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Document L:1975:281:TOC
Official Journal of the European Communities, L 281, 1 November 1975
Journal officiel des Communautés européennes, L 281, 1 novembre 1975
Journal officiel des Communautés européennes, L 281, 1 novembre 1975
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 2727/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2728/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux aides à la production et au commerce des pommes de terre destinées à la féculerie et de la fécule de pommes de terre | |||
* | Règlement (CEE) n° 2729/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux prélèvements à l'importation applicables aux mélanges de céréales, de riz et de brisures de riz | |||
* | Règlement (CEE) n° 2730/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif au glucose et au lactose | |||
* | Règlement (CEE) n° 2731/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, fixant les qualités types du froment tendre, du seigle, de l'orge, du maïs et du froment dur | |||
* | Règlement (CEE) n° 2732/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, fixant, pour la campagne de commercialisation 1975/1976, les prix dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2733/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, fixant les règles applicables pour la dérivation des prix d'intervention pour le froment tendre et la détermination de certains centres de commercialisation dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2734/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les qualités types pour certaines céréales et catégories de farines, gruaux et semoules, ainsi que les règles applicables pour la fixation des prix de seuil de ces catégories de produits | |||
* | Règlement (CEE) n° 2735/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, fixant, pour la campagne 1975/1976, les prix d'intervention uniques pour l'orge, le seigle, le froment dur et le maïs, ainsi que les principaux centres de commercialisation du froment tendre et les prix d'intervention dérivés s'y rapportant | |||
* | Règlement (CEE) n° 2736/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, fixant, pour la campagne 1975/1976, les majorations mensuelles des prix des céréales, des farines de froment et de seigle, ainsi que des gruaux et semoules de froment | |||
* | Règlement (CEE) n° 2737/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif au transfert et à la mise en vente par l' organisme d' intervention italien de blé tendre détenu par les organismes d' intervention allemand, français et belge | |||
* | Règlement (CEE) n° 2738/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, fixant les règles générales de l' intervention dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2739/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux règles générales régissant la dénaturation du froment tendre et du seigle panifiable | |||
* | Règlement (CEE) n° 2740/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux mesures particulières d'intervention dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2741/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif à l'aide pour le froment dur | |||
* | Règlement (CEE) n° 2742/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux restitutions à la production dans le secteur des céréales et du riz | |||
* | Règlement (CEE) n° 2743/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif au régime applicable aux aliments composés à base de céréales pour les animaux | |||
* | Règlement (CEE) n° 2744/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif au régime d' importation et d' exportation des produits transformés à base de céréales et de riz | |||
* | Règlement (CEE) n° 2745/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux règles de fixation à l' avance des prélèvements applicables aux céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2746/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, établissant, dans le secteur des céréales, les règles générales relatives à l' octroi des restitutions à l' exportation et aux critères de fixation de leur montant | |||
* | Règlement (CEE) n° 2747/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, définissant les règles générales à appliquer dans le secteur des céréales en cas de perturbation | |||
* | Règlement (CEE) n° 2748/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, définissant les conditions d' application des mesures de sauvegarde dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2749/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif à la diminution du prélèvement applicable, à partir de la campagne de commercialisation 1973/1974, à certaines importations de céréales fourragères en République italienne | |||
* | Règlement (CEE) n° 2750/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, fixant les critères de mobilisation des céréales destinées à l'aide alimentaire | |||
* | Règlement (CEE) n° 2751/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant dérogation au règlement (CEE) n° 1693/72 en ce qui concerne les procédures de mobilisation de l' aide alimentaire en faveur des pays du Sahel | |||
* | Règlement (CEE) n° 2752/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant dérogation au règlement (CEE) n° 1693/72 en ce qui concerne les procédures de mobilisation de l' aide alimentaire en faveur des pays du Sahel et de l' Éthiopie | |||
* | Règlement (CEE) n° 2753/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux importations de froment dur du Maroc | |||
* | Règlement (CEE) n° 2754/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif aux importations de certaines céréales de Turquie | |||
* | Règlement (CEE) n° 2755/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, relatif à l'importation, dans la Communauté, de certains produits agricoles originaires de Turquie | |||
* | Règlement (CEE) n° 2756/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, fixant, pour la campagne de commercialisation 1975/1976, le prix de seuil des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2757/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les règles générales du régime des montants compensatoires adhésion dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 2758/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les règles générales relatives aux éléments destinés à assurer, dans le secteur des céréales et du riz, la protection de l' industrie de transformation et fixant ceux pour les nouveaux États membres |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |