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Document 52003XC1107(03)
Commission Communication in the framework of the implementation of Council Directive 93/42/EEC of 14 June 1993 in relation to "Medical Devices" (Text with EEA relevance)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive du Conseil 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux "Dispositifs Médicaux" (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive du Conseil 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux "Dispositifs Médicaux" (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO C 268 du 7.11.2003, p. 29–29
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
52003XC1107(03)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive du Conseil 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux "Dispositifs Médicaux" (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Journal officiel n° C 268 du 07/11/2003 p. 0029 - 0029
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la Directive du Conseil 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux "Dispositifs Médicaux"(1) (2003/C 268/12) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Publication des titres et des références des normes harmonisées européennes au titre des directives) >TABLE> AVERTISSEMENT: - Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive du Parlement européen et du Conseil 98/34/CE du 22 juin 1998(2). - La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. - La Commission assure la mise à jour de la présente liste. (1) JO L 169 du 12.7.1993, p. 1. (2) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.