Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2002:024:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 24, 26 janvier 2002


Display all documents published in this Official Journal
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 24
45e année
26 janvier 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2002/C 24/01Taux de change de l'euro 1
2002/C 24/02Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 2
2002/C 24/03Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2709 — ING/DiBa) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 4
2002/C 24/04Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires (1) 5
2002/C 24/05Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires (1) 5
2002/C 24/06Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires (1) 6
2002/C 24/07Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires (1) 6
2002/C 24/08Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires (1) 7
Banque centrale européenne
2002/C 24/09Avis de la Banque centrale européenne du 22 novembre 2001 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les opérations d'initiés et les manipulations de marché (abus de marché) (CON/2001/38) 8
II Actes préparatoires
......

III Informations
Commission
2002/C 24/10Exploitation de services aériens réguliers — Émission d'un appel d'offres de la République fédérale d'Allemagne conformément à l'article 4, paragraphe 1, sous d), du règlement (CE) no 2408/92 du Conseil en vue de l'exploitation de services aériens réguliers sur les liaisons Rostock-Laage-Munich et Rostock-Laage-Francfort (1) 11

Rectificatifs
2002/C 24/11Rectificatif à l'appel à propositions pour Asia IT & C publié par la Commission européenne (JO C 347 du 8.12.2001) 12
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Top