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Document C:2014:373:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 373, 21 octobre 2014


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 373

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
21 octobre 2014


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 373/1

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7372 — AXA/Hammerson/The Real Estate Portfolio) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2014/C 373/2

Avis à l’attention des personnes qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2011/137/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 204/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

2

2014/C 373/3

Avis à l’attention des personnes auxquelles s’appliquent les mesures prévues par la décision 2010/638/PESC du Conseil, modifiée par la décision 2014/728/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 1284/2009 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de la République de Guinée

4

2014/C 373/4

Avis à l’attention des personnes et entités auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2010/231/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 356/2010 du Conseil

5

2014/C 373/5

Avis à l’attention des personnes qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

7

2014/C 373/6

Les informations figurant ci-après sont portées à l’attention de Dr. Emad Abul-Ghani Sabouni (ou Imad Abdul Ghani Al Sabuni), de Bassam Hanna (ingénieur), de Dr. Mahmoud Ibraheem (ou Ibrahim) Sa’iid (ou Said, Sa’eed, Saeed), de Dr. Lubana (ou Lubanah) Mushaweh (ou Mshaweh, Mshawweh, Mushawweh), de Dr. Abdul-Salam Al Nayef, de Hassan Hijazi, de Dr. Khodr Orfali (ou Khud/Khudr Urfali/Orphaly), de Samir Izzat Qadi Amin, de Dr. Malek Ali, auxquels s’appliquent les mesures restrictives prévues dans la décision 2013/255/PESC du Conseil et dans le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

8

 

Commission européenne

2014/C 373/7

Taux de change de l'euro

10

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2014/C 373/8

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

11

2014/C 373/9

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

11

2014/C 373/10

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

12

2014/C 373/11

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

13


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2014/C 373/12

Appel à manifestation d’intérêt — Comité scientifique en matière de limites d’exposition professionnelle à des agents chimiques (CSLEP) — Composition du comité durant son sixième mandat

14


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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