32023R1341

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Règlement d’exécution - 2023/1341 - EN - EUR-Lex

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Règlement d’exécution (UE) 2023/1341 de la Commission du 30 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Pediococcus acidilactici DSM 16243, Pediococcus pentosaceus DSM 12834, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121, Lactococcus lactis NCIMB 30160, Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 et Lactococcus lactis DSM 11037 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/4277

JO L 168 du 3.7.2023, p. 3–16 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1341/oj

Date of document:: 30/06/2023; Date d'adoption
Date of effect:: 23/07/2023; entrée en vigueur date de publication +20 voir art. 4
Deadline:: 23/07/2024; voir art. 3
Date of end of validity:: No end date

Author:: Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Responsible body:: SANTE
Form:: Règlement d’exécution
Additional information:: intérêt pour l'EEE

Treaty:

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

Legal basis:

32003R1831 - A09P2

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Modifies:

Relation	Act	From
Repeal	32011R1263	23/07/2023
Implicit repeal	32020R1092	23/07/2023
Implicit repeal	32021R0426	23/07/2023

Instruments cited:

32005R0378

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EUROVOC descriptor:

Subject matter:

Directory code:

03.50.10.00 Agriculture / Harmonisation des législations et mesures en matière de santé / Aliments pour animaux

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Official Journal

3.7.2023

Journal officiel de l’Union européenne

L 168/3

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1341 DE LA COMMISSION

du 30 juin 2023

concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Pediococcus acidilactici DSM 16243, Pediococcus pentosaceus DSM 12834, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121, Lactococcus lactis NCIMB 30160, Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 et Lactococcus lactis DSM 11037 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)	Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement d’une telle autorisation.

(2)

Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836 (précédemment identifié d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus plantarum DSM 12836), Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837 (précédemment identifié d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus plantarum DSM 12837), Lentilactobacillus buchneri DSM 16774 (précédemment identifié d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus buchneri DSM 16774), Pediococcus acidilactici DSM 16243, Pediococcus pentosaceus DSM 12834, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245 (précédemment identifié d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus paracasei DSM 16245), Levilactobacillus brevis DSM 12835 (précédemment identifié sur le plan taxonomique comme Lactobacillus brevis DSM 12835), Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121 (précédemment classé comme Lactobacillus rhamnosus NCIMB 30121), Lactococcus lactis NCIMB 30160, Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 (précédemment identifié sur le plan taxonomique comme Lactobacillus buchneri DSM 12856) et Lactococcus lactis DSM 11037 ont été autorisés pour une période de 10 ans en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 de la Commission (2).

(3)

Conformément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, des demandes de renouvellement de l’autorisation ont été introduites pour les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Pediococcus acidilactici DSM 16243, Pediococcus pentosaceus DSM 12834, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121, Lactococcus lactis NCIMB 30160, Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 et Lactococcus lactis DSM 11037 en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales, sollicitant leur classification dans la catégorie des «additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage». Ces demandes étaient accompagnées des informations et documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

(4)

Dans ses avis du 5 mai 2021 (3) (4), du 23 juin 2021 (5) (6) (7), du 29 septembre 2021 (8) (9) (10), du 10 novembre 2021 (11), du 26 janvier 2022 (12) et du 23 mars 2022 (13), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que les demandeurs avaient apporté la preuve que les additifs restaient sûrs pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement dans les conditions d’utilisation autorisées. Elle a aussi conclu que les préparations n’étaient pas irritantes pour la peau ni les yeux, mais qu’elles devraient être considérées comme des sensibilisants cutanés et respiratoires potentiels.

(5)

Conformément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (14), le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et recommandations formulées lors des précédentes évaluations restaient valables et s’appliquaient aux demandes en question.

(6)	Il ressort de l’évaluation des préparations que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors de renouveler l’autorisation de ces additifs.

(7)	La Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé des utilisateurs de l’additif.

(8)	Dès lors que l’autorisation de ces préparations en tant qu’additifs pour l’alimentation animale est renouvelée et qu’une autre autorisation relevant du règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 a expiré, il y a lieu d’abroger ledit règlement.

(9)

Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121 et Lentilactobacillus buchneri DSM 12856, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement de l’autorisation.

(10)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Renouvellement de l’autorisation

L’autorisation des préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Abrogation

Le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 est abrogé.

Article 3

Mesures transitoires

Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121 et Lentilactobacillus buchneri DSM 12856, spécifiées en annexe, ainsi que les aliments pour animaux qui les contiennent, qui sont produits et étiquetés avant le 23 juillet 2024 conformément aux règles applicables avant le 23 juillet 2023, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

Article 4

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 30 juin 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.

(2) Règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 de la Commission du 5 décembre 2011 concernant l’autorisation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 322 du 6.12.2011, p. 3).

(3) EFSA Journal, 2021;19(6):6626.

(4) EFSA Journal, 2021;19(6):6614.

(5) EFSA Journal, 2021;19(7):6696.

(6) EFSA Journal, 2021;19(7):6697.

(7) EFSA Journal, 2021;19(7):6713.

(8) EFSA Journal, 2021;19(11):6902.

(9) EFSA Journal, 2021;19(11):6900.

(10) EFSA Journal, 2021;19(11):6901.

(11) EFSA Journal, 2022;20(1):6975.

(12) EFSA Journal, 2022;20(2):7148.

(13) EFSA Journal, 2022;20(4):7241.

(14) Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoire communautaire de référence concernant les demandes d’autorisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2078

Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836

Composition de l’additif:

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2079

Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837

Composition de l’additif:

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837

Méthode d’analyse (2)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2074

Lentilactobacillus buchneri DSM 16774

Composition de l’additif:

Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 16774 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri DSM 16774

Méthode d’analyse (3)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lentilactobacillus buchneri DSM 16774:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lentilactobacillus buchneri DSM 16774:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2102

Pediococcus acidilactici DSM 16243

Composition de l’additif:

Préparation de Pediococcus acidilactici DSM 16243 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Pediococcus acidilactici DSM 16243

Méthode d’analyse (4)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Pediococcus acidilactici DSM 16243:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15786)

Identification de Pediococcus acidilactici DSM 16243:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2103

Pediococcus pentosaceus DSM 12834

Composition de l’additif:

Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 12834 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Pediococcus pentosaceus DSM 12834

Méthode d’analyse (5)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Pediococcus pentosaceus DSM 12834:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15786)

—	Identification de Pediococcus pentosaceus DSM 12834:

— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2076

Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245

Composition de l’additif:

Préparation de Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245

Méthode d’analyse (6)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactiplantibacillus paracasei DSM 16245:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k20710

Levilactobacillus brevis DSM 12835

Composition de l’additif:

Préparation de Levilactobacillus brevis DSM 12835 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Levilactobacillus brevis DSM 12835

Méthode d’analyse (7)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Levilactobacillus brevis DSM 12835:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Levilactobacillus brevis DSM 12835:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k20711

Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121

Composition de l’additif:

Préparation de Lacticaseibacillus paracasei NCIMB 30121 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121.

Méthode d’analyse (8)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2082

Lactococcus lactis NCIMB 30160

Composition de l’additif:

Préparation de Lactococcus lactis (NCIMB 30160) contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.	Si du polyéthylèneglycol (PEG 4000) est utilisé en tant que cryoprotecteur, il ne doit pas être ajouté à une concentration supérieure à 0,025 mg/kg d’ensilage.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Lactococcus lactis NCIMB 30160

Méthode d’analyse (9)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactococcus lactis NCIMB 30160:

—	méthode de dénombrement par étalement sur gélose MRS (ISO 15214)

Identification de Lactococcus lactis NCIMB 30160:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2075

Lentilactobacillus buchneri DSM 12856

Composition de l’additif:

Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1×108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856

Méthode d’analyse (10)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856:

—	méthode par étalement sur gélose MRS (EN 15787)

Identification de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

1k2081

Lactococcus lactis DSM 11037

Composition de l’additif:

Préparation de Lactococcus lactis DSM 11037 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif

Toutes les espèces animales

—

1.	Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.	Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

23.7.2033

Caractérisation de la substance active:

Cellules viables de Lactococcus lactis DSM 11037

Méthode d’analyse (11)

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale de Lactococcus lactis DSM 11037:

—	méthode de dénombrement par étalement sur gélose MRS (ISO 15214)

Identification de Lactococcus lactis DSM 11037:

—	Électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

(1) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_fr

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