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Document C:2020:377:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 377, 9 novembre 2020


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    C 377

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    63e année
    9 novembre 2020


    Sommaire

    page

     

    III   Actes préparatoires

     

    BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

    2020/C 377/01

    Avis de la Banque centrale européenne du 23 septembre 2020 sur des propositions de règlements modifiant le cadre de l’Union en matière de titrisation en réponse à la pandémie de COVID-19 (CON/2020/22)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2020/C 377/02

    Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil, mise en œuvre par la décision d’exécution (PESC) 2020/1651 du Conseil, et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/1649 du Conseil, concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

    5

    2020/C 377/03

    Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

    6

    2020/C 377/04

    Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2012/642/PESC du Conseil, mise en œuvre par la décision d’exécution (PESC) 2020/1650 du Conseil, et par le règlement (CE) no 765/2006 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/1648 du Conseil, concernant des mesures restrictives à l’encontre de la Biélorussie

    7

    2020/C 377/05

    Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2012/642/PESC du Conseil et par le règlement (CE) no 765/2006 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de la Biélorussie

    8

    2020/C 377/06

    Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2019/1894 du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2020/1657 du Conseil, et par le règlement (UE) 2019/1890 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/1655 du Conseil

    9

    2020/C 377/07

    Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2019/1894 du Conseil et par le règlement (UE) 2019/1890 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison des activités de forage non autorisées menées par la Turquie en Méditerranée orientale

    10

     

    Commission européenne

    2020/C 377/08

    Taux de change de l'euro — 6 novembre 2020

    11

    2020/C 377/09

    Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

    12

     

    Cour des comptes

    2020/C 377/10

    Rapports annuels sur l’exécution du budget de l’UE et sur les activités relevant des huitième, neuvième, dixième et onzième Fonds européens de développement relatifs à l’exercice 2019

    13


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2020/C 377/11

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10012 – Hg / KKR / Citation) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    14

    2020/C 377/12

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10023 — Hellman & Friedman/Carlyle/Vantage) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    16

    2020/C 377/13

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9988 — SEGRO/PSPIB/SELP/Gonesse Site) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    17


     


     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

     

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