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Document L:2001:154:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 154, 09 juin 2001


    Display all documents published in this Official Journal
    Date of document:
    09/06/2001
    Author:
    Communautés européennes
    Form:
    Journal officiel
    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 154
    44e année
    9 juin 2001
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 1129/2001 de la Commission du 8 juin 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    Règlement (CE) no 1130/2001 de la Commission du 8 juin 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains ronds dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2281/2000 3
    Règlement (CE) no 1131/2001 de la Commission du 8 juin 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2282/2000 4
    Règlement (CE) no 1132/2001 de la Commission du 8 juin 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2283/2000 5
    Règlement (CE) no 1133/2001 de la Commission du 8 juin 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains longs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2284/2000 6
    Règlement (CE) no 1134/2001 de la Commission du 8 juin 2001 modifiant le règlement (CEE) no 1627/89 relatif à l'achat de viande bovine par voie d'adjudication 7
    *Règlement (CE) no 1135/2001 de la Commission du 8 juin 2001 modifiant les dispositions en matière de calibrage, de présentation et d'étiquetage des normes de commercialisation fixées pour certains légumes frais et modifiant le règlement (CE) no 659/97 9
    Règlement (CE) no 1136/2001 de la Commission du 8 juin 2001 portant ouverture de l'intervention conformément à l'article 47, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1254/1999 du Conseil 12
    Règlement (CE) no 1137/2001 de la Commission du 8 juin 2001 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail 14
    Règlement (CE) no 1138/2001 de la Commission du 8 juin 2001 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail 15
    Règlement (CE) no 1139/2001 de la Commission du 8 juin 2001 concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées 16
    Règlement (CE) no 1140/2001 de la Commission du 8 juin 2001 modifiant les droits à l'importation dans le secteur des céréales 17
    Règlement (CE) no 1141/2001 de la Commission du 8 juin 2001 modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre 20
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Conseil
    2001/431/EC
    *Décision du Conseil du 28 mai 2001 relative à une participation financière de la Communauté à certaines dépenses consenties par les États membres pour la mise en œuvre des régimes de contrôle, d'inspection et de surveillance applicables à la politique commune de la pêche 22
    Commission
    2001/432/EC
    *Décision de la Commission du 12 juillet 2000 déclarant une opération de concentration compatible avec le marché commun et avec le fonctionnement de l'accord EEE [Affaire COMP/M.1813 — Industri Kapital (Nordkem)/Dyno] [notifiée sous le numéro C(2000) 1988] (1) 41
    2001/433/EC
    *Décision de la Commission du 21 mai 2001 relative à l'achat par la Communauté de vaccins contre la fièvre catarrhale pour la reconstitution des stocks communautaires [notifiée sous le numéro C(2001) 1440] 61
    2001/434/EC
    *Décision de la Commission du 21 mai 2001 portant fixation de mesures spécifiques dans le secteur de la viande bovine en ce qui concerne l'Allemagne, conformément au règlement (CE) no 2777/2000 [notifiée sous le numéro C(2001) 1441] 63
    2001/435/EC
    *Décision de la Commission du 21 mai 2001 relative à l'inventaire du potentiel de production viticole présenté par la France au titre du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil [notifiée sous le numéro C(2001) 1443] 64
    2001/436/EC
    *Décision de la Commission du 22 mai 2001 relative à l'inventaire du potentiel de production viticole présenté par le Portugal au titre du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil [notifiée sous le numéro C(2001) 1458] 65
    2001/437/EC
    *Décision de la Commission du 8 juin 2001 modifiant pour la quatrième fois la décision 2001/356/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2001) 1609] (1) 66
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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