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Document 52005XC0802(01)

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 88/378/CEE du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    JO C 188 du 2.8.2005, p. 2–4 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

    2.8.2005   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 188/2


    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 88/378/CEE du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets

    (2005/C 188/02)

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

    OEN  (1)

    Référence et titre de la norme harmonisée

    (et document de référence)

    Référence de la norme remplacée

    Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

    Note 1

    CEN

    EN 71-1:1998 (2)  (4)

    Sécurité des jouets — Partie 1: Propriétés mécaniques et physiques

    EN 71-1:1988

    Date dépassée

    (31.1.2001)

    EN 71-1:1998/A5:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (31.5.2001)

    EN 71-1:1998/A1:2001

    Note 3

    Date dépassée

    (31.7.2001)

    EN 71-1:1998/A2:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (31.8.2002)

    EN 71-1:1998/A6:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (30.9.2002)

    EN 71-1:1998/A7:2002

    Note 3

    Date dépassée

    (30.11.2002)

    EN 71-1:1998/A8:2003  (3)

    Note 3

    Date dépassée

    (31.3.2004)

    EN 71-1:1998/A4:2004

    Note 3

    31.12.2005

    EN 71-1:1998/A10:2004

    Note 3

    31.12.2005

    EN 71-1:1998/A11:2004

    Note 3

    31.12.2005

    CEN

    EN 71-2:2003

    Sécurité des jouets — Partie 2: Inflammabilité

    EN 71-2:1993

    Date dépassée

    (31.3.2004)

    CEN

    EN 71-3:1994

    Sécurité des jouets — Partie 3: Migration de certains éléments

    EN 71-3:1988

    Date dépassée

    (30.6.1995)

    EN 71-3:1994/A1:2000

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.2000)

    EN 71-3:1994/A1:2000/AC:2000

     

     

    EN 71-3:1994/AC:2002

     

     

    CEN

    EN 71-4:1990

    Sécurité des jouets — Partie 4: Coffrets d'expériences chimiques et d'activités connexes

     

    EN 71-4:1990/A1:1998

    Note 3

    Date dépassée

    (31.10.1998)

    EN 71-4:1990/A2:2003

    Note 3

    Date dépassée

    (31.1.2004)

    CEN

    EN 71-5:1993

    Sécurité des jouets — Partie 5: Jeux chimiques (coffrets) autres que les coffrets d'expériences chimiques

     

    CEN

    EN 71-6:1994

    Sécurité des jouets — Partie 6: Symbole graphique d'avertissement sur l'âge

     

    CEN

    EN 71-7:2002

    Sécurité des jouets — Partie 7: Peintures au doigt — Exigences et méthodes d'essai

     

    CEN

    EN 71-8:2003

    Sécurité des jouets — Partie 8: Balançoires, toboggans et jouets d'activité similaires à usage familial en extérieur et en intérieur

     

    CENELEC

    EN 50088:1996

    Sécurité des jouets électriques

    Aucune

    Amendement A2:1997 à l'EN 50088:1996

    Note 3

    Date dépassée

    (1.3.2000)

    Amendement A1:1996 à l'EN 50088:1996

    Note 3

    Date dépassée

    (1.10.2001)

    Amendement A3:2002 à l'EN 50088:1996

    Note 3

    Date dépassée

    (1.3.2005)

    Note 1

    D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

    Note 3

    Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

    AVERTISSEMENT:

    Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (5) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (6).

    La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

    Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

    Pour de plus amples informations voir:

    http://europa.eu.int/comm/enterprise/newapproach/standardization/harmstds


    (1)  OEN: Organisme européen de normalisation:

    CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Brussels, Tel.(32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cenorm.be)

    CENELEC: rue de Stassart 35, B-1050 Brussels, Tel.(32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org)

    ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tel.(33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org)

    (2)  

    Remarque: Conformément à la décision de la Commission du 30 juillet 2001 (JO L 205 du 31.7.2001, p. 39.), le point 4.20(d) de la norme EN 71-1:1998, relatif au niveau de pression acoustique d'émission de crête pondéré C, Lpc peak produit par un jouet utilisant des amorces à percussion n'autorise une présomption de conformité qu'à compter du 1er août 2001.

    (3)  

    Remarque: la norme EN 71-1:1998/A8:2003 ne s'applique qu'aux risques causés causés par de «petites balles» (définies dans la norme comme «objet sphérique, ovoïde ou ellipsoïde») conçues ou prévues pour être lancées ou frappées et que l'on peut frapper du pied, faire rouler, laisser tomber ou faire rebondir. Les jouets contenant de petites balles qui ne sont pas couverts par la norme doivent avoir reçu une attestation CE de type avant d'être mis sur le marché.

    (4)  

    Remarque: Conformément à la décision de la Commission du 9 mars 2005 (JO L 63, 10.3.2005, p. 27.), les points 4.6 et 8.14 de la norme EN 71-1:1998 pour ce qui est de la période de 24 heures pendant laquelle un jouet doit être immergé dans un récipient, ne couvrent pas tous les risques inhérents à des jouets et à des parties de jouets fabriqués en matériaux expansibles. La norme ne confère pas de présomption de conformité à cet égard.

    (5)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

    (6)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


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