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Document C:2002:191:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 191, 10 août 2002


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 191
45e année
10 août 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Cour de justice
COUR DE JUSTICE
2002/C 191/01Arrêt de la Cour du 18 juin 2002 dans l'affaire C-299/99 (demande de décision préjudicielle de la Court of Appeal (England & Wales) (Civil Division)): Koninklijke Philips Electronics NV contre Remington Consumer Products Ltd ("Rapprochement des législations — Marques — Directive 89/104/CEE — Articles 3, paragraphes 1 et 3, 5, paragraphe 1, et 6, paragraphe 1, sous b) — Signes susceptibles de constituer une marque — Signes constitués exclusivement par la forme du produit") 1
2002/C 191/02Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 20 juin 2002 dans l'affaire C-313/99 (demande de décision préjudicielle de la High Court): Gerard Mulligan, Tim O'Sullivan, Tom Power, Hugh Duncan contre Minister for Agriculture and Food, Ireland, Attorney General ("Prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers — Règlement (CEE) no 3950/92 — Transfert de la quantité de référence en cas de vente ou de location de l'exploitation — Possibilité pour un État membre de récupérer une partie de la quantité de référence et de l'ajouter à la réserve nationale") 2
2002/C 191/03Arrêt de la Cour du 18 juin 2002 dans l'affaire C-314/99: Royaume des Pays-Bas contre Commission des Communautés européennes ("Substances dangereuses — Mise sur le marché et emploi — Directives 76/769/CEE, 91/338/CEE et 1999/51/CE — Dérogation — Adaptation au progrès technique — Base juridique — Limitations de l'utilisation du cadmium en Autriche et en Suède") 3
2002/C 191/04Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 20 juin 2002 dans l'affaire C-401/99 (demande de décision préjudicielle du Schleswig-Holsteinisches Oberverwaltungsgericht): Peter Heinrich Thomsen contre Amt für ländliche Räume Husum ("Règlement (CEE) no 3950/92 — Prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers — Quantités de référence — Conditions de transfert au bailleur lors de la restitution des terres louées — Notion de "producteur"") 3
2002/C 191/05Arrêt de la Cour du 25 juin 2002 dans l'affaire C-66/00 (demande de décision préjudicielle du Tribunale di Parma): Dante Bigi ("Règlement (CEE) no 2081/92 — Protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires — Article 13 — Régime dérogatoire — Champ d'application") 4
2002/C 191/06Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 18 juin 2002 dans l'affaire C-92/00 (demande de décision préjudicielle du Vergabekontrollsenat des Landes Wien): Hospital Ingenieure Krankenhaustechnik Planungs-Gesellschaft mbH (HI) contre Stadt Wien ("Marchés publics — Directive 92/50/CEE — Procédure de passation des marchés publics de services — Directive 89/665/CEE — Champ d'application — Décision de retrait d'un appel d'offres — Contrôle juridictionnel — Portée") 4
2002/C 191/07Arrêt de la Cour du 18 juin 2002 dans l'affaire C-242/00: République fédérale d'Allemagne contre Commission des Communautés européennes ("Aides d'État — Projets d'aides — Décision de la Commission constatant la compatibilité d'une aide avec le marché commun — Acte ne faisant pas grief — Aides à finalité régionale — Définition des régions bénéficiaires") 5
2002/C 191/08Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 27 juin 2002 dans l'affaire C-258/00: Commission des Communautés européennes contre République française ("Manquement — Directive 91/676/CEE — Protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles — Définition des eaux atteintes par la pollution — Désignation des zones vulnérables") 5
2002/C 191/09Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 27 juin 2002 dans l'affaire C-274/00 P: Odette Simon contre Commission des Communautés européennes ("Pourvoi — Fonctionnaires — Revendication du statut d'agent temporaire — Tardiveté de la demande — Irrecevabilité du recours — Pourvoi en partie manifestement irrecevable et en partie manifestement non fondé") 6
2002/C 191/10Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 20 juin 2002 dans l'affaire C-287/00: Commission des Communautés européennes contre République fédérale d'Allemagne ("Manquement d'État — Sixième directive TVA — Articles 2, point 1, et 13, A, paragraphe 1, sous i) — Activités de recherche des établissements publics d'enseignement supérieur accomplies à titre onéreux — Exonération") 6
2002/C 191/11Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 20 juin 2002 dans les affaires jointes C-388/00 et C-429/00 (demandes de décision préjudicielle du Giudice di pace di Genova): Radiosistemi Srl contre Prefetto di Genova ("Directive 1999/5/CE — Équipements hertziens et équipements terminaux de télécommunications — Compatibilité d'un régime national interdisant la commercialisation d'appareils radio ne portant pas une marque d'homologation nationale — Admissibilité des sanctions prévues par la législation nationale") 7
2002/C 191/12Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 18 juin 2002 dans l'affaire C-398/00: Royaume d'Espagne contre Commission des Communautés européennes ("Aides d'État — Projets notifiés — Absence de décision de la Commission dans le délai de deux mois — Délai de quinze jours ouvrables pour l'ouverture de la procédure formelle d'examen — Modes de calcul du délai — Conditions de notification de l'avis préalable de l'État membre et de la décision de la Commission — Transmission par télécopie") 8
2002/C 191/13Arrêt de la Cour du 18 juin 2002 dans l'affaire C-60/01: Commission des Communautés européennes contre République française ("Manquement d'État — Directives 89/369/CEE et 89/429/CEE — Pollution atmosphérique — Installations d'incinération des déchets municipaux — Parc des incinérateurs en France") 8
2002/C 191/14Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 20 juin 2002 dans l'affaire C-299/01: Commission des Communautés européennes contre Grand-duché de Luxembourg ("Manquement d'État — Article 7, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 1612/68 — Libre circulation des travailleurs — Article 43 CE — Liberté d'établissement — Avantages sociaux — Revenu minimum garanti") 9
2002/C 191/15Ordonnance de la Cour (cinquième chambre) du 5 juin 2002 dans l'affaire C-204/00 P: Aalborg Portland A/S contre Commission des Communautés européennes ("Pourvoi — Concurrence — Ciment — Article 85, paragraphe 1, du traité CE (devenu article 81, paragraphe 1, CE) — Pourvoi en partie manifestement irrecevable et manifestement non fondé") 9
2002/C 191/16Ordonnance de la Cour (cinquième chambre) du 5 juin 2002 dans l'affaire C-205/00 P: Irish Cement Ltd contre Commission des Communautés européennes ("Pourvoi — Concurrence — Ciment — Article 85, paragraphe 1, du traité CE (devenu article 81, paragraphe 1, CE) — Pourvoi en partie manifestement irrecevable et manifestement non fondé") 10
2002/C 191/17Ordonnance de la Cour (cinquième chambre) du 5 juin 2002 dans l'affaire C-211/00 P: Ciments français SA contre Commission des Communautés européennes ("Pourvoi — Concurrence — Ciment — Article 85, paragraphe 1, du traité CE (devenu article 81, paragraphe 1, CE) — Pourvoi en partie manifestement non fondé") 10
2002/C 191/18Ordonnance de la Cour (cinquième chambre) du 5 juin 2002 dans l'affaire C-213/00 P: Italcementi — Fabbriche Riunite Cemento SpA contre Commission des Communautés européennes ("Pourvoi — Concurrence — Ciment — Article 85, paragraphe 1, du traité CE (devenu article 81, paragraphe 1, CE) — Pourvoi en partie manifestement non fondé") 11
2002/C 191/19Ordonnance de la Cour (cinquième chambre) du 5 juin 2002 dans l'affaire C-217/00 P: Buzzi Unicem SpA contre Commission des Communautés européennes ("Pourvoi — Concurrence — Ciment — Article 85, paragraphe 1, du traité CE (devenu article 81, paragraphe 1, CE) — Pourvoi en partie manifestement irrecevable et manifestement non fondé") 11
2002/C 191/20Ordonnance de la Cour (cinquième chambre) du 5 juin 2002 dans l'affaire C-219/00 P: Cementir — Cementerie del Tirreno SpA contre Commission des Communautés européennes ("Pourvoi — Concurrence — Ciment — Article 85, paragraphe 1, du traité CE (devenu article 81, paragraphe 1, CE) — Pourvoi en partie manifestement non fondé") 12
2002/C 191/21Ordonnance de la Cour (deuxième chambre) du 30 mai 2002 dans l'affaire C-358/00 (demande de décision préjudicielle de l'Oberlandesgericht Düsseldorf): Buchhändler-Vereinigung GmbH contre Saur Verland GmbH & Co. KG, Die Deutsche Bibliothek ("Article 104, paragraphe 3, du règlement de procédure — Marchés publics de services — Directive 92/50/CEE — Concession de services publics") 12
2002/C 191/22Ordonnance de la Cour du 26 avril 2002 dans l'affaire C-454/00 (demande de décision préjudicielle de la Corte d'appello di Milano): VIS Farmaceutici Istituto scientifico delle Venezie SpA contre Duphar International Research BV ("Renvoi préjudiciel — Irrecevabilité") 13
2002/C 191/23Ordonnance de la Cour du 17 mai 2002 dans l'affaire C-406/01: République fédérale d'Allemagne contre Parlement européen et Conseil de l'Union européenne ("Recours en annulation — Irrecevabilité manifeste — Tardiveté") 13
2002/C 191/24Ordonnance de la Cour (sixième chambre) du 21 mars 2002 dans l'affaire C-447/01 (demande de décision préjudicielle du Landesgericht für Zivilrechtssachen Wien): DLD Trading Company Import-Export, spol. s.r.o. contre Republik Österreich ("Renvoi préjudiciel — Irrecevabilité") 14
2002/C 191/25Affaire C-107/02: Recours introduit le 22 mars 2002 par la Commission des Communautés européennes contre la République fédérale d'Allemagne 14
2002/C 191/26Affaire C-186/02 P: Pourvoi formé le 17 mai 2002 contre l'arrêt prononcé le 6 mars 2002 par la troisième chambre élargie du Tribunal de première instance des Communautés européennes dans les affaires jointes T-92/00 et T-103/00 (non encore publié au Recueil de jurisprudence), Territorio Histórico de Alava — Diputación Foral de Alava et autres contre Commission des Communautés européennes 15
2002/C 191/27Affaire C-188/02 P: Pourvoi formé le 21 mai 2002 contre l'arrêt prononcé le 6 mars 2002 par la troisième chambre élargie du Tribunal de première instance des Communautés européennes dans les affaires jointes T-92/00 et T-103/00 (non encore publié au Recueil de jurisprudence), Territorio Histórico de Alava — Diputación Foral de Alava et autres contre Commission des Communautés européennes 16
2002/C 191/28Affaire C-193/02: Recours introduit le 27 mai 2002 contre la Commission des Communautés européennes par le royaume des Pays-Bas 16
2002/C 191/29Affaire C-195/02: Recours introduit le 27 mai 2002 contre le royaume d'Espagne par la Commision des Communautés européennes 18
2002/C 191/30Affaire C-197/02: Recours introduit le 27 mai 2002 contre le royaume d'Espagne par la Commision des Communautés européennes 18
2002/C 191/31Affaire C-204/02 P: Pourvoi introduit le 3 juin 2002 par Colin Joynson contre l'arrêt rendu le 21 mars 2002 par le Tribunal de première instance des Communautés européennes (troisième chambre) dans l'affaire T-231/99, Colin Joynson contre Commission des Communautés européennes, soutenue par Bass plc 19
2002/C 191/32Affaire C-216/02: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance du Verwaltungsgerichtshof (Autriche) rendue le 23 mai 2002 dans la procédure de recours introduite par l'österreichischer Zuchtverband für Ponys, Kleinpferde und Spezialrassen, partie intervenante: Österreichischer Shetlandponyzuchtverband 20
2002/C 191/33Affaire C-217/02: Demande de décision préjudicielle, présentée par arrêt du Conseil d'Etat (Belgique), section d'administration, rendu le 28 mai 2002, dans l'affaire Michel Tillieut, Association des habitants de Louvain-La-Neuve, Willy Gregoire et Association L'Epine Blanche contre Région wallonne — Partie intervenante: Propreté, Assainissement, Gestion de l'Environnement SA, en abrégé "PAGE" 20
2002/C 191/34Affaire C-219/02: Recours introduit le 12 juin 2002 contre la République hellénique par la Commission des Communautés européennes 21
2002/C 191/35Affaire C-225/02: Demande de décision préjudicielle, présentée par ordonnance du Juzgado de lo Social no 3 d'Orense, rendue le 30 mars 2002, dans l'affaire Rosa García Blanco contre Instituto Nacional de la Seguridad Social et Tesoreria General de la Seguridad Social 21
2002/C 191/36Affaire C-241/02 P: Pourvoi introduit le 1er juillet 2002 contre l'arrêt rendu le 18 avril 2002 par le Tribunal de première instance des Communautés européennes dans l'affaire T-238/00, 1. International and European Public Services Organisation (IPSO), 2. Union of Staff of the European Central Bank (U.S.E.) contre Banque centrale européenne, et formé par 1. International and European Public Services Organisation (IPSO), 2. Union of Staff of the European Central Bank 22
2002/C 191/37Radiation de l'affaire C-357/00 23
2002/C 191/38Radiation de l'affaire C-178/01 23
2002/C 191/39Radiation de l'affaire C-214/01 23
2002/C 191/40Arrêt du Tribunal de première instance du 6 juin 2002 dans l'affaire T-342/99, Airtours plc contre Commission des Communautés européennes (Concurrence — Règlement (CEE) no 4064/89 — Décision déclarant une concentration incompatible avec le marché commun — Recours en annulation — Marché pertinent — Notion de position dominante collective — Preuve) 24
2002/C 191/41Arrêt du Tribunal de première instance du 30 mai 2002 dans l'affaire T-197/00, Hubert Onidi contre Commission des Communautés européennes (Fonctionnaires — Régime disciplinaire — Révocation avec réduction des droits à pension — Agissements relevant du domaine de la corruption — Droits de la défense — Principe de proportionnalité) 24
2002/C 191/42Arrêt du Tribunal de première instance du 5 juin 2002 dans l'affaire T-198/00, Hershey Foods Corporation contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) (Marque communautaire — Marque figurative qualifiée de "Kiss Device with plume" — Principe du contradictoire — Article 73 du règlement (CE) no 40/94 — Enregistrement antérieur de la marque dans certains États membres) 25
2002/C 191/43Ordonnance du Tribunal de première instance du 29 avril 2002 dans l'affaire T-339/00, Bactria Industriehygiene-Service Verwaltungs GmbH contre Commission des Communautés européennes (Règlement (CE) no 1896/2000 — Directive 98/8/CE — Produits biocides — Recours en annulation — Irrecevabilité — Personne concernée individuellement) 25
2002/C 191/44Ordonnance du Tribunal de première instance du 27 mai 2002 dans l'affaire T-18/01, Anthony Goldstein contre Commission des Communautés européennes (Requête introductive d'instance — Exigences de forme — Concurrence — Rejet de plainte — Recours manifestement irrecevable ou manifestement non fondé) 25
2002/C 191/45Ordonnance du président du Tribunal de première instance du 19 février 2002 dans l'affaire T-302/01 R, Gerhard Birkhoff contre Commission des Communautés européennes (Procédure de référé — Fonctionnaires — Allocation pour enfant à charge — Sursis à exécution — Urgence — Absence) 26
2002/C 191/46Ordonnance du président du Tribunal de première instance du 7 mai 2002 dans l'affaire T-306/01 R, Abdirisak Aden et autres contre Conseil de l'Union européenne et Commission des Communautés européennes (Procédure de référé — Politique étrangère et de sécurité commune — Sanctions contre les Taliban d'Afghanistan — Gel des fonds — Urgence) 26
2002/C 191/47Affaire T-154/02: Recours introduit le 9 mai 2002 par Villiger Söhne GmbH contre le Conseil de l'Union européenne 26
2002/C 191/48Affaire T-155/02: Recours introduit le 14 mai 2002 par les sociétés VVG International Handelsgesellschaft mbH, VVG (International) Limited et Metalsivas Metallwarenhandelsgesellschaft mbH contre la Commission des Communautés européennes 27
2002/C 191/49Affaire T-163/02: Recours introduit le 27 mai 2002 par Montan Gesellschaft Voss mbH et trois autres sociétés contre la Commission des Communautés européennes 28
2002/C 191/50Affaire T-171/02: Recours introduit le 6 juin 2002 par la Regione Autonoma della Sardegna contre la Commission des Communautés européennes 29
2002/C 191/51Affaire T-180/02: Recours introduit le 11 juin 2002 par Georgios Gouvras contre Commission des Communautés européennes 30
2002/C 191/52Affaire T-186/02: Recours introduit le 14 juin 2002 par BMI Bertollo S.r.l. contre l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) 30
2002/C 191/53Affaire T-189/02: Recours introduit le 18 juin 2002 par Ville Vesuviane contre Commission des Communautés européennes 31
2002/C 191/54Affaire T-195/02: Recours introduit le 1er juillet 2002 par M. Anselmo Briganti contre Commission des Communautés européennes 32
2002/C 191/55Radiation de l'affaire T-152/98 32
2002/C 191/56Radiation de l'affaire T-165/99 32
II Actes préparatoires
......
III Informations
2002/C 191/57Dernière publication de la Cour de justice au Journal officiel des Communautés européennes
JO C 180 du 27.7.2002		 33
FR
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