ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 452

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
16 décembre 2014

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour des comptes

2014/C 452/01

Synthèse des résultats de l'audit annuel 2013 de la Cour portant sur les entreprises communes européennes du secteur de la recherche

1

2014/C 452/02

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Artemis relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’entreprise commune

8

2014/C 452/03

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Clean Sky relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’entreprise commune

17

2014/C 452/04

Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune ENIAC relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'entreprise commune

26

2014/C 452/05

Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune pour l'initiative en matière de médicaments innovants relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'entreprise commune

35

2014/C 452/06

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’entreprise commune

44

2014/C 452/07

Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune SESAR relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’entreprise commune

58

2014/C 452/08

Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène» relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'entreprise commune

67

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