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Document L:1978:132:TOC
Official Journal of the European Communities, L 132, 20 May 1978
Journal officiel des Communautés européennes, L 132, 20 mai 1978
Journal officiel des Communautés européennes, L 132, 20 mai 1978
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 1013/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1014/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1015/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 1016/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées | ||||
Règlement (CEE) n 1017/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Règlement (CEE) n 1018/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les restitutions dans le secteur du lait et des produits laitiers pour les produits exportés en l'état | ||||
Règlement (CEE) n 1019/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les éléments servant au calcul des montants différentiels pour les graines de colza et de navette | ||||
Règlement (CEE) n 1020/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza et de navette | ||||
Règlement (CEE) n 1021/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant, dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes, les restitutions à l'exportation prévues à l'article 6 du règlement (CEE) n 516/77 | ||||
Règlement (CEE) n° 1022/78 de la Commission, du 19 mai 1978, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de froment tendre destiné à la République populaire du Bangladesh à titre d'aide | ||||
Règlement (CEE) n° 1023/78 de la Commission, du 19 mai 1978, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de froment tendre destiné à la République du Liban à titre d'aide | ||||
* | Règlement (CEE) n° 1024/78 de la Commission, du 19 mai 1978, relatif à des actions destinées à élargir les marchés des produits laitiers communautaires à l' extérieur de la Communauté | |||
* | Règlement (CEE) n° 1025/78 de la Commission, du 19 mai 1978, modifiant le règlement (CEE) n° 685/69 relatif aux modalités d' application des interventions sur le marché du beurre et de la crème de lait | |||
* | Règlement (CEE) n° 1026/78 de la Commission, du 19 mai 1978, modifiant le règlement (CEE) n° 2182/77 en ce qui concerne certaines modalités d'application de la vente de viandes bovines congelées provenant des stocks d'intervention et destinées à la transformation dans la Communauté | |||
* | Règlement (CEE) n° 1027/78 de la Commission, du 19 mai 1978, relatif à la vente à prix fixé forfaitairement à l' avance de viande bovine détenue par les organismes d' intervention et destinée à être exportée, abrogeant le règlement (CEE) n° 2320/74 et modifiant les règlements (CEE) n° 1687/76 et (CEE) n° 571/78 | |||
Règlement (CEE) n 1028/78 de la Commission, du 19 mai 1978, relatif à la vente à prix fixé forfaitairement à l'avance de certaines viandes bovines désossées détenues par les organismes d'intervention | ||||
* | Règlement (CEE) n° 1029/78 de la Commission, du 19 mai 1978, modifiant le règlement (CEE) n° 610/77 relatif à la détermination des prix des gros bovins constatés sur les marchés représentatifs de la Communauté et au relevé des prix de certains autres bovins dans la Communauté | |||
Règlement (CEE) n 1030/78 de la Commission, du 19 mai 1978, modifiant le règlement (CEE) n 938/77 fixant les montants compensatoires monétaires ainsi que certains taux nécessaires à leur application | ||||
* | Règlement (CEE) n° 1031/78 de la Commission, du 19 mai 1978, portant modalités d' application relatives aux importations de riz à la Réunion | |||
Règlement (CEE) n 1032/78 de la Commission, du 19 mai 1978, instituant une taxe compensatoire à l'importation de concombres originaires de Bulgarie | ||||
Règlement (CEE) n 1033/78 de la Commission, du 19 mai 1978, modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Règlement (CEE) n 1034/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 1035/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les prélèvements à l'importation pour l'isoglucose |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |