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Document C:2010:343:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 343, 17 décembre 2010


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2010.343.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 343

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    53e année
    17 décembre 2010


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 343/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6017 — APMT/DPW/COSCO/QPGL/QQCT) (1)

    1

    2010/C 343/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5970 — CA Immo/Europolis) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 343/03

    Taux de change de l'euro

    2

    2010/C 343/04

    Notifications en vertu de l'article 26, paragraphe 1, du règlement (CE) no 593/2008 du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I)

    3

    2010/C 343/05

    Notifications en vertu de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) no 864/2007 du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles (Rome II)

    7

     

    Médiateur européen

    2010/C 343/06

    Rapport spécial au Parlement européen présenté conformément à l'article 3 (7) du statut du Médiateur européen

    12

    2010/C 343/07

    Rapport Annuel 2009

    13

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2010/C 343/08

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    14

    2010/C 343/09

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    15

    2010/C 343/10

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    16

    2010/C 343/11

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    17

    2010/C 343/12

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    18

    2010/C 343/13

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    19

    2010/C 343/14

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    20

    2010/C 343/15

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    21

    2010/C 343/16

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    22

    2010/C 343/17

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    23


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2010/C 343/18

    Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de certains systèmes d'électrodes en graphite originaires de la République populaire de Chine

    24

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2010/C 343/19

    Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Prolongation du délai — Demande émanant d’une entité adjudicatrice

    31

    2010/C 343/20

    Avis à l'attention de M. Fahd Mohammed Ahmed Al-Quso, ajouté par le règlement (UE) no 1204/2010 de la Commission à la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban

    32


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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