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Document 32023R0966
Commission Regulation (EU) 2023/966 of 15 May 2023 amending Council Regulation (EC) No 338/97 to reflect the amendments adopted at the 19th meeting of the Conference of the Parties to the Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora
Règlement (UE) 2023/966 de la Commission du 15 mai 2023 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil afin de tenir compte des modifications adoptées lors de la 19e réunion de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
Règlement (UE) 2023/966 de la Commission du 15 mai 2023 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil afin de tenir compte des modifications adoptées lors de la 19e réunion de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
C/2023/3099
JO L 133 du 17.5.2023, p. 1–124
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
Relation | Act | Comment | Subdivision concerned | From | To |
---|---|---|---|---|---|
Modifies | 31997R0338 | remplacement | annexe | 20/05/2023 |
Relation | Act | Comment | Subdivision concerned | From | To |
---|---|---|---|---|---|
Corrected by | 32023R0966R(01) | (DE, IT) | |||
Corrected by | 32023R0966R(02) | (NL) |
17.5.2023 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 133/1 |
RÈGLEMENT (UE) 2023/966 DE LA COMMISSION
du 15 mai 2023
modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil afin de tenir compte des modifications adoptées lors de la 19e réunion de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l’annexe dudit règlement. Les espèces reprises dans ladite annexe comprennent les espèces figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) (ci-après la «convention») ainsi que les espèces dont l’état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l’intérieur de l’Union soient réglementés ou surveillés. |
(2) |
Lors de la 19e réunion de la Conférence des parties à la convention qui s’est tenue à Panama (Panama) du 14 au 25 novembre 2022 (CoP 19), certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention. Ces modifications doivent être reflétées dans le règlement (CE) no 338/97. |
(3) |
Les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe I de la convention et il convient donc de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Tiliqua adelaidensis, Kinosternon cora et Kinosternon vogti. |
(4) |
Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II et inscrites à l’annexe I de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe B et de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Pycnonotus zeylanicus (avec une mise en œuvre retardée), Batagur kachuga, Cuora galbinifrons, Nilssonia leithii. |
(5) |
Les taxons suivants ont été supprimés de l’annexe I et inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe A et de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Ceratotherium simum simum (population de Namibie, avec annotation), Cynomys mexicanus, Branta canadensis leucopareia, Phoebastria albatrus, Caiman latirostris (population du Brésil, avec annotation), Crocodylus porosus (population de l’île Palawan, Philippines, avec annotation). Le taxon Chilabothrus inornatus a également été supprimé de l’annexe I et inscrit à l’annexe II de la convention et il convient donc de le retirer de l’annexe A et de l’inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97 au titre de la famille des Boidae spp. |
(6) |
Les familles, genres ou espèces suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les inclure à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Copsychus malabaricus, Physignathus cocincinus, Cyrtodactylus jeyporensis, Tarentola chazaliae, Phrynosoma spp., Chelus fimbriatus (y compris Chelus orinocensis), Macrochelys temminckii, Chelydra serpentina, Graptemys barbouri, Graptemys ernsti, Graptemys gibbonsi, Graptemys pearlensis, Graptemys pulchra, Rhinoclemmys spp., Claudius angustatus, Kinosternon spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A), Staurotypus salvinii, Staurotypus triporcatus, Sternotherus spp., Apalone spp. (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A), Centrolenidae spp., Agalychnis lemur (avec annotation), Laotriton laoensis (avec annotation), Carcharhinidae spp. (avec une mise en œuvre retardée), Sphyrnidae spp., Potamotrygon albimaculata, Potamotrygon henlei, Potamotrygon jabuti, Potamotrygon leopoldi, Potamotrygon marquesi, Potamotrygon signata, Potamotrygon wallacei, Rhinobatidae spp., Hypancistrus zebra (avec annotation), Thelenota spp. (avec une mise en œuvre retardée), Handroanthus spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Roseodendron spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Tabebuia spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Rhodiola spp. (avec annotation), Afzelia spp. (populations africaines, avec annotation), Dipteryx spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Pterocarpus spp. (populations africaines, avec annotation), Khaya spp. (populations africaines, avec annotation). |
(7) |
Les genres ou espèces suivants, qui figuraient jusqu’à présent à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97, devraient être retirés de ladite annexe après leur inscription, lors de la CoP 19, à l’annexe II de la convention: Physignathus cocincinus, Laotriton laoensis, Handroanthus spp. (avec une mise en œuvre retardée), Tabebuia spp. (avec une mise en œuvre retardée), Roseodendron spp. (avec une mise en œuvre retardée), Rhodiola spp. et Khaya spp. |
(8) |
La section interprétation des annexes de la convention a été modifiée et un certain nombre d’annotations relatives à plusieurs taxons inscrits dans lesdites annexes ont été adoptées ou modifiées lors de la CoP 19 et doivent également figurer dans les annexes du règlement (CE) no 338/97. |
(9) |
Ont notamment été incluses dans les annexes de la convention les annotations suivantes:
|
(10) |
Ont notamment été modifiées dans les annexes de la convention les annotations suivantes:
|
(11) |
Il est également nécessaire de modifier les notes no 12, 13 et 14 sur l’interprétation des annexes A, B, C et D du règlement (CE) no 338/97, notamment en ce qui concerne les définitions des termes «10 kg par envoi» et «bois transformé», afin de refléter les modifications adoptées lors de la CoP 19. |
(12) |
Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention: Daboia palaestinae à la demande d’Israël; Caribena versicolor et Papilio phorbanta à la demande de l’Union; Melopyrrha nigra et Tiaris canorus à la demande de Cuba; Conophytum spp., Mestoklema tuberosum, Raphionacme zeyheri, Crassothonna clavifolia, Othonna armiana, Othonna cacalioides, Othonna euphorbioides, Othonna retrorsa, Tylecodon bodleyae, Tylecodon nolteei, Tylecodon reticulatus, Monsonia herrei, Monsonia multifida, Monsonia patersonii, Pelargonium crassicaule, Pelargonium triste, Adenia spinosa, Portulacaria pygmaea, all at the request of South Africa; Ctenophorus spp., Intellagama spp., Tympanocryptis spp., Carphodactylus spp., Nephrurus spp., Orraya spp., Phyllurus spp., Saltuarius spp., Strophurus spp., Underwoodisaurus spp., Uvidicolus spp., Egernia spp., Tiliqua multifasciata, Tiliqua nigrolutea, Tiliqua occipitalis, Tiliqua rugosa, Tiliqua scincoides intermedia et Tiliqua scincoides scincoides, à la demande de l’Australie; et Holacanthus limbaughi à la demande de la France. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97. |
(13) |
Othonna retrorsa, qui figurait jusqu’à présent à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97, devrait être retirée de ladite annexe à la suite de son inscription à l’annexe III de la convention à la demande de l’Afrique du Sud. L’espèce Echinotriton andersoni, qui a été inscrite à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97 le 16 décembre 2021 à la suite de son inscription à l’annexe III de la convention à la demande du Japon le 13 février 2021, devrait également être supprimée de l’annexe D du règlement (CE) no 338/97. |
(14) |
Le groupe d’examen scientifique a conclu que le genre Dipteryx spp. (à l’exception de D. panamensis) devrait être inscrit à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97 avec une annotation délimitant les types de spécimens couverts par l’inscription (annotation § 5), jusqu’à l’entrée en vigueur de l’inscription à l’annexe B dudit règlement. |
(15) |
L’Union n’a émis aucune réserve sur ces amendements. |
(16) |
Lors de la CoP 19, de nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux et les végétaux. |
(17) |
Il convient par conséquent de modifier les noms des espèces et sous-espèces suivantes: Allochrocebus solatus, Antigone canadensis, Antigone canadensis nesiotes, Antigone canadensis pulla, Antigone vipio, Aonyx cinereus, Chilabothrus inornatus, Chilabothrus monensis, Chilabothrus subflavus, Chondrohierax wilsonii, Hypotaenidia sylvestris, Leucogeranus leucogeranus, Montivipera wagneri, Protobothrops mangshanensis, Psephotellus chrysopterygius, Psephotellus dissimilis, Psephotellus pulcherrimus, Python molurus, Sclerophrys channingi et Sclerophrys superciliaris. |
(18) |
Les espèces ou sous-espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Equus hemionus luteus, Pachypodium windsorii, Pezoporus flaviventris et Pongo tapanuliensis. Les espèces et les genres suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Agalychnis terranova, Malayemys khoratensis, Paruwrobates andinus, Paruwrobates erythromos, Philantomba maxwellii, Sericopelma angustum, Sericopelma embrithes et Tliltocatl spp. Les espèces suivantes ayant été inscrites à l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature, il convient de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97 étant donné que les espèces dont elles ont été scindées figurent à l’annexe A dudit règlement: Circus hudsonius, Phoenicopterus roseus, Piliocolobus bouvieri et Piliocolobus epieni. |
(19) |
Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe I de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les supprimer de l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Alouatta coibensis (synonymisation d’Alouatta coibensis et d’Alouatta palliata) et Falco pelegrinoides (synonymisation de Falco pelegrinoides et de Falco peregrinus). Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les supprimer de l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Aphonopelma albiceps (transfert du genre vers Brachypelma) et Manta spp. (synonymisation du genre Manta et du genre Mobula). |
(20) |
Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97. |
(21) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence. |
(22) |
Conformément à l’article XV, paragraphe 1, point c), de la convention, «les amendements adoptés à une session (de la Conférence) entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties». Afin de veiller à ce que les modifications de l’annexe du présent règlement entrent en vigueur en temps utile, il convient que le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication. |
(23) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l’article 18, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant dans l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 mai 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
ANNEXE
«ANNEXE
Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D
1.
Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
a) |
par le nom de l’espèce; ou |
b) |
par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. |
2.
L’abréviation “spp.” sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
3.
Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
4.
Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).
5.
Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:
a) |
“ssp.” sert à désigner une sous-espèce, |
b) |
“var.” sert à désigner une ou plusieurs variétés; et |
c) |
“fa.” sert à désigner la forme (forma). |
6.
Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
7.
Le signe “(I)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe I de la Convention.
8.
Le signe “(II)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe II de la Convention.
9.
Le signe “(III)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe III est également indiqué.
10.
Selon la définition de la 8e édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par “cultivar” un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu’il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.
11.
Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.
12.
L’inscription d’une espèce aux annexes A, B ou C vaut toujours inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts. En outre, toutes les parties de cette espèce et tous les produits obtenus à partir de celle-ci sont également inscrits dans la même annexe, sauf pour les espèces animales inscrites à l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C si l’espèce est accompagnée du signe “#” suivi d’un nombre pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), le signe “#” suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:
#1 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
#2 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
#3 |
désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. |
#4 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
#5 |
désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage. |
#6 |
désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués. |
#7 |
désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits. |
#8 |
désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre. |
#9 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]”(Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]). |
#10 |
désigne toutes les parties, tous les produits et produits finis, sauf les instruments de musique finis, les accessoires pour instruments de musique finis et les parties d’instruments de musique finis réexportés. |
#11 |
sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription. |
#12 |
désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription. |
#13 |
désigne la pulpe (également appelée “endosperme” ou “coprah”), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail. |
#14 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
#15 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
#16 |
désigne les graines, les fruits et les huiles. |
#17 |
désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. |
#18 |
à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs. |
13.
Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:Extrait
Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).
Instruments de musique finis
Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, “Objets d’art, de collection ou d’antiquité”).
Accessoires finis d’instrument de musique
Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.
Parties finies d’instrument de musique
Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.
Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail
Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l’utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.
Poudre
Une substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.
Envoi
Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.
Dix (10) kg par envoi
Pour l’expression “10 kg par envoi”, la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids du bois de chacune des espèces annotées de Dalbergia ou Guibourtia présent dans les articles figurant dans l’envoi. La limite de 10 kg doit être évaluée uniquement par rapport au poids de chacune des parties en bois de chacune des espèces annotées figurant dans chaque élément de l’envoi et non pas par rapport au poids total de l’envoi. Les poids totaux de chacune des espèces annotées sont pris en compte individuellement pour établir si un permis ou certificat CITES est nécessaire pour chacune des espèces annotées, et les poids de chacune des espèces annotées ne sont pas cumulés.
Bois transformé
Défini par le code 44.09 du Système harmonisé: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.
Copeaux
Bois qui a été réduit en petits fragments.
14.
Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.
15.
L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.
16.
En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:
§ 1 |
Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées. |
17.
En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:
§ 2 |
Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. |
§ 4 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
§ 5 |
désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.
|
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Annexe A |
Annexe B |
Annexe C |
Noms communs |
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FAUNE |
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CHORDATA (CHORDÉS) |
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MAMMALIA |
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|
Mammifères |
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ARTIODACTYLA |
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Antilocapridae |
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Antilocapre |
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Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) |
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Pronghorn ou antilocapre de Californie |
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Bovidae |
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Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. |
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Addax nasomaculatus (I) |
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|
Addax |
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|
Ammotragus lervia (II) |
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Mouflon à manchettes |
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|
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Antilope cervicapra (III Népal/Pakistan) |
Cervicapre |
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|
Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
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|
Gaur |
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Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
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Yack sauvage |
||||||||||||||||||||
|
Bos sauveli (I) |
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|
Kouprey |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Boselaphus tragocamelus (III Pakistan) |
Nilgaut |
||||||||||||||||||||
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Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
Buffle d’Asie ou arni |
||||||||||||||||||||
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Bubalus depressicornis (I) |
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|
Anoa des plaines |
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|
Bubalus mindorensis (I) |
|
|
Tamarau |
||||||||||||||||||||
|
Bubalus quarlesi (I) |
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|
Anoa des montagnes |
||||||||||||||||||||
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|
Budorcas taxicolor (II) |
|
Takin |
||||||||||||||||||||
|
Capra falconeri (I) |
|
|
Markhor |
||||||||||||||||||||
|
|
Capra caucasica (II) |
|
Chèvre du Caucase |
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|
|
Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) |
Chèvre sauvage |
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|
|
|
Capra sibirica (III Pakistan) |
Ibex de Sibérie |
||||||||||||||||||||
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Capricornis milneedwardsii (I) |
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|
Capricorne de Milneedwards |
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|
Capricornis rubidus (I) |
|
|
Capricorne rouge |
||||||||||||||||||||
|
Capricornis sumatraensis (I) |
|
|
Serow ou capricorne de Sumatra |
||||||||||||||||||||
|
Capricornis thar (I) |
|
|
Capricorne de l’Himalaya |
||||||||||||||||||||
|
|
Cephalophus brookei (II) |
|
Céphalophe de Brooke |
||||||||||||||||||||
|
|
Cephalophus dorsalis (II) |
|
Céphalophe à bande dorsale noire |
||||||||||||||||||||
|
Cephalophus jentinki (I) |
|
|
Céphalophe de Jentink |
||||||||||||||||||||
|
|
Cephalophus ogilbyi (II) |
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Céphalophe d’Ogilby |
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|
|
Cephalophus silvicultor (II) |
|
Céphalophe à dos jaune |
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|
Cephalophus zebra (II) |
|
Céphalophe zébré |
||||||||||||||||||||
|
|
Damaliscus pygargus pygargus (II) |
|
Bontebok |
||||||||||||||||||||
|
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|
Gazella bennettii (III Pakistan) |
Chinkara |
||||||||||||||||||||
|
Gazella cuvieri (I) |
|
|
Gazelle de Cuvier |
||||||||||||||||||||
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|
|
Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) |
Gazelle dorcas |
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|
Gazella leptoceros (I) |
|
|
Gazelle à cornes fines |
||||||||||||||||||||
|
Hippotragus niger variani (I) |
|
|
Hippotrague noir géant |
||||||||||||||||||||
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|
Kobus leche (II) |
|
Cobe lechwe |
||||||||||||||||||||
|
Naemorhedus baileyi (I) |
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|
Goral rouge |
||||||||||||||||||||
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Naemorhedus caudatus (I) |
|
|
Goral à longue queue |
||||||||||||||||||||
|
Naemorhedus goral (I) |
|
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Goral de l’Himalaya |
||||||||||||||||||||
|
Naemorhedus griseus (I) |
|
|
Goral de Chine, goral gris |
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|
Nanger dama (I) |
|
|
Gazelle dama |
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|
Oryx dammah (I) |
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Oryx algazelle |
||||||||||||||||||||
|
Oryx leucoryx (I) |
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|
Oryx blanc ou d’Arabie |
||||||||||||||||||||
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|
Ovis ammon (II) |
|
Mouflon de l’Altaï |
||||||||||||||||||||
|
|
Ovis arabica (II) |
|
Mouflon d’Oman |
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|
Ovis bochariensis (II) |
|
Urial de Boukhara |
||||||||||||||||||||
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|
Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) |
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Mouflon d’Amérique ou bighorn |
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|
Ovis collium (II) |
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Mouflon du Kazakhstan |
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Ovis cycloceros (II) |
|
Urial afghan |
||||||||||||||||||||
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Ovis darwini (II) |
|
Argali du Gobi |
||||||||||||||||||||
|
Ovis gmelini (I) (population de Chypre) |
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Mouflon d’Anatolie |
||||||||||||||||||||
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Ovis hodgsoni (I) |
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Mouflon de l’Himalaya |
||||||||||||||||||||
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Ovis jubata (II) |
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Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine |
||||||||||||||||||||
|
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Ovis karelini (II) |
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Argali du Tian shan |
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|
Ovis nigrimontana (I) |
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Argali de Karatau |
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Ovis polii (II) |
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Argali de Marco Polo |
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Ovis punjabiensis (II) |
|
Urial du Punjab |
||||||||||||||||||||
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Ovis severtzovi (II) |
|
Urial de Severtzov |
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|
Ovis vignei (I) |
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Mouflon de Ladak |
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Pantholops hodgsonii (I) |
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Antilope du Tibet ou chiru |
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|
Philantomba maxwellii (II) |
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Céphalophe de Maxwell |
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Philantomba monticola (II) |
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Céphalophe bleu |
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|
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Pseudois nayaur (III Pakistan) |
Bharal |
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|
Pseudoryx nghetinhensis (I) |
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Saola |
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Rupicapra pyrenaica ornata (II) |
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|
Chamois des Abruzzes |
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Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) |
|
Antilope de Mongolie |
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|
Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) |
|
Saïga |
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Tetracerus quadricornis (III Népal) |
Tétracère |
||||||||||||||||||||
Camelidae |
|
|
|
Camélidés (guanaco, vigogne) |
||||||||||||||||||||
|
|
Lama guanicoe (II) |
|
Guanaco |
||||||||||||||||||||
|
Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B] |
Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] (3) |
|
Vigogne |
||||||||||||||||||||
Cervidae |
|
|
|
Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous |
||||||||||||||||||||
|
Axis calamianensis (I) |
|
|
Cerf-cochon calamien |
||||||||||||||||||||
|
Axis kuhlii (I) |
|
|
Cerf-cochon de Kuhl |
||||||||||||||||||||
|
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Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)] |
Cerf-cochon |
||||||||||||||||||||
|
Axis porcinus annamiticus (I) |
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Cerf-cochon de Thaïlande |
||||||||||||||||||||
|
Blastocerus dichotomus (I) |
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Cerf des marais |
||||||||||||||||||||
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|
Cervus elaphus bactrianus (II) |
|
Cerf élaphe du Turkestan |
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|
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|
Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) |
Cerf de Barbarie |
||||||||||||||||||||
|
Cervus elaphus hanglu (I) |
|
|
Cerf élaphe du Cachemire |
||||||||||||||||||||
|
Dama dama mesopotamica (I) |
|
|
Daim de Mésopotamie |
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|
Hippocamelus spp. (I) |
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|
Cerf des Andes |
||||||||||||||||||||
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Mazama temama cerasina (III Guatemala) |
Cerf centraméricain auburn |
||||||||||||||||||||
|
Muntiacus crinifrons (I) |
|
|
Muntjac noir |
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|
Muntiacus vuquangensis (I) |
|
|
Muntjac géant |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) |
Cerf à queue blanche du Guatemala |
||||||||||||||||||||
|
Ozotoceros bezoarticus (I) |
|
|
Cerf des pampas |
||||||||||||||||||||
|
|
Pudu mephistophiles (II) |
|
Pudu du Nord |
||||||||||||||||||||
|
Pudu puda (I) |
|
|
Pudu du Sud |
||||||||||||||||||||
|
Rucervus duvaucelii (I) |
|
|
Cerf du Duvaucel ou barasingha |
||||||||||||||||||||
|
Rucervus eldii (I) |
|
|
Cerf d’Eld |
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Giraffidae |
|
Giraffa camelopardalis (II) |
|
Girafes Girafes |
||||||||||||||||||||
Hippopotamidae |
|
|
|
Hippopotames |
||||||||||||||||||||
|
|
Hexaprotodon liberiensis (II) |
|
Hippopotame nain |
||||||||||||||||||||
|
|
Hippopotamus amphibius (II) |
|
Hippopotame amphibie |
||||||||||||||||||||
Moschidae |
|
|
|
Chevrotains porte-musc |
||||||||||||||||||||
|
Moschus(I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A) |
|
Chevrotains porte-musc |
||||||||||||||||||||
Suidae |
|
|
|
Babiroussa, sangliers, cochons |
||||||||||||||||||||
|
Babyrousa babyrussa (I) |
|
|
Babiroussa |
||||||||||||||||||||
|
Babyrousa bolabatuensis (I) |
|
|
Babiroussa de Bola Batu |
||||||||||||||||||||
|
Babyrousa celebensis (I) |
|
|
Babiroussa des Célèbes |
||||||||||||||||||||
|
Babyrousa togeanensis (I) |
|
|
Babiroussa de l’île Togian |
||||||||||||||||||||
|
Sus salvanius (I) |
|
|
Sanglier nain |
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Tayassuidae |
|
|
|
Pécaris |
||||||||||||||||||||
|
|
Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) |
|
Pécaris |
||||||||||||||||||||
|
Catagonus wagneri (I) |
|
|
Pécari du Chaco |
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CARNIVORA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Ailuridae |
|
|
|
|
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Ailurus fulgens (I) |
|
|
Petit panda ou panda éclatant ou panda roux |
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Canidae |
|
|
|
Chiens, renards, loups |
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|
|
|
Canis aureus (III Inde) |
Chacal doré |
||||||||||||||||||||
|
Canis lupus (I/II) (Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) |
Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo). |
|
Loup |
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|
Canis simensis |
|
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Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie |
||||||||||||||||||||
|
|
Cerdocyon thous (II) |
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Renard crabier |
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Chrysocyon brachyurus (II) |
|
Loup à crinière |
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|
Cuon alpinus (II) |
|
Dhole ou cuon d’Asie ou chien sauvage d’Asie |
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|
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Lycalopex culpaeus (II) |
|
Renard colfeo |
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|
Lycalopex fulvipes (II) |
|
Renard de Darwin |
||||||||||||||||||||
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|
Lycalopex griseus (II) |
|
Renard gris d’Argentine ou renard de Chiloé |
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|
Lycalopex gymnocercus (II) |
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Renard de la Pampa |
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Speothos venaticus (I) |
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|
Chien des buissons |
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|
|
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Vulpes bengalensis (III Inde) |
Renard du Bengale |
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|
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Vulpes cana (II) |
|
Renard de Blanford |
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|
|
Vulpes zerda (II) |
|
Fennec |
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Eupleridae |
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|
|
||||||||||||||||||||
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|
Cryptoprocta ferox (II) |
|
Foussa ou cryptoprocte féroce |
||||||||||||||||||||
|
|
Eupleres goudotii (II) |
|
Euplère de Goudot |
||||||||||||||||||||
|
|
Fossa fossana (II) |
|
Civette fossane |
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Felidae |
|
|
|
Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) |
||||||||||||||||||||
|
|
Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) Pour Panthera leo (populations africaines): un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES) |
|
Félins |
||||||||||||||||||||
|
Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1) |
|
|
Guépard |
||||||||||||||||||||
|
Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Caracal |
||||||||||||||||||||
|
Catopuma temminckii (I) |
|
|
Chat doré d’Asie ou chat de Temminck |
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|
Felis nigripes (I) |
|
|
Chat à pieds noirs |
||||||||||||||||||||
|
Felis silvestris (II) |
|
|
Chat sauvage |
||||||||||||||||||||
|
Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l’Amérique du Nord et de l’Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Jaguarondi |
||||||||||||||||||||
|
Leopardus geoffroyi (I) |
|
|
Chat de Geoffroy |
||||||||||||||||||||
|
Leopardus guttulus (I) |
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|
Oncille du sud |
||||||||||||||||||||
|
Leopardus jacobita (I) |
|
|
Chat des Andes |
||||||||||||||||||||
|
Leopardus pardalis (I) |
|
|
Ocelot |
||||||||||||||||||||
|
Leopardus tigrinus (I) |
|
|
Oncille ou chat-tigre |
||||||||||||||||||||
|
Leopardus wiedii (I) |
|
|
Margay |
||||||||||||||||||||
|
Lynx lynx (II) |
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Lynx d’Eurasie ou lynx boréal |
||||||||||||||||||||
|
Lynx pardinus (I) |
|
|
Lynx pardelle |
||||||||||||||||||||
|
Neofelis diardi (I) |
|
|
Panthère nébuleuse de Bornéo |
||||||||||||||||||||
|
Neofelis nebulosa (I) |
|
|
Panthère longibande ou nébuleuse |
||||||||||||||||||||
|
Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Lion d’Asie |
||||||||||||||||||||
|
Panthera onca (I) |
|
|
Jaguar |
||||||||||||||||||||
|
Panthera pardus (I) |
|
|
Léopard, panthère |
||||||||||||||||||||
|
Panthera tigris (I) |
|
|
Tigre |
||||||||||||||||||||
|
Panthera uncia (I) |
|
|
Léopard des neiges, panthère des neiges, once, irbis |
||||||||||||||||||||
|
Pardofelis marmorata (I) |
|
|
Chat marbré |
||||||||||||||||||||
|
Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Chat-léopard, chat-tigre du Bengale, chat de Chine |
||||||||||||||||||||
|
Prionailurus bengalensis euptilurus (II) |
|
|
Chat iriomote, chat-léopard du Japon |
||||||||||||||||||||
|
Prionailurus planiceps (I) |
|
|
Chat à tête plate |
||||||||||||||||||||
|
Prionailurus rubiginosus (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Chat-léopard de l’Inde, chat rougeâtre |
||||||||||||||||||||
|
Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Puma d’Amérique centrale |
||||||||||||||||||||
Herpestidae |
|
|
|
Mangoustes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Herpestes edwardsi (III Inde/Pakistan) |
Mangouse grise de l’Inde, mangouste d’Edwards |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Herpestes fuscus (III Inde) |
Mangouste à queue courte de l’Inde |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Herpestes javanicus (III Pakistan) |
Mangouste de Java |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) |
Petite mangouste indienne |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Herpestes smithii (III Inde) |
Mangouste de Smith |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Herpestes urva (III Inde) |
Mangouste crabière |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Herpestes vitticollis (III Inde) |
Mangouste à cou rayé |
||||||||||||||||||||
Hyaenidae |
|
|
|
Protèle, hyènes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Hyaena hyaena (III Pakistan) |
Hyène rayée |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Proteles cristata (III Botswana) |
Protèle |
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Mephitidae |
|
|
|
Moufettes |
||||||||||||||||||||
|
|
Conepatus humboldtii (II) |
|
Moufette de Patagonie |
||||||||||||||||||||
Mustelidae |
|
|
|
Blaireaux, martres, belettes, etc. |
||||||||||||||||||||
Lutrinae |
|
|
|
Loutres |
||||||||||||||||||||
|
|
Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Loutres |
||||||||||||||||||||
|
Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Loutre à joues blanches |
||||||||||||||||||||
|
Aonyx cinereus (I) |
|
|
Loutre cendrée |
||||||||||||||||||||
|
Enhydra lutris nereis (I) |
|
|
Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale |
||||||||||||||||||||
|
Lontra felina (I) |
|
|
Loutre de mer, chunchungo |
||||||||||||||||||||
|
Lontra longicaudis (I) |
|
|
Loutre à longue queue, ou de la Plata |
||||||||||||||||||||
|
Lontra provocax (I) |
|
|
Loutre du Chili |
||||||||||||||||||||
|
Lutra lutra (I) |
|
|
Loutre d’Europe, loutre commune |
||||||||||||||||||||
|
Lutra nippon (I) |
|
|
Loutre japonaise |
||||||||||||||||||||
|
Lutrogale perspicillata (I) |
|
|
Loutre à pelage lisse |
||||||||||||||||||||
|
Pteronura brasiliensis (I) |
|
|
Loutre géante du Brésil |
||||||||||||||||||||
Mustelinae |
|
|
|
Tayra, grison, martres, belettes, hermine |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Eira barbara (III Honduras) |
Tayra |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Martes flavigula (III Inde) |
Martre à gorge jaune |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Martes foina intermedia (III Inde) |
Fouine |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Martes gwatkinsii (III Inde) |
Martre de l’Inde du Sud |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Mellivora capensis (III Botswana) |
Ratel |
||||||||||||||||||||
|
Mustela nigripes (I) |
|
|
Putois à pieds noirs |
||||||||||||||||||||
Odobenidae |
|
|
|
Morse |
||||||||||||||||||||
|
|
Odobenus rosmarus (III Canada) |
|
Morse |
||||||||||||||||||||
Otariidae |
|
|
|
Otaries à fourrure, lions de mer |
||||||||||||||||||||
|
|
Arctocephalus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Otaries à fourrure |
||||||||||||||||||||
|
Arctocephalus philippii (II) |
|
|
Arctocéphale de Juan Fernandez |
||||||||||||||||||||
|
Arctocephalus townsendi (I) |
|
|
Otarie à fourrure d’Amérique |
||||||||||||||||||||
Phocidae |
|
|
|
Phoques |
||||||||||||||||||||
|
|
Mirounga leonina (II) |
|
Éléphant de mer |
||||||||||||||||||||
|
Monachus spp. (I) |
|
|
Phoques moines |
||||||||||||||||||||
Procyonidae |
|
|
|
Coatis |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Nasua narica (III Honduras) |
Coati, coati brun, coati à museau blanc |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Nasua nasua solitaria (III Uruguay) |
Coati roux |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potos flavus (III Honduras) |
Potos |
||||||||||||||||||||
Ursidae |
|
|
|
Ours |
||||||||||||||||||||
|
|
Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Ours |
||||||||||||||||||||
|
Ailuropoda melanoleuca (I) |
|
|
Panda géant |
||||||||||||||||||||
|
Helarctos malayanus (I) |
|
|
Ours malais ou ours des cocotiers |
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|
Melursus ursinus (I) |
|
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Ours à miel ou ours lippu de l’Inde |
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Tremarctos ornatus (I) |
|
|
Ours à lunettes |
||||||||||||||||||||
|
Ursus arctos (I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II) |
|
|
Ours brun |
||||||||||||||||||||
|
Ursus thibetanus (I) |
|
|
Ours du Tibet ou ours à collier |
||||||||||||||||||||
Viverridae |
|
|
|
Binturong, civettes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Arctictis binturong (III Inde) |
Binturong |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Civettictis civetta (III Botswana) |
Civette |
||||||||||||||||||||
|
|
Cynogale bennettii (II) |
|
Civette-loutre de Sumatra |
||||||||||||||||||||
|
|
Hemigalus derbyanus (II) |
|
Civette palmiste à bandes de Derby |
||||||||||||||||||||
|
|
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Paguma larvata (III Inde) |
Civette palmiste à masque |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) |
Civette palmiste hermaphrodite |
||||||||||||||||||||
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Paradoxurus jerdoni (III Inde) |
Civette palmiste de Jerdon |
||||||||||||||||||||
|
|
Prionodon linsang (II) |
|
Civette à bande ou linsang rayé |
||||||||||||||||||||
|
Prionodon pardicolor (I) |
|
|
Linsang tacheté |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Viverra civettina (III Inde) |
Civette à grandes taches |
||||||||||||||||||||
|
|
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Viverra zibetha (III Inde) |
Grande civette de l’Inde |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Viverricula indica (III Inde) |
Petite civette de l’Inde |
||||||||||||||||||||
CETACEA |
|
|
|
Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) |
||||||||||||||||||||
|
CETACEA spp. (I/II) (4) |
|
|
Cétacés |
||||||||||||||||||||
CHIROPTERA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Phyllostomidae |
|
|
|
Chauve-souris d’Amérique |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) |
Sténoderme pseudo-vampire |
||||||||||||||||||||
Pteropodidae |
|
|
|
Roussettes, renards-volants |
||||||||||||||||||||
|
|
Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Roussettes ou renards volants |
||||||||||||||||||||
|
Acerodon jubatus (I) |
|
|
Roussette à couronne dorée, renard-volant des Philippines |
||||||||||||||||||||
|
|
Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Pteropus brunneus qui n’est pas inscrite aux annexes) |
|
Roussettes ou renards volants |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus insularis (I) |
|
|
Roussettes des îles Truk |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus livingstonii (II) |
|
|
Renard volant de Livingstone |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus loochoensis (I) |
|
|
Roussette d’Okinawa |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus mariannus (I) |
|
|
Roussette des îles Mariannes |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus molossinus (I) |
|
|
Renard volant de Ponape |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus pelewensis (I) |
|
|
Roussette des îles Palau |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus pilosus (I) |
|
|
Grande roussette des îles Palau |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus rodricensis (II) |
|
|
Renard volant de l’île Rodriguez |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus samoensis (I) |
|
|
Roussette des îles Samoa |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus tonganus (I) |
|
|
Roussette des îles Tonga |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus ualanus (I) |
|
|
Roussette de Kosrae |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus voeltzkowi (II) |
|
|
Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow |
||||||||||||||||||||
|
Pteropus yapensis (I) |
|
|
Roussette de Yap |
||||||||||||||||||||
CINGULATA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Dasypodidae |
|
|
|
Tatous |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Cabassous tatouay (III Uruguay) |
Tatou gumnure |
||||||||||||||||||||
|
|
Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) |
|
Tatou à neuf bandes |
||||||||||||||||||||
|
Priodontes maximus (I) |
|
|
Tatou géant |
||||||||||||||||||||
DASYUROMORPHIA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Dasyuridae |
|
|
|
Souris marsupiales |
||||||||||||||||||||
|
Sminthopsis longicaudata (I) |
|
|
Souris marsupiale à longue queue |
||||||||||||||||||||
|
Sminthopsis psammophila (I) |
|
|
Souris marsupiale du désert |
||||||||||||||||||||
DIPROTODONTIA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Macropodidae |
|
|
|
Kangourous, wallabies |
||||||||||||||||||||
|
|
Dendrolagus inustus (II) |
|
Dendrolague gris |
||||||||||||||||||||
|
|
Dendrolagus ursinus (II) |
|
Dendrolague noir |
||||||||||||||||||||
|
Lagorchestes hirsutus (I) |
|
|
Wallaby-lièvre roux |
||||||||||||||||||||
|
Lagostrophus fasciatus (I) |
|
|
Wallaby-lièvre rayé |
||||||||||||||||||||
|
Onychogalea fraenata (I) |
|
|
Onychogale bridé |
||||||||||||||||||||
Phalangeridae |
|
|
|
Couscous |
||||||||||||||||||||
|
|
Phalanger intercastellanus (II) |
|
Couscous commun de l’Est |
||||||||||||||||||||
|
|
Phalanger mimicus (II) |
|
Couscous commun du Sud |
||||||||||||||||||||
|
|
Phalanger orientalis (II) |
|
Couscous gris |
||||||||||||||||||||
|
|
Spilocuscus kraemeri (II) |
|
Couscous de l’île de l’Amirauté |
||||||||||||||||||||
|
|
Spilocuscus maculatus (II) |
|
Couscous tacheté |
||||||||||||||||||||
|
|
Spilocuscus papuensis (II) |
|
Coucous Waigeou, coucous tachetés |
||||||||||||||||||||
Potoroidae |
|
|
|
Rats-kangourous |
||||||||||||||||||||
|
Bettongia spp. (I) |
|
|
Rats-kangourous à nez court |
||||||||||||||||||||
Vombatidae |
|
|
|
Wombats |
||||||||||||||||||||
|
Lasiorhinus krefftii (I) |
|
|
Wombat à nez poilu du Queensland |
||||||||||||||||||||
LAGOMORPHA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Leporidae |
|
|
|
Lièvres, lapins |
||||||||||||||||||||
|
Caprolagus hispidus (I) |
|
|
Lapin de l’Assam |
||||||||||||||||||||
|
Romerolagus diazi (I) |
|
|
Lapin des volcans |
||||||||||||||||||||
MONOTREMATA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Tachyglossidae |
|
|
|
Échidnés |
||||||||||||||||||||
|
|
Zaglossus spp. (II) |
|
Échidnés à bec courbe |
||||||||||||||||||||
PERAMELEMORPHIA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Peramelidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Perameles bougainville (I) |
|
|
Bandicoot de Bougainville |
||||||||||||||||||||
Thylacomyidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Macrotis lagotis (I) |
|
|
Bandicoot-lapin |
||||||||||||||||||||
PERISSODACTYLA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Equidae |
|
|
|
Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski |
||||||||||||||||||||
|
Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
|
|
Âne sauvage d’Afrique |
||||||||||||||||||||
|
Equus grevyi (I) |
|
|
Zèbre de Grévy |
||||||||||||||||||||
|
Equus hemionus (I/II) (L’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus, Equus hemionus khur et Equus hemionus luteus sont inscrites à l’annexe I) |
|
|
Âne sauvage d’Asie |
||||||||||||||||||||
|
Equus kiang (II) |
|
|
Âne sauvage du Tibet |
||||||||||||||||||||
|
Equus przewalskii (I) |
|
|
Cheval de Przewalski |
||||||||||||||||||||
|
|
Equus zebra hartmannae (II) |
|
Zèbre de Hartmann |
||||||||||||||||||||
|
|
Equus zebra zebra (II) |
|
Zèbre de montagne du Cap |
||||||||||||||||||||
Rhinocerotidae |
|
|
|
Rhinocéros |
||||||||||||||||||||
|
Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) |
|
|
Rhinocéros |
||||||||||||||||||||
|
|
Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Pour les populations de l’Eswatini et de l’Afrique du Sud: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse Pour la population de Namibie: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à des fins de conservation in situ uniquement, et uniquement à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle et historique de Ceratotherium simum en Afrique. Tous les autres spécimens issus des populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.) |
|
Rhinocéros blanc du Sud |
||||||||||||||||||||
Tapiridae |
|
|
|
Tapirs |
||||||||||||||||||||
|
Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) |
|
|
Tapirs |
||||||||||||||||||||
|
|
Tapirus terrestris (II) |
|
Tapir terrestre |
||||||||||||||||||||
PHOLIDOTA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Manidae |
|
|
|
Pangolin |
||||||||||||||||||||
|
|
Manis spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Pangolin |
||||||||||||||||||||
|
Manis crassicaudata (I) |
|
|
Pangolin à grosse queue de l’Inde, grand pangolin de l’Inde |
||||||||||||||||||||
|
Manis culionensis (I) |
|
|
Pangolin des Philippines |
||||||||||||||||||||
|
Manis gigantea (I) |
|
|
Pangolin géant |
||||||||||||||||||||
|
Manis javanica (I) |
|
|
Pangolin de Malaisie |
||||||||||||||||||||
|
Manis pentadactyla (I) |
|
|
Pangolin de Chine |
||||||||||||||||||||
|
Manis temminckii (I) |
|
|
Pangolin de Temminck |
||||||||||||||||||||
|
Manis tetradactyla (I) |
|
|
Pangolin à longue queue |
||||||||||||||||||||
|
Manis tricuspis (I) |
|
|
Pangolin à écailles tricuspides |
||||||||||||||||||||
PILOSA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Bradypodidae |
|
|
|
Paresseux tridactyle |
||||||||||||||||||||
|
|
Bradypus pygmaeus (II) |
|
Paresseux nain |
||||||||||||||||||||
|
|
Bradypus variegatus (II) |
|
Paresseux tridactyle de Bolivie |
||||||||||||||||||||
Myrmecophagidae |
|
|
|
Tamanoirs |
||||||||||||||||||||
|
|
Myrmecophaga tridactyla (II) |
|
Grand fourmilier, tamanoir |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tamandua mexicana (III Guatemala) |
Tamandua |
||||||||||||||||||||
PRIMATES |
|
|
|
Primates |
||||||||||||||||||||
|
|
PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Primates (singes) |
||||||||||||||||||||
Atelidae |
|
|
|
Hurleurs, atèles |
||||||||||||||||||||
|
Alouatta palliata (I) |
|
|
Hurleur du Guatemala, singe hurleur à manteau, hurleur à pèlerine |
||||||||||||||||||||
|
Alouatta pigra (I) |
|
|
Hurleur du Guatemala |
||||||||||||||||||||
|
Ateles geoffroyi frontatus (I) |
|
|
Atèle du Costa Rica |
||||||||||||||||||||
|
Ateles geoffroyi ornatus (I) |
|
|
Singe-araignée de Geoffroy, atèle de Geoffroy |
||||||||||||||||||||
|
Brachyteles arachnoides (I) |
|
|
Atèle arachnoïde |
||||||||||||||||||||
|
Brachyteles hypoxanthus (I) |
|
|
Singe-araignée, muriqui |
||||||||||||||||||||
|
Oreonax flavicauda (I) |
|
|
Singe laineux à queue jaune |
||||||||||||||||||||
Cebidae |
|
|
|
Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde |
||||||||||||||||||||
|
Callimico goeldii (I) |
|
|
Tamarin du Goeldi |
||||||||||||||||||||
|
Callithrix aurita (I) |
|
|
Marmouset à oreilles blanches |
||||||||||||||||||||
|
Callithrix flaviceps (I) |
|
|
Ouistiti à tête jaune |
||||||||||||||||||||
|
Leontopithecus spp. (I) |
|
|
Singes-lions ou tamarins dorés |
||||||||||||||||||||
|
Saguinus bicolor (I) |
|
|
Tamarin bicolore |
||||||||||||||||||||
|
Saguinus geoffroyi (I) |
|
|
Tamarin de Geoffroy |
||||||||||||||||||||
|
Saguinus leucopus (I) |
|
|
Tamarin à pieds blancs |
||||||||||||||||||||
|
Saguinus martinsi (I) |
|
|
Tamarin à face nue de Martin |
||||||||||||||||||||
|
Saguinus oedipus (I) |
|
|
Tamarin pinché ou tamarin à perruque |
||||||||||||||||||||
|
Saimiri oerstedii (I) |
|
|
Saimiri à dos roux |
||||||||||||||||||||
Cercopithecidae |
|
|
|
Singes de l’Ancien Monde |
||||||||||||||||||||
|
Allochrocebus solatus (II) |
|
|
Cercopithèque à queue de soleil |
||||||||||||||||||||
|
Cercocebus galeritus (I) |
|
|
Cercocèbe à crête, Mangabé |
||||||||||||||||||||
|
Cercopithecus diana (I) |
|
|
Cercopithèque Diane |
||||||||||||||||||||
|
Cercopithecus roloway (I) |
|
|
Cercopithèque de Roloway |
||||||||||||||||||||
|
Colobus satanas (II) |
|
|
Colobe noir |
||||||||||||||||||||
|
Macaca silenus (I) |
|
|
Macaque à queue de lion |
||||||||||||||||||||
|
Macaca sylvanus (I) |
|
|
Macaque de barbarie |
||||||||||||||||||||
|
Mandrillus leucophaeus (I) |
|
|
Drill |
||||||||||||||||||||
|
Mandrillus sphinx (I) |
|
|
Mandrill |
||||||||||||||||||||
|
Nasalis larvatus (I) |
|
|
Nasique |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus bouvieri (II) |
|
|
Colobe rouge de Bouvier |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus epieni (II) |
|
|
Colobe bai nigérien |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus foai (II) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus gordonorum (II) |
|
|
Colobe bai d’Iringa |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus kirkii (I) |
|
|
Colobe roux de Zanzibar |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus pennantii (II) |
|
|
Colobe bai de Pennant |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus preussi (II) |
|
|
Colobe roux du Cameroun |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus rufomitratus (I) |
|
|
Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus tephrosceles (II) |
|
|
Colobe roux d’Ouganda |
||||||||||||||||||||
|
Piliocolobus tholloni (II) |
|
|
Colobe bai à mains noires |
||||||||||||||||||||
|
Presbytis potenziani (I) |
|
|
Semnopithèque de Mentawi |
||||||||||||||||||||
|
Pygathrix spp. (I) |
|
|
Douc |
||||||||||||||||||||
|
Rhinopithecus spp. (I) |
|
|
Rhinopithèques |
||||||||||||||||||||
|
Semnopithecus ajax (I) |
|
|
Langur gris cachemire |
||||||||||||||||||||
|
Semnopithecus dussumieri (I) |
|
|
Langur gris des plaines méridionales |
||||||||||||||||||||
|
Semnopithecus entellus (I) |
|
|
Entelle ou houleman |
||||||||||||||||||||
|
Semnopithecus hector (I) |
|
|
Langur gris Tarai |
||||||||||||||||||||
|
Semnopithecus hypoleucos (I) |
|
|
Langur gris aux pieds noirs |
||||||||||||||||||||
|
Semnopithecus priam (I) |
|
|
Langur gris tuffé |
||||||||||||||||||||
|
Semnopithecus schistaceus (I) |
|
|
Langur gris du Népal |
||||||||||||||||||||
|
Simias concolor (I) |
|
|
Entelle de Pagi |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus delacouri (II) |
|
|
Langur de Delacour |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus francoisi (II) |
|
|
Langur de François |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus geei (I) |
|
|
Entelle doré, langur doré |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus hatinhensis (II) |
|
|
Langur de Ha Tinh |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus johnii (II) |
|
|
Langur du Nilgiri |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus laotum (II) |
|
|
Langur du Laos |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus pileatus (I) |
|
|
Entelle pileuse, langur à capuchon, semnopithèque à bonnet |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus poliocephalus (II) |
|
|
Langur à tête blanche |
||||||||||||||||||||
|
Trachypithecus shortridgei (I) |
|
|
Langur de Shortridge |
||||||||||||||||||||
Cheirogaleidae |
|
|
|
Chirogales et microcèbes |
||||||||||||||||||||
|
Cheirogaleidae spp. (I) |
|
|
Chirogales et microcèbes |
||||||||||||||||||||
Daubentoniidae |
|
|
|
Aye-aye |
||||||||||||||||||||
|
Daubentonia madagascariensis (I) |
|
|
Aye-aye |
||||||||||||||||||||
Hominidae |
|
|
|
Chimpanzés, gorille, orang-outan |
||||||||||||||||||||
|
Gorilla beringei (I) |
|
|
Gorille de montagne |
||||||||||||||||||||
|
Gorilla gorilla (I) |
|
|
Gorille |
||||||||||||||||||||
|
Pan spp. (I) |
|
|
Chimpanzé, bonobo |
||||||||||||||||||||
|
Pongo abelii (I) |
|
|
Orang-outan de Sumatra |
||||||||||||||||||||
|
Pongo pygmaeus (I) |
|
|
Orang-outan |
||||||||||||||||||||
|
Pongo tapanuliensis (I) |
|
|
Orang-outan de Tapanuli ou orang-outan de Batang Toru |
||||||||||||||||||||
Hylobatidae |
|
|
|
Gibbons |
||||||||||||||||||||
|
Hylobatidae spp. (I) |
|
|
Gibbons |
||||||||||||||||||||
Indriidae |
|
|
|
Indris, sifakas (propithèques) |
||||||||||||||||||||
|
Indriidae spp. (I) |
|
|
Indris, sifakas (propithèque) |
||||||||||||||||||||
Lemuridae |
|
|
|
Grands lémurs |
||||||||||||||||||||
|
Lemuridae spp. (I) |
|
|
Grands lémurs |
||||||||||||||||||||
Lepilemuridae |
|
|
|
Lépilémurs |
||||||||||||||||||||
|
Lepilemuridae spp. (I) |
|
|
Lépilémurs |
||||||||||||||||||||
Lorisidae |
|
|
|
Loris |
||||||||||||||||||||
|
Nycticebus spp. (I) |
|
|
Loris paresseux |
||||||||||||||||||||
Pitheciidae |
|
|
|
Ouakaris, titis, sakis |
||||||||||||||||||||
|
Cacajao spp. (I) |
|
|
Ouakaris |
||||||||||||||||||||
|
Callicebus barbarabrownae (II) |
|
|
Titi du lac Baptista |
||||||||||||||||||||
|
Callicebus melanochir (II) |
|
|
Titi de Medem |
||||||||||||||||||||
|
Callicebus nigrifrons (II) |
|
|
Callicèbe gris ou arabassu |
||||||||||||||||||||
|
Callicebus personatus (II) |
|
|
Callicèbe à masque ou titi à masque |
||||||||||||||||||||
|
Chiropotes albinasus (I) |
|
|
Saki à nez blanc |
||||||||||||||||||||
Tarsiidae |
|
|
|
Tarsiers |
||||||||||||||||||||
|
Tarsius spp. (II) |
|
|
Tarsiers |
||||||||||||||||||||
PROBOSCIDEA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Elephantidae |
|
|
|
Éléphants |
||||||||||||||||||||
|
Elephas maximus (I) |
|
|
Éléphant d’Asie |
||||||||||||||||||||
|
Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B) |
Loxodonta africana (II) (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (5); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A) |
|
Éléphant d’Afrique |
||||||||||||||||||||
RODENTIA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Chinchillidae |
|
|
|
Chinchillas |
||||||||||||||||||||
|
Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) |
|
|
Chinchillas |
||||||||||||||||||||
Cuniculidae |
|
|
|
Agouti |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Cuniculus paca (III Honduras) |
Paca |
||||||||||||||||||||
Dasyproctidae |
|
|
|
Agouti ponctué |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Dasyprocta punctata (III Honduras) |
Agouti ponctué |
||||||||||||||||||||
Erethizontidae |
|
|
|
Porcs-épics du Nouveau Monde |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphiggurus mexicanus (III Honduras) |
Porc-épic préhensible |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphiggurus spinosus (III Uruguay) |
Coendou épineux |
||||||||||||||||||||
Hystricidae |
|
|
|
Porcs-épics de l’ancien monde |
||||||||||||||||||||
|
Hystrix cristata |
|
|
Porc-épic à crête |
||||||||||||||||||||
Muridae |
|
|
|
Souris, rats |
||||||||||||||||||||
|
|
Leporillus conditor (II) |
|
Rat architecte |
||||||||||||||||||||
|
|
Pseudomys fieldi (II) |
|
Souris de la baie de Shark |
||||||||||||||||||||
|
|
Xeromys myoides (II) |
|
Faux rat d’eau |
||||||||||||||||||||
|
|
Zyzomys pedunculatus (II) |
|
Rat à grosse queue |
||||||||||||||||||||
Sciuridae |
|
|
|
Écureuils terrestres, écureuils arboricoles |
||||||||||||||||||||
|
|
Cynomys mexicanus (II) |
|
Chien de prairie du Mexique |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Marmota caudata (III Inde) |
Marmote à longue queue |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Marmota himalayana (III Inde) |
Marmote de l’Himalaya |
||||||||||||||||||||
|
|
Ratufa spp. (II) |
|
Écureuils géants |
||||||||||||||||||||
SCANDENTIA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
SCANDENTIA spp. (II) |
|
Tupaies |
||||||||||||||||||||
SIRENIA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Dugongidae |
|
|
|
Dugong |
||||||||||||||||||||
|
Dugong dugon (I) |
|
|
Dugong |
||||||||||||||||||||
Trichechidae |
|
|
|
Lamantins |
||||||||||||||||||||
|
Trichechus inunguis (I) |
|
|
Lamantin d’Amérique du sud |
||||||||||||||||||||
|
Trichechus manatus (I) |
|
|
Lamantin des Antilles |
||||||||||||||||||||
|
Trichechus senegalensis (I) |
|
|
Lamantin d’Afrique |
||||||||||||||||||||
AVES |
|
|
|
Oiseaux |
||||||||||||||||||||
ANSERIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Anatidae |
|
|
|
Canards, oies, cygnes, etc. |
||||||||||||||||||||
|
Anas aucklandica (I) |
|
|
Sarcelle de Nouvelle-Zélande |
||||||||||||||||||||
|
|
Anas bernieri (II) |
|
Sarcelle malgache ou de bernier |
||||||||||||||||||||
|
Anas chlorotis (I) |
|
|
Sarcelle de la Nouvelle-Zélande |
||||||||||||||||||||
|
|
Anas formosa (II) |
|
Sarcelle élégante ou formose |
||||||||||||||||||||
|
Anas laysanensis (I) |
|
|
Canard ou sarcelle de Laysan |
||||||||||||||||||||
|
Anas nesiotis (I) |
|
|
Sarcelle de l’île Campbell |
||||||||||||||||||||
|
Anas querquedula |
|
|
Sarcelle d’été |
||||||||||||||||||||
|
Asarcornis scutulata (I) |
|
|
Canard musqué à ailes blanches |
||||||||||||||||||||
|
Aythya innotata |
|
|
Fuligule de Madagascar |
||||||||||||||||||||
|
Aythya nyroca |
|
|
Fuligule nyroca |
||||||||||||||||||||
|
|
Branta canadensis leucopareia (II) |
|
Bernache du Canada aléoute |
||||||||||||||||||||
|
Branta ruficollis (II) |
|
|
Bernache à cou roux |
||||||||||||||||||||
|
Branta sandvicensis (I) |
|
|
Oie néné ou bernache néné |
||||||||||||||||||||
|
|
Coscoroba coscoroba (II) |
|
Cygne coscoroba |
||||||||||||||||||||
|
|
Cygnus melancoryphus (II) |
|
Cygne à col noir |
||||||||||||||||||||
|
|
Dendrocygna arborea (II) |
|
Dendrocygne à bec noir ou des Antilles |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Dendrocygna autumnalis (III Honduras) |
Dendrocygne à bec rouge |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Dendrocygna bicolor (III Honduras) |
Dendrocygne fauve |
||||||||||||||||||||
|
Mergus octosetaceus |
|
|
Harle huppard |
||||||||||||||||||||
|
Oxyura leucocephala (II) |
|
|
Erismature à tête blanche |
||||||||||||||||||||
|
Rhodonessa caryophyllacea (I) |
|
|
Canard à tête rose |
||||||||||||||||||||
|
|
Sarkidiornis melanotos (II) |
|
Canard à bosse, sarcidiorne à bosse, canard casqué |
||||||||||||||||||||
|
Tadorna cristata |
|
|
Tadorne huppé, tadorne de Corée |
||||||||||||||||||||
APODIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Trochilidae |
|
|
|
Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
||||||||||||||||||||
|
|
Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
||||||||||||||||||||
|
Glaucis dohrnii (I) |
|
|
Ermite de Dohrn |
||||||||||||||||||||
CHARADRIIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Burhinidae |
|
|
|
Œdicnèmes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Burhinus bistriatus (III Guatemala) |
Œdicnème américain |
||||||||||||||||||||
Laridae |
|
|
|
Mouettes, goélands, sternes |
||||||||||||||||||||
|
Larus relictus (I) |
|
|
Goéland de Mongolie |
||||||||||||||||||||
Scolopacidae |
|
|
|
Courlis, chevalier tacheté |
||||||||||||||||||||
|
Numenius borealis (I) |
|
|
Courlis esquimau |
||||||||||||||||||||
|
Numenius tenuirostris (I) |
|
|
Courlis à bec grêle |
||||||||||||||||||||
|
Tringa guttifer (I) |
|
|
Chevalier à gouttelette |
||||||||||||||||||||
CICONIIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Ardeidae |
|
|
|
Hérons |
||||||||||||||||||||
|
Ardea alba |
|
|
Grande Aigrette |
||||||||||||||||||||
|
Bubulcus ibis |
|
|
Héron garde-bœufs |
||||||||||||||||||||
|
Egretta garzetta |
|
|
Aigrette garzette |
||||||||||||||||||||
Balaenicipitidae |
|
|
|
Bec-en-sabot |
||||||||||||||||||||
|
|
Balaeniceps rex (II) |
|
Bec-en-sabot |
||||||||||||||||||||
Ciconiidae |
|
|
|
Tantales, bec-ouverts, cigognes, jabirus et marabouts |
||||||||||||||||||||
|
Ciconia boyciana (I) |
|
|
Cigogne blanche orientale ou cigogne à bec noir |
||||||||||||||||||||
|
Ciconia nigra (II) |
|
|
Cigogne noire |
||||||||||||||||||||
|
Ciconia stormi |
|
|
Cigogne de Storm |
||||||||||||||||||||
|
Jabiru mycteria (I) |
|
|
Jabiru américain |
||||||||||||||||||||
|
Leptoptilos dubius |
|
|
Marabout argala |
||||||||||||||||||||
|
Mycteria cinerea (I) |
|
|
Tantale blanc |
||||||||||||||||||||
Phoenicopteridae |
|
|
|
Flamants |
||||||||||||||||||||
|
|
Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Flamants |
||||||||||||||||||||
|
Phoenicopterus roseus (II) |
|
|
Flamant rose |
||||||||||||||||||||
|
Phoenicopterus ruber (II) |
|
|
Flamant rose |
||||||||||||||||||||
Threskiornithidae |
|
|
|
Ibis, spatules |
||||||||||||||||||||
|
|
Eudocimus ruber (II) |
|
Ibis rouge |
||||||||||||||||||||
|
Geronticus calvus (II) |
|
|
Ibis chauve de l’Afrique du Sud |
||||||||||||||||||||
|
Geronticus eremita (I) |
|
|
Ibis chauve |
||||||||||||||||||||
|
Nipponia nippon (I) |
|
|
Ibis blanc du Japon, ibis nippon, ibis à crête du Japon |
||||||||||||||||||||
|
Platalea leucorodia (II) |
|
|
Spatule blanche |
||||||||||||||||||||
|
Pseudibis gigantea |
|
|
Ibis géant |
||||||||||||||||||||
COLUMBIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Columbidae |
|
|
|
Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
||||||||||||||||||||
|
Caloenas nicobarica (I) |
|
|
Pigeon de Nicobar ou à camail |
||||||||||||||||||||
|
Claravis godefrida |
|
|
Colombe de Geoffroy |
||||||||||||||||||||
|
Columba livia |
|
|
Pigeon biset |
||||||||||||||||||||
|
Ducula mindorensis (I) |
|
|
Carpophage de Mindoro |
||||||||||||||||||||
|
|
Gallicolumba luzonica (II) |
|
Colombe poignardée |
||||||||||||||||||||
|
|
Goura spp. (II) |
|
Gouras ou pigeons couronnés |
||||||||||||||||||||
|
Leptotila wellsi |
|
|
Colombe de Grenade |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Nesoenas mayeri (III Maurice) |
Pigeon rose |
||||||||||||||||||||
|
Streptopelia turtur |
|
|
Tourterelle des bois |
||||||||||||||||||||
CORACIIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Bucerotidae |
|
|
|
Calaos |
||||||||||||||||||||
|
|
Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Calaos |
||||||||||||||||||||
|
Aceros nipalensis (I) |
|
|
Calao de montagne ou à cou roux |
||||||||||||||||||||
|
|
Anorrhinus spp. (II) |
|
Calaos |
||||||||||||||||||||
|
|
Anthracoceros spp. (II) |
|
Calaos |
||||||||||||||||||||
|
|
Berenicornis spp. (II) |
|
Calaos |
||||||||||||||||||||
|
|
Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Calaos |
||||||||||||||||||||
|
Buceros bicornis (I) |
|
|
Calao bicorne |
||||||||||||||||||||
|
|
Penelopides spp. (II) |
|
Calaos |
||||||||||||||||||||
|
Rhinoplax vigil (I) |
|
|
Calao à casque rond |
||||||||||||||||||||
|
|
Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Calaos |
||||||||||||||||||||
|
Rhyticeros subruficollis (I) |
|
|
Calao à gorge claire |
||||||||||||||||||||
CUCULIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Musophagidae |
|
|
|
Touracos |
||||||||||||||||||||
|
|
Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Touracos |
||||||||||||||||||||
|
Tauraco bannermani (II) |
|
|
Touraco de Bannerman |
||||||||||||||||||||
FALCONIFORMES |
|
|
|
Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours) |
||||||||||||||||||||
|
|
FALCONIFORMES spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; une espèce de la famille des Cathartidae inscrite à l’annexe C; les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement; et l’espèce Caracara lutosa qui ne fait pas l’objet du présent règlement) |
|
Rapaces diurnes |
||||||||||||||||||||
Accipitridae |
|
|
|
Aigles, milan de Wilson, pygargues |
||||||||||||||||||||
|
Accipiter brevipes (II) |
|
|
Épervier à pieds courts |
||||||||||||||||||||
|
Accipiter gentilis (II) |
|
|
Autour des palombes |
||||||||||||||||||||
|
Accipiter nisus (II) |
|
|
Épervier d’Europe |
||||||||||||||||||||
|
Aegypius monachus (II) |
|
|
Vautour-moine |
||||||||||||||||||||
|
Aquila adalberti (I) |
|
|
Aigle ibérique |
||||||||||||||||||||
|
Aquila chrysaetos (II) |
|
|
Aigle royal |
||||||||||||||||||||
|
Aquila clanga (II) |
|
|
Aigle criard |
||||||||||||||||||||
|
Aquila heliaca (I) |
|
|
Aigle impérial |
||||||||||||||||||||
|
Aquila pomarina (II) |
|
|
Aigle pomarin |
||||||||||||||||||||
|
Buteo buteo (II) |
|
|
Buse variable |
||||||||||||||||||||
|
Buteo lagopus (II) |
|
|
Buse pattue |
||||||||||||||||||||
|
Buteo rufinus (II) |
|
|
Buse féroce |
||||||||||||||||||||
|
Chondrohierax wilsonii (I) |
|
|
Busard de Wilson |
||||||||||||||||||||
|
Circaetus gallicus (II) |
|
|
Circaète Jean-le-Blanc |
||||||||||||||||||||
|
Circus aeruginosus (II) |
|
|
Busard des roseaux |
||||||||||||||||||||
|
Circus cyaneus (II) |
|
|
Busard Saint-Martin |
||||||||||||||||||||
|
Circus hudsonius (II) |
|
|
Busard d’Amérique ou busard des marais |
||||||||||||||||||||
|
Circus macrourus (II) |
|
|
Busard pâle |
||||||||||||||||||||
|
Circus pygargus (II) |
|
|
Busard cendré |
||||||||||||||||||||
|
Elanus caeruleus (II) |
|
|
Élanion blanc |
||||||||||||||||||||
|
Eutriorchis astur (II) |
|
|
Aigle serpentaire ou serpentaire de Madagascar |
||||||||||||||||||||
|
Gypaetus barbatus (II) |
|
|
Gypaète barbu |
||||||||||||||||||||
|
Gyps fulvus (II) |
|
|
Vautour fauve |
||||||||||||||||||||
|
Haliaeetus spp. (I/II) (Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces figurent à l’annexe II) |
|
|
Pygargue |
||||||||||||||||||||
|
Harpia harpyja (I) |
|
|
Harpie féroce, aigle harpie |
||||||||||||||||||||
|
Hieraaetus fasciatus (II) |
|
|
Aigle de Bonelli |
||||||||||||||||||||
|
Hieraaetus pennatus (II) |
|
|
Aigle botté |
||||||||||||||||||||
|
Leucopternis occidentalis (II) |
|
|
Buse à dos gris |
||||||||||||||||||||
|
Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B) |
|
|
Milan noir |
||||||||||||||||||||
|
Milvus milvus (II) |
|
|
Milan royal |
||||||||||||||||||||
|
Neophron percnopterus (II) |
|
|
Vautour percnoptère |
||||||||||||||||||||
|
Pernis apivorus (II) |
|
|
Bondrée apivore |
||||||||||||||||||||
|
Pithecophaga jefferyi (I) |
|
|
Aigle des Philippines |
||||||||||||||||||||
Cathartidae |
|
|
|
Vautours du Nouveau Monde |
||||||||||||||||||||
|
Gymnogyps californianus (I) |
|
|
Condor de Californie |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sarcoramphus papa (III Honduras) |
Sarcoramphe roi, roi des vautours, vautour pape |
||||||||||||||||||||
|
Vultur gryphus (I) |
|
|
Condor des Andes |
||||||||||||||||||||
Falconidae |
|
|
|
Faucons |
||||||||||||||||||||
|
Falco araeus (I) |
|
|
Faucon crécerelle des Seychelles |
||||||||||||||||||||
|
Falco biarmicus (II) |
|
|
Faucon lanier |
||||||||||||||||||||
|
Falco cherrug (II) |
|
|
Faucon sacré |
||||||||||||||||||||
|
Falco columbarius (II) |
|
|
Faucon émerillon |
||||||||||||||||||||
|
Falco eleonorae (II) |
|
|
Faucon d’Eléonore |
||||||||||||||||||||
|
Falco jugger (I) |
|
|
Faucon laggar |
||||||||||||||||||||
|
Falco naumanni (II) |
|
|
Faucon crécerellette |
||||||||||||||||||||
|
Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) |
|
|
Faucon de Newton d’Aldabra |
||||||||||||||||||||
|
Falco peregrinus (I) |
|
|
Faucon pèlerin |
||||||||||||||||||||
|
Falco punctatus (I) |
|
|
Crécerelle de Maurice |
||||||||||||||||||||
|
Falco rusticolus (I) |
|
|
Faucon gerfaut |
||||||||||||||||||||
|
Falco subbuteo (II) |
|
|
Faucon hobereau |
||||||||||||||||||||
|
Falco tinnunculus (II) |
|
|
Faucon crécerelle |
||||||||||||||||||||
|
Falco vespertinus (II) |
|
|
Faucon kobez |
||||||||||||||||||||
Pandionidae |
|
|
|
Pandionidés |
||||||||||||||||||||
|
Pandion haliaetus (II) |
|
|
Balbuzard pêcheur |
||||||||||||||||||||
GALLIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Cracidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Crax alberti (III Colombie) |
|
|
Hocco d’Albert |
||||||||||||||||||||
|
Crax blumenbachii (I) |
|
|
Hocco de Blumenbach |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Crax daubentoni (III Colombie) |
Hocco de Daubenton |
||||||||||||||||||||
|
|
Crax fasciolata |
|
Hocco à face nue |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Crax globulosa (III Colombie) |
Hocco globuleux |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Crax rubra (III Colombie/Guatemala/Honduras) |
Grand Hocco |
||||||||||||||||||||
|
Mitu mitu (I) |
|
|
Hocco mitou |
||||||||||||||||||||
|
Oreophasis derbianus (I) |
|
|
Oréophase cornu |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) |
Ortalide chacamel, ortalide du Mexique |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Pauxi pauxi (III Colombie) |
Hocco à pierre |
||||||||||||||||||||
|
Penelope albipennis (I) |
|
|
Pénélope à ailes blanches |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Penelope purpurascens (III Honduras) |
Pénélope panachée, pénélope à ventre blanc |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Penelopina nigra (III Guatemala) |
Pénélope noire |
||||||||||||||||||||
|
Pipile jacutinga (I) |
|
|
Pénélope siffleuse ou à front noir |
||||||||||||||||||||
|
Pipile pipile (I) |
|
|
Siffleuse de la Trinité, pénélope siffleuse |
||||||||||||||||||||
Megapodiidae |
|
|
|
Mégapodes |
||||||||||||||||||||
|
Macrocephalon maleo (I) |
|
|
Maléo |
||||||||||||||||||||
Phasianidae |
|
|
|
Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |
||||||||||||||||||||
|
|
Argusianus argus (II) |
|
Argus géant |
||||||||||||||||||||
|
Catreus wallichii (I) |
|
|
Faisan de Wallich |
||||||||||||||||||||
|
Colinus virginianus ridgwayi (I) |
|
|
Colin de Ridgway |
||||||||||||||||||||
|
Crossoptilon crossoptilon (I) |
|
|
Hokki blanc ou faisan oreillard blanc |
||||||||||||||||||||
|
Crossoptilon mantchuricum (I) |
|
|
Hokki brun |
||||||||||||||||||||
|
|
Gallus sonneratii (II) |
|
Coq de Sonnerat |
||||||||||||||||||||
|
|
Ithaginis cruentus (II) |
|
Faisan sanguin, ithagine ensanglantée |
||||||||||||||||||||
|
Lophophorus impejanus (I) |
|
|
Lophophore resplendissant |
||||||||||||||||||||
|
Lophophorus lhuysii (I) |
|
|
Lophophore de Lhuys |
||||||||||||||||||||
|
Lophophorus sclateri (I) |
|
|
Lophophore de Sclater |
||||||||||||||||||||
|
Lophura edwardsi (I) |
|
|
Faisan d’Edwards |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Lophura leucomelanos (III Pakistan) |
Faisan leucomèle |
||||||||||||||||||||
|
Lophura swinhoii (I) |
|
|
Faisan de Swinhoe |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Meleagris ocellata (III Guatemala) |
Dindon ocellé |
||||||||||||||||||||
|
Odontophorus strophium |
|
|
Tocro à miroir |
||||||||||||||||||||
|
Ophrysia superciliosa |
|
|
Ophrysia de l’Himalaya |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Pavo cristatus (III Pakistan) |
Paon bleu |
||||||||||||||||||||
|
|
Pavo muticus (II) |
|
Paon spicifère, paon vert |
||||||||||||||||||||
|
|
Polyplectron bicalcaratum (II) |
|
Éperonnier chinquis |
||||||||||||||||||||
|
|
Polyplectron germaini (II) |
|
Éperonnier de Germain |
||||||||||||||||||||
|
|
Polyplectron malacense (II) |
|
Éperonnier malais |
||||||||||||||||||||
|
Polyplectron napoleonis (I) |
|
|
Éperonnier de Palawan ou de Napoléon |
||||||||||||||||||||
|
|
Polyplectron schleiermacheri (II) |
|
Éperonnier de Bornéo |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Pucrasia macrolopha (III Pakistan) |
Eulophe koklass |
||||||||||||||||||||
|
Rheinardia ocellata (I) |
|
|
Argus ou rheinarte ocellé |
||||||||||||||||||||
|
Syrmaticus ellioti (I) |
|
|
Faisan d’Elliot |
||||||||||||||||||||
|
Syrmaticus humiae (I) |
|
|
Faisan de Hume et faisan de Birmanie |
||||||||||||||||||||
|
Syrmaticus mikado (I) |
|
|
Faisan mikado |
||||||||||||||||||||
|
|
Syrmaticus reevesii (II) |
|
Faisan vénéré |
||||||||||||||||||||
|
Tetraogallus caspius (I) |
|
|
Tétras des neiges de la Caspienne |
||||||||||||||||||||
|
Tetraogallus tibetanus (I) |
|
|
Tétras des neiges du Tibet |
||||||||||||||||||||
|
Tragopan blythii (I) |
|
|
Tragopan du Blyth |
||||||||||||||||||||
|
Tragopan caboti (I) |
|
|
Tragopan de Cabot |
||||||||||||||||||||
|
Tragopan melanocephalus (I) |
|
|
Tragopan de Hastings, tragopan à tête noire |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tragopan satyra (III Népal) |
Tragopan satyre |
||||||||||||||||||||
|
|
Tympanuchus cupido attwateri (II) |
|
Tétras cupidon d’Attwater |
||||||||||||||||||||
GRUIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Gruidae |
|
|
|
Grues |
||||||||||||||||||||
|
|
Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Grues |
||||||||||||||||||||
|
Antigone canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Antigone canadensis nesiotes et Antigone canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I) |
|
|
Grue du Canada |
||||||||||||||||||||
|
Antigone vipio (I) |
|
|
Grue à cou blanc |
||||||||||||||||||||
|
Balearica pavonina (I) |
|
|
Grue couronnée |
||||||||||||||||||||
|
Grus americana (I) |
|
|
Grue blanche d’Amérique ou américaine |
||||||||||||||||||||
|
Grus grus (II) |
|
|
Grue cendrée |
||||||||||||||||||||
|
Grus japonensis (I) |
|
|
Grue blanche du Japon |
||||||||||||||||||||
|
Grus monacha (I) |
|
|
Grue moine |
||||||||||||||||||||
|
Grus nigricollis (I) |
|
|
Grue à cou noir |
||||||||||||||||||||
|
Leucogeranus leucogeranus (I) |
|
|
Grue blanche asiatique ou leucogérane, grue de Sibérie |
||||||||||||||||||||
Otididae |
|
|
|
Outardes |
||||||||||||||||||||
|
|
Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Outardes |
||||||||||||||||||||
|
Ardeotis nigriceps (I) |
|
|
Outarde à tête noire ou grande outarde indienne |
||||||||||||||||||||
|
Chlamydotis macqueenii (I) |
|
|
Outarde de Macqueen |
||||||||||||||||||||
|
Chlamydotis undulata (I) |
|
|
Outarde houbara |
||||||||||||||||||||
|
Houbaropsis bengalensis (I) |
|
|
Outarde du Bengale |
||||||||||||||||||||
|
Otis tarda (II) |
|
|
Outarde barbue ou grande outarde |
||||||||||||||||||||
|
Sypheotides indicus (II) |
|
|
Outarde passarage |
||||||||||||||||||||
|
Tetrax tetrax (II) |
|
|
Outarde canepetière |
||||||||||||||||||||
Rallidae |
|
|
|
Foulques, râles |
||||||||||||||||||||
|
Hypotaenidia sylvestris (I) |
|
|
Râle de l’île de Lord Howe |
||||||||||||||||||||
Rhynochetidae |
|
|
|
Kagou ou cagou huppé |
||||||||||||||||||||
|
Rhynochetos jubatus (I) |
|
|
Kagou ou cagou huppé |
||||||||||||||||||||
PASSÉRIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Alaudidae |
|
|
|
Alouettes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Alouette des champs |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Cochevis huppé |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Alouette lulu |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Alouette calandre |
||||||||||||||||||||
Atrichornithidae |
|
|
|
Atrichornes |
||||||||||||||||||||
|
Atrichornis clamosus (I) |
|
|
Atrichorne bruyant |
||||||||||||||||||||
Cotingidae |
|
|
|
Cotingas, coqs-de-roche |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Cephalopterus ornatus (III Colombie) |
Coracine ornée |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Cephalopterus penduliger (III Colombie) |
Coracine casquée |
||||||||||||||||||||
|
Cotinga maculata (I) |
|
|
Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu |
||||||||||||||||||||
|
|
Rupicola spp. (II) |
|
Coqs de roche |
||||||||||||||||||||
|
Xipholena atropurpurea (I) |
|
|
Cotinga à ailes blanches |
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Emberizidae |
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|
|
Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, callistes, sporophiles |
||||||||||||||||||||
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|
|
Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Bruant jaune |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Bruant ortolan |
||||||||||||||||||||
|
|
Gubernatrix cristata (II) |
|
Cardinal vert |
||||||||||||||||||||
|
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|
Melopyrrha nigra (III Cuba) |
Sporophile négrito |
||||||||||||||||||||
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Paroaria capitata (II) |
|
Paroare cardinal à bec jaune |
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|
Paroaria coronata (II) |
|
Paroare huppé ou cardinal gris |
||||||||||||||||||||
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|
Tangara fastuosa (II) |
|
Calliste superbe |
||||||||||||||||||||
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|
|
Tiaris canorus (III Cuba) |
Cici petit-chanteur, sporophile petit-chanteur |
||||||||||||||||||||
Estrildidae |
|
|
|
Estrildidés |
||||||||||||||||||||
|
|
Amandava formosa (II) |
|
Bengali vert |
||||||||||||||||||||
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|
Lonchura fuscata |
|
Padda de Timor |
||||||||||||||||||||
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|
Lonchura oryzivora (II) |
|
Padda de Java |
||||||||||||||||||||
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|
Poephila cincta cincta (II) |
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Diamant à bavette |
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Fringillidae |
|
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|
Fringilles |
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Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Linotte mélodieuse |
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Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Chardonneret élégant |
||||||||||||||||||||
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Carduelis cucullata (I) |
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Tarin rouge du Venezuela ou chardonneret rouge |
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|
Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Sizerin flammé |
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|
Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Sizerin blanchâtre |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Tarin des aulnes |
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|
Carduelis yarrellii (II) |
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Tarin ou chardonneret de Yarell |
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|
Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Roselin cramoisi |
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|
Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Bec-croisé des sapins |
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|
|
|
Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Bouvreuil pivoine |
||||||||||||||||||||
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|
Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Serin cini |
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Hirundinidae |
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|
Hirondelles |
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|
Pseudochelidon sirintarae (I) |
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|
Hirondelle à lunettes |
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Icteridae |
|
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|
Ictéridés |
||||||||||||||||||||
|
Xanthopsar flavus (I) |
|
|
Carouge safran |
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Meliphagidae |
|
|
|
Méliphages |
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|
Lichenostomus melanops cassidix (II) |
|
Méliphage casqué |
||||||||||||||||||||
Muscicapidae |
|
|
|
Muscicapidés |
||||||||||||||||||||
|
Acrocephalus rodericanus (III Maurice) |
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|
Rousserolle de Rodriguez |
||||||||||||||||||||
|
|
Copsychus malabaricus (II) |
|
Shama à croupion blanc |
||||||||||||||||||||
|
|
Cyornis ruckii (II) |
|
Gobe-mouches bleu de Rueck |
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|
|
Dasyornis broadbenti litoralis (II) |
|
Dasyornerousse de l’ouest |
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|
Dasyornis longirostris (II) |
|
Dasyorne à long bec |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Rougegorge familier |
||||||||||||||||||||
|
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|
Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Gobemouche nain |
||||||||||||||||||||
|
|
Garrulax canorus (II) |
|
Garrulaxe hoamy |
||||||||||||||||||||
|
|
Garrulax taewanus (II) |
|
Garrulaxe de Taïwan |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Hypolaïs ictérine |
||||||||||||||||||||
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|
Leiothrix argentauris (II) |
|
Mésia ou léiothrix à joues argent |
||||||||||||||||||||
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|
Leiothrix lutea (II) |
|
Léiothrix jaune |
||||||||||||||||||||
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|
Liocichla omeiensis (II) |
|
Garrulaxe de l’Omei |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Gorgebleue à miroir |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Rossignol progné |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Rossignol philomèle |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Monticole de roche |
||||||||||||||||||||
|
Picathartes gymnocephalus (I) |
|
|
Picathartes à cou blanc |
||||||||||||||||||||
|
Picathartes oreas (I) |
|
|
Picathartes à cou gris |
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|
|
|
Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Fauvette à tête noire |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Fauvette des jardins |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Fauvette babillarde |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Fauvette épervière |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) |
Gobe-mouche de paradis, tchitrec des Mascareignes, terpsiphone de Bourbon, coq de Bois |
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|
|
|
Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Merle noir |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Grive musicienne |
||||||||||||||||||||
Oriolidae |
|
|
|
Oriolidés |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Loriot d’Europe |
||||||||||||||||||||
Paradisaeidae |
|
|
|
Paradisiers ou oiseaux de paradis |
||||||||||||||||||||
|
|
Paradisaeidae spp. (II) |
|
Paradisiers ou oiseaux de paradis |
||||||||||||||||||||
Paridae |
|
|
|
Mésanges |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Mésange noire |
||||||||||||||||||||
Pittidae |
|
|
|
Brèves |
||||||||||||||||||||
|
|
Pitta guajana (II) |
|
Brève à queue bleue |
||||||||||||||||||||
|
Pitta gurneyi (I) |
|
|
Brève de Gurney |
||||||||||||||||||||
|
Pitta kochi (I) |
|
|
Brève de Koch |
||||||||||||||||||||
|
|
Pitta nympha (II) |
|
Brève migratrice |
||||||||||||||||||||
Pycnonotidae |
|
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|
Bulbuls |
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|
Pycnonotus zeylanicus (I) (Cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2023) |
Pycnonotus zeylanicus (II) (jusqu’au 24 novembre 2023) |
|
Bulbul à tête jaune |
||||||||||||||||||||
Sturnidae |
|
|
|
Mainates |
||||||||||||||||||||
|
|
Gracula religiosa (II) |
|
Mainate religieux |
||||||||||||||||||||
|
Leucopsar rothschildi (I) |
|
|
Étourneau ou martin de Rothschild |
||||||||||||||||||||
Troglodytidae |
|
|
|
Troglodytes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Troglodyte mignon |
||||||||||||||||||||
Zosteropidae |
|
|
|
Zostérops |
||||||||||||||||||||
|
Zosterops albogularis (I) |
|
|
Zostérops de l’île de Norfolk |
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PELECANIFORMES |
|
|
|
|
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Fregatidae |
|
|
|
Frégates |
||||||||||||||||||||
|
Fregata andrewsi (I) |
|
|
Frégate d’Andrews |
||||||||||||||||||||
Pelecanidae |
|
|
|
Pélicans |
||||||||||||||||||||
|
Pelecanus crispus (I) |
|
|
Pélican frisé |
||||||||||||||||||||
Sulidae |
|
|
|
Fous |
||||||||||||||||||||
|
Papasula abbotti (I) |
|
|
Fou d’Abbott |
||||||||||||||||||||
Aras hyacinthes, de Lear, glauques |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Capitonidae |
|
|
|
Barbus |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Semnornis ramphastinus (III Colombie) |
Cabézon toucan ou toucan barbet |
||||||||||||||||||||
Picidae |
|
|
|
Pics |
||||||||||||||||||||
|
Dryocopus javensis richardsi (I) |
|
|
Pic à ventre blanc de Corée |
||||||||||||||||||||
Ramphastidae |
|
|
|
Toucans |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Baillonius bailloni (III Argentine) |
Toucan de Baillon |
||||||||||||||||||||
|
|
Pteroglossus aracari (II) |
|
Araçari grigri |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Pteroglossus castanotis (III Argentine) |
Araçari à oreillons roux |
||||||||||||||||||||
|
|
Pteroglossus viridis (II) |
|
Araçari vert |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Ramphastos dicolorus (III Argentine) |
Toucan à ventre rouge |
||||||||||||||||||||
|
|
Ramphastos sulfuratus (II) |
|
Toucan à carène |
||||||||||||||||||||
|
|
Ramphastos toco (II) |
|
Toucan toco |
||||||||||||||||||||
|
|
Ramphastos tucanus (II) |
|
Toucan à bec rouge |
||||||||||||||||||||
|
|
Ramphastos vitellinus (II) |
|
Toucan ariel, toucan vitellin |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Selenidera maculirostris (III Argentine) |
Toucanet à bec tacheté |
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PODICIPEDIFORMES |
|
|
|
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||||||||||||||||||||
Podicipedidae |
|
|
|
Grèbes |
||||||||||||||||||||
|
Podilymbus gigas (I) |
|
|
Grèbe du lac Atitlan |
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PROCELLARIIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Diomedeidae |
|
|
|
Albatros |
||||||||||||||||||||
|
|
Phoebastria albatrus (II) |
|
Albatros à queue courte |
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PSITTACIFORMES |
|
|
|
Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. |
||||||||||||||||||||
|
|
PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) |
|
Perroquets, perruches, etc. |
||||||||||||||||||||
Cacatuidae |
|
|
|
Cacatoès |
||||||||||||||||||||
|
Cacatua goffiniana (I) |
|
|
Cacatoès de Goffin |
||||||||||||||||||||
|
Cacatua haematuropygia (I) |
|
|
Cacatoès des Philippines ou cacatoès à ventre rouge |
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|
Cacatua moluccensis (I) |
|
|
Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge |
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|
Cacatua sulphurea (I) |
|
|
Cacatoès soufré |
||||||||||||||||||||
|
Probosciger aterrimus (I) |
|
|
Microglosse noir ou cacatoès noir |
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Loriidae |
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|
|
Loris, loriquets |
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|
Eos histrio (I) |
|
|
Lori arlequin |
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|
Vini (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II) |
|
|
Lori nonnette ou lori bleu de Tahiti |
||||||||||||||||||||
Psittacidae |
|
|
|
Amazones, aras, perruches, perroquets |
||||||||||||||||||||
|
Amazona arausiaca (I) |
|
|
Amazone de Bouquet ou à cou rouge |
||||||||||||||||||||
|
Amazona auropalliata (I) |
|
|
Amazone à nuque d’or |
||||||||||||||||||||
|
Amazona barbadensis (I) |
|
|
Amazone à épaulettes jaunes |
||||||||||||||||||||
|
Amazona brasiliensis (I) |
|
|
Amazone à joues bleues |
||||||||||||||||||||
|
Amazona finschi (I) |
|
|
Amazone de Finsch |
||||||||||||||||||||
|
Amazona guildingii (I) |
|
|
Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding |
||||||||||||||||||||
|
Amazona imperialis (I) |
|
|
Amazone impériale |
||||||||||||||||||||
|
Amazona leucocephala (I) |
|
|
Amazone de Cuba, amazone à tête blanche |
||||||||||||||||||||
|
Amazona oratrix (I) |
|
|
Amazone à tête jaune |
||||||||||||||||||||
|
Amazona pretrei (I) |
|
|
Amazone de Prêtre |
||||||||||||||||||||
|
Amazona rhodocorytha (I) |
|
|
Amazone à couronne rouge |
||||||||||||||||||||
|
Amazona tucumana (I) |
|
|
Amazone de Tucuman |
||||||||||||||||||||
|
Amazona versicolor (I) |
|
|
Amazone de Sainte-Lucie |
||||||||||||||||||||
|
Amazona vinacea (I) |
|
|
Amazone vineuse |
||||||||||||||||||||
|
Amazona viridigenalis (I) |
|
|
Amazone à joues vertes |
||||||||||||||||||||
|
Amazona vittata (I) |
|
|
Amazone à bandeau rouge |
||||||||||||||||||||
|
Anodorhynchus spp. (I) |
|
|
Aras bleus |
||||||||||||||||||||
|
Ara ambiguus (I) |
|
|
Ara de Buffon |
||||||||||||||||||||
|
Ara glaucogularis (I) |
|
|
Ara à gorge bleue |
||||||||||||||||||||
|
Ara macao (I) |
|
|
Ara macao |
||||||||||||||||||||
|
Ara militaris (I) |
|
|
Ara militaire |
||||||||||||||||||||
|
Ara rubrogenys (I) |
|
|
Ara de Lafresnaye |
||||||||||||||||||||
|
Cyanopsitta spixii (I) |
|
|
Ara de Spix |
||||||||||||||||||||
|
Cyanoramphus cookii (I) |
|
|
Perruche de Norfolk |
||||||||||||||||||||
|
Cyanoramphus forbesi (I) |
|
|
Perruches à tête d’or de Forbes ou perruche des Chatham |
||||||||||||||||||||
|
Cyanoramphus novaezelandiae (I) |
|
|
Perruche de Nouvelle-Zélande |
||||||||||||||||||||
|
Cyanoramphus saisseti (I) |
|
|
Perruche calédonienne, perruche à bandeau rouge |
||||||||||||||||||||
|
Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) |
|
|
Psittacule double œil, perroquet masqué de Coxen |
||||||||||||||||||||
|
Eunymphicus cornutus (I) |
|
|
Perruche cornue ou huppée |
||||||||||||||||||||
|
Guarouba guarouba (I) |
|
|
Conure dorée |
||||||||||||||||||||
|
Neophema chrysogaster (I) |
|
|
Perruche à ventre orange ou à lunettes vertes |
||||||||||||||||||||
|
Ognorhynchus icterotis (I) |
|
|
Perruche à oreilles jaunes |
||||||||||||||||||||
|
Pezoporus flaviventris (I) |
|
|
Perruche de terre |
||||||||||||||||||||
|
Pezoporus occidentalis (I) |
|
|
Perruche nocturne |
||||||||||||||||||||
|
Pezoporus wallicus (I) |
|
|
Perruche de terre |
||||||||||||||||||||
|
Pionopsitta pileata (I) |
|
|
Perroquet à oreilles ou caïque mitré |
||||||||||||||||||||
|
Primolius couloni (I) |
|
|
Ara de Coulon |
||||||||||||||||||||
|
Primolius maracana (I) |
|
|
Ara d’Illiger ou ara maracana |
||||||||||||||||||||
|
Psephotellus chrysopterygius (I) |
|
|
Perruche à ailes d’or ou à épaules dorées |
||||||||||||||||||||
|
Psephotellus dissimilis (I) |
|
|
Perruche à capuchon noir |
||||||||||||||||||||
|
Psephotellus pulcherrimus (I) |
|
|
Perruche de paradis |
||||||||||||||||||||
|
Psittacula echo (I) |
|
|
Perruche de l’île Maurice |
||||||||||||||||||||
|
Psittacus erithacus (I) |
|
|
Perroquet jaco ou perroquet gris |
||||||||||||||||||||
|
Pyrrhura cruentata (I) |
|
|
Conure à gorge bleue |
||||||||||||||||||||
|
Rhynchopsitta spp. (I) |
|
|
Perruches ou perroquets à gros bec |
||||||||||||||||||||
|
Strigops habroptilus (I) |
|
|
Kakapo, perroquet-hibou ou strigops kakapo |
||||||||||||||||||||
RHEIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Rheidae |
|
|
|
Nandous |
||||||||||||||||||||
|
Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l’annexe B) |
|
|
Nandou de Darwin |
||||||||||||||||||||
|
|
Pterocnemia pennata pennata (II) |
|
Nandou de Darwin |
||||||||||||||||||||
|
|
Rhea americana (II) |
|
Nandou américain ou nandou gris |
||||||||||||||||||||
SPHENISCIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Spheniscidae |
|
|
|
Manchots |
||||||||||||||||||||
|
|
Spheniscus demersus (II) |
|
Manchot du Cap |
||||||||||||||||||||
|
Spheniscus humboldti (I) |
|
|
Manchot de Humboldt |
||||||||||||||||||||
STRIGIFORMES |
|
|
|
Rapaces nocturnes |
||||||||||||||||||||
|
|
STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et l’espèce Sceloglaux albifacies). |
|
Rapaces nocturnes |
||||||||||||||||||||
Strigidae |
|
|
|
Rapaces nocturnes |
||||||||||||||||||||
|
Aegolius funereus (II) |
|
|
Chouette de Tengmalm |
||||||||||||||||||||
|
Asio flammeus (II) |
|
|
Hibou brachyote ou hibou des marais |
||||||||||||||||||||
|
Asio otus (II) |
|
|
Hibou moyen-duc |
||||||||||||||||||||
|
Athene noctua (II) |
|
|
Chouette chevêche |
||||||||||||||||||||
|
Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l’annexe B) |
|
|
Hibou grand-duc |
||||||||||||||||||||
|
Glaucidium passerinum (II) |
|
|
Chouette chevêchette |
||||||||||||||||||||
|
Heteroglaux blewitti (I) |
|
|
Chevêche forestière |
||||||||||||||||||||
|
Mimizuku gurneyi (I) |
|
|
Hibou de Tweeddale |
||||||||||||||||||||
|
Ninox natalis (I) |
|
|
Chouette épervière de l’île Christmas ou ninoxe de Christmas |
||||||||||||||||||||
|
Nyctea scandiaca (II) |
|
|
Harfang des neiges |
||||||||||||||||||||
|
Otus ireneae (II) |
|
|
Petit-duc d’Irène |
||||||||||||||||||||
|
Otus scops (II) |
|
|
Hibou petit-duc |
||||||||||||||||||||
|
Strix aluco (II) |
|
|
Chouette hulotte, chat-huant |
||||||||||||||||||||
|
Strix nebulosa (II) |
|
|
Chouette lapone |
||||||||||||||||||||
|
Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l’annexe B) |
|
|
Chouette de l’Oural |
||||||||||||||||||||
|
Surnia ulula (II) |
|
|
Chouette épervière |
||||||||||||||||||||
Tytonidae |
|
|
|
Chouettes effraies |
||||||||||||||||||||
|
Tyto alba (II) |
|
|
Chouette effraie, effraie des rochers |
||||||||||||||||||||
|
Tyto soumagnei (I) |
|
|
Effraie de Soumagne |
||||||||||||||||||||
STRUTHIONIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Struthionidae |
|
|
|
Autruche |
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|
Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites dans les annexes du présent règlement) |
|
|
Autruche |
||||||||||||||||||||
TINAMIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Tinamidae |
|
|
|
Tinamous |
||||||||||||||||||||
|
Tinamus solitarius (I) |
|
|
Tinamou solitaire |
||||||||||||||||||||
TROGONIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Trogonidae |
|
|
|
Quetzals |
||||||||||||||||||||
|
Pharomachrus mocinno (I) |
|
|
Quetzal resplendissant |
||||||||||||||||||||
REPTILIA |
|
|
|
Reptiles |
||||||||||||||||||||
CROCODYLIA |
|
|
|
Crocodiliens |
||||||||||||||||||||
|
|
CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Alligators, caïmans, gavials |
||||||||||||||||||||
Alligatoridae |
|
|
|
Alligators, caïmans |
||||||||||||||||||||
|
Alligator sinensis (I) |
|
|
Alligator de Chine |
||||||||||||||||||||
|
Caiman crocodilus apaporiensis (I) |
|
|
Caïman du Rio Apaporis |
||||||||||||||||||||
|
Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B, et la population du Brésil, qui est inscrite à l’annexe B avec un quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales) |
|
|
Caïman à museau large |
||||||||||||||||||||
|
Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) |
|
|
Caïman noir |
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Crocodylidae |
|
|
|
Crocodiles |
||||||||||||||||||||
|
Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’annexe B), et la population du Mexique, qui est inscrite à l’annexe B et fait l’objet d’un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) |
|
|
Crocodile américain |
||||||||||||||||||||
|
Crocodylus cataphractus (I) |
|
|
Crocodile à museau allongé d’Afrique ou faux-gavial d’Afrique |
||||||||||||||||||||
|
Crocodylus intermedius (I) |
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Crocodile de l’Orénoque |
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Crocodylus mindorensis (I) |
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Crocodile des Philippines |
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|
Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l’annexe B.) |
|
|
Crocodile de Morelet |
||||||||||||||||||||
|
Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d’exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l’annexe B) |
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Crocodile du Nil |
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Crocodylus palustris (I) |
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Crocodile des marais |
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Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES], de la Papouasie - Nouvelle-Guinée et des Philippines [population de l’île Palawan, avec un quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales] qui sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Crocodile marin |
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Crocodylus rhombifer (I) |
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Crocodile de Cuba |
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Crocodylus siamensis (I) |
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Crocodile du Siam |
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Osteolaemus tetraspis (I) |
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Crocodile à front large, crocodile nain |
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Tomistoma schlegelii (I) |
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Faux gavial malais |
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Gavialidae |
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Gavial |
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Gavialis gangeticus (I) |
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Gavial du Gange |
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RHYNCHOCEPHALIA |
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Sphenodontidae |
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|
Tuataras, hattérias ou sphénodons |
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|
Sphenodon spp. (I) |
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|
Tuataras, hattérias ou sphénodons |
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SAURIA |
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Agamidae |
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Agamidés |
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Calotes ceylonensis (III Sri Lanka) |
Calotes ceylonensis |
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Calotes desilvai (III Sri Lanka) |
Calotes desilvai |
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Calotes liocephalus (III Sri Lanka) |
Calotes liocephalus |
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|
|
Calotes liolepis (III Sri Lanka) |
Calotes liolepis |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Calotes manamendrai (III Sri Lanka) |
Calotes manamendrai |
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|
|
Calotes nigrilabris (III Sri Lanka) |
Agama à lèvres noires |
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|
|
|
Calotes pethiyagodai (III Sri Lanka) |
Calotes pethiyagodai |
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|
|
Ceratophora aspera (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales) |
|
Lézard à cornes au nez bosse |
||||||||||||||||||||
|
Ceratophora erdeleni (I) |
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|
Lézard à cornes d’Erdelen |
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|
Ceratophora karu (I) |
|
|
Lézard (à cornes) de Karunaratne |
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|
|
Ceratophora stoddartii (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales) |
|
Lézard rhinocéros à cornes |
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|
Ceratophora tennentii (I) |
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|
Lézard à nez de feuille |
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|
Cophotis ceylanica (I) |
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|
Lézard pygmée |
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|
Cophotis dumbara (I) |
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|
Lézard pygmée à cornes courtes |
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|
|
Ctenophorus spp. (III Australie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Intellagama spp. (III Australie) |
Dragons d’eau |
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|
Lyriocephalus scutatus (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales) |
|
Lyriocephalus scutatus |
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|
|
Physignathus cocincinus (II) |
|
Dragon d’eau chinois |
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|
|
Saara spp. (II) |
|
Lézards fouette-queue |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tympanocryptis spp. (III Australie) |
Tympanocryptis |
||||||||||||||||||||
|
|
Uromastyx spp. (II) |
|
Lézards fouette-queue |
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Anguidae |
|
|
|
Lézards arboricoles, abronies |
||||||||||||||||||||
|
|
Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A. Un quota d’exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensiset A. vasconcelosii) |
|
Lézards arboricoles, abronies |
||||||||||||||||||||
|
Abronia anzuetoi (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Abronia campbelli (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Abronia fimbriata (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Abronia frosti (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Abronia meledona (I) |
|
|
|
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Chamaeleonidae |
|
|
|
Caméléonidés |
||||||||||||||||||||
|
|
Archaius spp. (II) |
|
Caméléons |
||||||||||||||||||||
|
|
Bradypodion spp. (II) |
|
Caméléons nains |
||||||||||||||||||||
|
|
Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Brookésies |
||||||||||||||||||||
|
Brookesia perarmata (I) |
|
|
Brookésie d’Antsingy |
||||||||||||||||||||
|
|
Calumma spp. (II) |
|
Caméléons de Madagascar |
||||||||||||||||||||
|
|
Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Caméléonidés |
||||||||||||||||||||
|
Chamaeleo chamaeleon (II) |
|
|
Caméléon commun |
||||||||||||||||||||
|
|
Furcifer spp. (II) |
|
Caméléons de Madagascar |
||||||||||||||||||||
|
|
Kinyongia spp. (II) |
|
Caméléons nains |
||||||||||||||||||||
|
|
Nadzikambia spp. (II) |
|
Caméléons nains |
||||||||||||||||||||
|
|
Palleon spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Rhampholeon spp. (II) |
|
Caméléons pygmées |
||||||||||||||||||||
|
|
Rieppeleon spp. (II) |
|
Caméléons pygmées |
||||||||||||||||||||
|
|
Trioceros spp. (II) |
|
Caméléons |
||||||||||||||||||||
Cordylidae |
|
|
|
Lézards fouette-queue |
||||||||||||||||||||
|
|
Cordylus spp. (II) |
|
Lézards épineux d’Afrique australe |
||||||||||||||||||||
|
|
Hemicordylus spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Karusaurus spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Namazonurus spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Ninurta spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Ouroborus spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Pseudocordylus spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Smaug spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
Eublepharidae |
|
Goniurosaurus spp. (II) (sauf les espèces natives du Japon) |
|
Gecko tigre |
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|
|
Goniurosaurus kuroiwae #18 (III Japon) |
Geckos léopards |
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|
Goniurosaurus orientalis #18 (III Japon) |
Gecko cavernicole de Tonaki |
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|
Goniurosaurus sengokui #18 (III Japon) |
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||||||||||||||||||||
|
|
|
Goniurosaurus splendens #18 (III Japon) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Goniurosaurus toyamai #18 (III Japon) |
|
||||||||||||||||||||
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|
|
Goniurosaurus yamashinae #18 (III Japon) |
|
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Gekkonidae |
|
|
|
Geckos |
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|
|
Carphodactylus spp. (III Australie) |
Carphodactylus spp |
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|
Cnemaspis psychedelica (I) |
|
|
Gecko psychédélique |
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|
Cyrtodactylus jeyporensis (II) |
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|
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|
|
|
Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande) |
|
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|
Gekko gecko (II) |
|
Gecko tokay |
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|
Gonatodes daudini (I) |
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|
Gecko à griffes des Grenadines |
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|
|
|
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|
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|
|
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|
|
|
Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) |
Geckos à pattes ventouses |
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|
Lygodactylus williamsi (I) |
|
|
Gecko nain turquoise ou gecko nain de William |
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|
|
|
Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Nactus serpensinsula (II) |
|
Cyrtodactyle de l’île de Serpent |
||||||||||||||||||||
|
|
Naultinus spp. (II) |
|
Geckos de Nouvelle-Zélande |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Nephrurus spp. (III Australie) |
Geckos australiens du genre Nephurus |
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|
|
|
Orraya spp. (III Australie) |
|
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|
|
Paroedura androyensis (II) |
|
Gecko paroedura androyensis |
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|
|
Paroedura masobe (II) |
|
Gecko de Madagascar à gros yeux |
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|
Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Phelsumes |
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|
Phelsuma guentheri (II) |
|
|
Gecko diurne de l’Île Ronde |
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|
|
|
Phyllurus spp. (III Australie) |
Geckos à queue feuillue |
||||||||||||||||||||
|
|
Rhoptropella spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Saltuarius spp. (III Australie) |
Geckos à queue feuillue |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus armasi (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus celicara (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
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|
|
Sphaerodactylus dimorphicus (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus intermedius (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus nigropunctatus granti (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus notatus atactus (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus oliveri (III Cuba) |
|
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|
|
|
Sphaerodactylus pimienta (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus ruibali (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus siboney (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sphaerodactylus torrei (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Strophurus spp. (III Australie) |
Geckos à queue épineuse |
||||||||||||||||||||
|
|
Tarentola chazaliae (II) |
|
Gecko casqué |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Underwoodisaurus spp. (III Australie) |
Geckos à queue épaisse |
||||||||||||||||||||
|
|
Uroplatus spp. (II) |
|
Uroplates |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Uvidicolus spp. (III Australie) |
Geckos à queue épaisse |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande) |
|
||||||||||||||||||||
Helodermatidae |
|
|
|
Hélodermes, lézards venimeux, lézards perlés |
||||||||||||||||||||
|
|
Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Hélodermes, lézards venimeux, lézards perlés |
||||||||||||||||||||
|
Heloderma horridum charlesbogerti (I) |
|
|
Lézard perlé du Guatemala |
||||||||||||||||||||
Iguanidae |
|
|
|
Iguanes vrais |
||||||||||||||||||||
|
|
Amblyrhynchus cristatus (II) |
|
Iguane marin |
||||||||||||||||||||
|
Brachylophus spp. (I) |
|
|
Iguanes des Fidji |
||||||||||||||||||||
|
|
Conolophus spp. (II) |
|
Conolophes |
||||||||||||||||||||
|
|
Ctenosaura spp. (II) |
|
Iguanes à queue épineuse |
||||||||||||||||||||
|
Cyclura spp. (I) |
|
|
Iguanes cornus, iguanes terrestres |
||||||||||||||||||||
|
|
Iguana spp. (II) |
|
Iguanes vrais |
||||||||||||||||||||
|
Sauromalus varius (I) |
|
|
Chuckwulla de San Esteban |
||||||||||||||||||||
Lacertidae |
|
|
|
Lézards |
||||||||||||||||||||
|
Gallotia simonyi (I) |
|
|
Lézard géant de Hierro, lézard de Simony |
||||||||||||||||||||
|
Podarcis lilfordi (II) |
|
|
Lézard de Lilford, lézard des Baléares |
||||||||||||||||||||
|
Podarcis pityusensis (II) |
|
|
Lézard des Pityuses |
||||||||||||||||||||
Lanthanotidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Lanthanotidae spp. (II) (un quota d’exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages) |
|
|
||||||||||||||||||||
Phrynosomatidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Phrynosoma spp. (II) |
|
Lézards à cornes |
||||||||||||||||||||
Polychrotidae |
|
|
|
Anoles |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis agueroi (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis baracoae (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis barbatus (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis chamaeleonides (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis equestris (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis guamuhaya (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis luteogularis (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis pigmaequestris (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Anolis porcus (III Cuba) |
|
||||||||||||||||||||
Scincidae |
|
|
|
Scinques |
||||||||||||||||||||
|
|
Corucia zebrata (II) |
|
Scinque à queue préhensile des Îles Salomons |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Egernia spp. (III Australie) |
|
||||||||||||||||||||
|
Tiliqua adelaidensis (I) |
|
|
Scinque pygmée à langue bleue |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tiliqua multifasciata (III Australie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tiliqua nigrolutea (III Australie) |
Scinque à langue bleue tachetée |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tiliqua occipitalis (III Australie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tiliqua rugosa (III Australie) |
Scinque rugueux, lézard pomme de pin |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tiliqua scincoides intermedia (III Australie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tiliqua scincoides scincoides (III Australie) |
|
||||||||||||||||||||
Teiidae |
|
|
|
Lézards-caïmans, téjus |
||||||||||||||||||||
|
|
Crocodilurus amazonicus (II) |
|
Téju-crocodile |
||||||||||||||||||||
|
|
Dracaena spp. (II) |
|
Lézards caïmans ou dracènes |
||||||||||||||||||||
|
|
Salvator spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Tupinambis spp.(II) |
|
Grand téjus |
||||||||||||||||||||
Varanidae |
|
|
|
Varans |
||||||||||||||||||||
|
|
Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Varans |
||||||||||||||||||||
|
Varanus bengalensis (I) |
|
|
Varan du Bengale |
||||||||||||||||||||
|
Varanus flavescens (I) |
|
|
Varan jaune |
||||||||||||||||||||
|
Varanus griseus (I) |
|
|
Varan du désert |
||||||||||||||||||||
|
Varanus komodoensis (I) |
|
|
Varan de Komodo, dragon de Komodo |
||||||||||||||||||||
|
Varanus nebulosus (I) |
|
|
Varan nébuleux |
||||||||||||||||||||
|
Varanus olivaceus (II) |
|
|
Varan olivâtre, varan de Gray |
||||||||||||||||||||
Xenosauridae |
|
|
|
Lézard crocodile de Chine |
||||||||||||||||||||
|
Shinisaurus crocodilurus (I) |
|
|
Lézard crocodile de Chine |
||||||||||||||||||||
SERPENTES |
|
|
|
Serpents |
||||||||||||||||||||
Boidae |
|
|
|
Boïdés |
||||||||||||||||||||
|
|
Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Boas |
||||||||||||||||||||
|
Acrantophis spp. (I) |
|
|
Boa des savanes de Madagascar |
||||||||||||||||||||
|
Boa constrictor occidentalis (I) |
|
|
Boa constricteur occidental |
||||||||||||||||||||
|
Chilabothrus monensis (I) |
|
|
Boa de Mona |
||||||||||||||||||||
|
Chilabothrus subflavus (I) |
|
|
Boa de Jamaïque |
||||||||||||||||||||
|
Eryx jaculus (II) |
|
|
Boa des sables occidental |
||||||||||||||||||||
|
Sanzinia madagascariensis (I) |
|
|
Boa des forêts de Madagascar |
||||||||||||||||||||
Bolyeriidae |
|
|
|
Boas de Maurice, boas de l’île ronde |
||||||||||||||||||||
|
|
Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Boas de Maurice, boas de l’île ronde |
||||||||||||||||||||
|
Bolyeria multocarinata (I) |
|
|
Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde |
||||||||||||||||||||
|
Casarea dussumieri (I) |
|
|
Boas de l’île Ronde de Dussumier |
||||||||||||||||||||
Colubridae |
|
|
|
Colubridés |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Atretium schistosum (III Inde) |
Serpent à carènes olive, serpent ardoisé |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Cerberus rynchops (III Inde) |
Serpent d’eau à tête de chien, serpent d’eau à ventre blanc |
||||||||||||||||||||
|
|
Clelia clelia (II) |
|
Mussurana |
||||||||||||||||||||
|
|
Cyclagras gigas (II) |
|
Faux cobra aquatique du Brésil, couleuvre lisse du Brésil |
||||||||||||||||||||
|
|
Elachistodon westermanni (II) |
|
Mangeur d’œufs indien de Westermann, couleuvre de Westermann |
||||||||||||||||||||
|
|
Ptyas mucosus (II) |
|
Serpent ratier oriental |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Xenochrophis piscator (III Inde) |
Couleuvre à damier |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Xenochrophis tytleri (III Inde) |
|
||||||||||||||||||||
Elapidae |
|
|
|
Élapidés |
||||||||||||||||||||
|
|
Hoplocephalus bungaroides (II) |
|
Hoplocéphale à large tête, holocéphale de Schlegel |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Micrurus diastema (III Honduras) |
Micrure distancé |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Micrurus nigrocinctus (III Honduras) |
Micrure à bandes noires |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Micrurus ruatanus (III Honduras) |
Serpent corail à bandes noires |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja atra (II) |
|
Cobra cracheur chinois |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja kaouthia (II) |
|
Cobra à monocle |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja mandalayensis (II) |
|
Cobra de Mandalay |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja naja (II) |
|
Cobra indien ou cobra à lunettes |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja oxiana (II) |
|
Cobra d’Asie centrale |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja philippinensis (II) |
|
Cobra cracheur des Philippines |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja sagittifera (II) |
|
Cobra des îles Andaman |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja samarensis (II) |
|
Cobra cracheur du sud-est des Philippines |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja siamensis (II) |
|
Cobra cracheur indochinois |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja sputatrix (II) |
|
Cobra cracheur du sud de l’Indonésie |
||||||||||||||||||||
|
|
Naja sumatrana (II) |
|
Cobra cracheur doré |
||||||||||||||||||||
|
|
Ophiophagus hannah (II) |
|
Cobra royal |
||||||||||||||||||||
Loxocemidae |
|
|
|
Loxocémidés ou pythons d’Amérique centrale |
||||||||||||||||||||
|
|
Loxocemidae spp. (II) |
|
Loxocémidés ou pythons d’Amérique centrale |
||||||||||||||||||||
Pythonidae |
|
|
|
Pythons |
||||||||||||||||||||
|
|
Pythonidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Pythons |
||||||||||||||||||||
|
Python molurus (I) |
|
|
Python molure indien |
||||||||||||||||||||
Tropidophiidae |
|
|
|
Serpents (tropidophiidés) |
||||||||||||||||||||
|
|
Tropidophiidae spp. (II) |
|
Serpents (tropidophiidés) |
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Viperidae |
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Vipéridés (crotales, vipères) |
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Atheris desaixi (II) |
|
Vipère kénianne |
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|
Bitis worthingtoni (II) |
|
Vipère kénianne |
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|
Crotalus durissus (III Honduras) (sauf la sous-espèce qui est inscrite à l’annexe B) |
Crotale des tropiques, crotale durisse, serpent à sonnette tropical, cascabelle, crotale sud-américain |
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|
Crotalus durissus unicolor |
|
Crotale de l’île d’Aruba |
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|
Daboia palaestinae (III Israël) (Cette inscription entrera en vigueur le 4 mai 2023) |
Vipère de Palestine, dabois |
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Daboia russelii (III Inde) |
Vipère de Russell, dabois |
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|
Montivipera wagneri (II) |
|
Vipère de Wagner |
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|
|
Protobothrops mangshanensis (II) |
|
Crotale de Mangshan |
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|
Pseudocerastes urarachnoides (II) |
|
Vipère à queue d’araignée |
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Vipera latifii |
|
|
Vipère de Latifi |
||||||||||||||||||||
|
Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites dans les annexes du présent règlement) |
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|
Vipère d’Orsini, vipère des steppes |
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TESTUDINES |
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|
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Carettochelyidae |
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|
Tortues à nez de cochon |
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|
Carettochelys insculpta (II) |
|
Tortue à nez de cochon |
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Chelidae |
|
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|
Chélidés |
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|
Chelodina mccordi (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature) |
|
Chélodine de McCord |
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|
Chelus fimbriatus (II) (y compris Chelus orinocensis) |
|
Matamata |
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|
Pseudemydura umbrina (I) |
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|
Pseudémydure de Perth |
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Cheloniidae |
|
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|
Chéloniidés ou tortues marines |
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|
Cheloniidae spp. (I) |
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|
Chéloniidés ou tortues marines |
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Chelydridae |
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|
|
Chélidridés |
||||||||||||||||||||
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|
Chelydra serpentina (II) |
|
Tortue serpentine |
||||||||||||||||||||
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|
Macrochelys temminckii (II) |
|
Tortue alligator |
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Dermatemydidae |
|
|
|
Dermatémydidés |
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|
|
Dermatemys mawii (II) |
|
Tortue de Tabasco |
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Dermochelyidae |
|
|
|
Tortue luth |
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|
Dermochelys coriacea (I) |
|
|
Tortue luth |
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Emydidae |
|
|
|
Émydidés |
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|
|
Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants) |
|
Émyde peinte |
||||||||||||||||||||
|
|
Clemmys guttata (II) |
|
Tortue ponctuée |
||||||||||||||||||||
|
|
Emydoidea blandingii (II) |
|
Tortue mouchetée |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Emys orbicularis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) |
Cistude d’Europe |
||||||||||||||||||||
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|
Glyptemys insculpta (II) |
|
Clemmyde sculptée |
||||||||||||||||||||
|
Glyptemys muhlenbergii (I) |
|
|
Clemmyde de Muhlenberg |
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|
|
Graptemys spp. (III États-Unis d’Amérique) (sauf les espèces incrites à l’Annexe A) |
Graptemys |
||||||||||||||||||||
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|
Graptemys barbouri (II) |
|
Graptemys |
||||||||||||||||||||
|
|
Graptemys ernsti (II) |
|
Graptemys |
||||||||||||||||||||
|
|
Graptemys gibbonsi (II) |
|
Graptemys |
||||||||||||||||||||
|
|
Graptemys pearlensis (II) |
|
Graptemys |
||||||||||||||||||||
|
|
Graptemys pulchra (II) |
|
Graptemys |
||||||||||||||||||||
|
|
Malaclemys terrapin (II) |
|
Tortue à dos de diamant |
||||||||||||||||||||
|
|
Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Tortues-boîtes |
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|
Terrapene coahuila (I) |
|
|
Tortue-boîte de Coahuila |
||||||||||||||||||||
Geoemydidae |
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||||||||||||||||||||
|
Batagur affinis (I) |
|
|
Tortue fluviale indienne |
||||||||||||||||||||
|
Batagur baska (I) |
|
|
Batagur malais |
||||||||||||||||||||
|
|
Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) |
|
Émyde peinte de Bornéo |
||||||||||||||||||||
|
|
Batagur dhongoka (II) |
|
Kachuga à cou rayé |
||||||||||||||||||||
|
Batagur kachuga (I) |
|
|
Kachuga à front rouge |
||||||||||||||||||||
|
|
Batagur trivittata (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Cuora spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A, un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) |
|
Tortues-boîtes d’Asie |
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|
Cuora bourreti (I) |
|
|
Tortue-boîte à front jaune |
||||||||||||||||||||
|
Cuora galbinifrons (I) |
|
|
Tortue-boîte à front jaune |
||||||||||||||||||||
|
Cuora picturata (I) |
|
|
Tortue-boîte à front jaune |
||||||||||||||||||||
|
|
Cyclemys spp. (II) |
|
Tortues d’eau douce eurasiennes |
||||||||||||||||||||
|
Geoclemys hamiltonii (I) |
|
|
Géoclemmyde d’Hamilton |
||||||||||||||||||||
|
|
Geoemyda japonica (II) |
|
Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu |
||||||||||||||||||||
|
|
Geoemyda spengleri (II) |
|
Géoémyde de Spengler |
||||||||||||||||||||
|
|
Hardella thurjii (II) |
|
Émyde indienne à diadème |
||||||||||||||||||||
|
|
Heosemys annandalii (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) |
|
Hiérémyde d’Annandal |
||||||||||||||||||||
|
|
Heosemys depressa (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) |
|
Héosémyde de l’Arakan |
||||||||||||||||||||
|
|
Heosemys grandis (II) |
|
Héosémyde géante |
||||||||||||||||||||
|
|
Heosemys spinosa (II) |
|
Héosémyde épineuse |
||||||||||||||||||||
|
|
Leucocephalon yuwonoi (II) |
|
Géoémyde des Célèbes |
||||||||||||||||||||
|
|
Malayemys khoratensis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Malayemys macrocephala (II) |
|
Émyde |
||||||||||||||||||||
|
|
Malayemys subtrijuga (II) |
|
Émyde des rizières |
||||||||||||||||||||
|
Mauremys annamensis (I) |
|
|
Émyde d’Annam |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Mauremys iversoni (III Chine) |
Émyde d’Iverson |
||||||||||||||||||||
|
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Mauremys japonica (II) |
|
Émyde du Japon |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Mauremys megalocephala (III Chine) |
Émyde chinoise à grosse tête |
||||||||||||||||||||
|
|
Mauremys mutica (II) |
|
Émyde mutique |
||||||||||||||||||||
|
|
Mauremys nigricans (II) |
|
Chinémyde noirâtre |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Mauremys pritchardi (III Chine) |
Émyde de Pritchard |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Mauremys reevesii (III Chine) |
Chinémyde de Reeves |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Mauremys sinensis (III Chine) |
Émyde chinoise |
||||||||||||||||||||
|
Melanochelys tricarinata (I) |
|
|
Émyde tricarénée |
||||||||||||||||||||
|
|
Melanochelys trijuga (II) |
|
Tortue d’eau douce |
||||||||||||||||||||
|
Morenia ocellata (I) |
|
|
Émyde ocellée de Birmanie |
||||||||||||||||||||
|
|
Morenia petersi (II) |
|
Émyde à ocelles du Bengale |
||||||||||||||||||||
|
|
Notochelys platynota (II) |
|
Émyde plate malaise |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Ocadia glyphistoma (III Chine) |
Émyde chinoise |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Ocadia philippeni (III Chine) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Orlitia borneensis (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) |
|
Émyde géante de Bornéo |
||||||||||||||||||||
|
|
Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Pangsuras |
||||||||||||||||||||
|
Pangshura tecta (I) |
|
|
Kachuga à dos en toit |
||||||||||||||||||||
|
|
Rhinoclemmys spp. (II) |
|
Rhinoclemmydes |
||||||||||||||||||||
|
|
Sacalia bealei (II) |
|
Émyde chinoise à trois ocelles |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Sacalia pseudocellata (III Chine) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Sacalia quadriocellata (II) |
|
Émyde chinoise à quatre ocelles |
||||||||||||||||||||
|
|
Siebenrockiella crassicollis (II) |
|
Émyde dentelée à trois carènes |
||||||||||||||||||||
|
|
Siebenrockiella leytensis (II) |
|
Héosémyde de Leyte |
||||||||||||||||||||
|
|
Vijayachelys silvatica (II) |
|
Héosémyde de Cochin, tortue d’eau douce eurasienne |
||||||||||||||||||||
Kinosternidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Claudius angustatus (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Kinosternon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
Kinosternon cora (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Kinosternon vogti (I) |
|
|
Tortue de boue de Vallarta |
||||||||||||||||||||
|
|
Staurotypus salvinii (II) |
|
Tortue musquée géante |
||||||||||||||||||||
|
|
Staurotypus triporcatus (II) |
|
Tortue musquée géante mexicaine |
||||||||||||||||||||
|
|
Sternotherus spp. (II) |
|
Tortues musquées |
||||||||||||||||||||
Platysternidae |
|
|
|
Tortues à grosse tête |
||||||||||||||||||||
|
Platysternidae spp. (I) |
|
|
Tortues à grosse tête |
||||||||||||||||||||
Podocnemididae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Erymnochelys madagascariensis (II) |
|
Podocnémide de Madagascar |
||||||||||||||||||||
|
|
Peltocephalus dumerilianus (II) |
|
Peltocéphale de Duméril |
||||||||||||||||||||
|
|
Podocnemis spp. (II) |
|
Podocnémides à front sillonné |
||||||||||||||||||||
Testudinidae |
|
|
|
Tortues terrestres |
||||||||||||||||||||
|
|
Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) |
|
Tortues terrestres |
||||||||||||||||||||
|
Astrochelys radiata (I) |
|
|
Tortue radiée de Madagascar |
||||||||||||||||||||
|
Astrochelys yniphora (I) |
|
|
Tortue à éperon ou à soc |
||||||||||||||||||||
|
Chelonoidis niger (I) |
|
|
Tortue géante des Galapagos |
||||||||||||||||||||
|
Geochelone elegans (I) |
|
|
Tortue étoilée de l’Inde |
||||||||||||||||||||
|
Geochelone platynota (I) |
|
|
Tortue étoilée de Birmanie |
||||||||||||||||||||
|
Gopherus flavomarginatus (I) |
|
|
Gophère à bords jaunes |
||||||||||||||||||||
|
Malacochersus tornieri (I) |
|
|
Tortue à carapace souple |
||||||||||||||||||||
|
Psammobates geometricus (I) |
|
|
Tortue géométrique ou sakafi |
||||||||||||||||||||
|
Pyxis arachnoides (I) |
|
|
Tortue araignée, pyxide arachnoïde |
||||||||||||||||||||
|
Pyxis planicauda (I) |
|
|
Pyxide à queue platte |
||||||||||||||||||||
|
Testudo graeca (II) |
|
|
Tortue grecque ou mauresque |
||||||||||||||||||||
|
Testudo hermanni (II) |
|
|
Tortue d’Hermann |
||||||||||||||||||||
|
Testudo kleinmanni (I) |
|
|
Tortue de Kleinmann |
||||||||||||||||||||
|
Testudo marginata (II) |
|
|
Tortue bordée |
||||||||||||||||||||
Trionychidae |
|
|
|
Tortues molles, trionyx |
||||||||||||||||||||
|
|
Amyda cartilaginea (II) |
|
Trionyx cartilagineux |
||||||||||||||||||||
|
|
Apalone spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Tortues à carapace molle |
||||||||||||||||||||
|
Apalone spinifera atra (I) |
|
|
Tortue molle noire |
||||||||||||||||||||
|
|
Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Trionchychinés |
||||||||||||||||||||
|
Chitra chitra (I) |
|
|
Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle |
||||||||||||||||||||
|
Chitra vandijki (I) |
|
|
Tortue géante de Van Dijk |
||||||||||||||||||||
|
|
Cyclanorbis elegans (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Cyclanorbis senegalensis (II) |
|
Trionyx à clapets du Sénégal |
||||||||||||||||||||
|
|
Cycloderma aubryi (II) |
|
Trionyx à clapets d’Aubry |
||||||||||||||||||||
|
|
Cycloderma frenatum (II) |
|
Trionyx à clapets du Zambézie |
||||||||||||||||||||
|
|
Dogania subplana (II) |
|
Trionyx de Malaisie |
||||||||||||||||||||
|
|
Lissemys ceylonensis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Lissemys punctata (II) |
|
Lyssémyde ponctuée, tryonix à clapets de l’Inde |
||||||||||||||||||||
|
|
Lissemys scutata (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Nilssonia formosa (II) |
|
Trionyx de Birmanie |
||||||||||||||||||||
|
Nilssonia gangetica (I) |
|
|
Trionyx du Gange |
||||||||||||||||||||
|
Nilssonia hurum (I) |
|
|
Trionyx paon, trionyx à ocelles |
||||||||||||||||||||
|
Nilssonia leithii (I) |
|
|
Trionyx de Leith |
||||||||||||||||||||
|
Nilssonia nigricans (I) |
|
|
Trionyx noirâtre |
||||||||||||||||||||
|
|
Palea steindachneri (II) |
|
Trionyx à cou caronculé |
||||||||||||||||||||
|
|
Pelochelys spp. (II) |
|
Pélochélides |
||||||||||||||||||||
|
|
Pelodiscus axenaria (II) |
|
Tryonix du Hunan |
||||||||||||||||||||
|
|
Pelodiscus maackii (II) |
|
Trionyx de l’Amur |
||||||||||||||||||||
|
|
Pelodiscus parviformis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Rafetus euphraticus (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Rafetus swinhoei (II) |
|
Trionyx du Yang-Tse |
||||||||||||||||||||
|
|
Trionyx triunguis (II) |
|
Tortue molle du Nil, tryonix du Nil |
||||||||||||||||||||
AMPHIBIA |
|
|
|
Amphibiens |
||||||||||||||||||||
ANURA |
|
|
|
Grenouilles et crapauds |
||||||||||||||||||||
Aromobatidae |
|
|
|
Grenouilles arboricoles cryptiques |
||||||||||||||||||||
|
|
Allobates femoralis (II) |
|
Épipedobate fémoral |
||||||||||||||||||||
|
|
Allobates hodli (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Allobates myersi (II) |
|
Épipedobate myersi |
||||||||||||||||||||
|
|
Allobates zaparo (II) |
|
Épipedobate zaparo |
||||||||||||||||||||
|
|
Anomaloglossus rufulus (II) |
|
Dendrobate rougeâtre |
||||||||||||||||||||
Bufonidae |
|
|
|
Bufonidés (crapauds) |
||||||||||||||||||||
|
Altiphrynoides spp. (I) |
|
|
Crapauds vivipares |
||||||||||||||||||||
|
Atelopus zeteki (I) |
|
|
Atélope variable du Panama, grenouille dorée du Panama |
||||||||||||||||||||
|
Incilius periglenes (I) |
|
|
Crapaud doré |
||||||||||||||||||||
|
Nectophrynoides spp. (I) |
|
|
Nectophrynoïdes; crapauds vivipares |
||||||||||||||||||||
|
Nimbaphrynoides spp. (I) |
|
|
Crapauds vivipares des monts Nimba |
||||||||||||||||||||
|
Sclerophrys channingi (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sclerophrys superciliaris (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
Calyptocephalellidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Calyptocephalella gayi (III Chili) |
|
||||||||||||||||||||
Centrolenidae |
|
|
|
Grenouilles de verre |
||||||||||||||||||||
|
|
Centrolenidae spp. (II) |
|
Grenouilles de verre |
||||||||||||||||||||
Conrauidae |
|
|
|
Grenouilles |
||||||||||||||||||||
|
|
Conraua goliath |
|
Grenouille géante ou Goliath |
||||||||||||||||||||
Dendrobatidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Adelphobates spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Ameerega spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Andinobates spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Dendrobates spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Epipedobates spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Excidobates spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Hyloxalus azureiventris (II) |
|
Epipedobate au ventre bleu |
||||||||||||||||||||
|
|
Minyobates spp. (II) |
|
Minyobates |
||||||||||||||||||||
|
|
Oophaga spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Paruwrobates andinus (II) |
|
Epipedobate andin |
||||||||||||||||||||
|
|
Paruwrobates erythromos (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Phyllobates spp. (II) |
|
Phyllobates |
||||||||||||||||||||
|
|
Ranitomeya spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
Dicroglossidae |
|
|
|
Grenouilles |
||||||||||||||||||||
|
|
Euphlyctis hexadactylus (II) |
|
Grenouille du Bengale |
||||||||||||||||||||
|
|
Hoplobatrachus tigerinus (II) |
|
Grenouille-tigre |
||||||||||||||||||||
Hylidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Agalychnis annae (II) |
|
Rainette arboricole à côtes bleues |
||||||||||||||||||||
|
|
Agalychnis callidryas (II) |
|
Rainette à yeux rouges |
||||||||||||||||||||
|
|
Agalychnis lemur (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales) |
|
Grenouille lémur arboricole |
||||||||||||||||||||
|
|
Agalychnis moreletii (II) |
|
Rainette arboricole de Morelet |
||||||||||||||||||||
|
|
Agalychnis saltator (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Agalychnis spurrelli (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Agalychnis terranova (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
Mantellidae |
|
|
|
Mantelles |
||||||||||||||||||||
|
|
Mantella spp. (II) |
|
Mantelles |
||||||||||||||||||||
Microhylidae |
|
|
|
Grenouilles tomates |
||||||||||||||||||||
|
|
Dyscophus antongilii (II) |
|
Grenouille tomate |
||||||||||||||||||||
|
|
Dyscophus guineti (II) |
|
Grenouille tomate |
||||||||||||||||||||
|
|
Dyscophus insularis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Scaphiophryne boribory (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Scaphiophryne gottlebei (II) |
|
Grenouille rouge |
||||||||||||||||||||
|
|
Scaphiophryne marmorata (II) |
|
Grenouille verte des terriers |
||||||||||||||||||||
|
|
Scaphiophryne spinosa (II) |
|
Grenouille verte des terriers |
||||||||||||||||||||
Myobatrachidae |
|
|
|
Grenouilles à incubation gastrique |
||||||||||||||||||||
|
|
Rheobatrachus spp.(II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inscrits dans les annexes) |
|
Grenouille à incubation gastrique |
||||||||||||||||||||
Telmatobiidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Telmatobius culeus (I) |
|
|
Grenouille géante du lac Titicaca |
||||||||||||||||||||
CAUDATA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Ambystomatidae |
|
|
|
Axolotl |
||||||||||||||||||||
|
|
Ambystoma dumerilii (II) |
|
Salamandre du lac Pàtzaran |
||||||||||||||||||||
|
|
Ambystoma mexicanum (II) |
|
Axolotl, ambystome du Mexique |
||||||||||||||||||||
Cryptobranchidae |
|
|
|
Salamandres géantes |
||||||||||||||||||||
|
Andrias spp. (I) |
|
|
Salamandres géantes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d’Amérique) |
Ménopome ou salamandre-alligator |
||||||||||||||||||||
Hynobiidae |
|
|
|
Salamandres d’Asie |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Hynobius amjiensis (III Chine) |
|
||||||||||||||||||||
Salamandridae |
|
|
|
Salamandres et tritons |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Echinotriton andersoni #18 (III Japon) |
Échinotriton d’Anderson |
||||||||||||||||||||
|
|
Echinotriton chinhaiensis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Echinotriton maxiquadratus (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Laotriton laoensis (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
Neurergus kaiseri (I) |
|
|
Triton empereur |
||||||||||||||||||||
|
|
Paramesotriton spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Salamandra algira (III Algérie) |
Salamandre nord-africaine, salamandre algire |
||||||||||||||||||||
|
|
Tylototriton spp. (II) |
|
Tritons crocodiles |
||||||||||||||||||||
ELASMOBRANCHII |
|
|
|
Requins et raies |
||||||||||||||||||||
CARCHARHINIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Carcharhinidae |
|
|
|
Carcharhinidés |
||||||||||||||||||||
|
|
Carcharhinidae spp. (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2023) |
|
Requins-requiems |
||||||||||||||||||||
|
|
Carcharhinus falciformis (II) (jusqu’au 24 novembre 2023) |
|
Requin soyeux |
||||||||||||||||||||
|
|
Carcharhinus longimanus (II) (jusqu’au 24 novembre 2023) |
|
Requin longimane océanique |
||||||||||||||||||||
Sphyrnidae |
|
|
|
Sphyrnidés (requins-marteaux) |
||||||||||||||||||||
|
|
Sphyrnidae spp. (II) |
|
Requins-marteaux |
||||||||||||||||||||
LAMNIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Alopiidae |
|
|
|
Alopiidés (requins-renards) |
||||||||||||||||||||
|
|
Alopias spp. (II) |
|
Requins-renards |
||||||||||||||||||||
Cetorhinidae |
|
|
|
Requins pélerins |
||||||||||||||||||||
|
|
Cetorhinus maximus (II) |
|
Requin pèlerin |
||||||||||||||||||||
Lamnidae |
|
|
|
Lamnidés |
||||||||||||||||||||
|
|
Carcharodon carcharias (II) |
|
Grand requin blanc |
||||||||||||||||||||
|
|
Isurus oxyrinchus (II) |
|
Requin mako ou requin-taupe bleu |
||||||||||||||||||||
|
|
Isurus paucus (II) |
|
Petit requin-taupe |
||||||||||||||||||||
|
|
Lamna nasus (II) |
|
Maraîche, veau de mer, requin-taupe commun |
||||||||||||||||||||
MYLIOBATIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Myliobatidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Mobula spp. (II) |
|
Raies mobula |
||||||||||||||||||||
Potamotrygonidae |
|
|
|
Raies d’eau douce |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Paratrygon aiereba (III Colombie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Potamotrygon albimaculata (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potamotrygon spp. (III Brésil) (populations du Brésil) (espèces ne figurant pas à l’annexe B) |
Raies |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potamotrygon constellata (III Colombie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Potamotrygon henlei (II) |
|
Raie de feu |
||||||||||||||||||||
|
|
Potamotrygon jabuti (II) |
|
Raie d’eau douce perlée |
||||||||||||||||||||
|
|
Potamotrygon leopoldi (II) |
|
Raie de Léopolde |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potamotrygon magdalenae (III Colombie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Potamotrygon marquesi (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potamotrygon motoro (III Colombie) |
Raie à aiguillon commune, raie ocellée d’eau douce, raie d’eau douce mouchetée |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potamotrygon orbignyi (III Colombie) |
Raie réticulée |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potamotrygon schroederi (III Colombie) |
Raie à rosettes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potamotrygon scobina (III Colombie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Potamotrygon signata (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Potamotrygon wallacei (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Potamotrygon yepezi (III Colombie) |
|
||||||||||||||||||||
ORECTOLOBIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Rhincodontidae |
|
|
|
Requins-baleines |
||||||||||||||||||||
|
|
Rhincodon typus (II) |
|
Requin-baleine |
||||||||||||||||||||
RHINOPRISTIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Pristidae |
|
|
|
Pristidés (poissons-scies) |
||||||||||||||||||||
|
Pristidae spp. (I) |
|
|
Poissons-scies |
||||||||||||||||||||
Glaucostegidae |
|
|
|
Guitares de mer géantes |
||||||||||||||||||||
|
|
Glaucostegus spp. (II) |
|
Guitares de mer géantes |
||||||||||||||||||||
Rhinidae |
|
|
|
ACTINOPTERI |
||||||||||||||||||||
|
|
Rhinidae spp. (II) |
|
Raies Wedgefish |
||||||||||||||||||||
Rhinobatidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Rhinobatidae spp. (II) |
|
Guitares de mer |
||||||||||||||||||||
ACTINOPTERI |
|
|
|
Actinoptères |
||||||||||||||||||||
ACIPENSERIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Polyodons, esturgeons |
||||||||||||||||||||
Acipenseridae |
|
|
|
Esturgeons |
||||||||||||||||||||
|
Acipenser brevirostrum (I) |
|
|
Esturgeon à nez court |
||||||||||||||||||||
|
Acipenser sturio (I) |
|
|
Esturgeon européen |
||||||||||||||||||||
ANGUILLIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Anguillidae |
|
|
|
Anguillidés (anguilles) |
||||||||||||||||||||
|
|
Anguilla anguilla (II) |
|
Anguille européenne |
||||||||||||||||||||
Poissons-scie |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Catostomidae |
|
|
|
Cui-ui |
||||||||||||||||||||
|
Chasmistes cujus (I) |
|
|
Cui-ui |
||||||||||||||||||||
Cyprinidae |
|
|
|
Barbus aveugles, barbeaux de Julien |
||||||||||||||||||||
|
|
Caecobarbus geertsii (II) |
|
Barbu aveugle, poisson cavernicole africain |
||||||||||||||||||||
|
Probarbus jullieni (I) |
|
|
Barbeau de Jullien |
||||||||||||||||||||
OSTEOGLOSSIFORMES |
|
|
|
Arapaïmas, ostéoglossiformes |
||||||||||||||||||||
Arapaimidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Arapaima gigas (II) |
|
Arapaïma |
||||||||||||||||||||
Osteoglossidae |
|
|
|
Ostéoglossidés |
||||||||||||||||||||
|
Scleropages formosus (I) |
|
|
Scléropage d’Asie, arowana asiatique |
||||||||||||||||||||
|
Scleropages inscriptus (I) |
|
|
Scléropage d’Asie |
||||||||||||||||||||
PERCIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Labridae |
|
|
|
Labridés |
||||||||||||||||||||
|
|
Cheilinus undulatus (II) |
|
Napoléon |
||||||||||||||||||||
Pomacanthidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Holacanthus clarionensis (II) |
|
Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Holacanthus limbaughi (III France) |
Poisson-ange de Clipperton |
||||||||||||||||||||
Sciaenidae |
|
|
|
Sciénidés (poissons croasseurs) |
||||||||||||||||||||
|
Totoaba macdonaldi (I) |
|
|
Acoupa de MacDonald |
||||||||||||||||||||
Cyprinidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Pangasiidae |
|
|
|
Pangasiidés (pangas) |
||||||||||||||||||||
|
Pangasianodon gigas (I) |
|
|
Silure de verre géant |
||||||||||||||||||||
Loricariidae |
|
|
|
Loricariidés |
||||||||||||||||||||
|
|
Hypancistrus zebra (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) |
|
Poisson-zèbre, pléco zébré |
||||||||||||||||||||
SYNGNATHIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Syngnathidae |
|
|
|
Syngnathes et hippocampes |
||||||||||||||||||||
|
|
Hippocampus spp. (II) |
|
Hippocampes |
||||||||||||||||||||
DIPNEUSTI |
|
|
|
Dipneustes, poissons pulmonés |
||||||||||||||||||||
CERATODONTIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Neoceratodontidae |
|
|
|
Cératodes |
||||||||||||||||||||
|
|
Neoceratodus forsteri (II) |
|
Cératode |
||||||||||||||||||||
COELACANTHI |
|
|
|
Cœlacanthes |
||||||||||||||||||||
COELACANTHIFORMES |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Latimeriidae |
|
|
|
Cœlacanthes |
||||||||||||||||||||
|
Latimeria spp. (I) |
|
|
Cœlacanthes |
||||||||||||||||||||
ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES) |
||||||||||||||||||||||||
HOLOTHUROIDEA |
|
|
|
Holothuries ou concombres de mer |
||||||||||||||||||||
Pangasiidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Stichopodidae |
|
|
|
Holothuries ou concombres de mer |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Isostichopus fuscus (III Équateur) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Thelenota spp. (II) (cette inscription entrera en vigueur le 25 mai 2024) |
|
|
||||||||||||||||||||
HOLOTHURIIDA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Holothuriidae |
|
|
|
Holoturies, concombres de mer |
||||||||||||||||||||
|
|
Holothuria fuscogilva (II) |
|
Holothurie blanche à mamelles |
||||||||||||||||||||
|
|
Holothuria nobilis (II) ( |
|
Holothurie noire à mamelles |
||||||||||||||||||||
|
|
Holothuria whitmaei (II) |
|
Holothurie noire à mamelles |
||||||||||||||||||||
ARTHROPODA (ARTHROPODES) |
||||||||||||||||||||||||
ARACHNIDA |
|
|
|
Araignées et scorpions |
||||||||||||||||||||
ARANEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Theraphosidae |
|
|
|
Mygales ou tarentules |
||||||||||||||||||||
|
|
Aphonopelma pallidum (II) |
|
Tarantule grise du Mexique |
||||||||||||||||||||
|
|
Brachypelma spp. (II) |
|
Mygales |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Caribena versicolor (III Union européenne) |
Mygale matoutou falaise, aviculaire |
||||||||||||||||||||
|
|
Poecilotheria spp. (II) |
|
Araignées ornementales |
||||||||||||||||||||
|
|
Sericopelma angustum (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Sericopelma embrithes (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Tliltocatl spp. (II) |
|
Mygales |
||||||||||||||||||||
Dipneuste |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Scorpionidae |
|
|
|
Scorpions |
||||||||||||||||||||
|
|
Pandinus camerounensis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Pandinus dictator (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Pandinus gambiensis (II) |
|
Grand scorpion du Sénégal |
||||||||||||||||||||
|
|
Pandinus imperator (II) |
|
Scorpion impérial ou empereur |
||||||||||||||||||||
|
|
Pandinus roeseli (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
INSECTA |
|
|
|
Insectes |
||||||||||||||||||||
COLEOPTERA |
|
|
|
Coléoptères |
||||||||||||||||||||
Lucanidae |
|
|
|
Lucanidés (lucanes) |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Colophon spp. (III Afrique du Sud) |
Lucanes (du Cap) |
||||||||||||||||||||
Scarabaeidae |
|
|
|
Scarabées |
||||||||||||||||||||
|
|
Dynastes satanas (II) |
|
Dynaste satanas |
||||||||||||||||||||
LEPIDOPTERA |
|
|
|
Papillons |
||||||||||||||||||||
Nymphalidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Agrias amydon boliviensis (III Bolivie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Morpho godartii lachaumei (III Bolivie) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie) |
|
||||||||||||||||||||
Papilionidae |
|
|
|
Papillons, machaons, ornithoptères |
||||||||||||||||||||
|
Achillides chikae chikae (I) |
|
|
Machaon de Luzon |
||||||||||||||||||||
|
Achillides chikae hermeli (I) |
|
|
Machaon de Mindoro |
||||||||||||||||||||
|
|
Atrophaneura jophon (II) |
|
Papillon “Sri Lankan Rose” |
||||||||||||||||||||
|
|
Atrophaneura palu |
|
Papillon “Palu Swallowtail” |
||||||||||||||||||||
|
|
Atrophaneura pandiyana (II) |
|
Papillion “Malabar rose” |
||||||||||||||||||||
|
|
Bhutanitis spp. (II) |
|
Machaons |
||||||||||||||||||||
|
|
Graphium sandawanum |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Graphium stresemanni |
|
Machaons |
||||||||||||||||||||
|
|
Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Ornithoptères |
||||||||||||||||||||
|
Ornithoptera alexandrae (I) |
|
|
Ornithoptère de la Reine Alexandra |
||||||||||||||||||||
|
|
Papilio benguetanus |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Papilio esperanza |
|
|
||||||||||||||||||||
|
Papilio homerus (I) |
|
|
Porte-queue Homerus |
||||||||||||||||||||
|
Papilio hospiton (II) |
|
|
Porte-queue de Corse |
||||||||||||||||||||
|
|
Papilio morondavana |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Papilio neumoegeni |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Papilio phorbanta spp. (III Union européenne) (Cette inscription entrera en vigueur le 21 mai 2023) |
Papillon La Pâture |
||||||||||||||||||||
|
|
Parides ascanius |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Parides hahneli |
|
|
||||||||||||||||||||
|
Parides burchellanus (I) |
|
|
Papillon Swallowtail |
||||||||||||||||||||
|
Parnassius apollo (II) |
|
|
Apollon |
||||||||||||||||||||
|
|
Teinopalpus spp. (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Trogonoptera spp. (II) |
|
Ornithoptères |
||||||||||||||||||||
|
|
Troides spp. (II) |
|
Ornithoptères |
||||||||||||||||||||
ANNELIDA (ANNÉLIDES - VERS ET SANGSUES) |
||||||||||||||||||||||||
HIRUDINOIDEA |
|
|
|
Sangsues |
||||||||||||||||||||
ARHYNCHOBDELLIDA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Hirudinidae |
|
|
|
Sangsues |
||||||||||||||||||||
|
|
Hirudo medicinalis (II) |
|
Sangsue médicinale |
||||||||||||||||||||
|
|
Hirudo verbana (II) |
|
Sangsue de Verbano |
||||||||||||||||||||
MOLLUSCA (MOLLUSQUES) |
||||||||||||||||||||||||
BIVALVIA |
|
|
|
Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.) |
||||||||||||||||||||
MYTILOIDA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Mytilidae |
|
|
|
Mytilidés (moules) |
||||||||||||||||||||
|
|
Lithophaga lithophaga (II) |
|
Datte lithophage, datte de mer |
||||||||||||||||||||
UNIONOIDA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Unionidae |
|
|
|
Unionidés (moules d’eau douce, moules perlées, naïades, moules de rivière) |
||||||||||||||||||||
|
Conradilla caelata (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Cyprogenia aberti (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
Dromus dromas (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Epioblasma curtisii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Epioblasma florentina (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Epioblasma sampsonii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Epioblasma sulcata perobliqua (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Epioblasma torulosa gubernaculum (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Epioblasma torulosa rangiana (II) |
|
Épioblasme ventrue |
||||||||||||||||||||
|
Epioblasma torulosa torulosa (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Epioblasma turgidula (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Epioblasma walkeri (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Fusconaia cuneolus (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Fusconaia edgariana (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Lampsilis higginsii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Lampsilis orbiculata orbiculata (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Lampsilis satur (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Lampsilis virescens (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Plethobasus cicatricosus (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Plethobasus cooperianus (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Pleurobema clava (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
Pleurobema plenum (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Potamilus capax (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Quadrula intermedia (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Quadrula sparsa (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Toxolasma cylindrella (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Unio nickliniana (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Unio tampicoensis tecomatensis (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Villosa trabalis (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
VENEROIDA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Tridacnidae |
|
|
|
Bénitiers |
||||||||||||||||||||
|
|
Tridacnidae spp. (II) |
|
Bénitiers |
||||||||||||||||||||
CEPHALOPODA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
NAUTILIDA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Nautilidae |
|
|
|
Nautiles |
||||||||||||||||||||
|
|
Nautilidae spp. (II) |
|
Nautiles |
||||||||||||||||||||
Haliotidae |
|
|
|
Limaces, escargots et strombes |
||||||||||||||||||||
MESOGASTROPODA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Strombidae |
|
|
|
Strombes |
||||||||||||||||||||
|
|
Strombus gigas (II) |
|
Lambis |
||||||||||||||||||||
STYLOMMATOPHORA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Achatinellidae |
|
|
|
Achatinidés |
||||||||||||||||||||
|
Achatinella spp. (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
Camaenidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Papustyla pulcherrima (II) |
|
Escargot arboricole de l’île Manus ou escargot vert arboricole |
||||||||||||||||||||
Cepolidae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Polymita spp. (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER) |
||||||||||||||||||||||||
ANTHOZOA |
|
|
|
Coraux, anémones de mer |
||||||||||||||||||||
ANTIPATHARIA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
ANTIPATHARIA spp. (II) |
|
Coraux noirs |
||||||||||||||||||||
GORGONACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Coralliidae |
|
|
|
Coraux rouges et roses |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Corallium elatius (III Chine) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Corallium japonicum (III Chine) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Corallium konjoi (III Chine) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Corallium secundum (III Chine) |
|
||||||||||||||||||||
HELIOPORACEA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Helioporidae |
|
|
|
Corail bleu |
||||||||||||||||||||
|
|
Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea) (6) |
|
Corail bleu |
||||||||||||||||||||
SCLERACTINIA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
SCLERACTINIA spp. (II) (6) |
|
Scléractiniaires (coraux durs) |
||||||||||||||||||||
STOLONIFERA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Tubiporidae |
|
|
|
Coraux orgues |
||||||||||||||||||||
|
|
Tubiporidae spp. (II) (6) |
|
Coraux orgues |
||||||||||||||||||||
HYDROZOA |
|
|
|
Hydres, coraux de feu, physalies |
||||||||||||||||||||
MILLEPORINA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Milleporidae |
|
|
|
Coraux de feu |
||||||||||||||||||||
|
|
Milleporidae spp. (II) (6) |
|
Coraux de feu |
||||||||||||||||||||
STYLASTERINA |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
Stylasteridae |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Stylasteridae spp. (II) (6) |
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||||||||||||||||||||
FLORE |
||||||||||||||||||||||||
AGAVACEAE |
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|
|
Agaves |
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|
Agave parviflora (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Agave victoriae-reginae (II) #4 |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Nolina interrata (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Yucca queretaroensis (II) |
|
Yucca queretaroensis |
||||||||||||||||||||
AIZOACEAE |
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|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Conophytum spp. (III Afrique du Sud) |
Conophytums |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Mestoklema tuberosum (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
AMARYLLIDACEAE |
|
|
|
Amaryllidacées |
||||||||||||||||||||
|
|
Galanthus spp. (II) #4 |
|
Perce-neige |
||||||||||||||||||||
|
|
Sternbergia spp. (II) #4 |
|
Crocus d’automne |
||||||||||||||||||||
ANACARDIACEAE |
|
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|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Operculicarya decaryi (II) |
|
Jabihy |
||||||||||||||||||||
|
|
Operculicarya hyphaenoides (II) |
|
Jabihy |
||||||||||||||||||||
|
|
Operculicarya pachypus (II) |
|
Tabily |
||||||||||||||||||||
APOCYNACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Hoodia spp. (II) #9 |
|
Hoodia |
||||||||||||||||||||
|
|
Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 |
|
Pachypodes, trompes d’éléphant; pieds d’éléphants |
||||||||||||||||||||
|
Pachypodium ambongense (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Pachypodium baronii (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Pachypodium decaryi (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Pachypodium windsorii (I) |
|
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|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Raphionacme zeyheri (III Afrique du Sud) |
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||||||||||||||||||||
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|
Rauvolfia serpentina (II) #2 |
|
Rauvolfia serpentina; Rauwolfia |
||||||||||||||||||||
ARALIACEAE |
|
|
|
Aralias |
||||||||||||||||||||
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|
Panax ginseng (II) (uniquement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 |
|
Ginseng asiatique |
||||||||||||||||||||
|
|
Panax quinquefolius (II) #3 |
|
Ginseng d’Amérique |
||||||||||||||||||||
ARAUCARIACEAE |
|
|
|
Auricarias |
||||||||||||||||||||
|
Araucaria araucana (I) |
|
|
Araucaria, désespoir des singes |
||||||||||||||||||||
ASPARAGACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Beaucarnea spp. (II) |
|
Beaucarnea |
||||||||||||||||||||
BERBERIDACEAE |
|
|
|
Podophylles |
||||||||||||||||||||
|
|
Podophyllum hexandrum (II) #2 |
|
Podophyllum hexandrum |
||||||||||||||||||||
BIGNONIACEAE |
|
|
|
Bignonia |
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|
|
Handroanthus spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024) |
|
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||||||||||||||||||||
|
|
Roseodendron spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Tabebuia spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024) |
|
|
||||||||||||||||||||
BROMELIACEAE |
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|
|
Bromélias |
||||||||||||||||||||
|
|
Tillandsia harrisii (II) #4 |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Tillandsia kammii (II) #4 |
|
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||||||||||||||||||||
|
|
Tillandsia xerographica (II) (7) #4 |
|
|
||||||||||||||||||||
CACTACEAE |
|
|
|
Cactus |
||||||||||||||||||||
|
|
CACTACEAE spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) (8) #4 |
|
Cactus |
||||||||||||||||||||
|
Ariocarpus spp. (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Astrophytum asterias (I) |
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|
Aztekium ritteri (I) |
|
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|
Coryphantha werdermannii (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Discocactus spp. (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Echinocereus ferrerianus ssp. lindsayorum (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Echinocereus schmollii (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Escobaria minima (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Escobaria sneedii (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides) |
|
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|
||||||||||||||||||||
|
Melocactus conoideus (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Melocactus deinacanthus (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Melocactus glaucescens (I) |
|
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|
||||||||||||||||||||
|
Melocactus paucispinus (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Obregonia denegrii (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Pachycereus militaris (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Pediocactus bradyi (I) |
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|
Pediocactus knowltonii (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Pediocactus paradinei (I) |
|
|
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||||||||||||||||||||
|
Pediocactus peeblesianus (I) |
|
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|
||||||||||||||||||||
|
Pediocactus sileri (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Pelecyphora spp. (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus blainei (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus brevispinus (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus cloverae (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus erectocentrus (I) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus glaucus (I) |
|
|
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||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus mariposensis (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus mesae-verdae (I) |
|
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|
Sclerocactus nyensis (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus papyracanthus (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus pubispinus (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus sileri (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus wetlandicus (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sclerocactus wrightiae (I) |
|
|
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||||||||||||||||||||
|
Strombocactus spp. (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Turbinicarpus spp. (I) |
|
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|
||||||||||||||||||||
|
Uebelmannia spp. (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
CARYOCARACEAE |
|
|
|
Caryocaracées |
||||||||||||||||||||
|
|
Caryocar costaricense (II) #4 |
|
Caryocar du Costa Rica |
||||||||||||||||||||
COMPOSITAE (ASTERACEAE) |
|
|
|
Astéracées (asters, paquerettes, costus...) |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Crassothonna clavifolia (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Othonna armiana (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Othonna cacalioides (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Othonna euphorbioides (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Othonna retrorsa (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus) |
|
|
Costus |
||||||||||||||||||||
CRASSULACEAE |
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|
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|
||||||||||||||||||||
|
|
Rhodiola spp. (II) #2 |
|
Rhodioles, orpins rose, racines dorées |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tylecodon bodleyae (III Afrique du Sud) Tylecodon nolteei (III Afrique du Sud) Tylecodon reticulatus (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
CUCURBITACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens) |
|
Tobory |
||||||||||||||||||||
|
|
Zygosicyos tripartitus (II) |
|
Betoboky |
||||||||||||||||||||
|
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
CUPRESSACEAE |
|
|
|
Cyprès |
||||||||||||||||||||
|
Fitzroya cupressoides (I) |
|
|
Fitzroia, bois d’Alerce |
||||||||||||||||||||
|
Pilgerodendron uviferum (I) |
|
|
CYATHEACEAE |
||||||||||||||||||||
|
|
Widdringtonia whytei (II) |
|
Cèdre du Mulanje |
||||||||||||||||||||
CYATHEACEAE |
|
|
|
Dicksones |
||||||||||||||||||||
|
|
Cyathea spp. (II) #4 |
|
Dicksones |
||||||||||||||||||||
CYCADACEAE |
|
|
|
Cycadacées (cycadales) |
||||||||||||||||||||
|
|
CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 |
|
Cycadales |
||||||||||||||||||||
|
Cycas beddomei (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
DICKSONIACEAE |
|
|
|
Dicksones |
||||||||||||||||||||
|
|
Cibotium barometz (II) #4 |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4 |
|
Dicksones |
||||||||||||||||||||
DIDIEREACEAE |
|
|
|
Didiéréacées |
||||||||||||||||||||
|
|
DIDIEREACEAE spp. (II) #4 |
|
Didiéréacées |
||||||||||||||||||||
DIOSCOREACEAE |
|
|
|
Dioscorées (ignames) |
||||||||||||||||||||
|
|
Dioscorea deltoidea (II) #4 |
|
Igname pied d’éléphant |
||||||||||||||||||||
DROSERACEAE |
|
|
|
Droséracées (rossolis) |
||||||||||||||||||||
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|
Dionaea muscipula (II) #4 |
|
Dionée attrape-mouches ou gobe-mouches |
||||||||||||||||||||
EBENACEAE |
|
|
|
Ébènes |
||||||||||||||||||||
|
|
Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #5 |
|
Ébénacées, plaqueminiers |
||||||||||||||||||||
EUPHORBIACEAE |
|
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|
Euphorbes |
||||||||||||||||||||
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|
Euphorbia spp. (II) #4 (seulement les espèces succulentes, sauf:
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|
Euphorbes |
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|
Euphorbia ambovombensis (I) |
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|
Euphorbia capsaintemariensis (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Euphorbia cremersii (I) (y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) |
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|
|
||||||||||||||||||||
|
Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris ssp. tuberifera) |
|
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|
||||||||||||||||||||
|
Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Euphorbia francoisii (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Euphorbia handiensis (II) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Euphorbia lambii (II) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) |
|
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||||||||||||||||||||
|
Euphorbia parvicyathophora (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Euphorbia quartziticola (I) |
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||||||||||||||||||||
|
Euphorbia stygiana (II) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Euphorbia tulearensis (I) |
|
|
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||||||||||||||||||||
FAGACEAE |
|
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|
Hêtres, chênes |
||||||||||||||||||||
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|
Quercus mongolica (III Fédération de Russie) #5 |
Chêne de Mongolie |
||||||||||||||||||||
FOUQUIERIACEAE |
|
|
|
Fouquerias |
||||||||||||||||||||
|
|
Fouquieria columnaris (II) #4 |
|
Arbre Boojum |
||||||||||||||||||||
|
Fouquieria fasciculata (I) |
|
|
Fouquieria fasciculata |
||||||||||||||||||||
|
Fouquieria purpusii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
GERANIACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Monsonia herrei (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Monsonia multifida (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Monsonia patersonii (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Pelargonium crassicaule (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
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|
|
Pelargonium triste (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
GNETACEAE |
|
|
|
Gnétum |
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|
|
Gnetum montanum (III Népal) #1 |
|
||||||||||||||||||||
JUGLANDACEAE |
|
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|
Juglandacées (noyers) |
||||||||||||||||||||
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|
Oreomunnea pterocarpa (II) #4 |
|
|
||||||||||||||||||||
LAURACEAE |
|
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|
||||||||||||||||||||
|
|
Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12 |
|
Bois de rose |
||||||||||||||||||||
LEGUMINOSAE (FABACEAE) |
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|
|
Légumineuses, fabacées |
||||||||||||||||||||
|
|
Afzelia spp. (II) (populations africaines) #17 |
|
Doussié, afzelia |
||||||||||||||||||||
|
|
Dalbergia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #15 |
|
Palissandres |
||||||||||||||||||||
|
Dalbergia nigra (I) |
|
|
Palissandre de Rio |
||||||||||||||||||||
|
|
Dipteryx spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024) |
Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua) (jusqu’au 24 novembre 2024) |
Cumaru |
||||||||||||||||||||
|
|
Guibourtia demeusei (II) #15 |
|
Bubinga, essingang |
||||||||||||||||||||
|
|
Guibourtia pellegriniana (II) #15 |
|
Bubinga, Kevazingo |
||||||||||||||||||||
|
|
Guibourtia tessmannii (II) #15 |
|
Bubinga, Kevazingo |
||||||||||||||||||||
|
|
Paubrasilia echinata (II) #10 |
|
Pernambouc, bois-brésil ou pau-brasil |
||||||||||||||||||||
|
|
Pericopsis elata (II) #17 |
|
Afrormosia, assamela |
||||||||||||||||||||
|
|
Platymiscium parviflorum (II) #4 |
|
Quira |
||||||||||||||||||||
|
|
Pterocarpus santalinus (II) #7 |
|
Santal rouge |
||||||||||||||||||||
|
|
Pterocarpus spp. (II) (populations africaines) #17 |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Senna meridionalis (II) |
|
Taraby |
||||||||||||||||||||
LILIACEAE |
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|
|
Liliacées |
||||||||||||||||||||
|
|
Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite dans les annexes) #4 |
|
Aloès |
||||||||||||||||||||
|
Aloe albida (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe albiflora (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe alfredii (I) |
|
|
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||||||||||||||||||||
|
Aloe bakeri (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe bellatula (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe calcairophila (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe delphinensis (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe descoingsii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe fragilis (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe helenae (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe parallelifolia (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe parvula (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe pillansii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe polyphylla (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe rauhii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe suzannae (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe versicolor (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Aloe vossii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
MAGNOLIACEAE |
|
|
|
Magnolias |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1 |
|
||||||||||||||||||||
MALVACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Adansonia grandidieri (II) #16 |
|
Baobab de Grandidier |
||||||||||||||||||||
MELIACEAE |
|
|
|
Acajous, cèdres |
||||||||||||||||||||
|
|
Cedrela spp. (II) #6 (populations de la région néotropicale) |
|
Cèdre du Mexique |
||||||||||||||||||||
|
|
Khaya spp. (II) (populations africaines) #17 |
|
Acajou d’Afrique |
||||||||||||||||||||
|
|
Swietenia humilis (II) #4 |
|
Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco |
||||||||||||||||||||
|
|
Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6 |
|
Acajou à grandes feuilles |
||||||||||||||||||||
|
|
Swietenia mahagoni (II) #5 |
|
Acajou de Cuba, acajou des Antilles |
||||||||||||||||||||
NEPENTHACEAE |
|
|
|
Népenthès (Ancien Monde) |
||||||||||||||||||||
|
|
Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 |
|
Népenthès |
||||||||||||||||||||
|
Nepenthes khasiana (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Nepenthes rajah (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
OLEACEAE |
|
|
|
Olives, frênes |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Fraxinus mandshurica (III Fédération de Russie) #5 |
Frêne de Mandchourie |
||||||||||||||||||||
ORCHIDACEAE |
|
|
|
Orchidées |
||||||||||||||||||||
|
|
ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) (9) #4 |
|
Orchidées |
||||||||||||||||||||
|
Pour toutes les espèces suivantes d’orchidées inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus ne sont pas soumises au présent règlement si:
|
|
|
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||||||||||||||||||||
|
Aerangis ellisii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Cattleya jongheana (I) |
|
|
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||||||||||||||||||||
|
Cattleya lobata (I) |
|
|
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||||||||||||||||||||
|
Cephalanthera cucullata (II) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Cypripedium calceolus (II) |
|
|
Sabot-de-Vénus, pantoufle de Notre-Dame |
||||||||||||||||||||
|
Dendrobium cruentum (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Goodyera macrophylla (II) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Liparis loeselii (II) |
|
|
Liparis de Loesel |
||||||||||||||||||||
|
Mexipedium xerophyticum (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Ophrys argolica (II) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Ophrys lunulata (II) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Orchis scopulorum (II) |
|
|
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||||||||||||||||||||
|
Paphiopedilum spp. (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Peristeria elata (I) |
|
|
Orchidée du Saint-Esprit |
||||||||||||||||||||
|
Phragmipedium spp. (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Renanthera imschootiana (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Spiranthes aestivalis (II) |
|
|
Spiranthe d’été |
||||||||||||||||||||
OROBANCHACEAE |
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|
Orobanchacées |
||||||||||||||||||||
|
|
Cistanche deserticola (II) #4 |
|
Cistanche du désert |
||||||||||||||||||||
PALMAE (ARECACEAE) |
|
|
|
Palmiers |
||||||||||||||||||||
|
|
Beccariophoenix madagascariensis (II) #4 |
|
Palmier de Manarano |
||||||||||||||||||||
|
|
Dypsis decaryi (II) #4 |
|
Palmier triangle |
||||||||||||||||||||
|
Dypsis decipiens (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Lemurophoenix halleuxii (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13 |
Coco de Mer |
||||||||||||||||||||
|
|
Marojejya darianii (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Ravenea louvelii (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Ravenea rivularis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Satranala decussilvae (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Voanioala gerardii (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
PAPAVERACEAE |
|
|
|
Papavéracées |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Meconopsis regia (III Népal) #1 |
Coquelicot de l’Himalaya |
||||||||||||||||||||
PASSIFLORACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Adenia firingalavensis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Adenia olaboensis (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Adenia spinosa (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
|
|
Adenia subsessilifolia (II) |
|
|
||||||||||||||||||||
PEDALIACEAE |
|
|
|
Famille des pédaliacées |
||||||||||||||||||||
|
|
Uncarina grandidieri (II) |
|
Anakoraky |
||||||||||||||||||||
|
|
Uncarina stellulifera (II) |
|
Anakoraky |
||||||||||||||||||||
PINACEAE |
|
|
|
Famille des pins |
||||||||||||||||||||
|
Abies guatemalensis (I) |
|
|
Sapin du Guatemala |
||||||||||||||||||||
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|
Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5 |
Pin de Corée, pin blanc de Corée |
||||||||||||||||||||
PODOCARPACEAE |
|
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|
Podocarpes |
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|
|
|
Podocarpus neriifolius (III Népal) #1 |
Podocarpe à feuilles de laurier rose |
||||||||||||||||||||
|
Podocarpus parlatorei (I) |
|
|
Podocarpus parlatorei |
||||||||||||||||||||
PORTULACACEAE |
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|
Pourpiers |
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|
Anacampseros spp. (II) #4 |
|
Anacampseros |
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|
Avonia spp. (II) #4 |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Lewisia serrata (II) #4 |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
|
Portulacaria pygmaea (III Afrique du Sud) |
|
||||||||||||||||||||
PRIMULACEAE |
|
|
|
Primulacées |
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|
Cyclamen spp. (II) (11) #4 |
|
Cyclamens |
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RANUNCULACEAE |
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|
Renoncules |
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|
Adonis vernalis (II) #2 |
|
Adonide du printemps |
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|
|
Hydrastis canadensis (II) #8 |
|
Hydraste du Canada |
||||||||||||||||||||
ROSACEAE |
|
|
|
Rosacées |
||||||||||||||||||||
|
|
Prunus africana (II) #4 |
|
Prunier d’Afrique, pygeum |
||||||||||||||||||||
RUBIACEAE |
|
|
|
Ayuque |
||||||||||||||||||||
|
Balmea stormiae (I) |
|
|
Ayuque |
||||||||||||||||||||
SANTALACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya,du Rwanda, de l’Ouganda et de la République unie de Tanzanie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes) #2 |
|
Santal est-africain |
||||||||||||||||||||
SARRACENIACEAE |
|
|
|
Sarracéniacées |
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|
|
Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 |
|
Sarracènes ou sarracénies |
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|
Sarracenia oreophila (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
Sarracenia rubra ssp. jonesii (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
SCROPHULARIACEAE |
|
|
|
Scrofulaires |
||||||||||||||||||||
|
|
Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2 |
|
Scrofulaire |
||||||||||||||||||||
STANGERIACEAE |
|
|
|
Cycadales (stangériacées) |
||||||||||||||||||||
|
|
Bowenia spp. (II) #4 |
|
Cycadales |
||||||||||||||||||||
|
Stangeria eriopus (I) |
|
|
Cycas |
||||||||||||||||||||
TAXACEAE |
|
|
|
Ifs |
||||||||||||||||||||
|
|
Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 |
|
If de Chine |
||||||||||||||||||||
|
|
Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) (12) #2 |
|
If du Japon |
||||||||||||||||||||
|
|
Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 |
|
If du Tibet |
||||||||||||||||||||
|
|
Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 |
|
If de Sumatra |
||||||||||||||||||||
|
|
Taxus wallichiana (II) #2 |
|
If de l’Himalaya |
||||||||||||||||||||
THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE) |
|
|
|
Thyméléacées (aquilariacées) |
||||||||||||||||||||
|
|
Aquilaria spp. (II) #14 |
|
Bois d’aigle |
||||||||||||||||||||
|
|
Gonystylus spp. (II) #4 |
|
Ramin |
||||||||||||||||||||
|
|
Gyrinops spp. (II) #14 |
|
Gyrinops |
||||||||||||||||||||
TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) |
|
|
|
Tetracentracées |
||||||||||||||||||||
|
|
|
Tetracentron sinense (III Népal) #1 |
Tétracentron |
||||||||||||||||||||
VALERIANACEAE |
|
|
|
Valérianacées |
||||||||||||||||||||
|
|
Nardostachys grandiflora (II) #2 |
|
|
||||||||||||||||||||
VITACEAE |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Cyphostemma elephantopus (II) |
|
Lazampasika |
||||||||||||||||||||
|
|
Cyphostemma laza (II) |
|
Laza |
||||||||||||||||||||
|
|
Cyphostemma montagnacii (II) |
|
THYMELAEACEAE |
||||||||||||||||||||
WELWITSCHIACEAE |
|
|
|
Welwitschias |
||||||||||||||||||||
|
|
Welwitschia mirabilis (II) #4 |
|
Welwitschia |
||||||||||||||||||||
ZAMIACEAE |
|
|
|
Cycadales |
||||||||||||||||||||
|
|
ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 |
|
Cycadales |
||||||||||||||||||||
|
Ceratozamia spp. (I) |
|
|
Cycadales |
||||||||||||||||||||
|
Encephalartos spp. (I) |
|
|
Arbres à pain |
||||||||||||||||||||
|
Microcycas calocoma (I) |
|
|
Microcycas |
||||||||||||||||||||
|
Zamia restrepoi (I) |
|
|
|
||||||||||||||||||||
ZINGIBERACEAE |
|
|
|
Zingibéracées |
||||||||||||||||||||
|
|
Hedychium philippinense (II) #4 |
|
|
||||||||||||||||||||
|
|
Siphonochilus aethiopicus (II) (populations du Mozambique, d’Afrique du Sud, de l’Eswatini et du Zimbabwe) |
|
Gingembre sauvage |
||||||||||||||||||||
ZYGOPHYLLACEAE |
|
|
|
Lignum-vitae |
||||||||||||||||||||
|
|
Bulnesia sarmientoi (II) #11 |
|
Bulnésia, Palo santo |
||||||||||||||||||||
|
|
Guaiacum spp. (II) #2 |
|
Lignum-vitae, gaïac |
|
Annexe D |
Noms communs |
FAUNE |
||
CHORDATA (CHORDÉS) |
||
MAMMALIA |
|
Mammifères |
CARNIVORA |
|
|
Canidae |
|
Chiens, renards, loups |
|
Vulpes vulpes griffithi (III Inde) § 1 |
Renard commun sous-espèce pusilla |
|
Vulpes vulpes montana (III Inde) § 1 |
Renard commun sous-espèce pusilla |
|
Vulpes vulpes pusilla (III Inde) § 1 |
Renard commun sous-espèce pusilla |
Mustelidae |
|
Blaireaux, martres, belettes, etc. |
|
Mustela altaica (III Inde) § 1 |
Belette de montagne, belette alpine |
|
Mustela erminea ferghanae (III Inde) § 1 |
Hermine |
|
Mustela kathiah (III Inde) § 1 |
Belette à ventre jaune |
|
Mustela sibirica (III Inde) § 1 |
Belette de Sibérie |
AVES |
|
Oiseaux |
ANSERIFORMES |
|
|
Anatidae |
|
Canards, oies, cygnes |
|
Anas melleri |
Canard de Meller |
|
|
|
|
|
|
REPTILIA |
|
Reptiles |
SAURIA |
|
|
Agamidae |
|
|
|
Otocryptis wiegmanni |
|
Cordylidae |
|
Lézards fouette-queue |
|
Platysaurus imperator |
Lézard impérial plat |
Gekkonidae |
|
Geckos |
|
Rhacodactylus auriculatus |
Gecko géant cornu |
|
Rhacodactylus ciliatus |
Gecko géant crêté |
|
Rhacodactylus leachianus |
Gecko géant de Leach |
|
|
|
|
Teratoscincus scincus (y compris Teratoscincus scincus rustamowi, T. s. keyserlingii et T. s. scincus) |
Gecko |
Gerrhosauridae |
|
Gerrhosauridés |
|
Tracheloptychus petersi |
|
|
Zonosaurus karsteni |
Zonosaure de Karstem |
|
Zonosaurus maximus |
|
|
Zonosaurus quadrilineatus |
Zonosaure à quatre bandes |
Scincidae |
|
Scinques |
|
Tribolonotus gracilis |
Lézard casqué grêle |
|
Tribolonotus novaeguineae |
Lézard casqué de Nouvelle-Guinée |
SERPENTES |
|
|
Colubridae |
|
Colubridés |
|
Elaphe carinata § 1 |
Élaphe carénée |
|
Elaphe radiata § 1 |
Élaphe à tête cuivrée |
|
Elaphe taeniura § 1 |
Élaphe à queue rayée |
|
Enhydris bocourti § 1 |
Énhydre de Bocourt |
|
Homalopsis spp. § 1 |
Homalopsides |
|
Langaha nasuta |
Langaha porte-épée |
|
Leioheterodon madagascariensis |
Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar |
|
Ptyas korros § 1 |
Ptyas oriental |
|
|
|
Hydrophiidae |
|
Hydrophides, serpents marins |
|
Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) § 1 |
Lapémide court |
Viperidae |
|
Crotales, vipères |
|
|
|
|
Pseudocerastes spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe B |
|
AMPHIBIA |
|
|
ANURA |
|
Grenouilles et crapauds |
Bufonidae |
|
|
|
Atelopus spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe A |
Atélopes |
Dicroglossidae |
|
Grenouilles |
|
Limnonectes macrodon |
|
Hylidae |
|
|
|
Phyllomedusa sauvagii |
|
Leptodactylidae |
|
Grenouilles néotropicales |
|
Leptodactylus laticeps |
|
Ranidae |
|
Grenouilles |
|
Pelophylax shqipericus |
Grenouille d’Albanie |
CAUDATA |
|
|
Hynobiidae |
|
Salamandres d’Asie |
|
Ranodon sibiricus |
Salamandre d’Asie |
Plethodontidae |
|
Salamandres sans poumons |
|
Bolitoglossa dofleini |
|
Salamandridae |
|
Tritons et salamandres |
|
Cynops ensicauda |
|
ACTINOPTERYGII |
|
Actinoptérygiens |
PERCIFORMES |
|
|
Apogonidae |
|
|
|
Pterapogon kauderni |
Poisson-cardinal de Banggai |
|
|
|
MOLLUSCA (MOLLUSQUES) |
||
GASTROPODA |
|
|
Haliotidae |
|
|
|
Haliotis midae |
Abalone |
FLORE |
||
AGAVACEAE |
|
Agaves |
|
|
|
|
Dasylirion longissimum |
Agave, dacylire à longues feuilles |
ARACEAE |
|
Aracées (arums) |
|
Arisaema dracontium |
Dragon vert |
|
Arisaema erubescens |
|
|
Arisaema galeatum |
|
|
Arisaema nepenthoides |
|
|
Arisaema sikokianum |
|
|
Arisaema thunbergii var. urashima |
|
|
Arisaema tortuosum |
|
|
|
|
|
|
|
BIGNONIACEAE |
|
|
|
Handroanthus spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024) Tabebuia spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024) Roseodendron spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024) |
|
BURSERACEAE |
|
Burséracées |
|
Aucoumea klaineana § 5 Boswellia spp. § 4 |
Okoumé |
COMPOSITAE (ASTERACEAE) |
|
Astéracées (asters, paquerettes, costus...) |
|
Arnica montana § 2 |
Arnica des montages |
|
Othonna clavifolia |
|
|
Othonna clavifolia |
|
ERICACEAE |
|
Éricacées (bruyères, callunes, rhododendrons, azalées…) |
|
Arctostaphylos uva-ursi § 2 |
Petit buis des Alpes, raisin d’ours, busserole |
GENTIANACEAE |
|
Gentianes |
|
Gentiana lutea § 2 |
Gentiane jaune, grande gentiane |
LEGUMINOSAE |
|
Légumineuses, fabacées |
|
Dipteryx spp. § 5 (sauf D. panamensis) (jusqu’au 24 novembre 2024) |
Cumaru |
|
Millettia stuhlmannii § 5 |
Panga-panga |
|
Pterocarpus macrocarpus § 4 |
Padauk, padouk de Birmanie |
LILIACEAE |
|
Liliaceae |
|
Trillium pusillum |
Parisiole naine |
|
Trillium rugelii |
|
|
Trillium sessile |
|
LYCOPODIACEAE |
|
Lycopodiacées (lycopodes, pieds-de-loup) |
|
Lycopodium clavatum § 2 |
Herbe aux massues, lycopode officinal, lycopode en massue |
MELIACEAE |
|
Acajous, cèdres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Entandrophragma cylindricum § 5 |
Sapelli, Sapali, Sapele |
MENYANTHACEAE |
|
Trèfles d’eau |
|
Menyanthes trifoliata § 2 |
Trèfle d’eau |
PARMELIACEAE |
|
Champignons lichénisés |
|
Cetraria islandica § 2 |
Lichen d’Islande |
PASSIFLORACEAE |
|
Roses du désert |
|
Adenia glauca |
Rose du désert |
|
Adenia pechuelli |
Rose du désert |
PEDALIACEAE |
|
Griffe du diable |
|
Harpagophytum spp. § 2 |
Griffe du diable |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
SANTALACEAE |
|
Santalacées, bois de santal |
|
Okoubaka aubrevillei § 2 |
Okoubaka |
SAPOTACEAE |
|
Sapotacées (sapotiers) |
|
Baillonella toxisperma § 5 |
Moabi |
SELAGINELLACEAE |
|
Sélaginelles |
|
Selaginella lepidophylla |
Fausse rose de Jéricho |
(1) Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).
(2) Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).
(3) Dans le seul but d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:
a) |
Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine [pays d’origine: les pays où l’espèce est présente, à savoir l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou] l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne. |
b) |
Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:
|
c) |
S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant: |
d) |
Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii). |
e) |
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. |
(4) Toutes les espèces figurent à l’annexe II de la Convention, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.
(5) Populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):
À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf 11.20 (Rev. CoP18) pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) concernant la manufacture et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe B n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
(6) Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:
|
les fossiles; |
|
le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines; |
|
les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre. |
(7) Le commerce des spécimens dont le code de source est A n’est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.
(8) Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:
Hatiora x graeseri
Schlumbergera x buckleyi
Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
Schlumbergera truncata (cultivars)
Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia“Jusbertii”, Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
Opuntia microdasys (cultivars)
(9) Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement, lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et
a) |
lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou |
b) |
lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. |
Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.
(10) Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).
(11) Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
(12) Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.