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Document L:2021:344:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 344, 29 septembre 2021


    Display all documents published in this Official Journal
    Date of document:
    29/09/2021
    Author:
    Union européenne
    Form:
    Journal officiel
     

    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 344
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    64e année
    29 septembre 2021

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2021/1723 de la Commission du 22 septembre 2021 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Salată tradițională cu icre de crap (STG)]

    1

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2021/1724 de la Commission du 22 septembre 2021 approuvant des modifications au niveau de l’Union apportées au cahier des charges relatif à une appellation d’origine protégée ou à une indication géographique protégée «Miniș» (AOP)

    3

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision (UE) 2021/1725 du Conseil du 24 septembre 2021 portant nouvelle prorogation de la dérogation temporaire au règlement intérieur du Conseil prévue par la décision (UE) 2020/430 eu égard aux difficultés de déplacement causées dans l’Union par la pandémie de COVID-19

    5

     

    *

    Décision (PESC) 2021/1726 du Conseil du 28 septembre 2021 à l’appui de la lutte contre le commerce illicite et la prolifération des armes légères et de petit calibre dans les États membres de la Ligue des États arabes — Phase II

    7

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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