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Document C:1996:162:TOC
Official Journal of the European Communities, C 162, 6 June 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 162, 6 juin 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 162, 6 juin 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
96/C 162/01 | ECU 5 juin 1996 | |||
96/C 162/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
96/C 162/03 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.719 - Röhm/Rohm and Haas) | |||
96/C 162/04 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.775 - Hong Kong Aero Engine Services - «HAESL») | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
96/C 162/05 | PROPOSITION DE TREIZIÈME DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL EN MATIÈRE DE DROIT DES SOCIÉTÉS CONCERNANT LES OFFRES PUBLIQUES D' ACQUISITION | |||
96/C 162/06 | Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l' utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route | |||
96/C 162/07 | Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de deux accords entre la Communauté européenne et l' État d' Israël sur les marchés publics et les marchés des télécommunications | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
96/C 162/08 | GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution | |||
96/C 162/09 | Promotion via Internet de la publicité et du commerce des PME opérant dans le secteur du tourisme Appel à propositions Établissement d'une structure européenne de coordination et de transfert visant à promouvoir le recours à la publicité et au commerce par voie électronique sur le réseau Internet parmi les PME opérant dans le secteur du tourisme et implantées dans les régions défavorisées de l'Union | |||
Rectificatifs | ||||
96/C 162/10 | Équipement informatique («Journal officiel des Communautés européennes» no C 123 du 26. 4. 1996, p. 17) | |||
96/C 162/11 | Services techniques («Journal officiel des Communautés européennes» no C 123 du 26. 4. 1996, p. 18) |
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