Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 116
17e année
30 septembre 1974
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

..........

II Actes préparatoires

Comité économique et social

74/C 116/01

Avis sur les questions relatives aux négociations de la Communauté avec les États africains, des Caraïbes et du Pacifique

1

74/C 116/02

Avis sur une communication de la Commission au Conseil concernant les entreprises multinationales dans le contexte des règlements communautaires

14

74/C 116/03

Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la composition de l'essence (problème de la teneur en plomb)

18

74/C 116/04

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant les conditions d'octroi des aides nationales dans le cadre de la politique commune des structures dans le secteur de la pêche maritime

20

74/C 116/05

Avis sur les

24

74/C 116/06

Avis sur une communication de la Commission au Conseil sur la mise en oeuvre des orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire (promotion de l'utilisation de l'énergie nucléaire)

26

74/C 116/07

Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant la directive du Conseil, du 15 février 1971, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraîches de volaille

31

74/C 116/08

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant les animaux de l'espèce bovine, reproducteurs de race pure, et un projet de décision du Conseil instituant un comité zootechnique permanent

33

74/C 116/09

Avis sur un projet de recommandation du Conseil aux États membres en ce qui concerne l'allocation des coûts et l'intervention des pouvoirs publics en matière d'environnement

35

74/C 116/10

Avis sur un projet de résolution du Conseil établissant des lignes directrices pour la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres en application de l'article 57 du traité CEE

38

74/C 116/11

Avis sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté au cours de l'année 1973

40

74/C 116/12

Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant la lutte contre les tordeuses de l'oeillet

49

74/C 116/13

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja

51

74/C 116/14

Avis sur les mesures provisoires à mettre en oeuvre en attendant la création du fonds européen de développement régional

52

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