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Document L:2009:296:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 296, 12 novembre 2009


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.296.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 296

European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
12 novembre 2009


Sommaire

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

page

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2009/821/CE

 

*

Décision de la Commission du 28 septembre 2009 établissant une liste de postes d’inspection frontaliers agréés, fixant certaines règles concernant les inspections réalisées par les experts vétérinaires de la Commission et définissant les unités vétérinaires du système TRACES [notifiée sous le numéro C(2009) 7030]  (1)

1

 

 

2009/822/CE

 

*

Décision de la Commission du 15 octobre 2009 modifiant la décision 2009/821/CE en ce qui concerne la liste des postes d’inspection frontaliers [notifiée sous le numéro C(2009) 7789]  (1)

59

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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