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Document C:1990:036:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 36, 16 février 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 36
33e année
16 février 1990
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

90/C 36/01

ECU

1

90/C 36/02

Aides d'État — N 230/89 (Espagne)

2

90/C 36/03

Appel de propositions concernant la participation au programme Brite/Euram — Technologies manufacturières et matériaux avancés (1989-1992)

2

90/C 36/04

Communication de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE

3

90/C 36/05

Communication C(90) 203 de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

4

90/C 36/06

Communication C(90) 261 de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

5

 
  

II Actes préparatoires

 

.......

 
  

III Informations

 
  

Commission

90/C 36/07

Communiqué

6

90/C 36/08

Avis de concours général COM/A/691 (administrateur principal)

13

90/C 36/09

Modification à l'appel d'offres relatif à certaines actions envisagées en vue de la promotion de la consommation du lin au titre des campagnes 1987/1988, 1988/1989 et 1989/1990

16




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