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Document C:1988:254:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 254, 30 septembre 1988


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 254
31e année
30 septembre 1988
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

88/C 254/01

Écu

1

88/C 254/02

Communication de la Commission concernant un appel d'offres pour un sondage auprès des enseignants

2

88/C 254/03

Communication C(88) 1728 de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

3

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

88/C 254/04

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les États membres d'organismes nuisibles aux végétaux et produits végétaux

4

88/C 254/05

Proposition de règlement (CEE) du Conseil appliquant à l'Espagne le montant intégral de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

5

88/C 254/06

Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant modification de la liste des États faisant l'objet de l'annexe II du règlement (CEE) n° 429/87

5

88/C 254/07

Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant modification de l'article 4 du règlement (CEE) n° 428/87 du Conseil en date du 9 février 1987

6

88/C 254/08

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 80/779/CEE du Conseil concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension

6




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