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Document C:1996:081:TOC
Official Journal of the European Communities, C 81, 19 March 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 81, 19 mars 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 81, 19 mars 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil et Commission | ||||
96/C 81/01 | Missions de pays tiers | |||
Commission | ||||
96/C 81/02 | ECU 18 mars 1996 | |||
96/C 81/03 | RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 4 AU 8. 3. 1996 | |||
96/C 81/04 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection | |||
96/C 81/05 | Nomination des membres pour le cinquième mandat du comité scientifique consultatif pour l'examen de la toxicité et de l'écotoxicité des composés chimiques | |||
96/C 81/06 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.722 - Téneo/Merill Lynch/Bankers Trust) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
96/C 81/07 | Proposition modifiée de directive du Conseil modifiant la directive 85/337/CEE concernant l' évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l' environnement | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
96/C 81/08 | Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) | |||
96/C 81/09 | GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution | |||
96/C 81/10 | Étude sur la libre circulation des marchandises Avis de postinformation | |||
96/C 81/11 | Achat d'un véhicule tout-terrain blindé pour patrouilles Procédure restreinte | |||
96/C 81/12 | Révision, maintenance et développement du «Common Procurement Vocabulary» (CPV) dans toutes les langues officielles de l'Union européenne Avis d'attribution de marché | |||
96/C 81/13 | Media II - Formation (1996-2000) Mise en oeuvre du programme de formation pour les professionnels de l'industrie européenne des programmes audiovisuels Avis d'appel à propositions 2/96 | |||
96/C 81/14 | Media II - Développement et distribution (1996-2000) Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement et à la distribution des oeuvres audiovisuelles européennes Avis d'appel à propositions 3/96 Soutien au développement de projets de production, au développement des entreprises de production et à la mise en réseau des entreprises | |||
Rectificatifs | ||||
96/C 81/15 | Phare - Équipement informatique («Journal officiel des Communautés européennes» no C 54 du 23. 2. 1996, p. 14) |
FR |