This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document L:1979:337:TOC
Official Journal of the European Communities, L 337, 29 December 1979
Journal officiel des Communautés européennes, L 337, 29 décembre 1979
Journal officiel des Communautés européennes, L 337, 29 décembre 1979
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 2981/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 2982/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 2983/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 2984/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 2985/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 2986/79 de la Commission, du 27 décembre 1979, fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n 2987/79 de la Commission, du 27 décembre 1979, fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux | ||||
Règlement (CEE) n 2988/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n 2989/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les restitutions applicables à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux | ||||
Règlement (CEE) n 2990/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Règlement (CEE) n 2991/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les restitutions à l'exportation, en l'état, pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Règlement (CEE) n 2992/79 de la Commission, du 27 décembre 1979, fixant les restitutions à l'exportation de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 2993/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les restitutions à l'exportation pour les graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 2994/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les restitutions à l'exportation pour l'isoglucose | ||||
Règlement (CEE) n 2995/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les prélèvements à l'importation pour l'isoglucose | ||||
Règlement (CEE) n 2996/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les taux des restitutions applicables, à compter du 1er janvier 1980, au sucre et à la mélasse exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n 2997/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant le taux de la restitution applicable, à compter du 1er janvier 1980, à l'isoglucose exporté sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n 2998/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les taux des restitutions applicables, à compter du 1er janvier 1980, à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n 3001/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les taux des restitutions applicables, à compter du 1er janvier 1980, à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n 3002/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant le montant de l'aide pour les pois, les fèves et les féveroles utilisés dans l'alimentation des animaux | ||||
Règlement (CEE) n 3003/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant le montant de l'aide complémentaire pour les fourrages séchés | ||||
Règlement (CEE) n 3004/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 3005/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza et de navette | ||||
Règlement (CEE) n 3006/79 de la Commission, du 27 décembre 1979, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Règlement (CEE) n 3007/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 3008/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 3009/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 3010/79 de la Commission, du 28 décembre 1979, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3011/79 de la Commission, du 20 décembre 1979, portant fixation des coefficients pour calculer les prélèvements pour les produits dérivés dans le secteur de la viande de volaille et abrogeant le règlement n° 199/67/CEE | |||
Règlement (CEE) n 3012/79 de la Commission, du 20 décembre 1979, modifiant le règlement (CEE) n 2261/79 fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de volaille | ||||
Règlement (CEE) n 3013/79 de la Commission, du 20 décembre 1979, modifiant les montants compensatoires monétaires pour les produits dérivés dans le secteur de la viande de volaille | ||||
Règlement (CEE) n 3014/79 de la Commission, du 27 décembre 1979, modifiant le règlement (CEE) n 2140/79 en ce qui concerne certains montants compensatoires monétaires dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3015/79 de la Commission, du 21 décembre 1979, modifiant les règlements (CEE) n° 1725/79 et (CEE) n° 1726/79 en ce qui concerne la mise en application des nouvelles modalités d'octroi d'aides au lait écrémé et au lait écrémé en poudre |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |