C2004/187/01

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Document C2004/187/01

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Projet de budget 2005 pour Europol

JO C 187 du 22.7.2004, p. 1–9 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

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Official Journal

22.7.2004

Journal officiel de l'Union européenne

C 187/1

Projet de budget 2005 pour Europol (1)

(2004/C 187/01)

Europol

Titre Chapitre Article	Description	Projet résultat 2003	Budget 2004	Projet de budget 2005	Commentaires
1	RECETTE
10	Contributions
100	Contributions des États membres	50 722 884	51 939 319	51 938 192	Voir Annexe B — Du montant 2005, 4,552 millions d'euros sont prévus pour le développement ultérieur et le déploiement dans les États membres de l'EIS/EISA, ainsi que pour le développement spécifique de l'EISA (voir article 100). Nonobstant l'article 38, paragraphe 1, du règlement financier, ce montant ne sera appelé qu'une seule fois et dans les limites établies par le conseil d'administration. Un montant de 1,74 million d'euros pour l'intensification des activités antiterroristes est également prévu ici Le montant pour 2003 contient le montant de l'ancien article 500
101	Solde de l'exercice t-2	1 696 116	4 019 681	8 444 418	Le montant pour 2003 contient le montant de l'ancien article 501
	Total chapitre 10	52 419 000	55 959 000	60 382 610
11	Autres recettes
110	Intérêts	1 013 636	1 000 000	1 100 000
111	Personnel affecté au projet TECS	1 470 208	—	—	À partir de 2004, les coûts relatifs au personnel TECS ne seront plus imputés à l'article 600
112	Produit de l'impôt sur les traitements du personnel d'Europol	1 521 961	1 700 000	1 840 000	Ce montant comprend 60 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
113	Divers	80 858	100 000	100 000
	Total chapitre 11	4 086 663	2 800 000	3 040 000
12	Financement de tiers
120	Contribution de la BCE au titre des enquêtes relatives aux contrefaçons	—	p.m.	p.m.	Nonobstant l'article 35 de la convention Europol et l'article 16 du règlement financier, le conseil d'administration peut, statuant à l'unanimité et sur la base d'une proposition du directeur, modifier le montant des crédits, à condition que le total des recettes couvre le total des dépenses (voir article 320). La proposition du directeur doit être arrêtée conformément à un accord conclu entre Europol et la Banque centrale européenne
121	Financement de projets par la Commission européenne et les autres parties associées	383 756	p.m.	p.m.	Nonobstant l'article 35 de la convention Europol et l'article 16 du règlement financier, le conseil d'administration peut, statuant à l'unanimité et sur la base d'une proposition du directeur, modifier le montant des crédits, à condition que le total des recettes couvre le total des dépenses (voir article 321) Cet article peut également comprendre des contributions des participants La contribution propre d'Europol à ce type de projets sera financée par le biais d'autres articles
	Total chapitre 12	383 756	p.m.	p.m.
	TOTAL TITRE 1	56 889 418	58 759 000	63 422 610
2	PERSONNEL
20	Dépenses afférentes aux traitements				Voir annexe A Ce chapitre englobe également le personnel temporaire recruté dans les agences ou les firmes de conseil dans le cas où ce personnel occupe un emploi vacant, et les stagiaires
200	Agents d'Europol	26 000 000	28 750 000	33 175 000	Ce montant comprend 1,315 million d'euros pour l'intensification des activités antiterroristes
201	Agents locaux	680 000	580 000	600 000
	Total chapitre 20	26 680 000	29 330 000	33 775 000
21	Autres dépenses afférentes au personnel
210	Recrutement	273 704	250 000	265 000
211	Formation du personnel d'Europol	205 787	330 000	343 000	Ce montant comprend 18 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
	Total chapitre 21	479 491	580 000	608 000
	TOTAL TITRE 2	27 159 491	29 910 000	34 383 000
3	AUTRES DÉPENSES
30	Dépenses afférentes à l'activité
300	Réunions	472 084	584 000	823 000	Ce montant comprend 70 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
301	Traductions	241 457	693 000	652 000	Ce montant comprend 30 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
302	Impression	217 117	242 000	263 000
303	Missions	525 778	996 000	1 210 000	Ce montant comprend 120 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
304	Études, conseils	202 056	494 000	747 000
305	Formation	147 386	78 000	125 000
306	Équipement technique	17 456	62 000	70 000
	Total chapitre 30	1 823 334	3 149 000	3 890 000
31	Soutien général
310	Dépenses relatives à l'immeuble	904 459	740 000	923 000	Ce montant comprend 43 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
311	Véhicules	128 501	171 000	170 000
312	Technologies de l'information et des communications	2 064 120	2 354 000	2 475 000	Ce montant comprend 105 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
313	Communications	3 223 776	5 416 000	5 178 000	Ce montant comprend 43 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
314	Documentation et sources publiques	306 992	320 000	350 000
315	Subventions	570 661	405 000	693 000	Ce montant comprend 43 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
316	Autres acquisitions	48 803	300 000	290 000
317	Autres dépenses de fonctionnement	308 768	425 000	448 000	Ce montant comprend 13 000 euros pour l'intensification des activités antiterroristes
318	Frais d'installation afférents à l'immeuble supplémentaire	814 263	p.m.	—
	Total chapitre 31	8 370 342	10 131 000	10 527 000
32	Dépenses financées par des tiers
320	Dépenses pour le compte de la BCE afférentes à des enquêtes en matière de contrefaçon	—	p.m.	p.m.	Nonobstant l'article 35 de la convention Europol et l'article 16 du règlement financier, le conseil d'administration peut, statuant à l'unanimité et sur la base d'une proposition du directeur, modifier le montant des crédits, à condition que le total des recettes couvre le total des dépenses (voir article 120). La proposition du directeur doit être arrêtée conformément à un accord conclu entre Europol et la Banque centrale européenne
321	Dépenses pour des projets financés par la Commission européenne et les autres parties associées	383 756	p.m.	p.m.	Cet article est prévu pour les dépenses concernant des projets financés sur la base de programmes communautaires Nonobstant l'article 35 de la convention Europol et l'article 16 du règlement financier, le conseil d'administration peut, statuant à l'unanimité et sur la base d'une proposition du directeur, modifier le montant des crédits, à condition que le total des recettes couvre le total des dépenses (voir article 121). La contribution propre d'Europol à ce type de projets sera financée par le biais d'autres articles
	Total chapitre 32	383 756	p.m.	p.m.
	TOTAL TITRE 3	10 577 432	13 280 000	14 417 000
4	INSTANCES ET ORGANES
40	Dépenses afférentes aux traitements				Voir annexe A Ce chapitre englobe également le personnel temporaire recruté dans les agences ou les firmes de conseil dans le cas où ce personnel occupe un emploi vacant, et les stagiaires
400	Agents d'Europol	628 028	684 000	775 000
401	Agents locaux	—	p.m.	p.m.
	Total chapitre 40	628 028	684 000	775 000
41	Autres dépenses afférentes au personnel
410	Recrutement	—	p.m.	p.m.
	Total chapitre 41	—	p.m.	p.m.
42	Autres dépenses de fonctionnement
420	Réunions, conseil d'administration	578 000	900 000	970 000
421	Activités d'appui, conseil d'administration	339 394	600 000	653 000
422	Réunions, autorité de contrôle commune	209 886	490 000	580 000
423	Activités d'appui, autorité de contrôle commune	218 485	470 000	570 000
424	Contrôleur financier	3 963	16 000	10 000
425	Comité de contrôle commun	36 594	25 000	32 000
	Total chapitre 42	1 386 323	2 501 000	2 815 000
	TOTAL TITRE 4	2 014 351	3 185 000	3 590 000
	TECS
60	L'équipe de projet
600	Personnel	1 470 208	—	—	À partir de 2004, les coûts relatifs au personnel TECS ne seront plus imputés à l'article 600
601	Réunions	92 975	142 000	76 000
602	Conseils	756 494	1 199 000	2 670 000	À partir de 2005, toutes les dépenses de conseils prévues au titre 6 seront incluses sous l'article 602. Les années précédentes, certaines dépenses de conseils ont été incluses sous le chapitre 61 Du montant 2005, 1,155 million d'euros est prévu pour le développement ultérieur et le déploiement dans les États membres de l'EIS/EISA, ainsi que pour le développement spécifique de l'EISA (voir article 100)
603	Autres dépenses de l'équipe de projet	240 385	219 000	304 610	Ce montant pour 2005 comprend un montant de 117 000 euros prévus pour le développement ultérieur et le déploiement dans les États membres de l'EIS/EISA, ainsi que pour le développement spécifique de l'EISA
	Total chapitre 60	2 560 062	1 560 000	3 050 610
61	Développement et mise en œuvre
610	Systèmes d'analyse, liaison, index et sécurité	1 665 975	3 981 000	2 887 000
611	Système d'information	9 432 000	6 843 000	5 095 000	Le montant pour 2005 comprend 3,28 millions d'euros prévus pour le développement ultérieur et le déploiement dans les États membres de l'EIS/EISA, ainsi que pour le développement spécifique de l'EISA (voir article 100)
	Total chapitre 61	11 097 975	10 824 000	7 982 000
	TOTAL TITRE 6	13 658 037	12 384 000	11 032 610
	TOTAL DES RECETTES, SECTION A	56 889 418 (2)	58 759 000 (3)	63 422 610
	TOTAL DES DÉPENSES, SECTION A	53 409 311 (4)	58 759 000 (5)	63 422 610
	SOLDE	3 480 108	—	—

État hôte

Titre Chapitre Article	Description	Projet résultat 2003	Budget 2004	Projet de budget 2005	Commentaires
7	RECETTES, ÉTAT D'ACCUEIL
70	Contributions
700	Contribution de l'État d'accueil, sécurité	2 146 855	2 261 104	1 833 649	Nonobstant l'article 35 de la convention Europol et l'article 16 du règlement financier, le conseil d'administration peut, statuant à l'unanimité et sur la base d'une proposition du directeur, modifier le montant des crédits, à condition que le total des recettes couvre le total des dépenses (voir chapitre 80). La proposition du directeur doit être arrêtée conformément à un accord conclu entre Europol et le ministère de la justice néerlandais
701	Contribution de l'État d'accueil, immeubles	2 075 000	p.m.	p.m.	Ce montant présenté pour 2003 a été inclus sous l'article 700 Nonobstant l'article 35 de la convention Europol et l'article 16 du règlement financier, le conseil d'administration peut, statuant à l'unanimité et sur la base d'une proposition du directeur, modifier le montant des crédits, à condition que le total des recettes couvre le total des dépenses (voir article 810). La proposition du directeur doit être arrêtée conformément à un accord conclu entre Europol et le ministère de la justice néerlandais
702	Solde de l'exercice t-2	6 633	15 896	512 351
	Total chapitre 70	4 228 488	2 277 000	2 346 000
71	Autres recettes
711	Divers	47	p.m.	p.m.
	Total chapitre 71	—	p.m.	p.m.
	TOTAL TITRE 7	4 228 536	2 277 000	2 346 000
8	DÉPENSES, ÉTAT D'ACCUEIL
80	Sécurité				Nonobstant l'article 35 de la convention Europol et l'article 16 du règlement financier, le conseil d'administration peut, statuant à l'unanimité et sur la base d'une proposition du directeur, modifier le montant des crédits, à condition que le total des recettes couvre le total des dépenses (voir article 700). La proposition du directeur doit être arrêtée conformément à un accord conclu entre Europol et le ministère de la justice néerlandais
800	Personnel	1 545 903	2 085 000	2 140 000
801	Investissements	28 394	8 500	26 000
802	Autres dépenses	95 905	183 500	180 000
	Total chapitre 80	1 670 201	2 277 000	2 346 000
81	Coûts de construction
810	Coûts de construction, État hôte	2 060 500	p.m.	p.m.	Nonobstant l'article 35 de la convention Europol et l'article 16 du règlement financier, le conseil d'administration peut, statuant à l'unanimité et sur la base d'une proposition du directeur, modifier le montant des crédits, à condition que le total des recettes couvre le total des dépenses (voir article 701). La proposition du directeur doit être arrêtée conformément à un accord conclu entre Europol et le ministère de la justice néerlandais
	Total chapitre 81	2 060 500	p.m.	p.m.
	TOTAL TITRE 8	3 730 701	2 277 000	2 346 000
	TOTAL DES RECETTES, SECTION C	4 228 536	2 277 000	2 346 000
	TOTAL DES DÉPENSES, SECTION C	3 730 701	2 277 000	2 346 000
	SOLDE, SECTION C	497 834	—	—
Remarque: À cause de l'arrondissement, les totaux 2003 peuvent différer de la somme des montants individuels.

(1) Adopté par le Conseil le 28 juin 2004.

(2) En raison du personnel TECS, le montant total tant des recettes que des dépenses pour 2003 est supérieur au montant indiqué de 1 470 208 euros. Cela n'affecte toutefois pas le solde pour l'exercice visé.

(3) Il s'agit du total du budget 2004 original adopté, à l'exclusion du BRS et des transferts relatifs à l'intensification des activités antiterroristes qui n'ont pas encore été adoptées et approuvées.

(4) Voir note 1.

(5) Voir note 2.

ANNEXE A

Tableau des effectifs 2005

Titre 2, Europol (1)

Grade	Budget 2004	BSR 2004	Nouveaux postes 2005	Projet budget 2005
1	1	—	—	1
2	3	—	—	3
3	3	—	—	3
4	14	—	—	14
5	65	—	—	65
6	57	1	2	60
7	81	—	10	91
8	79	5	2	86
9	15	12	6	33
10	—	—	—	—
11 (2)	1	—	—	1
12 (2)	5	—	—	5
13 (2)	—	—	—	—
Total	324	18	20	362

Titre 4, Instances et organes

Grade	Budget 2004	Nouveaux postes	Projet budget 2005
1	—	—	—
2	—	—	—
3	—	—	—
4	2	—	2
5	2	—	2
6	—	—	—
7	1	—	1
8	2	—	2
9	—	—	—
10	—	—	—
11 (3)	—	—	—
12 (3)	—	—	—
13 (3)	—	—	—
Total	7	—	7

Total

	Budget 2004	Nouveaux postes	Projet budget 2005
Total	349	20	369

(1) Le BSR 2004 n’a pas encore été adopté.

(2) Les postes dans ces grades seront occupés par des agents locaux dans la mesure requise par le statut.

(3) Les postes dans ces grades seront occupés par des agents locaux dans la mesure requise par le statut.

ANNEXE B

Contributions des États membres

Projet de budget 2005

	PNB 2003 (en millions d'euros)	Part du PNB des 15	Solde 2003	Part du PNB des 25	Contributions avant 2003 ajustement	Contributions après 2003 ajustement
a	b	c	d	e	f	g = d + f
Autriche	221 672	2,31 %	–195 326	2,21 %	1 335 091	1 139 765
Belgique	282 992	2,95 %	–249 358	2,82 %	1 704 413	1 455 055
Danemark	193 027	2,01 %	–170 085	1,93 %	1 162 567	992 482
Finlande	143 829	1,50 %	–126 734	1,43 %	866 254	739 520
France	1 570 757	16,39 %	–1 384 071	15,67 %	9 460 396	8 076 325
Allemagne	2 179 772	22,75 %	–1 920 703	21,74 %	13 128 386	11 207 683
Grèce	151 014	1,58 %	–133 065	1,51 %	909 528	776 463
Irlande	113 593	1,19 %	–100 092	1,13 %	684 149	584 057
Italie	1 325 810	13,83 %	–1 168 236	13,22 %	7 985 121	6 816 885
Luxembourg	21 812	0,23 %	–19 219	0,22 %	131 367	112 148
Pays-Bas	475 598	4,96 %	–419 072	4,74 %	2 864 442	2 445 370
Portugal	130 773	1,36 %	–115 230	1,30 %	787 622	672 392
Espagne	715 003	7,46 %	–630 024	7,13 %	4 306 337	3 676 313
Suède	258 086	2,69 %	–227 412	2,57 %	1 554 404	1 326 992
Royaume-Uni	1 799 685	18,78 %	–1 585 790	17,95 %	10 839 187	9 253 397
Sous-total 1	9 583 420	100 %	–8 444 418	95,59 %	57 719 264	49 274 847
Chypre	11 585			0,12 %	69 774	69 774
République tchèque	71 541			0,71 %	430 879	430 879
Estonie	7 005			0,07 %	42 190	42 190
Hongrie	70 711			0,71 %	425 880	425 880
Lituanie	15 413			0,15 %	92 830	92 830
Lettonie	9 097			0,09 %	54 790	54 790
Malte	4 262			0,04 %	25 668	25 668
Pologne	198 087			1,98 %	1 193 045	1 193 045
Slovénie	25 184			0,25 %	151 676	151 676
Slovaquie	29 324			0,29 %	176 615	176 615
Sous-total 2	442 209			4,41 %	2 663 347	2 663 347
Total général	10 025 629	100 %	–8 444 418	100 %	60 382 610	51 938 192
				Solde 2003		8 444 418
				Autres recettes		3 040 000
				Total des recettes		63 422 610
Notes:Sur le total des contributions, il est proposé d'appeler 4,552 millions d'euros sous réserve d'une décision unanime du conseil d'administration. Les chiffres concernant les contributions 2005 sont purement indicatifs et seront corrigés, conformément à l'article 40, paragraphe 2, du règlement financier, pour chacun des anciens États membres pour la différence entre la contribution versée pour 2003 et la contribution nécessaire pour financer les dépenses effectives en 2003. Ces corrections seront effectuées lorsque les contributions 2005 seront appelées avant le 1er décembre 2004. Une note séparée est présentée pour préciser les modalités de prise en compte des nouveaux États membres. Pour plus de précisions, on consultera utilement le document 2210 163r1, annexe 2. En raison de l'arrondissement des montants, il est possible que le «Total» diffère de la somme des montants individuels.

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