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Document C:2001:123:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 123, 25 avril 2001


    Display all documents published in this Official Journal
    Date of document:
    25/04/2001
    Author:
    Communautés européennes
    Form:
    Journal officiel
    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 123
    44e année
    25 avril 2001
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    ......
    II Actes préparatoires
    Comité économique et social
    Session de janvier 2001
    2001/C 123/01Avis du Comité économique et social sur les "Incidences du commerce électronique sur le marché unique (OMU)" 1
    2001/C 123/02Avis du Comité économique et social sur le "XXIXe rapport sur la politique de concurrence — 1999" 11
    2001/C 123/03Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97/24/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certains éléments ou caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues" 22
    2001/C 123/04Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'assurance directe sur la vie (refonte)" 24
    2001/C 123/05Avis du Comité économique et social sur "L'épuisement des droits conférés par la marque déposée" 28
    2001/C 123/06Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 80/232/CEE en ce qui concerne la gamme des poids nominaux des extraits de café et des extraits de chicorée" 33
    2001/C 123/07Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux aides accordées pour la coordination des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable" 34
    2001/C 123/08Avis du Comité économique et social sur "eEurope 2002 — Une société de l'information pour tous — Projet de plan d'action" 36
    2001/C 123/09Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2027/97 relatif à la responsabilité des transporteurs aériens en cas d'accident" 47
    2001/C 123/10Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux installations associées, ainsi qu'à leur interconnexion" 50
    2001/C 123/11Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques" 53
    2001/C 123/12Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'autorisation de réseaux et de services de communications électroniques" 55
    2001/C 123/13Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et les services de communication" 56
    2001/C 123/14Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne" 61
    2001/C 123/15Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Parlement européen et au Comité économique et social — Tarification et gestion durable des ressources en eau" 65
    2001/C 123/16Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil relative à des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique" 69
    2001/C 123/17Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1258/1999 du Conseil relatif au financement de la politique agricole commune ainsi que divers autres règlements concernant la politique agricole commune" 72
    2001/C 123/18Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant pour la sixième fois le règlement (CE) no 850/98 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins" 74
    2001/C 123/19Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international" 76
    2001/C 123/20Avis du Comité économique et social sur le "Projet de règlement (Euratom, CECA, CE) de la Commission modifiant le règlement (CEE) no 3418/93 de la Commission du 9 décembre 1993 portant modalités d'exécution de certaines dispositions du Règlement financier du 21 décembre 1977" 79
    2001/C 123/21Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 76/207/CEE du Conseil relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail" 81
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