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Document C:2016:342:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 342, 17 septembre 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 342

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
17 septembre 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 342/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8107 — CVC/AR Packaging) ( 1 )

1

2016/C 342/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8193 — TEVA/ANDA) ( 1 )

1

2016/C 342/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8161 — Ardian/Qualium/Kermel) ( 1 )

2

2016/C 342/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8188 — PostFinance/SIX/Twint) ( 1 )

2


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 342/05

Taux de change de l'euro

3

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2016/C 342/06

Communication du gouvernement de la République de Pologne relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures dans la zone «Międzyzdroje»

4

2016/C 342/07

Communication du gouvernement de la République de Pologne relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures dans la zone «Stanowice»

6

2016/C 342/08

Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures

8

2016/C 342/09

Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures

9

2016/C 342/10

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Modification d'obligations de service public imposées à des services aériens réguliers ( 1 )

10

2016/C 342/11

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

11


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2016/C 342/12

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8130 — Imerys/Alteo certain assets) ( 1 )

12

2016/C 342/13

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8125 — JAC/Nexperia) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

13

2016/C 342/14

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8088 — Midea Group/KUKA) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

14


 

Rectificatifs

2016/C 342/15

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union) ( JO C 249 du 8.7.2016 )

15


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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