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Document C:2000:378:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 378, 29 décembre 2000


Display all documents published in this Official Journal
Date of document:
29/12/2000
Author:
Communautés européennes
Form:
Journal officiel
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 378
43e année
29 décembre 2000
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommairePage
I (Communications)
PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2000-2001
Séances des 29 et 30 mars 2000
Mercredi, 29 mars 2000
(2000/C 378/01)PROCÈS-VERBAL
DÉROULEMENT DE LA SÉANCE 1
1. Reprise de la session 1
2. Communication de la présidence 1
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 1
4. Souhaits de bienvenue 2
5. Composition des commissions 2
6. Dépôt de documents 2
7. Transmission par le Conseil de textes d'accords 5
8. Virements de crédits 5
9. Suites données aux avis et résolutions du Parlement 6
10. Ordre du jour 6
11. Sécurité générale des produits - Tests ESB (Communication de la Commission) 7
12. Avions hushkits (débat) 7
13. Politique méditerranéenne (débat) 8
14. Groupe de haut niveau Asile et Migration (débat) 9
15. Orientations budgétaires 2001 (débat) 9
16. Lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants (débat) 10
17. Responsabilité civile du fait des produits défectueux (débat) 10
18. Électricité (débat) 10
19. Ordre du jour de la prochaine séance 11
20. Levée de la séance 11
LISTE DE PRÉSENCE 12
Jeudi, 30 mars 2000
(2000/C 378/02)PROCÈS-VERBAL
DÉROULEMENT DE LA SÉANCE 13
1. Ouverture de la séance 13
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 13
3. Communication de positions communes du Conseil 13
4. Système Echelon (déclarations suivies d'un débat) 14
5. Décision de l'Office européen des brevets sur le clonage des êtres humains (déclaration suivie d'un débat) 14
HEURE DES VOTES
6. Orientations budgétaires 2001 - Section III (vote) 15
7. Orientations budgétaires 2001 - Autres sections (vote) 17
8. Avions hushkits (vote) 18
9. Politique méditerranéenne (vote) 18
10. Groupe de haut niveau Asile et Migration (vote) 18
11. Lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants (vote) 19
12. Responsabilité civile du fait des produits défectueux (vote) 19
13. Électricité (vote) 20
14. Décision de l'Office européen des brevets sur le clonage des êtres humains (vote) 20
FIN DE L'HEURE DES VOTES
15. Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance 22
16. Calendrier des prochaines séances 23
17. Interruption de la session 23
LISTE DE PRÉSENCE 24
RÉSULTAT DES VOTES PAR APPEL NOMINAL 25
Rapport Haug A5-0070/2000 - Amendement 5 25
Rapport Haug A5-0070/2000 - Amendement 6 26
Rapport Haug A5-0070/2000 - Paragraphe 10, 2 27
Rapport Haug A5-0070/2000 - Amendement 8 29
Rapport Haug A5-0070/2000 - Résolution 30
Rapport Ferber A5-0068/2000 - Amendement 3 32
Rapport Ferber A5-0068/2000 - Amendement 4, 1 33
Rapport Ferber A5-0068/2000 - Amendement 4, 2 35
B5-0289/2000 - Hushkits - Paragraphe 8 36
Rapport Hernandez Mollar A5-0057/2000 - Amendement 3 37
Rapport Hernandez Mollar A5-0057/2000 - Amendement 5 39
Rapport Hernandez Mollar A5-0057/2000 - Résolution 40
Rapport MacCormick A5-0061/2000 - Résolution 41
Rapport Turmes A5-0078/2000 - Paragraphe 1, 1 43
Rapport Turmes A5-0078/2000 - Paragraphe 1, 2 44
Rapport Turmes A5-0078/2000 - Paragraphe 2, 1 46
Rapport Turmes A5-0078/2000 - Paragraphe 2, 2 47
Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 4, 1 48
Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 4, 2 50
Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 5 51
Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 6 52
Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Amendement 9 54
Résolution commune B5-0288/2000 - Clonage - Résolution 55
TEXTES ADOPTÉS
1. Orientations budgétaires 2001 - Section III
A5-0070/2000
Résolution du Parlement européen sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 2001 - Section III - Commission 57
2. Orientations budgétaires 2001 - Autres sections
A5-0068/2000
Résolution du Parlement européen sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 2001: section I - Parlement européen, section II - Conseil, section IV - Cour de justice, section V - Cour des comptes, section VI - Comité économique et social, section VII - Comité des régions, et section VIII - Médiateur 65
3. Avions hushkits
B5-0289/2000
Résolution du Parlement européen sur les avions équipés de dispositifs d'insonorisation 70
4. Politique méditerranéenne
B5-0297, 0298, 0300, 0303 et 0304/2000
Résolution du Parlement européen sur la politique méditerranéenne 71
5. Groupe de haut niveau Asile et migration
A5-0057/2000
Résolution du Parlement européen sur les demandeurs d'asile et migrants: plans d'action pour les pays d'origine ou de transit. Groupe de haut niveau 1999/2096(COS) (C5-0159/1999 - C5-0160/1999 - C5-0161/1999 - C5-0162/1999 - C5-0163/1999 - C5-0164/1999 - C5-0165/1999 - C4-0133/1999 75
6. Lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants
A5-0052/2000
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur la mise en œuvre des mesures de lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants (COM(1999) 262 - C5-0096/1999 - 1999/2097(COS)) 80
7. Responsabilité civile du fait des produits défectueux
A5-0061/2000
Résolution du Parlement européen sur le Livre vert de la Commission sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM(1999) 396 - C5-0184/1999 - 1999/2158(COS)) 88
8. Électricité
A5-0078/2000
Résolution du Parlement européen sur l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables et le marché intérieur de l'électricité (SEC(1999) 470 - C5-0342/1999 – 2000/2002(COS)) 89
9. Décision de l'Office européen des brevets sur le clonage des êtres humains
B5-0288, 0291, 0293, 0299 et 0301/2000
Résolution du Parlement européen sur la décision de l'Office européen des brevets concernant la délivrance du brevet no EP 695 351, le 8 décembre 1999 95
Légende des signes utilisés
*procédure de consultation
** Iprocédure de coopération, première lecture
** IIprocédure de coopération, deuxième lecture
***avis conforme
*** Iprocédure de codécision, première lecture
*** IIprocédure de codécision, deuxième lecture
*** IIIprocédure de codécision, troisième lecture
(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par la Commission)
Indications concernant l'heure des votes
Sauf indication contraire, les rapporteurs ont fait connaître par écrit à la présidence leur position sur les amendements.
Significations des abréviations des commissions
AFETcommission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense
BUDGcommission des budgets
CONTcommission du contrôle budgétaire
LIBEcommission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures
ECONcommission économique et monétaire
JURIcommission juridique et du marché intérieur
INDUcommission de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie
EMPLcommission de l'emploi et des affaires sociales
ENVIcommission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs
AGRIcommission de l'agriculture et de développement rural
PECHcommission de la pêche
REGIcommission de la politique régionale, des transports et du tourisme
CULTcommission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports
DEVEcommission du développement et de la coopération
AFCOcommission des affaires constitutionnelles
FEMMcommission des droits de la femme et de l'égalité des chances
PETIcommission des pétitions
Significations des abréviations des groupes politiques
PPE-DEgroupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens
PSEgroupe du Parti des socialistes européens
ELDRgroupe du Parti européen des libéraux, démocrates et réformateurs
Verts/ALEgroupe des Verts/Alliance libre européenne
GUE/NGLgroupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
UENgroupe Union pour l'Europe des Nations
TDIgroupe technique des députés indépendants - groupe mixte
EDDgroupe pour l'Europe des démocraties et des différences
NInon-inscrits
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