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Document C2005/080/02

Procès-verbal de la séance du mardi 23 novembre 2004

JO C 80 du 1.4.2005, p. 4–4 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

1.4.2005   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 80/4

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU MARDI 23 NOVEMBRE 2004

(2005/C 80/02)

(La séance est ouverte à 9 h 15)

PRÉSIDENCE: Mme KINNOCK

Coprésidente

1.   Suppléants

La coprésidente annonce les suppléances suivantes: van den Berg (suppléant Dobolyi), Badía i Cutchet (suppléant Pleguezuelos Aguilar).

2.   Débat sur la budgétisation du Fonds européen de développement dans le cadre des travaux de la commission du développement économique, des finances et du commerce

MM. Cornillet et Matongo (Zambie), corapporteurs, exposent l'état d'avancement du rapport. Les deux corapporteurs déclarent que le rapport sera prêt pour la prochaine session de l'APP, au printemps 2005.

Interviennent: Cornillet, Matongo (Zambie), Imbarcaouane (Mali), Deva, Nyassa (Cameroun), Gunness (Maurice), van den Berg, Yao (Burkina Faso), Rawiri (Gabon), Weldegiorgis (Érythrée), Martínez Martínez, François (Sainte-Lucie), Schlyter, Dawaleh (Djibouti), Olango (Éthiopie), Sekou (Guinée), Diallo (Guinée), Anggo (Papouasie-Nouvelle-Guinée), Natchaba (Togo), Faure (Seychelles) et Theodorakis (Commission européenne).

MM. Matongo et Cornillet clôturent le débat.

3.   Sujet d'urgence 2: Dégâts provoqués par les cyclones dans la région des Caraïbes

Interviennent: Hay-Webster (Jamaïque), Bawa Bwari (Nigeria), Deva, Straker (Saint-Vincent-et-les-Grenadines), Weldegiorgis (Érythrée), Scheele, Herbert (Saint-Christophe-et-Nevis), François (Sainte-Lucie), Poghisio (Kenya), Aubert, Anggo (Papouasie-Nouvelle-Guinée) et Vergès.

La coprésidente annonce qu'il reste cinq noms sur la liste des orateurs. Le débat reprendra le mercredi 24 novembre 2004.

4.   Déclaration de M. Philippe Kirsch, Président de la Cour pénale internationale, suivie d'un débat

M. Kirsch expose brièvement l'historique de la création de la CPI et fournit un aperçu de sa compétence et de ses activités.

Interviennent: Deva, Straker (Saint-Vincent-et-les-Grenadines), Grabowska, Davies (Afrique du Sud), Van Hecke, Idje (Bénin), Aubert, Metsing (Lesotho), Callanan, Rivière (Dominique), Carlotti, Humphrey (Barbade), Novak et Amon-Ago (Côte-d'Ivoire).

M. Kirsch répond aux intervenants.

La coprésidente annonce les ateliers qui doivent se dérouler l'après-midi.

—

Atelier «Santé»: Mme Martens, présidente; M. Metsing (Lesotho), rapporteur

—

Atelier «Architecture et urbanisme, y compris le logement social»: M. Faure (Seychelles), président; M. van den Berg, rapporteur

—

Atelier «Port de Rotterdam»: M. Davies (Afrique du Sud), président; M. Gahler, rapporteur

(La séance est levée à 13 heures)

Ramdien SARDJOE et Glenys KINNOCK

Coprésidents

Jean-Robert GOULONGANA et Dietmar NICKEL

Cosecrétaires généraux

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