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Document L:2020:293:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 293, 8 septembre 2020


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Date of document:
08/09/2020
Author:
Union européenne
Form:
Journal officiel
 

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 293
European flag  

Édition de langue française

Législation

63e année
8 septembre 2020

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) 2020/1255 de la Commission du 7 septembre 2020 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) des viandes, produits à base de viande, poissons et produits de la pêche fumés de façon traditionnelle et fixant une teneur maximale en HAP pour les poudres de denrées alimentaires d’origine végétale utilisées pour la préparation de boissons ( 1 )

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1256 de la Commission du 7 septembre 2020 modifiant l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2018/659 en ce qui concerne l’entrée dans l’Union d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés en provenance de la Malaisie ( 1 )

5

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d’exécution (UE) 2020/1257 de la Commission du 7 septembre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution 2014/709/UE concernant des mesures zoosanitaires de lutte contre la peste porcine africaine dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2020) 6199]  ( 1 )

7

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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