Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 81
39e année
19 mars 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil et Commission

96/C 81/01

Missions de pays tiers

1

Commission

96/C 81/02

ECU 18 mars 1996

5

96/C 81/03

RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 4 AU 8. 3. 1996

6

96/C 81/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

8

96/C 81/05

Nomination des membres pour le cinquième mandat du comité scientifique consultatif pour l'examen de la toxicité et de l'écotoxicité des composés chimiques

12

96/C 81/06

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.722 - Téneo/Merill Lynch/Bankers Trust)

13

II Actes préparatoires

Commission

96/C 81/07

Proposition modifiée de directive du Conseil modifiant la directive 85/337/CEE concernant l' évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l' environnement

14

III Informations

Commission

96/C 81/08

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

18

96/C 81/09

GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution

19

96/C 81/10

Étude sur la libre circulation des marchandises Avis de postinformation

19

96/C 81/11

Achat d'un véhicule tout-terrain blindé pour patrouilles Procédure restreinte

20

96/C 81/12

Révision, maintenance et développement du «Common Procurement Vocabulary» (CPV) dans toutes les langues officielles de l'Union européenne Avis d'attribution de marché

21

96/C 81/13

Media II - Formation (1996-2000) Mise en oeuvre du programme de formation pour les professionnels de l'industrie européenne des programmes audiovisuels Avis d'appel à propositions 2/96

22

96/C 81/14

Media II - Développement et distribution (1996-2000) Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement et à la distribution des oeuvres audiovisuelles européennes Avis d'appel à propositions 3/96 Soutien au développement de projets de production, au développement des entreprises de production et à la mise en réseau des entreprises

23

Rectificatifs

96/C 81/15

Phare - Équipement informatique («Journal officiel des Communautés européennes» no C 54 du 23. 2. 1996, p. 14)

24

FR