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Document C:2010:001:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 1, 05 janvier 2010


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2010.001.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 1

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    53e année
    5 janvier 2010


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 001/01

    Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    1

    2010/C 001/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5693 — Hal Holding/Safilo Group) (1)

    4

    2010/C 001/03

    Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    5


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 001/04

    Taux de change de l'euro

    6

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2010/C 001/05

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

    7

    2010/C 001/06

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

    13


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2010/C 001/07

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5746 — Bosch/Deutz/Eberspächer) (1)

    18


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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