ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.214.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 214

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
8 septembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 214/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

1

2009/C 214/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 95/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 juin 1995 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ascenseurs(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

27

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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