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Document L:2005:060:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 60, 08 mars 2005


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l’Union européenne

L 60

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
8 mars 2005


Sommaire

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

page

 

 

Parlement européen

 

*

2005/144/CE, EuratomArrêt définitif du budget général de l'Union européenne pour l’exercice 2005

1

Sommaire

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

page

 

 

Parlement européen

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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