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Document C:2017:389:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 389, 17 novembre 2017


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Date of document:
17/11/2017
Author:
Union européenne
Form:
Journal officiel
 

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 389
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
17 novembre 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 389/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

1

2017/C 389/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

22

2017/C 389/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

29

2017/C 389/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

62

2017/C 389/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

68

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 
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