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Document L:2001:321:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 321, 06 décembre 2001


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Data documentului:
06/12/2001
Autor:
Communautés européennes
Formă:
Journal officiel
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 321
44e année
6 décembre 2001
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
*Règlement (CE) no 2375/2001 du Conseil du 29 novembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 466/2001 de la Commission portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (1) 1
Règlement (CE) no 2376/2001 de la Commission du 5 décembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 6
*Règlement (CE) no 2377/2001 de la Commission du 4 décembre 2001 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables 8
*Règlement (CE) no 2378/2001 de la Commission du 5 décembre 2001 relatif à l'arrêt de la pêche du cabillaud par les navires battant pavillon d'un État membre 14
*Règlement (CE) no 2379/2001 de la Commission du 5 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 1148/2001 concernant les contrôles de conformité avec les normes de commercialisation applicables dans le secteur des fruits et légumes frais 15
*Règlement (CE) no 2380/2001 de la Commission du 5 décembre 2001 concernant l'autorisation décennale d'un additif dans l'alimentation des animaux (1) 18
Règlement (CE) no 2381/2001 de la Commission du 5 décembre 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz 20
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Parlement européen
2001/858/EC
*Décision du Parlement européen du 24 octobre 2001 sur la décharge à la Commission sur la gestion financière des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 1999 23
*Résolution du Parlement européen contenant les observations qui font partie intégrante de la décision donnant décharge à la Commission sur la gestion financière des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 1999 25
2001/859/EC
*Décision du Parlement européen du 24 octobre 2001 clôturant les comptes des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 1999 30
Commission
2001/860/EC
*Décision de la Commission du 26 novembre 2001 portant adaptation des coefficients correcteurs applicables à partir des 1er février, 1er mars, 1er avril, 1er mai et 1er juin 2001 aux rémunérations des fonctionnaires des Communautés européennes affectés dans les pays tiers [notifiée sous le numéro C(2001) 3625] 31
2001/861/EC
*Décision de la Commission du 27 novembre 2001 reconnaissant en principe la conformité du dossier transmis pour examen détaillé en vue de l'inscription éventuelle de la laminarine et du novaluron à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques [notifiée sous le numéro C(2001) 3761] (1) 34
2001/862/EC
*Décision de la Commission du 30 novembre 2001 relative à la participation financière de la Communauté aux dépenses effectuées par la France pour l'établissement du casier viticole communautaire [notifiée sous le numéro C(2001) 3811] 36
2001/863/EC
*Décision de la Commission du 5 décembre 2001 concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Espagne [notifiée sous le numéro C(2001) 4250] (1) 38
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
Sus