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Document C:2006:122:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 122, 23 mai 2006


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 122

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    49e année
    23 mai 2006


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Communications

     

    Commission

    2006/C 122/1

    Taux de change de l'euro

    1

    2006/C 122/2

    Communication publiée conformément à l'article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l'affaire COMP/C.2/38.681 — Universal International Music BV/MCPS et autres (convention prolongeant l'accord de Cannes) (1)

    2

    2006/C 122/3

    Synthèse des informations communiquées par les États membres sur les aides d'État accordées en vertu du règlement (CE) no 1/2004 de la Commission du 23 décembre 2003 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation de produits agricoles

    4

    2006/C 122/4

    Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    9

    2006/C 122/5

    Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 1994 sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit «Permis de Béarn des Gaves»)  (1)

    11

    2006/C 122/6

    Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 1994 sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit «Permis de Tarbes-Val d'Adour»)  (1)

    13

    2006/C 122/7

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4237 — Bouygues/Alstom) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    16

    2006/C 122/8

    Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

    17


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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