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Document L:1990:348:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 348, 12 décembre 1990


Display all documents published in this Official Journal
Date of document:
12/12/1990
Author:
Communautés européennes
Form:
Journal officiel

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 348
33e année
12 décembre 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Commission

  

90/639/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission, du 12 novembre 1990, déterminant les noms à donner aux variétés dérivées des variétés d'espèces de légumes énumérées dans la décision 89/7/CEE

1




FR


Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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