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Document C:1984:035:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 35, 9 février 1984


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 35
27e année
9 février 1984
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

......

 
  

II A des préparatoires

 
  

Comité économique et social

84/C 35/01

Avis sur une proposition de directive du Conseil relative à la protection des patients en dialyse par une réduction maximale de l'exposition à l'aluminium

1

84/C 35/02

Avis sur une recommandation de règlement (CEE) du Conseil portant conclusion de la convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières du 21 octobre 1982

3

84/C 35/03

Avis sur une proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme d'aide au développement des capacités endogènes de recherche scientifique et technique des pays en voie de développement (1984-1987)

4

84/C 35/04

Avis sur une proposition de directive du Conseil relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes dans les régimes professionnels de sécurité sociale

7

84/C 35/05

Avis sur une proposition de décision du Conseil concernant la correspondance des qualifications de formation professionnelle entre les États membres de la Communauté européenne

12

84/C 35/06

Avis sur une

14

84/C 35/07

Avis sur une

19

84/C 35/08

Avis sur une proposition d'une quinzième directive du Conseil en matière d'harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires — report du délai pour la mise en application du système commun de taxe sur la valeur ajoutée par la République hellénique

23

84/C 35/09

Avis sur une proposition de recommandation du Conseil aux entreprises de chemin de fer nationales des États membres relatives au renforcement de leur coopération dans la gestion commerciale du trafic international de voyageurs et de marchandises par chemin de fer

24

84/C 35/10

Avis sur une

26




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