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Document C:1990:242:TOC
Official Journal of the European Communities, C 242, 27 September 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 242, 27 septembre 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 242, 27 septembre 1990
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
90/C 242/01 | ECU | |||
90/C 242/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
90/C 242/03 | Décision «Appareil scientifique» — Autorisation de franchise de droits à l'importation | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
90/C 242/04 | Proposition de directive du Conseil concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires | |||
90/C 242/05 | Proposition de décision du Conseil étendant à la République fédérale tchèque et slovaque, à la Bulgarie et à la Roumanie la garantie accordée par la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant des prêts consentis en faveur de projets en Hongrie et en Pologne | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
90/C 242/06 | Avis d'appel de déclarations d'intérêt portant sur des services de consultant dans le domaine du marché intérieur et des affaires industrielles et en particulier des marchés publics | |||
90/C 242/07 | Avis relatif à une adjudication pour l'attribution des opérations de première transformation et de conditionnement du tabac en feuilles |
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