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Document C:2023:290:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 290, 18 août 2023


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 290

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
18 août 2023


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2023/C 290/01

Communication de la Commission relative à l’initiative citoyenne européenne (ICE) «Pour des cosmétiques sans cruauté - S’engager en faveur d’une Europe sans expérimentation animale»;

1

2023/C 290/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11144 — COLT TECHNOLOGY SERVICES GROUP / LUMEN EMEA BUSINESS) ( 1 )

16


 

III   Actes préparatoires

 

BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

2023/C 290/03

Avis de la Banque centrale européenne du 5 juillet 2023 sur une proposition de réforme de la gouvernance économique dans l’Union (CON/2023/20)

17


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2023/C 290/04

Taux de change de l'euro — 17 août 2023

26

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2023/C 290/05

Mise à jour de la liste des points de passage frontaliers visés à l’article 2, paragraphe 8, du règlement (UE) 2016/399 du Parlement européen et du Conseil concernant un code de l’Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen)

27


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2023/C 290/06

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

45

2023/C 290/07

Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

57

2023/C 290/08

Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

60


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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