ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 41

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
6 février 2020

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2018-2019
Séances du 2 et 3 mai 2018
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 59 du 14.2.2019 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

2020/C 41/02

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur le rapport annuel 2016 sur la protection des intérêts financiers de l’Union européenne – Lutte contre la fraude (2017/2216(INI))

2

RÉSOLUTIONS

2020/C 41/03

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux produits à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée H7-1 (KM-ØØØH71-4), en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés (D055630-01 – 2018/2651(RSP))

12

2020/C 41/04

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 concernant le rapport annuel sur le contrôle des activités financières de la BEI pour 2016 (2017/2190(INI))

18

2020/C 41/05

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur les élections au Venezuela (2018/2695(RSP))

33

2020/C 41/06

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur la mise en œuvre de la politique de cohésion et de l’objectif thématique «promouvoir le transport durable et supprimer les goulets d’étranglement dans les infrastructures de réseau essentielles» - Article 9, paragraphe 7, du règlement portant dispositions communes (2017/2285(INI))

35

2020/C 41/07

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur la protection des enfants migrants (2018/2666(RSP))

41

2020/C 41/08

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur l'interdiction totale de l’expérimentation animale pour les cosmétiques (2017/2922(RSP))

45

2020/C 41/09

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur la situation actuelle et les perspectives pour l’élevage ovin et caprin dans l’Union (2017/2117(INI))

50

2020/C 41/10

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur le pluralisme et la liberté des médias dans l’Union européenne (2017/2209(INI))

64

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

2020/C 41/11

Résolution législative du Parlement européen du 3 mai 2018 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union et des États membres, du protocole à l’accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la République d’Ouzbékistan, d’autre part, visant à tenir compte de l’adhésion de la République de Croatie à l’Union européenne (09021/2017 – C8-0243/2017 – 2017/0083(NLE))

76

2020/C 41/12

Résolution législative du Parlement européen du 3 mai 2018 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union européenne et de ses États membres, d’un protocole à l’accord-cadre entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République de Corée, d’autre part, pour tenir compte de l’adhésion de la République de Croatie à l’Union européenne (07817/2016 – C8-0218/2017 – 2015/0138(NLE))

77

2020/C 41/13

Résolution législative du Parlement européen du 3 mai 2018 sur le projet de décision d’exécution du Conseil soumettant la nouvelle substance psychoactive N-(1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutan-2-yl)-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide (ADB-CHMINACA) à des mesures de contrôle (05387/2018 – C8-0028/2018 – 2017/0340(NLE))

78

2020/C 41/14

Résolution législative du Parlement européen du 3 mai 2018 sur le projet de décision d’exécution du Conseil soumettant la nouvelle substance psychoactive 1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)-1H-indazole-3-carboxamide (CUMYL-4CN-BINACA) à des mesures de contrôle (05392/2018 – C8-0025/2018 – 2017/0344(NLE))

79

2020/C 41/15

Résolution du Parlement européen du 3 mai 2018 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande présentée par la Belgique – EGF/2017/010 BE/Caterpillar) (COM(2018)0156 – C8-0125/2018 – 2018/2043(BUD))

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