Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32022R1104

    Règlement (UE) 2022/1104 de la Commission du 1er juillet 2022 modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    C/2022/4474

    JO L 177 du 4.7.2022, p. 4–74 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2022/1104/oj

    4.7.2022   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 177/4


    RÈGLEMENT (UE) 2022/1104 DE LA COMMISSION

    du 1er juillet 2022

    modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (1), et notamment son article 26, paragraphe 3,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Depuis la dernière révision, publiée en 2017, du catalogue des matières premières pour aliments des animaux prévu par le règlement (UE) no 68/2013 de la Commission (2), les représentants appropriés des secteurs européens de l’alimentation animale ont, après consultation des autres parties concernées, élaboré des modifications dudit catalogue en concertation avec les autorités nationales compétentes et compte tenu de l’expérience pertinente tirée des avis rendus par l’Autorité européenne de sécurité des aliments ainsi que de l’évolution scientifique ou technologique.

    (2)

    Ces modifications portent sur des précisions des dispositions générales, l’inscription de nouveaux procédés de traitement et de matières premières pour aliments des animaux et l’adaptation de mentions existantes. Il convient en particulier d’ajouter des dispositions spécifiques sur la description, les teneurs maximales en impuretés chimiques et les indications concernant les déclarations obligatoires visées à l’article 16, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 767/2009 pour certaines matières premières pour aliments des animaux nouvellement apparues, afin de fournir des informations plus détaillées sur les propriétés des différents produits. Pour encourager la valorisation de certaines matières premières pour aliments des animaux provenant du secteur de la bioéconomie, des biocarburants ou de la filière agroalimentaire, il y a lieu de dénommer lesdites matières premières comme des «coproduits» plutôt que des «sous-produits», terme à connotation dépréciative. Cette reformulation ne devrait cependant pas s’appliquer aux sous-produits animaux relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1069/2009 (3). En outre, il y a lieu de modifier les dispositions de l’annexe du règlement (UE) no 68/2013 relatives aux produits et coproduits obtenus par fermentation pour mieux refléter les différents types de produits de fermentation.

    (3)

    Les modifications apportées au catalogue des matières premières pour aliments des animaux devraient tenir compte des dispositions du règlement d’exécution (UE) 2021/758 de la Commission (4) sur le statut de certains produits, y compris des mesures transitoires que ledit règlement prévoit. Ainsi, le règlement d’exécution (UE) 2021/758 prévoit que les citrates de sodium, les citrates de potassium, le sorbitol, le mannitol et l’hydroxyde de calcium font partie des additifs pour l’alimentation animale qui doivent être retirés du marché conformément à l’article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003 (5), alors qu’ils avaient été par ailleurs inscrits dans le catalogue des matières premières pour aliments des animaux. Pour pallier l’insécurité juridique entourant la classification de ces additifs, le règlement d’exécution (UE) 2021/758 prévoit une période transitoire de mise sur le marché et d’utilisation jusqu’au 30 mai 2028. Cela devrait permettre aux parties intéressées de présenter de nouvelles demandes d’autorisation desdits additifs conformément au règlement (CE) no 1831/2003. Le retrait consécutif de ces produits du catalogue des matières premières pour aliments des animaux devrait donc s’accompagner d’une période transitoire similaire pour leur mise sur le marché et leur utilisation en tant que matières premières pour aliments des animaux.

    (4)

    Par ailleurs, le règlement d’exécution (UE) 2021/758 dispose que les produits xylitol, lactate d’ammonium et acétate d’ammonium, inscrits au catalogue des matières premières pour aliments des animaux, sont des additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003. Il résulte de la classification de ces produits en tant qu’additifs pour l’alimentation animale au titre dudit règlement qu’il convient de prévoir une période transitoire similaire à celle prévue par ce règlement, pour permettre aux parties intéressées de s’adapter au nouveau statut de ces produits et de présenter une demande d’autorisation de ces additifs pour l’alimentation animale conformément aux procédures prévues par le règlement (CE) no 1831/2003.

    (5)

    Les conditions énoncées à l’article 26, paragraphe 4, du règlement (CE) no 767/2009 sont remplies.

    (6)

    Étant donné le nombre très élevé de modifications à apporter au règlement (UE) no 68/2013, il est approprié, par souci de cohérence, de clarté et de simplification, de remplacer l’annexe dudit règlement.

    (7)

    Il y a lieu de réduire les charges administratives qui pèsent sur les exploitants en prévoyant un délai suffisant, qui permettra l’adaptation progressive de l’étiquetage, pour éviter toute perturbation inutile des pratiques commerciales.

    (8)

    Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    L’annexe du règlement (UE) no 68/2013 est remplacée par l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Les matières premières pour aliments des animaux qui ont été étiquetées avant le 24 juillet 2023 conformément au règlement (UE) no 68/2013 dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement peuvent continuer à être mises sur le marché et utilisées jusqu’à l’épuisement des stocks.

    Article 3

    Les citrates de sodium, les citrates de potassium, le sorbitol, le mannitol, l’hydroxyde de calcium, le xylitol, le lactate d’ammonium et l’acétate d’ammonium, classés parmi les additifs pour l’alimentation animale, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés comme matières premières pour aliments des animaux jusqu’au 30 mai 2028 au plus tard.

    Article 4

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 1er juillet 2022.

    Par la Commission

    La présidente

    Ursula VON DER LEYEN


    (1)  JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.

    (2)  Règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (JO L 29 du 30.1.2013, p. 1).

    (3)  Règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 (JO L 300 du 14.11.2009, p. 1).

    (4)  Règlement d’exécution (UE) 2021/758 de la Commission du 7 mai 2021 relatif au statut de certains produits en tant qu’additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et au retrait du marché de certains additifs pour l’alimentation animale (JO L 162 du 10.5.2021, p. 5).

    (5)  Règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29).


    ANNEXE

    CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX

    PARTIE A

    Dispositions générales

    1)

    L’utilisation du présent catalogue par les exploitants du secteur de l’alimentation animale est facultative. Toutefois, la dénomination d’une matière première pour aliments des animaux répertoriée dans la partie C ne peut être utilisée que pour une matière conforme aux exigences de l’entrée concernée.

    2)

    Toute entrée inscrite sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C respecte les restrictions d’utilisation des matières premières pour aliments des animaux conformément à la législation applicable de l’Union. Une attention particulière est accordée au respect des dispositions du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (1) pour les matières premières pour aliments des animaux qui sont des organismes génétiquement modifiés, qui sont produites à partir de tels organismes ou qui résultent d’un procédé de fermentation qui fait intervenir des micro-organismes génétiquement modifiés. Les matières premières pour aliments des animaux qui consistent en sous-produits animaux ou qui contiennent de tels sous-produits satisfont aux exigences du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil (2) et du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (3) et leur utilisation peut faire l’objet de restrictions en vertu du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil (4). Les exploitants du secteur de l’alimentation animale faisant usage d’une matière première pour aliments des animaux inscrite dans le catalogue veillent à la conformité de ladite matière à l’article 4 du règlement (CE) no 767/2009.

    3)

    On entend, par “anciennes denrées alimentaires”, les denrées alimentaires autres que les déchets de cuisine et de table fabriquées à des fins de consommation humaine dans le plein respect de la législation de l’Union applicable aux denrées alimentaires mais qui ne sont plus destinées à la consommation humaine pour des raisons pratiques ou logistiques ou en raison de défauts de fabrication, d’emballage ou autres et dont l’utilisation en tant qu’aliments pour animaux n’entraîne aucun risque sanitaire. La fixation de teneurs maximales visée à l’annexe I, point 1, du règlement (CE) no 767/2009 n’est pas applicable aux anciennes denrées alimentaires ni aux déchets de cuisine et de table. Elle est toutefois applicable lorsque ces denrées ou déchets sont ensuite transformés en aliments pour animaux.

    4)

    Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil (5), les matières premières pour aliments des animaux sont exemptes d’impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation et d’auxiliaires technologiques, à moins qu’il ne soit fixé une teneur maximale particulière dans le catalogue. Les substances dont l’utilisation dans des aliments pour animaux est interdite ne peuvent être présentes dans ces matières, et aucune teneur maximale ne peut être fixée pour de telles substances. La transparence commande que les matières premières pour aliments des animaux contenant des résidus tolérés soient accompagnées, dans le contexte de transactions commerciales habituelles, d’informations pertinentes fournies par les exploitants du secteur de l’alimentation animale.

    5)

    Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) no 183/2005, en application du principe ALARA (6) et sans préjudice de l’application du règlement (CE) no 183/2005, de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil (7), du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (8) et du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (9), il est approprié de préciser, dans le catalogue, les teneurs maximales des matières premières pour aliments des animaux en impuretés chimiques résultant du procédé de fabrication ou d’auxiliaires technologiques présentes à raison de 0,1 % ou plus. Des teneurs maximales peuvent également être fixées dans le catalogue pour les impuretés chimiques ou auxiliaires technologiques présents à raison de moins de 0,1 % si cela est jugé opportun pour les bonnes pratiques de commerce. Sauf spécification contraire dans la partie B ou C de la présente annexe, les teneurs maximales sont exprimées sur une base massique (10).

    Les teneurs maximales spécifiques pour les impuretés chimiques et les auxiliaires technologiques sont fixées dans la description du procédé figurant dans la partie B, dans la description de la matière première pour aliments des animaux figurant dans la partie C ou à la fin d’une catégorie figurant dans la partie C. Sauf lorsqu’une teneur maximale spécifique est fixée dans la partie C, toute teneur maximale fixée dans la partie B pour un procédé particulier est applicable à toute matière première des aliments pour animaux répertoriée dans la partie C, dans la mesure où, dans la description de ladite matière, il est fait référence audit procédé et où le procédé en question répond à la description qui en est donnée dans la partie B.

    6)

    Les matières premières pour aliments des animaux non répertoriée dans la partie C, chapitre 12, fabriquées par fermentation ou dans lesquelles la présence de micro-organismes est naturelle et qui contiennent des micro-organismes vivants peuvent être mises sur le marché pour autant que l’utilisation prévue des matières premières pour aliments des animaux et aliments composés pour animaux contenant lesdites matières premières

    a)

    n’est pas la multiplication des micro-organismes; et

    b)

    n’est pas liée à une fonction exercée par un ou plusieurs micro-organismes conformément à l’annexe I du règlement (CE) no 1831/2003.

    La présence de micro-organismes ainsi que toute fonction qui en résulte ne peuvent faire l’objet d’une allégation figurant sur les matières premières pour aliments des animaux ou les aliments composés pour animaux contenant lesdites matières.

    7)

    La pureté botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %. Les impuretés botaniques telles que les résidus d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication antérieur ne peuvent toutefois excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux. Toute teneur particulière dérogeant à ces règles générales est fixée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.

    8)

    La dénomination commune ou le qualificatif commun d’un ou de plusieurs des procédés énumérés dans la dernière colonne du glossaire des procédés figurant dans la partie B doivent être intégrés (11), le cas échéant, à la dénomination de la matière première pour aliments des animaux énoncée dans la partie C afin de préciser que ladite matière a subi le ou les procédés indiqués, à l’exception des procédés déjà prévus par la description de la matière première pour aliments des animaux figurant dans la partie C. Les matières premières pour aliments des animaux dont la dénomination est formée par la combinaison d’une dénomination figurant dans la partie C et d’une dénomination commune ou d’un qualificatif commun d’un ou de plusieurs procédés énumérés dans la partie B sont réputées inscrites dans le catalogue, l’étiquetage devant comporter les déclarations obligatoires applicables à la matière première des aliments pour animaux concernée, telles qu’elles figurent dans les dernières colonnes des parties B et C, le cas échéant. Lorsqu’une méthode spécifique utilisée pour le procédé en question est définie dans la dernière colonne de la partie B, cette méthode est précisée dans la dénomination de la matière première pour aliments des animaux. Si la combinaison de la dénomination de la matière première pour aliments des animaux et du qualificatif de procédé figure dans la partie C, seules les déclarations des dernières colonnes de la partie C sont applicables. La dénomination de la matière première pour aliments des animaux visée à l’article 24, paragraphe 1 bis, du règlement (CE) no 767/2009 est celle figurant dans la partie C assortie de la dénomination commune du le qualificatif commun d’un ou de plusieurs procédés énumérés dans la partie B, le cas échéant.

    9)

    Si le procédé de fabrication d’une matière première pour aliments des animaux diffère de la description du procédé concerné figurant dans le glossaire des procédés de la partie B, le procédé de fabrication est détaillé dans la description de ladite matière.

    10)

    Pour une série de matières premières pour aliments des animaux, des synonymes peuvent être utilisés. Ces synonymes figurent entre crochets dans la colonne “dénomination” de l’inscription relative à la matière première pour aliments des animaux concernée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.

    11)

    Dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C et à l’exception des sous-produits animaux, le terme “produit” ou “coproduit” est utilisé au lieu du terme “sous-produit” afin de refléter la situation du marché et la formulation habituellement utilisée en pratique par les exploitants du secteur de l’alimentation animale pour mettre en avant la valeur commerciale desdites matières.

    12)

    La désignation botanique d’un végétal figure uniquement dans la description de la première inscription de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C relative audit végétal.

    13)

    L’obligation de mentionner sur l’étiquette les constituants analytiques d’une matière première particulière pour aliments des animaux mentionnée dans le catalogue découle de la nécessité de signaler soit la présence d’un constituant spécifique en teneurs élevées dans un produit donné, soit la modification des caractéristiques nutritionnelles du produit entraînée par le procédé de fabrication.

    14)

    L’article 15, point g), du règlement (CE) no 767/2009 en liaison avec l’annexe I, point 6, dudit règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne la teneur en eau. L’article 16, paragraphe 1, point b), du même règlement, en liaison avec l’annexe V du règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne les autres constituants analytiques. En outre, l’annexe I, point 5, du règlement (CE) no 767/2009 exige la déclaration de la teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique lorsque celle-ci dépasse 2,2 % de manière générale, ou, pour certaines matières premières des aliments pour animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section correspondante de l’annexe V dudit règlement. Certaines entrées inscrites dans la liste des matières premières des aliments pour animaux de la partie C dérogent toutefois à ces règles selon les modalités suivantes:

    a)

    les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) no 767/2009;

    b)

    si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée conformément à la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) no 767/2009, la mention desdits constituants sur l’étiquette n’est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, si aucune teneur n’est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu’elle excède 2,2 %;

    c)

    lorsqu’une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne “déclarations obligatoires” de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s’appliquent au lieu de celles qui sont fixées à l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n’est toutefois pas obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsqu’aucune teneur en eau particulière n’est fixée dans ladite colonne, l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s’applique.

    15)

    L’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui allègue qu’une matière première pour aliments des animaux présente davantage de propriétés que celles qui sont précisées dans la colonne “description” de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ou qui fait référence à un procédé énuméré dans la partie B pouvant être assimilé à une allégation (la protection contre la dégradation ruminale, par exemple) se conforme à l’article 13 du règlement (CE) no 767/2009. De plus, les matières premières pour aliments des animaux peuvent atteindre un objectif nutritionnel particulier conformément aux articles 9 et 10 du règlement (CE) no 767/2009.

    16)

    Lorsqu’une matière première pour aliments des animaux, répertoriée dans la partie C, pour laquelle une note exige que la dénomination soit complétée par l’espèce, se compose de plusieurs espèces, elle ne peut être considérée comme une matière première pour aliments des animaux que si les végétaux ou animaux dont elle est issue, en tout ou en partie, présentent les mêmes caractéristiques et la même origine.

    PARTIE B

    Glossaire des procédés

     

    Procédé

    Définition

    Dénomination commune/Qualificatif commun

    1

    Turboséparation

    Séparation de particules au moyen d’un flux d’air

    Turboséparé

    2

    Aspiration

    Procédé permettant, au moyen d’un flux d’air, d’éliminer de céréales en vrac en cours de transfert les poussières, particules fines et autres particules de fines de grains en suspension

    Aspiré

    3

    Blanchiment

    Procédé consistant en un traitement thermique d’une substance organique, à l’eau bouillante ou en autoclave, afin de dénaturer les enzymes naturels, d’assouplir les tissus et d’éliminer les arômes bruts, suivi d’une immersion dans l’eau froide pour arrêter le processus de cuisson

    Blanchi

    4

    Décoloration

    Élimination de la couleur naturelle par des procédés chimiques ou physiques ou par l’utilisation de terre décolorante

    Décoloré

    5

    Réfrigération

    Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation

    Réfrigéré

    6

    Hachage

    Réduction de la taille des particules au moyen d’une ou de plusieurs lames

    Haché

    7

    Nettoyage

    Élimination d’objets (corps étrangers, des pierres, par exemple) ou de parties végétatives du végétal, comme des particules de paille non attachées, des téguments ou des mauvaises herbes

    Nettoyé/Trié

    8

    Concentration  (12)

    Élimination de l’eau et/ou d’autres constituants (13)

    Concentré

    9

    Condensation

    Passage d’une substance de l’état gazeux à l’état liquide

    Condensé

    10

    Cuisson

    Application de chaleur destinée à modifier les propriétés physico-chimiques de matières premières pour aliments des animaux

    Cuit

    11

    Concassage/Trituration

    Réduction de la taille de particules à l’aide d’un concasseur

    Concassé, trituré

    12

    Cristallisation

    Purification par formation de cristaux solides à partir d’une solution liquide. Les impuretés du liquide ne sont généralement pas incorporées dans la structure cristalline.

    Cristallisé

    13

    Décorticage  (14)

    Élimination totale ou partielle des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc.

    Décortiqué, partiellement décortiqué

    14

    Dépelliculage/Écossage/Mondage/Écalage

    Élimination des enveloppes de fèves, de grains et de graines, généralement par des procédés physiques

    Dépelliculé, écossé, mondé ou écalé (15)

    15

    Dépectinisation

    Extraction des pectines d’une matière première pour aliments des animaux

    Dépectinisé

    16

    Dessiccation

    Procédé d’extraction de l’humidité

    Desséché ou déshydraté

    17

    Débourbage

    Procédé permettant d’éliminer les souillures de la surface d’un produit

    Débourbé

    18

    Dessucrage

    Extraction totale ou partielle des monosaccharides ou disaccharides de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques

    Dessucré, partiellement dessucré

    19

    Détoxification

    Procédé visant à détruire des contaminants toxiques ou à en réduire la teneur dans un produit

    Détoxifié

    20

    Distillation

    Fractionnement de liquides portés à ébullition, la vapeur condensée étant recueillie dans un récipient distinct

    Distillé

    21

    Séchage

    Déshydratation artificielle ou naturelle

    Séché naturellement ou séché artificiellement, selon le cas

    22

    Ensilage

    Procédé consistant à contrôler la détérioration naturelle des matières premières pour aliments des animaux par une acidification en condition anaérobie due à la fermentation naturelle, avec ou sans adjonction d’additifs d’ensilage

    Ensilé

    23

    Évaporation

    Réduction de la teneur en eau

    Évaporé

    24

    Expansion

    Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit provoque l’éclatement de celui-ci

    Expansé ou soufflé

    25

    Dégraissage/Déshuilage par pressage

    Élimination d’huile/de matières grasses par pressage

    Tourteau de pression et huile/matières grasses

    26

    Extraction

    Extraction des constituants solubles d’une matière première brute par séparation totale ou partielle, avec de l’eau ou un autre solvant, les matières obtenues en phases liquide et solide étant un extrait (16) et un ou plusieurs coproduits d’extraction (17)

    Extrait/huile/sucre ou coproduit d’extraction/tourteau/mélasse, selon le cas

    27

    Extrusion

    Procédé thermique au cours duquel l’eau contenue dans le produit est évaporée rapidement, ce qui décompose celui-ci, suivi d’une mise en forme spécifique du produit par passage à travers une filière définie

    Extrudé

    28

    Fermentation

    Procédé par lequel des micro-organismes (bactéries, champignons, levures, etc.) sont produits ou utilisés sur des matières premières afin de modifier la composition chimique ou les propriétés chimiques de ces matières

    Fermenté

    29

    Filtration

    Procédé de passage d’un liquide à travers un milieu poreux ou un filtre à membrane afin d’en éliminer les particules solides, le résultat étant une matière première pour aliments des animaux filtrée et un résidu de filtration2

    Filtré

    30

    Floconnage

    Laminage d’une matière première humide traitée thermiquement pour la réduire en morceaux minces

    Flocons

    31

    Mouture sèche

    Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des constituants du grain (notamment la farine, le son et le remoulage)

    Farine, son, farine basse (18), remoulage, selon le cas

    32

    Frigélisation

    Refroidissement d’huiles permettant d’en séparer les parties plus saturées des parties plus insaturées. Les parties plus saturées de l’huile figent par refroidissement tandis que les parties plus insaturées sont liquides et peuvent, par exemple, être décantées. Le produit frigélisé est l’huile figée.

    Frigélisé

    33

    Fragmentation

    Procédé permettant de séparer une matière première pour aliments des animaux en fragments

    Fragmenté

    34

    Friture

    Procédé de cuisson de matières premières pour aliments des animaux dans de l’huile ou des matières grasses

    Frit

    35

    Gélification

    Procédé permettant la formation d’un gel, une matière première solide analogue à de la gelée, dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité peut être modifiée par adjonction d’agents de gélification

    Gélifié

    36

    Granulation

    Traitement de matières premières pour aliments des animaux permettant d’obtenir une taille de particules et une consistance précises

    Granulé

    37

    Broyage/Mouture

    Réduction de la taille des particules de matières premières solides pour aliments des animaux, par voie sèche ou humide

    Broyé ou moulu

    38

    Chauffage

    Procédés thermiques réalisés dans des conditions particulières telles que la pression et l’humidité

    Chauffé/Traité thermiquement

    39

    Hydrogénation

    Procédé catalytique ayant pour objet la saturation des doubles liaisons d’huiles, de matières grasses ou d’acides gras, pratiqué à température élevée sous pression d’hydrogène et destiné à obtenir des triglycérides ou acides gras partiellement ou totalement saturés, ou des polyols par la réduction des groupes carbonyles des hydrates de carbone en groupes hydroxyles

    Hydrogéné, partiellement hydrogéné

    40

    Hydrolyse

    Réduction de la taille moléculaire par traitement approprié avec de l’eau sous l’action de la chaleur ou de la pression, d’enzymes ou d’un acide/d’une base. Pour les matières premières hydrolysées pour aliments des animaux relevant du règlement (CE) no 1069/2009, la définition qui y figure s’applique.

    Hydrolysé

    41

    Liquéfaction

    Passage d’une substance de l’état solide ou gazeux à l’état liquide

    Liquéfié

    42

    Macération

    Procédé consistant à placer dans un liquide soit la matière première pour aliments des animaux, soit une matière première brute préalable à la matière première pour aliments des animaux, pour en extraire les composés solubles à l’aide de méthodes mécaniques qui entraînent une réduction de la taille de ladite matière première2

    Macéré

    43

    Maltage

    Déclenchement de la germination d’une céréale afin d’activer des enzymes naturels capables de décomposer l’amidon en hydrates de carbone fermentescibles et les protéines en acides aminés et en peptides

    Malté

    44

    Fusion

    Passage d’une substance de l’état solide à l’état liquide par application de chaleur

    Fondu

    45

    Micronisation

    Procédé permettant de réduire à l’échelle micrométrique le diamètre moyen des particules constituant une matière première solide

    Micronisé

    46

    Étuvage

    Procédé comprenant un trempage dans de l’eau et un traitement thermique permettant la gélatinisation complète de l’amidon, suivis par un séchage

    Étuvé

    47

    Pasteurisation

    Chauffage à une température critique pendant une durée spécifiée afin d’éliminer les micro-organismes nocifs, suivi par un refroidissement rapide

    Pasteurisé

    48

    Épluchage

    Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes

    Pelé/Épluché

    49

    Agglomération

    Mise en forme par compression à travers une matrice

    Aggloméré

    50

    Usinage (du riz)

    Élimination partielle ou presque totale du son et des embryons du riz décortiqué

    Usiné

    51

    Prégélatinisation

    Modification de l’amidon en vue d’accroître significativement sa capacité de gonflement dans l’eau froide

    Prégélatinisé (19)

    52

    Pressage  (20)

    Séparation totale ou partielle des phases liquide et solide par des forces mécaniques

    Pressé

    53

    Raffinage

    Élimination complète ou partielle des impuretés ou des composants indésirables par des traitements chimiques ou physiques

    Raffiné, partiellement raffiné

    54

    Torréfaction

    Chauffage de matières premières pour aliments des animaux à l’état sec afin d’en améliorer la digestibilité, d’en intensifier la couleur et/ou de réduire les facteurs antinutritionnels naturels

    Torréfié

    55

    Aplatissage, laminage

    Réduction de la taille de particules par passage de la matière première (des grains, par exemple) entre des paires de rouleaux

    Aplati, laminé

    56

    Protection contre la dégradation ruminale

    Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) et/ou par l’action de lignosulfonates, d’hydroxyde de sodium ou d’acides organiques (tels que l’acide propionique ou l’acide tannique), par exemple, à protéger les nutriments de la dégradation dans le rumen

    Les matières premières pour aliments des animaux ne doivent pas être protégées contre la dégradation ruminale par l’action du formaldéhyde.

    Protégé contre la dégradation ruminale par l’action de [insérer la mention applicable]

    57

    Tamisage/Criblage

    Séparation de particules de différentes tailles par remuage ou versage de matières premières pour aliments des animaux à travers un ou plusieurs cribles

    Tamisé, criblé

    58

    Écumage/Écrémage

    Séparation de la couche flottant à la surface d’un liquide (matière grasse du lait, par exemple) par procédés mécaniques

    Écumé/Écrémé

    59

    Tranchage

    Découpe de matières premières pour aliments des animaux en lamelles plates

    Tranché

    60

    Trempage/Mouillage

    Humidification et amollissement de matières premières pour aliments des animaux, généralement des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de contribuer à l’élimination du tégument et de faciliter l’absorption d’eau afin d’activer le processus de germination ou de réduire la teneur en facteurs antinutritionnels naturels

    Trempé, humidifié

    61

    Séchage par atomisation

    Réduction de la teneur en eau d’un liquide par pulvérisation ou nébulisation de la matière première pour aliments des animaux afin d’en accroître le rapport surface/masse, et passage à travers un courant d’air chaud

    Séché [par atomisation], poudre

    62

    Autoclavage

    Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous pression, permettant d’accroître la digestibilité

    Autoclavé

    63

    Toastage

    Chauffage à la chaleur sèche, généralement appliqué aux graines oléagineuses, notamment pour réduire ou éliminer les facteurs antinutritionnels naturels

    Toasté

    64

    Ultrafiltration

    Filtration de liquides à travers une fine membrane perméable aux molécules de faible taille seulement

    Filtré par ultrafiltration

    65

    Dégermage

    Procédé consistant en l’élimination complète ou partielle du germe d’une graine de céréale concassée

    Dégermé

    66

    Infranisation

    Procédé thermique utilisant la chaleur par rayonnement infrarouge pour cuire et torréfier des céréales, des racines, des graines ou des tubercules ou leurs coproduits, généralement suivi par un floconnage

    Infranisé

    67

    Cassage (d’huiles et de matières grasses, hydrogénées ou non)

    Procédé chimique d’hydrolyse de matières grasses ou d’huiles. La réaction de matières grasses ou d’huiles et de l’eau, pratiquée à des températures et pressions élevées, permet d’obtenir des acides gras bruts dans la phase hydrophobe et des eaux douces (glycérol brut) dans la phase hydrophile

    Obtenu par cassage

    68

    Extraction assistée par ultrasons (EAU)

    Procédé permettant la libération de composés solubles par transformation mécanique sous l’action d’ultrasons de puissance et de chaleur dans de l’eau

    Obtenu par EAU (extraction assistée par ultrasons)

    69

    Déballage mécanique (de denrées alimentaires)

    Élimination mécanique de matériaux d’emballage

    Déballé mécaniquement

    70

    Traitement alcalin

    [traitement à la soude]

    Application d’hydroxyde de sodium (21) sur une matière première pour aliments des animaux riche en fibres afin d’en améliorer la digestibilité

    Traité à la soude

    PARTIE C

    Liste des matières premières pour aliments des animaux

    1.   Grains de céréales et produits dérivés

    Numéro

    Dénomination (22)

    Description

    Déclarations obligatoires

    1.1.1

    Orge

    Grains de Hordeum vulgare L.

     

    1.1.2

    Orge soufflée

    Produit obtenu à partir d’orge moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression

    Amidon

    1.1.3

    Orge torréfiée

    Produit de la torréfaction incomplète de l’orge, peu coloré

    Amidon, si > 10 %

    Protéine brute, si > 15 %

    1.1.4

    Flocons d’orge

    Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et aplatissage d’orge mondé, pouvant contenir une faible proportion de balle d’orge

    Amidon

    1.1.5

    Fibres d’orge

    Produit de l’amidonnerie de l’orge, constitué de particules d’endosperme et principalement de fibres

    Cellulose brute

    Protéine brute, si > 10 %

    1.1.6

    Enveloppes de grains d’orge

    Produit résultant de la mouture sèche, du criblage et du dépelliculage de grains d’orge

    Cellulose brute

    Protéine brute, si > 10 %

    1.1.7

    Remoulage d’orge

    Produit obtenu lors de la transformation d’orge préalablement criblé et mondé en orge perlé, en semoule ou en farine, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage

    Cellulose brute

    Amidon

    1.1.8

    Protéine d’orge

    Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon et du son, constitué principalement de protéines

    Protéine brute

    1.1.9

    Aliment de protéine d’orge

    Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon, constitué principalement de protéines et de particules d’endosperme

    Teneur en eau, si < 45 % ou > 60 %

    Si la teneur en eau est < 45 %:

    Protéine brute

    Amidon

    1.1.10

    Solubles d’orge

    Produit d’orge obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide

    Protéine brute

    1.1.11

    Son d’orge

    Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’orge mondé criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.

    Cellulose brute

    1.1.12

    Amidon d’orge liquide

    Fraction amylacée secondaire de l’amidonnerie de l’orge

    Si la teneur en eau est < 50 %:

    Amidon

    1.1.13

    Résidus de criblage d’orge de malterie

    Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains d’orge de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage

    Cellulose brute

    Cendres brutes, si > 2,2 %

    1.1.14

    Fines d’orge de malterie et de malt

    Produit constitué de fractions de grains d’orge et de malt séparées lors de la production du malt

    Cellulose brute

    1.1.15

    Balle d’orge de malterie

    Produit du nettoyage de l’orge de malterie, constitué de fractions de balle et de fines

    Cellulose brute

    1.1.16

    Drèches d’orge de distillerie humides

    Produit d’éthanolerie de l’orge contenant la fraction solide du sous-produit provenant de la distillation

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 %

    Si la teneur en eau est < 65 %:

    Protéine brute

    1.1.17

    Solubles d’orge de distillerie humides

    Produit d’éthanolerie de l’orge contenant la fraction soluble du sous-produit provenant de la distillation

    Teneur en eau, si < 45 % ou > 70 %

    Si la teneur en eau est < 45 %:

    Protéine brute

    1.1.18

    Malt  (23)

    Produit de la germination, du séchage, de la mouture et/ou de l’extraction de céréales

     

    1.1.19

    Radicelles de malt  (23)

    Produit de la germination de céréales de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balle et de brisures de petits grains de céréales maltées

     

    1.2.1

    Maïs  (24)

    Grains de Zea mays L. ssp. mays

     

    1.2.2

    Flocons de maïs  (24)

    Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de maïs décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de spathes de maïs

    Amidon

    1.2.3

    Remoulage de maïs  (24)

    Produit de semoulerie de maïs constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de maïs. Le produit peut contenir quelques fragments de germes de maïs.

    Cellulose brute

    Amidon

    Matières grasses brutes, si > 5 %

    1.2.4

    Son de maïs  (24)

    Produit de semoulerie de maïs constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme de maïs

    Cellulose brute

    1.2.5

    Rafles de maïs  (24)

    Épi de maïs entier, qui peut comprendre de petites quantités de maïs et de spathes qui pourraient ne pas avoir été éliminés pendant une récolte mécanisée

    Cellulose brute

    Amidon

    1.2.6

    Résidus de criblage de maïs  (24)

    Fraction de grains de maïs séparés par criblage à l’entrée du produit

     

    1.2.7

    Fibres de maïs  (24)

    Produit d’amidonnerie de maïs constitué principalement de fibres

    Teneur en eau, si < 50 % ou > 70 %

    Si la teneur en eau est < 50 %:

    Cellulose brute

    1.2.8

    Protéine de maïs [gluten de maïs]  (24)

    Produit d’amidonnerie de maïs constitué principalement de protéines (prolamines) obtenues lors de la séparation de l’amidon

    Teneur en eau, si < 70 % ou > 90 %

    Si la teneur en eau est < 70 %:

    Protéine brute

    1.2.9

    Protéines fourragères de maïs [gluten feed de maïs] (24)

    Produit d’amidonnerie de maïs composé de son et de solubles de maïs. Il peut aussi comprendre des brisures de maïs et des coproduits d’extraction à l’huile de germes de maïs. D’autres produits d’amidonnerie et de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés.

    Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de sodium et 2 % de chlorure.

    Teneur en eau, si < 40 % ou > 65 %

    Si la teneur en eau est < 40 %:

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Amidon

    1.2.10

    Germe de maïs  (24)

    Produit de semoulerie ou d’amidonnerie de maïs, constitué essentiellement de germes, d’enveloppes et de parties d’endosperme de maïs

    Teneur en eau, si < 40 % ou > 60 %

    Si la teneur en eau est < 40 %:

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    1.2.11

    Tourteau de pression de germes de maïs  (24)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de maïs transformés auxquels des parties de l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    1.2.12

    Tourteau d’extraction de germes de maïs  (24)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés

    Protéine brute

    1.2.13

    Huile brute de germes de maïs  (24)

    Huiles et matières grasses obtenues par pressage et/ou extraction de germes de maïs

    Teneur en eau, si > 1 %

    1.2.14

    Maïs soufflé  (24)

    Produit obtenu à partir de maïs moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression

    Amidon

    1.2.15

    Eau de trempe de maïs  (24)

    Fraction liquide concentrée provenant du trempage du maïs

    Teneur en eau, si < 45 % ou > 65 %

    Si la teneur en eau est < 45 %:

    Protéine brute

    1.2.16

    Ensilage de maïs doux  (24)

    Coproduit de l’industrie du traitement du maïs, composé de rafles, de spathes et de bases de coiffes hachées et égouttées ou pressées, obtenu par hachage de rafles, de spathes, de feuilles, de coiffes et de quelques amandes de maïs doux

    Cellulose brute

    1.2.17

    Maïs dégermé concassé  (24)

    Produit obtenu par dégermination de maïs concassé, constitué principalement de fragments d’endosperme. Le produit peut contenir quelques germes et particules d’enveloppe de maïs

    Cellulose brute

    Amidon

    1.2.18

    Gritz (semoule) de maïs  (24)

    Fragments durs de maïs moulu, contenant peu ou pas de son ou de germes

    Cellulose brute

    Amidon

    1.2.19

    Aliment de tourteau d’extraction de germes de maïs/Tourteau feed d’extraction de germes de maïs  (24)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à:

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

    Protéine brute

    1.2.20

    Mélange grain-rafles de maïs

    Grains et rafles de maïs

     

    1.2.21

    Mélange grain-rafles de maïs, avec balles

    Grains, rafles et balles de maïs

     

    1.3.1

    Millet

    Grains de Panicum miliaceum L.

     

    1.4.1

    Avoine

    Grains d’Avena sativa L. et d’autres cultivars d’avoine

     

    1.4.2

    Avoine écalée

    Grains d’avoine écalés

     

    1.4.3

    Flocons d’avoine

    Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion d’enveloppes d’avoine.

    Amidon

    1.4.4

    Issues d’avoine décortiquée

    Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme.

    Cellulose brute

    Amidon

    1.4.5

    Son d’avoine

    Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’avoine décortiquée criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.

    Cellulose brute

    1.4.6

    Écales d’avoine

    Produit de l’écalage de grains d’avoine

    Cellulose brute

    1.4.7

    Avoine soufflée

    Produit obtenu à partir d’avoine moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression

    Amidon

    1.4.8

    Gruaux d’avoine

    Avoine nettoyée et écalée

    Cellulose brute

    Amidon

    1.4.9

    Farine d’avoine

    Produit de la mouture de grains d’avoine

    Cellulose brute

    Amidon

    1.4.10

    Farine d’avoine fourragère

    Produit d’avoine à teneur élevée en amidon, après décorticage

    Cellulose brute

    1.4.11

    Remoulage d’avoine

    Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme.

    Cellulose brute

    1.5.1

    Tourteau d’extraction (de graine) de quinoa

    Graine entière de quinoa (Chenopodium quinoa Willd.) nettoyée dont la saponine contenue dans l’enveloppe a été éliminée

     

    1.6.1

    Riz en brisures

    Partie du grain de riz (Oryza sativa L.) d’une longueur inférieure à trois quarts de celle d’un grain entier. Le riz peut avoir été étuvé.

    Amidon

    1.6.2

    Riz usiné

    Riz décortiqué dont le son et l’embryon ont été presque totalement éliminés pendant l’usinage. Le riz peut avoir été étuvé.

    Amidon

    1.6.3

    Riz prégélatinisé

    Produit obtenu par prégélatinisation de riz usiné ou en brisures

    Amidon

    1.6.4

    Riz extrudé

    Produit de l’extrusion de la farine de riz

    Amidon

    1.6.5

    Flocons de riz

    Produit obtenu par floconnage de grains de riz ou de brisures de grains prégélatinisés

    Amidon

    1.6.6

    Riz décortiqué

    Riz paddy (Oryza sativa L.) dont seule la balle a été éliminée. Une certaine perte de son peut découler du décorticage et des manipulations.

    Amidon

    Cellulose brute

    1.6.7

    Riz fourrager moulu

    Produit obtenu par la mouture de riz fourrager, constitué soit de grains verts, non mûrs ou crayeux, écartés par tamisage lors de l’usinage du riz décortiqué, soit de grains de riz de structure normale décortiqués, tachetés ou jaunes

    Amidon

    1.6.8

    Farine de riz

    Produit obtenu par la mouture de riz usiné. Le riz peut avoir été étuvé.

    Amidon

    1.6.9

    Farine de riz décortiqué

    Produit obtenu par la mouture de riz décortiqué. Le riz peut avoir été étuvé.

    Amidon

    Cellulose brute

    1.6.10

    Son de riz

    Produit obtenu pendant l’usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe. Le riz peut avoir été étuvé ou extrudé.

    Cellulose brute

    1.6.11

    Son de riz contenant du carbonate de calcium

    Produit obtenu pendant l’usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe. Le produit peut contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé.

    Cellulose brute

    Carbonate de calcium

    1.6.12

    Son de riz déshuilé

    Son de riz obtenu après extraction de l’huile

    Cellulose brute

    1.6.13

    Huile de son de riz

    Huile extraite de son de riz stabilisé

     

    1.6.14

    Farines basses de riz

    Produit de meunerie et d’amidonnerie du riz, obtenu par mouture sèche ou humide suivie d’un tamisage, et constitué principalement d’amidon, de protéines, de matières grasses et de fibres. Le riz peut avoir été étuvé. Le produit peut contenir jusqu’à 0,25 % de sodium et jusqu’à 0,25 % de sulfate.

    Amidon, si > 20 %

    Protéine brute, si > 10 %

    Matières grasses brutes, si > 5 %

    Cellulose brute

    1.6.15

    Farines basses de riz contenant du carbonate de calcium

    Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de particules de la couche d’aleurone et d’endosperme. Il peut contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé.

    Amidon

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    Carbonate de calcium

    1.6.16

    Riz

    Grains d’Oryza sativa L.

     

    1.6.17

    Germe de riz

    Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de l’embryon

    Matières grasses brutes

    Protéine brute

    1.6.18

    Tourteau de pression de germes de riz5

    Produit d’huilerie obtenu après pressage de germes de riz

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    1.6.20

    Protéine de riz

    Produit d’amidonnerie du riz obtenu par tamisage sur mouture humide, séparation, concentration et séchage

    Protéine brute

    1.6.21

    Aliment liquide de riz

    Produit liquide concentré découlant de la mouture humide et du tamisage du riz

    Amidon

    1.6.22

    Riz soufflé

    Produit obtenu par expansion de grains ou de brisures de riz

    Amidon

    1.6.23

    Riz fermenté

    Produit de la fermentation de riz

    Amidon

    1.6.24

    Riz difforme usiné/Riz crayeux usiné

    Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de grains difformes et/ou crayeux et/ou endommagés et/ou naturellement colorés (verts, rouges ou jaunes) et/ou de grains de structure normale décortiqués, entiers ou en brisures

    Amidon

    1.6.25

    Riz immature usiné

    Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de grains immatures et/ou crayeux

    Amidon

    1.7.1

    Seigle

    Grains de Secale cereale L.

     

    1.7.2

    Farine basse de seigle

    Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments de balles et de quelques débris de grains

    Amidon

    Cellulose brute

    1.7.3

    Remoulage de seigle

    Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont l’endosperme a été éliminé dans une moindre mesure que dans le son de seigle

    Amidon

    Cellulose brute

    1.7.4

    Son de seigle

    Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments d’enveloppes ainsi que de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l’endosperme

    Amidon

    Cellulose brute

    1.8.1

    Sorgho [milo]

    Grains/graines de Sorghum bicolor (L.) Moench

     

    1.8.2

    Sorgho blanc

    Grains de cultivars spécifiques de sorgho au tégument de couleur blanche

     

    1.8.3

    Aliment de sorgho

    Produit séché obtenu au cours de la séparation de l’amidon du sorgho, constitué principalement de son. Il peut également contenir des résidus séchés d’eau de macération, et des germes pourraient être ajoutés.

    Protéine brute

    1.9.1

    Épeautre

    Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank ou Triticum monococcum L.

     

    1.9.2

    Son d’épeautre

    Produit de la meunerie de l’épeautre constitué principalement de balles et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme d’épeautre

    Cellulose brute

    1.9.3

    Balles d’épeautre

    Produit de décorticage de grains d’épeautre

    Cellulose brute

    1.9.4

    Farine basse d’épeautre

    Produit de la meunerie d’épeautre décortiqué et criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage

    Cellulose brute

    Amidon

    1.10.1

    Triticale

    Grains de l’hybride Triticum × Secale cereale L.

     

    1.11.1

    Blé

    Grains de Triticum aestivum L., de Triticum durum Desf. et d’autres cultivars de blé.

     

    1.11.2

    Radicelles de blé

    Produit de la germination de blé de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balles et de petits grains de blé maltés brisés

     

    1.11.3

    Blé prégélatinisé

    Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression

    Amidon

    1.11.4

    Farine basse de blé

    Produit de la meunerie de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage

    Cellulose brute

    Amidon

    1.11.5

    Flocons de blé

    Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de blé décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de balles de blé.

    Cellulose brute

    Amidon

    1.11.6

    Remoulage de blé

    Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de blé

    Cellulose brute

    1.11.7

    Son de blé  (25)

    Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.

    Cellulose brute

    1.11.8

    Particules de blé fermenté malté

    Produit obtenu par l’application combinée des procédés du maltage et de la fermentation de blé et de son de blé, suivie d’un séchage et d’une mouture

    Amidon

    Cellulose brute

    1.11.10

    Fibres de blé

    Fibres extraites lors de la transformation de blé. Produit constitué principalement de fibres

    Teneur en eau, si < 60 % ou > 80 %

    Si la teneur en eau est < 60 %:

    Cellulose brute

    1.11.11

    Germe de blé

    Produit de meunerie constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et de balles

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    1.11.12

    Germe de blé fermenté

    Produit de la fermentation de germes de blé

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    1.11.13

    Tourteau de pression de germes de blé5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de blé [Triticum aestivum L., Triticum durum Desf. et autres cultivars de blé, et épeautre décortiqué (Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank, Triticum monococcum L.)], auxquels peuvent encore adhérer des parties de l’endosperme et du testa

    Protéine brute

    1.11.15

    Protéine de blé

    Protéine de blé extraite lors de la fabrication d’amidon ou d’éthanol. Le produit peut être partiellement hydrolysé.

    Protéine brute

    1.11.16

    Gluten feed de blé

    Produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son duquel les germes peuvent avoir été partiellement éliminés. Des solubles et brisures de blé et d’autres dérivés amylacés et produits de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés.

    Teneur en eau, si < 45 % ou > 60 %

    Si la teneur en eau est < 45 %:

    Protéine brute

    Amidon

    1.11.18

    Gluten de froment élastique

    Protéine de blé caractérisée, dans sa forme hydratée, par une visco-élasticité élevée et dont la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % au moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la matière sèche

    Protéine brute

    1.11.19

    Amidon de blé liquide

    Produit issu de la production d’amidon ou de glucose et de gluten à partir de blé

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 85 %

    Si la teneur en eau est < 65 %:

    Amidon

    1.11.20

    Amidon de blé non déprotéiné partiellement dessucré

    Produit de l’amidonnerie du blé constitué principalement d’amidon partiellement sucré, des protéines solubles et d’autres parties solubles de l’endosperme

    Protéine brute

    Amidon

    Sucres totaux calculés en saccharose

    1.11.21

    Solubles de blé

    Produit de blé obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide. Il peut être hydrolysé.

    Teneur en eau, si < 55 % ou > 85 %

    Si la teneur en eau est < 55 %:

    Protéine brute

    1.11.22

    Concentré de levures de blé

    Coproduit humide libéré après la fermentation d’amidon de blé en vue de la production d’alcool

    Teneur en eau, si < 60 % ou > 80 %

    Si la teneur en eau est < 60 %:

    Protéine brute

    1.11.23

    Résidus de criblage de blé de malterie

    Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains de blé de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage

    Cellulose brute

    1.11.24

    Fines de blé de malterie et de malt

    Produit constitué de fractions de grains de blé et de malt séparées lors de la production du malt

    Cellulose brute

    1.11.25

    Balle de blé de malterie

    Produit du nettoyage de blé de malterie, constitué de fractions de balle et de fines

    Cellulose brute

    1.11.26

    Aleurone de blé

    Produit obtenu par séparation de la couche d’aleurone du son de blé

    Protéine brute

    Cellulose brute

    1.12.2

    Farine de grains  (23)

    Farine de grains de céréales moulus

    Amidon

    Cellulose brute

    1.12.3

    Concentré de protéine de grains  (23)

    Concentré et produit séché obtenu à partir de grains après élimination de l’amidon par fermentation à la levure

    Protéine brute

    1.12.4

    Résidus de criblage de grains de céréales  (23)

    Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de petits grains et de fractions de grains pouvant avoir germé, séparés avant transformation ultérieure du grain. La teneur du produit en cellulose brute est supérieure à celle des céréales non fractionnées (en raison de la présence de balles, par exemple).

    Cellulose brute

    1.12.5

    Germe de grain de céréales  (23)

    Produit de meunerie et d’amidonnerie constitué essentiellement de germes de grains de céréales, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    1.12.6

    Sirop d’eaux de trempe de céréales  (23)

    Produit céréalier obtenu par évaporation du concentré des eaux de trempe résultant de la fermentation et de la distillation de céréales utilisées pour la production d’alcools de céréales

    Teneur en eau, si < 45 % ou > 70 %

    Si la teneur en eau est < 45 %:

    Protéine brute

    1.12.7

    Drèches humides de distillerie  (23)

    Produit humide correspondant à la fraction solide obtenue par centrifugation et/ou filtration d’eaux de trempe de céréales fermentées et distillées utilisées pour la production d’alcools de céréales

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 %

    Si la teneur en eau est < 65 %:

    Protéine brute

    1.12.8

    Solubles de distillerie concentrés  (23)

    Produit humide résultant de la production d’alcool, obtenu par fermentation et distillation d’un moût de blé et de sirop de sucre après séparation du son et du gluten. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation.

    Le produit peut contenir jusqu’à 4 % de potassium à une teneur en eau de 12 %.

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 %

    Si la teneur en eau est < 65 %:

    Protéine brute, si > 10 %

    1.12.9

    Drèches et solubles de distillerie  (23)

    Produit obtenu lors de la production d’alcool par fermentation et distillation d’un moût de céréales et/ou d’autres produits amylacés ou sucrés. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation. Le produit peut contenir 2 % de sulfate et/ou jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %.

    Teneur en eau, si < 60 % ou > 80 %

    Si la teneur en eau est < 60 %:

    Protéine brute

    1.12.10

    Drèches de distillerie séchées  (23)

    Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de coproduits solides de grains fermentés. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %.

    Protéine brute

    1.12.11

    Drêches foncées de distillerie  (23) [Drèches séchées et solubles de distillerie  (23)]

    Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de coproduits solides de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %.

    Protéine brute

    1.12.12

    Drêches de brasserie  (23)

    Produit de brasserie constitué de coproduits de céréales, maltées ou non, et d’autres produits amylacés, pouvant contenir des matières houblonnées, et généralement mis sur le marché sous forme humide, mais pouvant également être vendu sous forme séchée Il peut contenir jusqu’à 0,3 % de polydiméthylsiloxane, jusqu’à 1,5 % d’enzymes et jusqu’à 1,8 % de bentonite.

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 %

    Si la teneur en eau est < 65 %:

    Protéine brute

    1.12.13

    Drèche  (23)

    Produit solide obtenu lors de la production de whisky de céréales, constitué de coproduits de l’extraction de céréales maltées à l’eau chaude et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par gravité

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 %

    Si la teneur en eau est < 65 %:

    Protéine brute

    1.12.14

    Résidus de filtration du moût

    Produit solide obtenu lors de la production de bière ou d’extrait de malt et de la deuxième distillation (spirit) du whisky, constitué de coproduits d’extraction à l’eau chaude de malt moulu, auquel sont éventuellement ajoutés d’autres produits riches en sucre ou en amidon et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par pressage

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 %

    Si la teneur en eau est < 65 %:

    Protéine brute

    1.12.15

    Pot ale (résidus de première distillation)

    Produit restant dans l’alambic après la première distillation d’un malt (wash, bière de malt)

    Protéine brute, si > 10 %

    1.12.16

    Sirop de pot ale (résidus de première distillation)

    Produit de la première distillation d’un malt (wash, bière de malt), obtenu par évaporation du pot ale resté dans l’alambic

    Teneur en eau, si < 45 % ou > 70 %

    Si la teneur en eau est < 45 %:

    Protéine brute

    2.   Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    2.1.1

    Tourteau de pression de babassu  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix du palmier babassu (variétés de l’espèce Orbignya)

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.2.1

    Graine de cameline

    Graines de Camelina sativa L. Crantz

     

    2.2.2

    Tourteau de pression de cameline  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de cameline

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.2.3

    Tourteau d’extraction de cameline

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de cameline auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié

    Protéine brute

    2.3.1

    Coques de cacao

    Téguments de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. séchées et torréfiées

    Cellulose brute

    2.3.2

    Cabosses de cacao

    Produit issu de la transformation de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L.

    Cellulose brute

    Protéine brute

    2.3.3

    Tourteau d’extraction de cacao (fèves partiellement décortiquées)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et torréfiées du cacaoyer Theobroma cacao L. dont les coques ont été partiellement éliminées

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.4.1

    Tourteau de pression de coprah  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.4.2

    Tourteau de pression hydrolysé de coprah  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage et hydrolyse enzymatique de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.4.3

    Tourteau d’extraction de coprah

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.

    Protéine brute

    2.5.1

    Graine de coton

    Graines du cotonnier Gossypium spp. dont les fibres ont été éliminées

     

    2.5.2

    Tourteau d’extraction de coton (graines partiellement décortiquées)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton dont les fibres et une partie des coques ont été éliminées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.5.3

    Tourteau de pression (de graines) de coton  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de coton dont les fibres ont été éliminées

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Matières grasses brutes

    2.6.1

    Tourteau de pression d’arachides  (27)  (26) , partiellement décortiquées

    Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides partiellement décortiquées de l’espèce Arachis hypogaea L. et d’autres espèces du genre Arachis(teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.6.2

    Tourteau d’extraction d’arachides  (27) , partiellement décortiquées

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.6.3

    Tourteau de pression d’arachides  (27)  (26) , décortiquées

    Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides décortiquées

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.6.4

    Tourteau d’extraction d’arachides  (27) , décortiquées

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides décortiquées

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.6.5

    Arachides  (27)

    Graines d’Arachis hypogaea et d’autres espèces d’Arachis

     

    2.7.1

    Tourteau de pression de kapok  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de kapok (Ceiba pentadra L. Gaertn.)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.8.1

    Graine de lin

    Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %), entières, aplaties ou moulues

     

    2.8.2

    Tourteau de pression (de graines) de lin  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de lin

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.8.3

    Tourteau d’extraction (de graines) de lin

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié

    Protéine brute

    2.8.4

    Aliment de tourteau de pression (de graines) de lin/Tourteau feed de pression de (graines de) lin (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de lin. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.8.5

    Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de lin/Tourteau feed d’extraction (de graines) de lin

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock)

    Protéine brute

    2.9.1

    Son de moutarde

    Produit de la fabrication de moutarde (Brassica juncea L.) constitué de fragments des téguments et particules des grains

    Cellulose brute

    2.9.2

    Tourteau d’extraction (de graines) de moutarde

    Produit obtenu par extraction d’huile volatile de moutarde à partir de graines de moutarde

    Protéine brute

    2.10.1

    Graine de niger

    Graines du niger Guizotia abyssinica (L. F.) Cass.

     

    2.10.2

    Tourteau de pression (de graines) de niger5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines du niger (cendres insolubles dans HCl: maximum 3,4 %)

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.11.1

    Tourteau de pression d’olives (grignons partiellement dénoyautés)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage d’olives Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Matières grasses brutes

    2.11.2

    Aliment de tourteau d’extraction d’olives déshuilé/Tourteau feed d’extraction d’olives déshuilé

    Produit d’huilerie de l’olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d’olives séparé autant que possible des débris de noyaux Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.11.3

    Tourteau d’extraction d’olives déshuilé

    Produit d’huilerie de l’olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d’olives séparé autant que possible des débris de noyaux

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.12.1

    Tourteau de pression de palmiste  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix de palme [palmiers à huile Elaeis guineensis Jacq. ou Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.)] débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Matières grasses brutes

    2.12.2

    Tourteau d’extraction de palmiste

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.13.1

    Graine de citrouille et de courge

    Graines de Cucurbita pepo L. et de végétaux du genre Cucurbita

     

    2.13.2

    Tourteau de pression (de graines) de citrouille et de courge  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de Cucurbita pepo et de végétaux du genre Cucurbita

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    2.14.1

    Graine de colza  (28)

    Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %)

     

    2.14.2

    Tourteau de pression (de graines) de colza (28)  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de colza

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.14.3

    Tourteau d’extraction (de graines) de colza (28)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié

    Protéine brute

    2.14.4

    Graine de colza  (28) , extrudée

    Produit obtenu à partir de colza entier par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    2.14.5

    Concentré de protéine de graine de colza (28)

    Produit d’huilerie obtenu par séparation de la fraction protéique de tourteaux de pression de (graines de) colza ou de graines de colza

    Protéine brute

    2.14.6

    Aliment de tourteau de pression (de graines) de colza/Tourteau feed de pression (de graines) de colza (28)  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock)

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.14.7

    Aliment de tourteau d’extraction de (graines de) colza/Tourteau feed d’extraction de (graines de) colza (28)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock)

    Protéine brute

    2.15.1

    Graine de carthame

    Graine du carthame Carthamus tinctorius L.

     

    2.15.2

    Tourteau d’extraction de carthame (graines partiellement décortiquées)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de carthame partiellement décortiquées

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.15.3

    Coques de graines de carthame

    Produit de décorticage de graines de carthame

    Cellulose brute

    2.16.1

    Graine de sésame

    Graines de Sesamum indicum L.

     

    2.17.1

    Graine de sésame partiellement décortiquée

    Produit d’huilerie obtenu par décorticage partiel de graines de sésame

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.17.2

    Pellicules de graines de sésame

    Produit de dépelliculage de graines de sésame

    Cellulose brute

    2.17.3

    Tourteau de pression (de graines) de sésame  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de sésame (cendres insolubles dans HCl: maximum 5 %)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Matières grasses brutes

    2.18.1

    (Graine de) Soja toasté(e)

    Graines de soja (Glycine max L. Merr.) soumises à un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)

     

    2.18.2

    Tourteau de pression (de graines) de soja  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de soja

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.18.3

    Tourteau d’extraction (de graines) de soja

    Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    si > 8 % en matière sèche

    2.18.4

    Tourteau d’extraction de (graines de) soja dépelliculé(es)

    Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.)

    Protéine brute

    2.18.5

    Coques ou pellicules (de graines) de soja

    Produit de décorticage ou de dépelliculage de graines de soja

    Cellulose brute

    2.18.6

    Graine de soja extrudée

    Produit obtenu à partir de graines de soja par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    2.18.7

    Concentré protéique (de graines) de soja

    Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une nouvelle extraction ou à un traitement enzymatique pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut contenir des enzymes inactivés.

    Protéine brute

    2.18.8

    Pulpe de graines de soja [pâte (de graines) de soja]

    Produit obtenu au cours de l’extraction de graines de soja en vue de la préparation de denrées alimentaires

    Protéine brute

    2.18.9

    Mélasse (de graines) de soja

    Produit obtenu lors de la transformation de graines de soja

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    2.18.10

    Coproduit de préparation de soja

    Produits obtenus lors de la transformation de graines de soja en vue d’obtenir des préparations alimentaires à base de soja

    Protéine brute

    2.18.11

    (Graine de) Soja

    Graines de soja (Glycine max L. Merr.)

    Activité uréasique si > 0,4 mg N/g × min

    2.18.12

    Flocons de (graines de) soja

    Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de soja décortiqué (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)

    Protéine brute

    2.18.13

    Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de soja/Tourteau feed d’extraction (de graines) de soja

    Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    si > 8 % en matière sèche

    2.18.14

    Aliment de tourteau d’extraction de soja (graines dépelliculées)/Tourteau feed d’extraction de soja (graines dépelliculées)

    Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.) Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock)

    Protéine brute

    2.18.15

    (Concentré de) Protéine (de graines) de soja fermenté

    Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une fermentation microbienne pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés.

    Protéine brute

    2.18.16

    Farine de soja toasté ou autoclavé

    Graines de soja toastés ou autoclavées et moulues (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)

     

    2.19.1

    Graine de tournesol

    Graines de tournesol Helianthus annuus L.

     

    2.19.2

    Tourteau de pression (de graines) de tournesol  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de tournesol

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    2.19.3

    Tourteau d’extraction (de graines) de tournesol

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.19.4

    Tourteau d’extraction de tournesol (graines décortiquées)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.19.5

    Coques de (graines de) tournesol

    Produit de décorticage de graines de tournesol

    Cellulose brute

    2.19.6

    Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de tournesol/Tourteau feed d’extraction de (graines de) tournesol

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock)

    Protéine brute

    2.19.7

    Aliment de tourteau d’extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)/Tourteau feed d’extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à

    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

    1,3 % de lécithines brutes;

    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

    Teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.19.8

    Fraction de tourteaux d’extraction de tournesol pauvre en cellulose et riche en protéines

    Produit de la transformation de tourteaux d’extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d’extraction de graines de tournesol décortiquées

    Teneur minimale en protéine brute: 45 %, à 8 % de teneur en eau

    Teneur maximale en cellulose brute: 8 %, à 8 % de teneur en eau

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.19.9

    Fraction de tourteaux d’extraction de tournesol riche en cellulose

    Produit de la transformation de tourteaux d’extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d’extraction de graines de tournesol décortiquées

    Teneur minimale en cellulose brute: 38 %, à 8 % de teneur en eau

    Teneur minimale en protéine brute: 17 %, à 8 % de teneur en eau

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.19.10

    Aliment de fraction de tourteaux d’extraction de tournesol pauvre en cellulose et riche en protéines

    Produit de la transformation de tourteaux d’extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d’extraction de graines de tournesol décortiquées Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple).

    Teneur minimale en protéine brute: 45 %, à 9,5 % de teneur en eau

    Teneur maximale en cellulose brute: 8 %, à 10 % de teneur en eau

    Protéine brute, cellulose brute

    2.19.11

    Aliment de fraction de tourteaux d’extraction de tournesol riche en cellulose

    Produit de la transformation de tourteaux d’extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d’extraction de graines de tournesol décortiquées Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple).

    Teneur minimale en cellulose brute: 38 %, à 10 % de teneur en eau

    Teneur minimale en protéine brute: 17 %, à 8 % de teneur en eau

    Protéine brute, cellulose brute

    2.20.1

    Huiles et matières grasses végétales  (29)

    Huiles et matières grasses obtenues par pressage et/ou extraction de graines ou fruits oléagineux (à l’exclusion de l’huile de ricin)

    Teneur en eau, si > 1 %

    2.21.1

    Lécithines brutes

    Produit obtenu pendant la démucilagination dans l’eau d’huile brute de graines et fruits oléagineux. De l’acide citrique, de l’acide phosphorique, de l’hydroxyde de sodium ou des enzymes peuvent être ajoutés pendant la démucilagination de l’huile brute.

     

    2.22.1

    Chènevis

    Graines de variétés de Cannabis sativa L. à teneur en tétrahydrocannabinol < 0,2 %, selon la méthode de quantification établie par le règlement (UE) no 639/2014 (30)

     

    2.22.2

    Tourteau de pression de chanvre/de chènevis  (26)

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de chènevis des variétés de Cannabis sativa L. à teneur en tétrahydrocannabinol < 0,2 %, selon la méthode de quantification établie par le règlement (UE) no 639/2014

    Protéine brute

    Cellulose brute

    2.22.3

    Huile de chènevis

    Huile obtenue par pressage de chènevis des variétés de Cannabis sativa L. à teneur en tétrahydrocannabinol < 0,2 %, selon la méthode de quantification établie par le règlement (UE) no 639/2014

    Teneur en eau, si > 1 %

    2.23.1

    Graine de pavot

    Graines de Papaver somniferum L.

     

    2.23.2

    Tourteau d’extraction (de graines) de pavot

    Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de pavot

    Protéine brute

    2.24.1

    Graine de chia

    Graines de Salvia hispanica L.

     

    3.   Graines de légumineuses et produits dérivés

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    3.1.1

    Haricots toastés

    Graines de Phaseolus spp. ou de Vigna spp. soumises à un traitement thermique approprié

     

    3.1.2

    Concentré protéique de haricots

    Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide à partir de haricots

    Protéine brute

    3.2.1

    Gousses de caroube

    Fruits séchés du caroubier Ceratonia siliqua L. contenant la graine (caroube)

    Cellulose brute

    3.2.3

    Caroube concassée

    Produit obtenu par concassage de fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines ont été éliminées

    Cellulose brute

    3.2.4

    Poudre de caroube; [farine de caroube]

    Produit obtenu par micronisation de fruits (gousses) séchés du caroubier dont les graines ont été éliminées

    Cellulose brute

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    3.2.5

    Germe de caroube

    Germe de graine de caroube

    Protéine brute

    3.2.6

    Tourteau de pression de germes de caroube5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de caroube

    Protéine brute

    3.2.7

    Graine de caroube

    Graine (amande) provenant de la gousse de caroube et constituée de l’endosperme, de l’enveloppe et du germe

    Cellulose brute

    3.2.8

    Enveloppe de graine de caroube

    Enveloppe de graine de caroube, obtenue par décorticage de graines du caroubier

    Cellulose brute

    3.3.1

    Pois chiches

    Graines de Cicer arietinum L.

     

    3.4.1

    Ers

    Graines d’Ervum ervilia L.

     

    3.5.1

    Graine de fenugrec

    Graine de fenugrec (Trigonella foenum-graecum)

     

    3.6.1

    Farine de guar

    Produit obtenu par extraction de mucilage de graines du guar Cyamopsis tetragonoloba (L.) Taub.

    Protéine brute

    3.6.2

    Tourteau d’extraction de germes de guar

    Produit de l’extraction de mucilage de germes de graines du guar

    Protéine brute

    3.7.1

    Féveroles

    Graines de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.]

     

    3.7.2

    Flocons de féveroles

    Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de féveroles écossées

    Amidon

    Protéine brute

    3.7.3

    Pellicules de féveroles; [Coques de féveroles]

    Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’enveloppes externes

    Cellulose brute

    Protéine brute

    3.7.4

    Féveroles dépelliculées

    Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’amandes

    Protéine brute

    Cellulose brute

    3.7.5

    Protéine de féveroles

    Produit obtenu par mouture et turboséparation de féveroles

    Protéine brute

    3.8.1

    Lentilles

    Graines de Lens culinaris a.o. Medik.

     

    3.8.2

    Gousses de lentilles

    Produit de décorticage de graines de lentilles

    Cellulose brute

    3.9.1

    Lupin doux

    Graines de Lupinus spp., dont 5 % de graines amères au maximum

    Protéine brute

    3.9.2

    Lupin doux décortiqué

    Graines de lupin doux décortiquées

    Protéine brute

    3.9.3

    Pellicules de lupins; [coques de lupin]

    Produit de décorticage de graines de lupin doux, constitué principalement d’enveloppes externes

    Protéine brute

    Cellulose brute

    3.9.4

    Pulpe de lupin

    Produit obtenu après extraction de matières constitutives du lupin doux

    Cellulose brute

    3.9.5

    Issues de lupin

    Produit de minoterie du lupin doux constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules

    Protéine brute

    Cellulose brute

    3.9.6

    Protéine de lupin

    Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du lupin doux, ou après mouture et turboséparation

    Protéine brute

    3.9.7

    Farine protéique de lupin

    Produit de la transformation du lupin doux en farine à teneur en protéines élevée

    Protéine brute

    3.10.1

    Haricot mungo

    Grains de Vigna radiata L.

     

    3.11.1

    Pois

    Graines de Pisum spp.

     

    3.11.2

    Son de pois

    Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois

    Cellulose brute

    3.11.3

    Flocons de pois

    Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de graines de pois dépelliculées

    Amidon

    3.11.4

    Farine de pois

    Produit de la mouture de pois

    Protéine brute

    3.11.5

    Pellicules de pois

    Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, dans une moindre mesure, d’endosperme

    Cellulose brute

    3.11.6

    Pois dépelliculé

    Graines de pois dépelliculées

    Protéine brute

    Cellulose brute

    3.11.7

    Issues de pois

    Produit de la minoterie du pois constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules

    Protéine brute

    Cellulose brute

    3.11.8

    Résidus de criblage de pois

    Produit de criblage mécanique constitué de fractions de grains de pois séparées avant transformation ultérieure

    Cellulose brute

    3.11.9

    Protéine de pois

    Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du pois, ou après mouture et turboséparation, pouvant être partiellement hydrolysé

    Protéine brute

    3.11.10

    Pulpe de pois [fibre interne de pois]

    Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de fibres internes et d’amidon

    Teneur en eau, si < 70 % ou > 85 %

    Amidon

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    3.11.11

    Solubles de pois

    Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles et d’oligosaccharides

    Teneur en eau, si < 60 % ou > 85 %

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Protéine brute

    3.11.12

    Fibres de pois

    Produit obtenu par extraction après mouture et tamisage de pois dépelliculés

    Cellulose brute

    3.11.13

    Crème de pois

    Produit obtenu à partir de pois après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles, de fibres internes, d’amidon et d’oligosaccharides. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % d’acides organiques.

    Teneur en eau, si < 50 % ou > 85 %

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Amidon

    3.12.1

    Vesce

    Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres variétés

     

    3.13.1

    Gesse cultivée

    Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié

    Méthode de traitement thermique

    3.14.1

    Jarosse d’Auvergne

    Graines de Vicia monanthos Desf.

     

    4.   Tubercules, racines et produits dérivés

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    4.1.1

    Betterave sucrière

    Racine de Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altissima Doell.

     

    4.1.2

    Collets et queues de betteraves sucrières

    Produit frais issu de la fabrication du sucre, constitué principalement de morceaux de betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans morceaux de feuilles

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si < 50 %

    4.1.3

    Sucre (de betterave) [saccharose]

    Sucre de betteraves sucrières extrait à l’eau

     

    4.1.4

    Mélasse de betterave (sucrière)

    Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières et peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites.

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 28 %

    4.1.5

    Mélasse de betterave (sucrière) partiellement dessucrée et/ou dont la bétaïne a été extraite

    Produit obtenu après extraction aqueuse complémentaire du saccharose et/ou de la bétaïne à partir de mélasse de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites.

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 28 %

    4.1.6

    Mélasse d’isomaltulose

    Fraction non cristallisée issue de la fabrication d’isomaltulose par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières

    Teneur en eau, si > 40 %

    4.1.7

    Pulpe de betterave (sucrière) humide

    Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse. Teneur minimale en eau: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique).

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si < 82 % ou > 92 %

    4.1.8

    Pulpe de betterave (sucrière) pressée

    Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique. Teneur maximale en eau: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates.

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 82 %

    4.1.9

    Pulpe de betterave (sucrière) pressée mélassée

    Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur maximale en eau: 82 %. La teneur en sucre diminue en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates.

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 82 %

    4.1.10

    Pulpe de betterave (sucrière) séchée

    Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage. Il peut contenir jusqu’à 2 % de sulfates.

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10,5 %

    4.1.11

    Pulpe de betterave (sucrière) séchée mélassée

    Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants et jusqu’à 2 % de sulfates.

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    4.1.12

    Sirop de sucre

    Produit obtenu par la transformation de sucre et/ou de mélasse. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites.

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 35 %

    4.1.13

    Morceaux de betterave (sucrière) bouillis

    Produit de la fabrication de sirop comestible à partir de betteraves sucrières

    Produit séché:

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    Produit pressé:

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si < 50 %

    4.1.15

    Mélasse de betterave (sucrière) riche en bétaïne, liquide/séchée  (31)

    Produit obtenu après extraction aqueuse du sucre et filtration complémentaire de mélasse de betterave sucrière. Le produit contient les constituants de la mélasse, il contient de la bétaïne naturelle à une teneur maximale de 20 %

    et peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites.

    Teneur en bétaïne

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 14 %

    4.1.16

    Isomaltulose

    Isomaltulose sous la forme d’une substance monohydrate cristalline. Il est obtenu par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières.

     

    4.2.1

    Jus de betteraves rouges

    Jus obtenu par pressage de betteraves rouges (Beta vulgaris convar. crassa var. conditiva) suivi d’une concentration et d’une pasteurisation préservant le goût et l’arôme typiques de légume

    Teneur en eau, si < 50 % ou > 60 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.3.1

    Carottes

    Racine de la carotte Daucus carota L. jaune ou rouge

     

    4.3.2

    Épluchures de carotte autoclavées

    Produit humide issu de la transformation de la carotte constitué d’épluchures de carotte enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de carotte gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur maximale en eau: 97 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si > 97 %

    4.3.3

    Chutes de carottes

    Produit humide issu de la séparation mécanique dans la transformation des carottes et de restes de carottes. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur maximale en eau: 97 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si > 97 %

    4.3.4

    Flocons de carottes

    Produit obtenu par floconnage de carottes jaunes ou rouges, les flocons ayant été séchés

     

    4.3.5

    Carottes séchées

    Carottes jaunes ou rouges, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées

    Cellulose brute

    4.3.6

    Aliment à base de carottes séchées

    Produit constitué de pulpe et de peaux de carotte séchées

    Cellulose brute

    4.3.7

    Jus de carotte

    Jus obtenu par pressage de racines de carottes suivi d’une concentration et d’une pasteurisation

    Teneur en eau, si < 40 % ou > 60 %

    4.4.1

    Racines de chicorée

    Racines de Cichorium intybus L.

     

    4.4.2

    Collets et queues de chicorée

    Produit frais issu de la transformation de la chicorée constitué principalement de morceaux de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si < 50 %

    4.4.3

    Graine de chicorée

    Graines de Cichorium intybus L.

     

    4.4.4

    Pulpe de chicorée pressée

    Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de Cichorium intybus L., constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée et l’eau ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates et jusqu’à 0,2 % de sulfites.

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    Teneur en eau, si < 65 % ou > 82 %

    4.4.5

    Pulpe de chicorée séchée

    Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de Cichorium intybus L. constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique suivis d’un séchage. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,5 % de sulfites.

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.4.6

    Poudre de racines de chicorée

    Produit obtenu par hachage, séchage et mouture de racines de chicorée. Il peut contenir jusqu’à 1 % d’anti-agglomérants.

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.4.7

    Mélasse de chicorée

    Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors de la fabrication d’inuline et d’oligofructose et constitué de matières végétales et de minéraux Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants.

    Protéine brute

    Cendres brutes

    Teneur en eau, si < 20 % ou > 30 %

    4.4.8

    Vinasse de chicorée

    Coproduit de la transformation de la chicorée obtenu après séparation de l’inuline et des oligofructoses et élution sur échangeur d’ions, constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu’à 1 % d’antimoussants.

    Protéine brute

    Cendres brutes

    Teneur en eau, si < 30 % ou > 40 %

    4.4.9

    Inuline  (32)

    Fructane extrait notamment de racines de Cichorium intybus L., d’Inula helenium ou d’Helianthus tuberosus. Brut, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates et jusqu’à 0,5 % de sulfites.

     

    4.4.10

    Sirop d’oligofructose

    Produit obtenu par hydrolyse partielle d’inuline provenant de Cichorium intybus L. Brut, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates et jusqu’à 0,5 % de sulfites.

    Teneur en eau, si < 20 % ou > 30 %

    4.4.11

    Oligofructose séché

    Produit obtenu par hydrolyse partielle de l’inuline provenant de Cichorium intybus L., puis par séchage

     

    4.5.1

    Ail séché

    Poudre blanche à jaune d’ail (Allium sativum L.) pur moulu

     

    4.6.1

    Manioc [tapioca]; [cassave]

    Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle que soit leur présentation

    Teneur en eau, si < 60 % ou > 70 %

    4.6.2

    Manioc séché [tapioca séché]

    Racines de manioc, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées

    Amidon

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.7.1

    Pulpe d’oignon

    Produit humide issu de la transformation d’oignons (genre Allium) et constitué de peaux comme d’oignons entiers. S’il est issu de l’huilerie d’oignon, il consiste principalement en restes d’oignons cuits.

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.7.2

    Oignons frits

    Morceaux d’oignons pelés et émiettés, puis frits

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    Matières grasses brutes

    4.7.3

    Solubles d’oignons séchés

    Produit sec issu de la transformation d’oignons frais obtenu par extraction alcoolique et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoolique étant séparée et séchée par atomisation. Le produit est constitué principalement d’hydrates de carbone.

    Cellulose brute

    4.8.1

    Pommes de terre

    Tubercules de Solanum tuberosum L.

    Teneur en eau, si < 72 % ou > 88 %

    4.8.2

    Pommes de terre épluchées

    Pommes de terre dont la peau est enlevée par traitement à la vapeur

    Amidon

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.8.3

    Épluchures de pommes de terre traitées à la vapeur

    Produit humide issu de la transformation de pommes de terre constitué d’épluchures enlevées des tubercules par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de pomme de terre gélatineux peuvent être ajoutés

    Teneur en eau, si > 93 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.8.4

    Rognures de pommes de terre brutes

    Produit issu de l’élaboration de produits destinés à la consommation humaine à base de pommes de terre épluchées ou non

    Teneur en eau, si > 88 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.8.5

    Chutes de pommes de terre

    Produit issu d’une séparation mécanique dans la transformation de pommes de terre et de restes de pommes de terre. Le produit peut avoir été traité thermiquement.

    Teneur en eau, si > 93 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.8.6

    Purée de pommes de terre

    Produit à base de pommes de terre blanchies ou bouillies, puis écrasées

    Amidon

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.8.7

    Flocons de pomme de terre

    Produit obtenu par séchage sur cylindres de pommes de terre lavées, épluchées ou non et autoclavées

    Amidon

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    4.8.8

    Pulpe de pommes de terre

    Produit de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues

    Teneur en eau, si < 77 % ou > 88 %

    4.8.9

    Pulpe de pommes de terre séchée

    Produit séché de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues

     

    4.8.10

    Protéine de pomme de terre

    Produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule

    Protéine brute

    4.8.11

    Protéine de pommes de terre hydrolysée

    Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique contrôlée de protéines de pommes de terre

    Protéine brute

    4.8.12

    Protéine de pommes de terre fermentée

    Produit obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre, suivie d’un séchage par atomisation

    Protéine brute

    4.8.13

    Protéine de pommes de terre fermentée liquide

    Produit liquide obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre

    Protéine brute

    4.8.14

    Jus de pommes de terre concentré

    Produit concentré de féculerie constitué du résidu de l’élimination partielle des fibres, des protéines et de la fécule de la pulpe de pommes de terre entière et de l’évaporation partielle de l’eau

    Teneur en eau, si < 50 % ou > 60 %

    Si la teneur en eau est < 50 %:

    Protéine brute

    Cendres brutes

    4.8.15

    Granulés de pommes de terre

    Pommes de terre ayant subi un lavage, un épluchage, une réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) puis un séchage

     

    4.9.1

    Patate douce

    Tubercules d’Ipomoea batatas L., quelle que soit leur présentation

    Teneur en eau, si < 57 % ou > 78 %

    4.10.1

    Topinambour

    Tubercules d’Helianthus tuberosus L., quelle que soit leur présentation

    Teneur en eau, si < 75 % ou > 80 %

    4.11.1

    Jus de radis

    Jus obtenu par pressage de racines de radis (Raphanus sativus L.) suivi d’un séchage et d’une pasteurisation

    Teneur en eau, si < 30 % ou > 50 %

    5.   Autres graines et fruits et produits dérivés

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    5.1.1

    Gland

    Fruits entiers du chêne pédonculé Quercus robur L., du chêne sessile Quercus petraea (Matt.) Liebl., du chêne-liège Quercus suber L. ou d’autres espèces du genre Quercus

     

    5.1.2

    Gland décortiqué

    Produit du décorticage des glands

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.2.1

    Amande

    Fruit entier ou brisures de Prunus dulcis, avec ou sans coque.

     

    5.2.2

    Coques d’amandes

    Coques d’amandes obtenues à partir de graines décortiquées détachées des amandes (noyau) par séparation physique puis moulues

    Cellulose brute

    5.2.3

    Tourteau de pression d’amandes5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de noyaux d’amande

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.3.1

    Graine d’anis

    Graines de Pimpinella anisum

     

    5.4.1

    Pulpe de pommes séchée; [Marc de pommes séché]

    Produit issu de la production de jus de Malus domestica ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux séchées.

    Cellulose brute

    5.4.2

    Pulpe de pommes pressée; [Marc de pommes pressé]

    Produit humide issu de la production de jus de pommes ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux pressées.

    Cellulose brute

    5.4.3

    Mélasse de pommes

    Produit obtenu après extraction de la pectine de la pulpe de pommes

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Matières grasses brutes, si > 10 %

    5.5.1

    Graine de betterave sucrière

    Graines de betterave sucrière

     

    5.6.1

    Sarrasin

    Graines de Fagopyrum esculentum

     

    5.6.2

    Issues de sarrasin

    Produit de la mouture de graines de sarrasin, après extraction de la farine

    Cellulose brute

    5.6.3

    Farine basse de sarrasin

    Produit de la meunerie de sarrasin criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains. Il ne doit pas contenir plus de 10 % de cellulose brute.

    Cellulose brute

    Amidon

    5.7.1

    Graine de chou rouge

    Graines de Brassica oleracea var. capitata f. rubra.

     

    5.8.1

    Graine d’alpiste des Canaries

    Graines de Phalaris canariensis

     

    5.9.1

    Graine de carvi

    Graines de Carum carvi L.

     

    5.12.1

    Châtaignes entières ou brisées

    Produit de la meunerie de châtaignes, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de châtaignes (Castanea spp.)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.13.1

    Pulpe d’agrumes  (33)

    Produit obtenu par pressage d’agrumes Citrus (L.) spp. ou lors de la fabrication de jus d’agrumes. La teneur du produit en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre.

    Cellulose brute

    5.13.2

    Pulpe d’agrumes  (33) , séchée

    Produit obtenu par pressage d’agrumes ou lors de la fabrication de jus d’agrumes, qui est ensuite séché. La teneur du produit en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre.

    Cellulose brute

    5.14.1

    Graine de trèfle violet

    Graines de Trifolium pratense L.

     

    5.14.2

    Graine de trèfle blanc

    Graines de Trifolium repens L.

     

    5.15.1

    Parches de café

    Produit obtenu à partir de grains de caféier décortiqués

    Cellulose brute

    5.16.1

    Graine de centaurée bleuet

    Graines de Centaurea cyanus L.

     

    5.17.1

    Graine de concombre

    Graines de Cucumis sativus L.

     

    5.18.1

    Graine de cyprès

    Graines de Cupressus L.

     

    5.19.1

    Datte

    Fruits de Phoenix dactylifera L.

     

    5.19.2

    Graine de dattier

    Graines entières de Phoenix dactylifera L.

    Cellulose brute

    5.20.1

    Graine de fenouil

    Graines de Foeniculum vulgare Mill.

     

    5.21.1

    Figue

    Fruits de Ficus carica L.

     

    5.22.1

    Amandes de fruits (34)

    Produit constitué de graines intérieures comestibles d’une noix ou d’un noyau

     

    5.22.2

    Pulpe de fruits  (34)

    Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits

    Cellulose brute

    5.22.3

    Pulpe de fruits séchée  (34)

    Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits et ensuite séché

    Cellulose brute

    5.23.1

    Cresson alénois

    Graines de Lepidium sativum L.

    Cellulose brute

    5.24.1

    Graines de graminacées

    Graines de graminoïdes des familles Poaceae, Cyperaceae et Juncaceae

     

    5.25.1

    Pépins de raisin

    Pépins de grains de Vitis L. séparés du marc de raisin, non déshuilés

    Matières grasses brutes

    Cellulose brute

    5.25.2

    Farine de pépins de raisin

    Produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des pépins de raisin

    Cellulose brute

    5.25.3

    Pulpe de raisin [marc de raisin]

    Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l’alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisin

    Cellulose brute

    5.25.4

    Soluble de pépins de raisin

    Produit obtenu à partir de pépins de raisin, issu de la production de jus de raisin, constitué principalement d’hydrates de carbone

    Cellulose brute

    5.26.1

    Noisette

    Fruit entier ou brisures de Corylus (L.) spp., avec ou sans coque

     

    5.26.2

    Tourteau de pression de noisettes5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage d’amandes de noisette

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.27.1

    Pectine

    Produit issu de l’extraction aqueuse de (souches naturelles des) végétaux appropriés, généralement des agrumes ou des pommes. Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l’éthanol et le propan-2-ol. La teneur du produit en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre. La pectine est composée essentiellement des esters méthyliques partiels de l’acide polygalacturonique ainsi que de leurs sels d’ammonium, de sodium, de potassium et de calcium.

     

    5.28.1

    Graine de périlla

    Graines de Perilla frutescens L. et leurs produits de mouture

     

    5.29.1

    Pignons

    Graines de Pinus (L.) spp.

     

    5.30.1

    Pistache

    Fruit de Pistacia vera L.

     

    5.31.1

    Graine de plantain

    Graines de Plantago (L.) spp.

     

    5.32.1

    Graine de radis

    Graines de Raphanus sativus L.

     

    5.33.1

    Graine d’épinard

    Graines de Spinacia oleracea L.

     

    5.34.1

    Graine de chardon

    Graines de Carduus marianus L.

     

    5.35.1

    Pulpe de tomate [marc de tomate]

    Produit obtenu par pressage de tomates Solanum lycopersicum L. lors de la fabrication de jus de tomate. Il est constitué essentiellement de la peau et des graines des tomates.

    Cellulose brute

    5.36.1

    Graine d’achillée millefeuille

    Graines d’Achillea millefolium L.

     

    5.37.1

    Tourteau de pression d’abricot5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage d’amandes d’abricot (Prunus armeniaca L.). Il peut contenir de l’acide hydrocyanique.

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.38.1

    Tourteau de pression de cumin noir5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de cumin noir (Bunium persicum L.)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.39.1

    Tourteau de pression (de graines) de bourrache5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de bourrache (Borago officinalis L.)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.40.1

    Tourteau de pression d’onagre5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines d’onagre (Oenothera L.)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.41.1

    Tourteau de pression de grenade5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de grenade (Punica granatum L.)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    5.42.1

    Tourteau de pression de noix5

    Produit d’huilerie obtenu par pressage de cerneaux de noix (Juglans regia L.)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    6.   Fourrages, fourrages grossiers et produits dérivés

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    6.1.1

    Feuilles de bettes et betteraves

    Feuilles de plantes du genre Beta spp.

     

    6.2.1

    Céréales11

    Plantes ou parties de plantes céréalières

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.3.1

    Paille de céréales11

    Paille de céréales

     

    6.3.2

    Paille de céréales traitée11

    Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales

    Sodium, en cas de traitement au NaOH

    6.4.1

    Farine de trèfle

    Produit obtenu par séchage et mouture de trèfle Trifolium spp., pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de luzerne (Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn) ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.5.1

    Farine de plantes fourragères  (35) [farine d’herbe  (35)]

    Produit obtenu par séchage et mouture, et parfois compactage, de plantes fourragères (36)

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.6.1

    Foin

    Toute espèce d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées, séchée au champ ou artificiellement

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.6.2

    Herbe; plantes herbacées; légumineuses, séchées

    Produit obtenu à partir d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées déshydratées artificiellement (sous n’importe quelle forme)

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.6.3

    Herbe; plantes herbacées; légumineuses; [fourrage vert]

    Biomasse fraîche constituée d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.6.4

    Ensilage vert

    Biomasse ensilée des terres arables et des prairies, constituée d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.6.5

    Ensilage préfané

    Produit ensilé ou séché de cultures arables constitué d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées, d’une teneur minimale en matière sèche de 50 %, conditionné en balles ou stocké en silos

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.7.1

    Farine de chanvre

    Farine obtenue par mouture de tiges de chanvre des variétés de Cannabis sativa L. à teneur en tétrahydrocannabinol < 0,2 %, selon la méthode de quantification établie par le règlement (UE) no 639/2014

    Protéine brute

    6.7.2

    Fibre de chanvre

    Produit obtenu lors de la transformation mécanique de tiges de chanvre des variétés de Cannabis sativa L. à teneur en tétrahydrocannabinol < 0,2 %, selon la méthode de quantification établie par le règlement (UE) no 639/2014

    Cellulose brute

    6.8.1

    Paille de féverole

    Paille de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.]

     

    6.9.1

    Paille de lin

    Paille de lin (Linum usitatissimum L.)

     

    6.10.1

    Luzerne

    Plantes ou parties de plantes de Medicago sativa L. et de Medicago var. Martyn

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.10.2

    Luzerne séchée au champ

    Luzerne séchée au champ

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.10.3

    Luzerne séchée à haute température; [luzerne déshydratée]

    Luzerne déshydratée artificiellement, sous n’importe quelle forme

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.10.4

    Luzerne extrudée

    Agglomérés de luzerne extrudés

     

    6.10.5

    Farine de luzerne (37)

    Produit obtenu par séchage et mouture de luzerne, pouvant contenir jusqu’à 20 % de trèfle ou d’autres plantes fourragères séchées et moulues en même temps que la luzerne

    Protéine brute

    Cellulose brute

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

    6.10.6

    Marc de luzerne

    Produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique

    Protéine brute

    Cellulose brute

    6.10.7

    Concentré protéique de luzerne

    Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne séparées par centrifugation et traitées thermiquement pour en précipiter les protéines

    Protéine brute

    Carotène

    6.10.8

    Solubles de luzerne

    Produit obtenu par extraction protéique de jus de luzerne

    Protéine brute

    6.11.1

    Maïs ensilé

    Plants ou parties de plants de Zea mays L. ssp. mays ensilés

     

    6.12.1

    Paille de pois

    Paille de Pisum spp.

     

    6.13.1

    Paille de colza7

    Paille de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.)

     

    7.   Autres plantes, algues, champignons et produits dérivés

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    7.1.1

    Algues  (38)

    Algues, vivantes ou transformées, quelle que soit leur présentation, y compris algues fraîches, réfrigérées ou congelées. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Iode, si > 100 ppm

    7.1.2

    Algues  (38) , séchées

    Produit obtenu par séchage d’algues. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode, les algues ayant été inactivées, et contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Iode, si > 100 ppm

    7.1.3

    Farine d’algues  (38)

    Produit de l’huilerie d’algues obtenu par extraction d’algues ayant été inactivées. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Iode, si > 100 ppm

    7.1.4

    Huile d’algues  (38)

    Huile obtenue par extraction d’algues. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    7.1.6

    Farine d’algues marines  (38)

    Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues et en particulier d’algues marines rouges, brunes ou vertes. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode et contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Iode, si > 100 ppm

    7.1.7

    Farine d’algues Asparagopsis

    Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues du genre Asparagopsis. Il peut être lavé pour réduire la teneur en iode et en brome.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Iode, si > 100 ppm

    7.2.1

    Champignons/Fungi  (38) , séchés

    Champignons comestibles (sporophores et/ou mycélium) séchés, riches en fibres, acides aminés et poly-saccharides

    Cellulose brute

    Protéine brute

    7.3.1

    Écorces  (38)

    Écorce d’arbres ou arbustes nettoyée et séchée

    Cellulose brute

    7.4.1

    Fleurs,  (38) , séchées

    Toutes les parties de fleurs séchées de plantes consommables et leurs composants

    Cellulose brute

    7.5.1

    Brocoli séché

    Produit obtenu par séchage de Brassica oleracea L. après lavage, réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) et élimination de l’eau.

     

    7.6.1

    Mélasse de canne à sucre

    Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de Saccharum L. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 3,5 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 30 %

    7.6.2

    Mélasse de canne à sucre partiellement dessucrée

    Produit obtenu après extraction complémentaire à l’eau du saccharose à partir de mélasse de canne à sucre

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 28 %

    7.6.3

    Sucre (de canne) [saccharose]

    Sucre de canne à sucre extrait à l’eau

     

    7.6.4

    Bagasses de canne à sucre

    Produit obtenu lors de l’extraction aqueuse de sucre de canne et constitué principalement de cellulose

    Cellulose brute

    7.7.1

    Feuilles15,  (38) , séchées

    Feuilles séchées de plantes consommables et leurs composants

    Cellulose brute

    7.8.1

    Lignocellulose

    Produit obtenu par transformation mécanique de bois naturel brut séché et constitué principalement de lignocellulose

     

    7.8.2

    Poudre de cellulose

    Produit obtenu à partir de fibres végétales15 de bois non traité, par décomposition, séparation de la lignine et nettoyage complémentaire de la cellulose, et qui est modifié uniquement par des procédés mécaniques [teneur minimale en fibres insolubles dans les détergents neutres (NDF): 87 %]

     

    7.9.1

    Racine de réglisse

    Racine de Glycyrrhiza L.

     

    7.10.1

    Menthe

    Produit obtenu par séchage des parties aériennes des plantes Mentha apicata, Mentha piperita ou Mentha viridis (L.), quelle que soit leur présentation.

     

    7.11.1

    Épinards séchés

    Produit obtenu par séchage d’épinards Spinacia oleracea L., quelle que soit leur présentation

     

    7.12.1

    Yucca des Mohave

    Produit pulvérisé obtenu à partir de tiges de Yucca schidigera Roezl

    Cellulose brute

    7.12.2

    Jus de Yucca [schidigera]

    Produit obtenu par la découpe et le pressage de tiges de Yucca schidigera, composé principalement d’hydrates de carbone

     

    7.13.1

    Charbon végétal [charbon de bois]

    Produit obtenu par carbonisation de matière végétale

     

    7.14.1

    Bois  (38)

    Bois ou fibres de bois non traités chimiquement

    Cellulose brute

    7.14.2

    Mélasse de bois  (38)

    Produit obtenu par chauffage et pressage de bois non traité brut et constitué principalement de xylose

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    7.15.1

    Farine de solanum à feuilles glauques

    Produit obtenu par séchage et broyage de feuilles de Solanum glaucophyllum

    Cellulose brute

    Vitamine D3

    8.   Produits laitiers et produits dérivés

    Les matières premières pour aliments des animaux du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences du règlement (CE) no 1069/2009, ainsi qu’aux exigences spécifiques applicables au lait, au colostrum et à certains autres produits dérivés du lait, conformément à l’annexe X du règlement (UE) no 142/2011.

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    8.1.1

    Beurre et produits du beurre

    Beurre et produits obtenus lors de la production ou de la transformation de beurre (par ex. lactosérum), sauf si mentionnés séparément

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Lactose

    Teneur en eau, si > 6 %

    8.2.1

    Babeurre/Babeurre en poudre  (39)

    Produit obtenu par barattage du beurre et séparation de la crème ou procédés similaires.

    Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:

    jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

    jusqu’à 0,3 % d’acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Lactose

    Teneur en eau, si > 6 %

    8.3.1

    Caséine

    Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d’acides ou de présure

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 10 %

    8.4.1

    Caséinate

    Produit extrait du caillé ou de la caséine au moyen de substances neutralisantes et par séchage

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 10 %

    8.5.1

    Fromages et produits fromagers

    Fromage et produits à base de fromage et de produits à base de lait

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    8.6.1

    Colostrum/Poudre de colostrum  (39)

    Fluide sécrété par les glandes mammaires des animaux producteurs de lait jusqu’à cinq jours après la parturition

    Protéine brute

    8.7.1

    Sous-produits laitiers

    Produits issus de la fabrication de produits laitiers, notamment boues de centrifugeuses ou de séparateurs, eaux blanches, substances minérales du lait

    Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:

    jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

    jusqu’à 0,3 % d’acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

    Teneur en eau

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    8.8.1

    Produits laitiers fermentés

    Produits obtenus par fermentation du lait (yaourt, etc.)

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    8.9.1

    Lactose

    Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage

    Teneur en eau, si > 5 %

    8.10.1

    Lait/Lait en poudre18

    Sécrétion normale des glandes mammaires obtenue lors d’une ou de plusieurs traites

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 5 %

    8.11.1

    Lait écrémé/Lait écrémé en poudre  (39)

    Lait dont la teneur en matières grasses a été réduite par séparation

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 5 %

    8.12.1

    Matières grasses laitières

    Produit obtenu par écrémage du lait

    Matières grasses brutes

    8.13.1

    Protéine de lait en poudre  (39)

    Produit obtenu par séchage de composés protéiques extraits du lait par traitement chimique ou physique

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    8.14.1

    Lait concentré et évaporé et produits dérivés

    Lait concentré et évaporé et produits obtenus lors de sa fabrication ou de sa transformation

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 5 %

    8.15.1

    Perméat de lait/Perméat de lait en poudre  (39)

    Produit issu de la phase liquide d’une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lait et dont du lactose peut avoir été partiellement éliminé.

    Il peut avoir été obtenu par osmose inverse.

    Cendres brutes

    Protéine brute

    Lactose

    Teneur en eau, si > 8 %

    8.16.1

    Rétentat de lait/Rétentat de lait en poudre  (39)

    Produit retenu sur la membrane après une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lait

    Protéine brute

    Cendres brutes

    Lactose

    Teneur en eau, si > 8 %

    8.17.1

    Lactosérum/Lactosérum en poudre  (39)

    Produit de la fabrication du fromage, du fromage blanc ou de la caséine, ou de procédés similaires.

    Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:

    jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

    jusqu’à 0,3 % d’acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

    Protéine brute

    Lactose

    Teneur en eau, si > 8 %

    Cendres brutes

    8.18.1

    Lactosérum délactosé/Lactosérum délactosé en poudre  (39)

    Lactosérum dont une partie du lactose a été éliminée.

    Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:

    jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

    jusqu’à 0,3 % d’acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

    Protéine brute

    Lactose

    Teneur en eau, si > 8 %

    Cendres brutes

    8.19.1

    Protéine de lactosérum/Protéine de lactosérum en poudre  (39)

    Produit obtenu par séchage de composés protéiques extraits du lactosérum par traitement chimique ou physique.

    Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:

    jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

    jusqu’à 0,3 % d’acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    8.20.1

    Lactosérum délactosé déminéralisé/Lactosérum délactosé déminéralisé en poudre  (39)

    Lactosérum dont une partie du lactose et des minéraux a été éliminée.

    Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:

    jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

    jusqu’à 0,3 % d’acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

    Protéine brute

    Lactose

    Cendres brutes

    Teneur en eau, si > 8 %

    8.21.1

    Perméat de lactosérum/Perméat de lactosérum en poudre  (39)

    Produit de la phase liquide d’une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lactosérum et dont du lactose peut avoir été partiellement éliminé. Il peut avoir été obtenu par osmose inverse.

    Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:

    jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

    jusqu’à 0,3 % d’acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

    Cendres brutes

    Protéine brute

    Lactose

    Teneur en eau, si > 8 %

    8.22.1

    Rétentat de lactosérum/Rétentat de lactosérum en poudre  (39)

    Produit retenu sur la membrane après une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lactosérum.

    Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:

    jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

    jusqu’à 0,3 % d’acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

    jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

    Protéine brute

    Cendres brutes

    Lactose

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.   Produits d’animaux terrestres et produits dérivés

    Les matières premières pour aliments des animaux du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences du règlement (CE) no 1069/2009. Leur dénomination est à compléter par la mention prévue à l’annexe X ou XIII du règlement (UE) no 142/2011 ou à l’annexe IV du règlement (CE) no 999/2001 afin de clarifier les exigences spécifiques et d’avoir une référence claire aux restrictions d’utilisation prévues par le règlement (CE) no 999/2001.

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    9.1.1

    Sous-produits animaux  (40)

    Animaux ou parties d’animaux terrestres à sang chaud, frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.2.1

    Graisse animale  (41)

    Produit constitué de matières grasses d’animaux terrestres, y compris les invertébrés d’espèces autres que les espèces pathogènes pour l’être humain ou les animaux à tous les stades de leur vie. S’il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    9.3.1

    Sous-produits apicoles  (42)

    Miel, cire d’abeilles, gelée royale, propolis, pollen, transformés ou non.

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    9.4.1

    Protéines animales transformées  (41)

    Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d’animaux terrestres ou de parties d’animaux terrestres, y compris les invertébrés, à tous les stades de leur vie, dont les matières grasses peuvent avoir été partiellement extraites ou éliminées physiquement. S’il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.5.1

    Protéines dérivées de la fabrication de gélatine  (41)

    Protéines animales séchées dérivées de la fabrication de la gélatine obtenue à partir de matières premières conformément au règlement (CE) no 853/2004

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.6.1

    Protéines animales hydrolysées  (41)

    Polypeptides, peptides et acides aminés ainsi que leurs mélanges, obtenus par hydrolyse de sous-produits animaux, qui peuvent être concentrés par séchage

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.7.1

    Farine de sang  (41)

    Produit obtenu après traitement thermique de sang d’animaux de boucherie à sang chaud

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.8.1

    Produits sanguins  (40)

    Produits dérivés de sang ou de composants de sang d’animaux de boucherie à sang chaud. Il s’agit notamment de plasma séché/congelé/liquide, de sang entier séché, de globules rouges sous forme séchée/congelée/liquide ou de composants ou mélanges de ces produits

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.9.1

    Déchets de cuisine et de table

    Tous les déchets de denrées alimentaires contenant des matières d’origine animale, y compris les huiles de cuisson usagées, provenant de la restauration et des cuisines, y compris les cuisines centrales et les cuisines des ménages

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.10.1

    Collagène  (41)

    Produit à base de protéines dérivé des os, cuirs, peaux et tendons des animaux

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.11.1

    Farine de plumes

    Produit obtenu par séchage et mouture de plumes d’animaux de boucherie

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.12.1

    Gélatine  (41)

    Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou non, obtenue par hydrolyse partielle du collagène produit à partir des os, cuirs et peaux, tendons et nerfs des animaux

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.13.1

    Cretons  (41)

    Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d’autres graisses d’origine animale extraites ou éliminées physiquement, à l’état frais, congelé ou séché.

    S’il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.14.1

    Produits d’origine animale  (40)

    Anciennes denrées alimentaires contenant des produits d’origine animale, traités ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 8 %

    9.15.1

    Œufs

    Œufs entiers de Gallus gallus L. avec ou sans coquilles.

     

    9.15.2

    Albumine

    Produit obtenu après séparation des coquilles et des jaunes d’œufs, pasteurisé et éventuellement dénaturé

    Protéine brute

    Méthode de dénaturation, le cas échéant.

    9.15.3

    Ovoproduits séchés

    Produits constitués d’œufs séchés pasteurisés, sans coquilles, ou d’un mélange d’albumine séchée et de jaune d’œuf séché en proportion variable

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 5 %

    9.15.4

    Poudre d’œufs sucrée

    Œufs entiers ou en morceaux, séchés et sucrés.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 5 %

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    9.15.5

    Coquilles d’œufs séchées

    Produit issu d’œufs de volaille après élimination du contenu (jaune et albumen). Les coquilles sont séchées.

    Cendres brutes

    9.16.1

    Invertébrés terrestres  (40) , vivants

    Invertébrés terrestres vivants, à tous les stades de leur vie, d’espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine

     

    9.16.2

    Invertébrés terrestres  (40) , morts

    Invertébrés terrestres morts, d’espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine, à tous les stades de leur vie, traités ou non mais n’ayant subi aucune transformation au sens du règlement (CE) no 1069/2009

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    9.17.1

    Cholestérol issu de la graisse de laine

    Produit obtenu à partir de la graisse de laine (lanoline) par saponification, séparation et cristallisation. Teneur minimale en (3β)-cholest-5-én-3-ol, C27H46O: 90 %

     

    10.   Poissons, autres animaux aquatiques et produits dérivés

    Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d’utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    10.1.1

    Invertébrés aquatiques  (43)

    Invertébrés marins ou d’eau douce ou parties d’invertébrés marins ou d’eau douce, à tous les stades de leur vie, d’espèces autres que les espèces pathogènes pour l’être humain ou les animaux

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    10.2.1

    Sous-produits d’animaux aquatiques  (43)

    Produits provenant d’établissements ou d’usines préparant ou fabriquant des produits destinés à la consommation humaine

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes

    10.3.1

    Farine de crustacés  (44)

    Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de crustacés ou de parties de crustacés, y compris de crevettes sauvages et d’élevage

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    10.4.1

    Poissons  (44)

    Poissons entiers ou parties de poissons: frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés

    Protéine brute

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.4.2

    Farine de poissons  (44)

    Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de poissons ou de parties de poissons, auquel des solubles de poissons ont pu être réincorporés avant le séchage

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.4.3

    Solubles de poissons

    Produit condensé obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 5 %

    10.4.4

    Protéines de poissons hydrolysées

    Protéines obtenues par hydrolyse de poissons ou de parties de poissons, qui peuvent être concentrées par séchage.

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.4.5

    Farine d’arêtes de poissons

    Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de parties de poissons, constitué principalement d’arêtes

    Cendres brutes

    10.4.6

    Huile de poissons

    Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, centrifugée pour en extraire l’eau (peut comporter des détails spécifiques à l’espèce, par ex. huile de foie de morue)

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    10.4.7

    Huile de poissons hydrogénée

    Huile obtenue par hydrogénation d’huile de poissons.

    Teneur en eau, si > 1 %

    10.4.8

    Stéarine d’huile de poissons [Huile de poissons frigélisée]

    Fraction d’huile de poissons à teneur élevée en matières grasses saturées obtenue lors du raffinage d’huile de poissons brute par frigélisation, procédé par lequel les matières grasses saturées sont figées puis recueillies

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    10.5.1

    Huile de krill

    Huile obtenue par cuisson et pressage de plancton marin/krill, centrifugée pour en extraire l’eau

    Teneur en eau, si > 1 %

    10.5.2

    Concentré protéique de krill hydrolysé

    Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de krill ou de parties de krill, souvent concentré par séchage

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.6.1

    Farine d’annélides marins

    Produit obtenu par chauffage et séchage d’annélides marins ou de parties d’annélides marins, y compris Nereis virens (M. Sars.)

    Matières grasses brutes

    Cendres, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.7.1

    Farine de zooplancton marin

    Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de zooplancton marin, par ex. de krill

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.7.2

    Huile de zooplancton marin

    Huile obtenue par cuisson et pressage de zooplancton marin, centrifugée pour en extraire l’eau

    Teneur en eau, si > 1 %

    10.8.1

    Farine de mollusques

    Produit obtenu par traitement thermique et séchage de mollusques ou de parties de mollusques, y compris de calmars et mollusques bivalves

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.9.1

    Farine de calmars

    Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de calmars ou de parties de calmars

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.10.1

    Farine d’étoiles de mer

    Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage d’astérides ou de parties d’astérides

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    10.11.1

    Farine d’invertébrés marins  (43)

    Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage d’invertébrés marins ou de parties d’invertébrés marins

    Protéine brute

    Matières grasses brutes

    Cendres brutes, si > 20 %

    Teneur en eau, si > 8 %

    11.   Minéraux et produits dérivés

    Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre qui contiennent des sous-produits animaux doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d’utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    11.1.1

    Carbonate de calcium  (45) [calcaire]

    Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium (CaCO3), telles que la roche calcaire, ou par précipitation à partir d’une solution acide

    Le produit peut contenir jusqu’à 0,25 % de propylèneglycol. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.2

    Coquilles marines calcaires

    Produit d’origine naturelle obtenu à partir de coquilles marines, telles que coquilles d’huîtres ou coquillages, broyées ou granulées

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.3

    Carbonate de calcium et de magnésium

    Mélange naturel de carbonate de calcium (CaCO3) et de carbonate de magnésium (MgCO3) Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.

    Calcium

    Magnésium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.4

    Maërl

    Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires broyées ou granulées

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.5

    Lithothamne

    Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires [Phymatolithon calcareum (Pall.)] broyées ou granulées

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.6

    Chlorure de calcium

    Chlorure de calcium (CaCl2) et ses formes hydratées. Le produit peut contenir jusqu’à 0,2 % de sulfate de baryum.

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.7

    Hydroxyde de calcium  (46)

    Hydroxyde de calcium [Ca(OH)2].

    Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.8

    Sulfate de calcium anhydre

    Sulfate de calcium anhydre (CaSO4) obtenu par broyage de sulfate de calcium anhydre ou déshydratation de sulfate de calcium dihydraté

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.9

    Sulfate de calcium semihydraté

    Sulfate de calcium semihydraté (CaSO4 × ½ H2O) obtenu par déshydratation partielle de sulfate de calcium dihydraté

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.10

    Sulfate de calcium dihydraté

    Sulfate de calcium dihydraté (CaSO4 × 2H2O) obtenu par broyage de sulfate de calcium dihydraté ou hydratation de sulfate de calcium semihydraté

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.11

    Sels de calcium d’acides organiques  (47)

    Sels de calcium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone (48)

    Calcium

    Acides organiques

    11.1.12

    Oxyde de calcium

    Oxyde de calcium (CaO) obtenu par calcination de calcaire naturel. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.13

    Gluconate de calcium

    Sel de calcium de l’acide gluconique généralement exprimé en Ca(C6H11O7)2 et ses formes hydratées

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.14

    Chélates de calcium  (49)

    Ca(x)1-3 × nH2O

    (x) = anion d’acides aminés de l’hydrolysat de protéines de soja ou des acides aminés synthétiques autorisé en tant qu’additif pour l’alimentation animale. La chélation du cation est attestée par un maximum de 10 % de molécules de plus de 1 500 daltons et l’application d’une méthode d’analyse permettant de prouver la structure chélatée de la matière première pour aliments des animaux.

    Le produit peut contenir jusqu’à 40 % de chlorure.

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.15

    Sulfate de calcium/Carbonate de calcium

    Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.16

    Pidolate de calcium

    L-Pidolate de calcium (C10H12CaN2O6 ). Le produit peut contenir jusqu’à 5 % d’acide glutamique.

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.1.17

    Carbonate de calcium-oxyde de magnésium

    Produit de chauffage de substances contenant du calcium et du magnésium à l’état naturel, telles que la dolomite. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.

    Calcium

    Magnésium

    11.1.18

    Sel double de nitrate de calcium

    5 Ca(NO3)2 × NH4NO3x10 H2O, issu d’une synthèse chimique de carbonate de calcium et d’acide nitrique

    Calcium

    Azote

    11.2.1

    Oxyde de magnésium

    Oxyde de magnésium (MgO) calciné (teneur minimale en MgO: 70 %)

    Magnésium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

    Teneur en fer sous la forme Fe2O3, si > 5 %

    11.2.2

    Sulfate de magnésium heptahydraté

    Sulfate de magnésium (MgSO4 × 7 H2O)

    Magnésium

    Soufre

    Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

    11.2.3

    Sulfate de magnésium monohydraté

    Sulfate de magnésium (MgSO4 × H2O)

    Magnésium

    Soufre

    Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

    11.2.4

    Sulfate de magnésium anhydre

    Sulfate de magnésium anhydre (MgSO4)

    Magnésium

    Soufre

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.2.5

    Propionate de magnésium

    Propionate de magnésium (C6H10MgO4)

    Magnésium

    11.2.6

    Chlorure de magnésium

    Chlorure de magnésium (MgCl2) ou solution obtenue par concentration naturelle d’eau de mer après dépôt du chlorure de sodium

    Magnésium

    Chlore

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.2.7

    Carbonate de magnésium

    Carbonate de magnésium naturel (MgCO3)

    Magnésium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.2.8

    Hydroxyde de magnésium

    Hydroxyde de calcium [Mg(OH)2]

    Magnésium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.2.9

    Sulfate de magnésium et de potassium

    Sulfate de magnésium et de potassium (K2Mg(SO4)2 × nH2O, n= 4,6)

    Magnésium

    Potassium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.2.10

    Sels de magnésium d’acides organiques  (47)

    Sels de magnésium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone (48)

    Magnésium

    Acides organiques

    11.2.11

    Gluconate de magnésium

    Sel de magnésium de l’acide gluconique généralement exprimé en Mg(C6H11O7)2 et ses formes hydratées

    Magnésium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.2.12

    Chélates de magnésium  (49)

    formule Mg(x)1-3 × nH2O

    (x) = anion d’acides aminés de l’hydrolysat de protéines de soja ou des acides aminés synthétiques autorisé en tant qu’additif pour l’alimentation animale

    La chélation du cation est attestée par un maximum de 10 % de molécules de plus de 1 500 daltons et l’application d’une méthode d’analyse permettant de prouver la structure chélatée de la matière première pour aliments des animaux.

    Le produit peut contenir jusqu’à 55 % de chlorures et sulfates.

    Magnésium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.2.13

    Pidolate de magnésium

    L-Pidolate de magnésium (C10H12MgN2O6) Le produit peut contenir jusqu’à 5 % d’acide glutamique.

    Magnésium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.3.1

    Phosphate dicalcique  (50) ,  (51) [hydrogéno-orthophosphate de calcium]

    Monohydrogénophosphate de calcium obtenu à partir d’os ou de matières inorganiques (CaHPO4 × nH2O, n = 0 ou 2)

    Ca/P > 1,2

    Le produit peut contenir jusqu’à 3 % de chlorure exprimé en NaCl.

    Calcium

    Phosphore total

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.3.2

    Phosphate monodicalcique

    Produit composé de phosphate dicalcique et de phosphate monocalcique (CaHPO4 × Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1)

    0,8< Ca/P < 1,3

    Phosphore total

    Calcium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.3

    Phosphate monocalcique; [Tétrahydro-diorthophosphate de calcium]

    bis-(Dihydrogénophosphate) de calcium (Ca(H2PO4)2 × nH2O, n=0 ou 1)

    Ca/P < 0,9

    Phosphore total

    Calcium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.4

    Phosphate tricalcique  (51) [orthophosphate tricalcique]

    Phosphate tricalcique obtenu à partir d’os ou de matières inorganiques [Ca3(PO4)2 × H2O] ou d’hydroxyapatite [Ca5(PO4)3OH]

    Ca/P > 1,3

    Calcium

    Phosphore total

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.3.5

    Phosphate de calcium et de magnésium

    Phosphate de calcium et de magnésium [Ca3Mg3(PO4)4]

    Calcium

    Magnésium

    Phosphore total

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.6

    Phosphate défluoré

    Produit obtenu à partir de matières inorganiques, calciné et ayant subi un traitement thermique complémentaire.

    Phosphore total

    Calcium

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.3.7

    Pyrophosphate dicalcique; [Diphosphate dicalcique]

    Pyrophosphate dicalcique (Ca2P2O7) obtenu à partir d’os ou de matières inorganiques

    Phosphore total

    Calcium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.8

    Phosphate de magnésium

    Produit constitué de phosphate de magnésium monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique.

    Phosphore total

    Magnésium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.3.9

    Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium

    Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium.

    Phosphore total

    Magnésium

    Calcium

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.10

    Phosphate monosodique; [Dihydrogéno-orthophosphate de sodium]

    Phosphate monosodique.

    (NaH2PO4 × nH2O; n = 0, 1 ou 2)

    Phosphore total

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.11

    Phosphate disodique; [Hydrogéno-orthophosphate disodique]

    Phosphate disodique (Na2HPO4 × nH2O; n = 0, 2, 7 ou 12)

    Phosphore total

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.12

    Phosphate trisodique; [Orthophosphate trisodique]

    Phosphate trisodique (Na3PO4 × nH2O; n = 0, 1/2, 1, 6, 8 ou 12)

    Phosphore total

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.13

    Pyrophosphate de sodium; [Diphosphate tétrasodique]

    Pyrophosphate de sodium (Na4P2O7× nH2O; n = 0 ou 10)

    Phosphore total

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.14

    Phosphate monopotassique; [Dihydrogéno-orthophosphate de potassium]

    Phosphate monopotassique (KH2PO4)

    Phosphore total

    Potassium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.15

    Phosphate dipotassique; [Hydrogéno-orthophosphate dipotassique]

    Phosphate dipotassique (K2HPO4 × nH2O; n= 0, 3 ou 6)

    Phosphore total

    Potassium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.16

    Phosphate de calcium et de sodium

    Phosphate de calcium et de sodium (CaNaPO4)

    Phosphore total

    Calcium

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.17

    Phosphate monoammonique; [Dihydrogéno-orthophosphate d’ammonium]

    Phosphate monoammonique (NH4H2PO4)

    Azote total

    Phosphore total

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.18

    Phosphate diammonique; [Hydrogéno-orthophosphate diammonique]

    Phosphate diammonique [(NH4)2HPO4]

    Azote total

    Phosphore total

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.19

    Tripolyphosphate de sodium; [Triphosphate pentasodique]

    Tripolyphosphate de sodium (Na5P3O10 × nH2O ; n = 0 ou 6)

    Phosphore total

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.20

    Phosphate de sodium et de magnésium

    Phosphate de sodium et de magnésium (MgNaPO4)

    Phosphore total

    Magnésium

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.21

    Hypophosphite de magnésium

    Hypophosphite de magnésium [Mg(H2PO2)2 × 6H2O]

    Magnésium

    Phosphore total

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.22

    Farine d’os dégélatinisés

    Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus.

    Phosphore total

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.3.23

    Cendres d’os

    Résidus minéraux de l’incinération, de la combustion ou de la gazéification de sous-produits animaux.

    Phosphore total

    Calcium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.3.24

    Polyphosphate calcique

    Mélanges hétérogènes de sels de calcium d’acides polyphosphoriques condensés de formule générale H(n+2)PnO(3n+1) (n ≥ 2).

    Phosphore total

    Calcium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.25

    Dihydrogénodiphosphate de calcium

    Dihydrogénopyrophosphate monocalcique (CaH2P2O7)

    Phosphore total

    Calcium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.26

    Pyrophosphate de magnésium acide

    Pyrophosphate de magnésium acide (MgH2P2O7), produit à partir d’acide phosphorique purifié et d’hydroxyde ou d’oxyde de magnésium purifiés, par évaporation de l’eau et condensation de l’orthophosphate en diphosphate

    Phosphore total

    Magnésium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.27

    Dihydrogénodiphosphate disodique

    Dihydrogénodiphosphate disodique (Na2H2P2O7)

    Phosphore total

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.28

    Diphosphate trisodique

    Monohydrogénodiphosphate trisodique (anhydre: Na3HP2O7; monohydraté: Na3HP2O7 × nH2O; n = 0, 1 ou 9)

    Phosphore total

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.29

    Polyphosphate sodique; [Hexamétaphosphate de sodium]

    Mélanges hétérogènes de sels de sodium d’acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2).

    Phosphore total

    Sodium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.30

    Phosphate tripotassique

    Monophosphate tripotassique ( K3PO4 × nH2O; n = 0, 1, 3, 7 ou 9)

    Phosphore total

    Potassium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.31

    Diphosphate tétrapotassique

    Pyrophosphate tétrapotassique (K4P2O7 × nH2O; n = 0, 1 ou 3)

    Phosphore total

    Potassium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.32

    Triphosphate pentapotassique

    Tripolyphosphate pentapotassique (K5P3O10)

    Phosphore total

    Potassium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.33

    Polyphosphate potassique

    Mélanges hétérogènes de sels de potassium d’acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2)

    Phosphore total

    Potassium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.3.34

    Polyphosphate calco-sodique

    Polyphosphate calco-sodique

    Phosphore total

    Sodium

    Calcium

    P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %

    11.4.1

    Chlorure de sodium  (45)

    Chlorure de sodium (NaCl) ou produit obtenu par cristallisation par évaporation de saumure (saturée ou appauvrie lors de l’application d’un autre procédé) (sel igné) ou d’eau de mer (sels marin ou solaire) ou par broyage de sel gemme

    Sodium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.4.2

    Bicarbonate de sodium; [Hydrogénocarbonate de sodium]

    Bicarbonate de sodium (NaHCO3)

    Sodium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.4.3

    (Bi)carbonate de sodium/ammonium [(Hydrogéno)carbonate de sodium/ammonium]

    Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium et de bicarbonate de sodium, contenant des traces de bicarbonate d’ammonium (bicarbonate d’ammonium: max. 5 %)

    Sodium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.4.4

    Carbonate de sodium

    Carbonate de sodium (Na2CO3)

    Sodium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.4.5

    Sesquicarbonate de sodium [Hydrogénodicarbonate trisodique]

    Sesquicarbonate de sodium (Na3H(CO3)2)

    Sodium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.4.6

    Sulfate de sodium

    Sulfate de sodium (Na2SO4)

    Le produit peut contenir jusqu’à 0,3 % de méthionine.

    Sodium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.4.7

    Sels de sodium d’acides organiques  (47) ,  (52)

    Sels de sodium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone27

    Sodium

    Acides organiques

    11.4.8

    Gluconate de sodium

    Sel de sodium de l’acide gluconique généralement exprimé en Na(C6H11O7) et ses formes hydratées

    Sodium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.5.1

    Chlorure de potassium

    Chlorure de potassium (KCl) ou produit obtenu par évaporation d’eau de mer ou broyage de sources naturelles de chlorure de potassium

    Potassium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.5.2

    Sulfate de potassium

    Sulfate de potassium (K2SO4)

    Potassium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.5.3

    Carbonate de potassium

    Carbonate de potassium (K2CO3)

    Potassium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.5.4

    Bicarbonate de potassium [Hydrogénocarbonate de potassium]

    Bicarbonate de potassium (KHCO3)

    Potassium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

    11.5.5

    Sels de potassium d’acides organiques  (47) ,  (53)

    Sels de potassium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone (48)

    Potassium

    Acides organiques

    11.5.6

    Pidolate de potassium

    L-Pidolate de potassium (C5H6KNO3) Le produit peut contenir jusqu’à 5 % d’acide glutamique.

    Potassium

    Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

    11.6.1

    Fleur de soufre

    Poudre obtenue à partir de dépôts naturels du minéral. Également produit obtenu par extraction du soufre lors du raffinage du pétrole

    Soufre

    11.7.1

    Attapulgite

    Minéral naturel composé de magnésium, aluminium et silicium

    Magnésium

    11.7.2

    Quartz

    Minéral naturel obtenu par broyage de sources de quartz

    Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.

     

    11.7.3

    Cristobalite

    Dioxyde de silicium (SiO2) obtenu par recristallisation de quartz

    Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.

     

    11.8.1

    Sulfate d’ammonium

    Sulfate d’ammonium [(NH4)2SO4] obtenu par synthèse chimique Le produit peut être présenté sous la forme d’une solution aqueuse.

    Azote

    Soufre

    11.8.3

    Sels d’ammonium d’acides organiques  (47)

    Sels d’ammonium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone (48)

    Azote

    Acides organiques

    11.8.4

    Lactate d’ammonium  (46)

    Lactate d’ammonium (CH3CHOHCOONH4), y compris le lactate d’ammonium produit par fermentation avec Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus, Lactococcus lactis ssp., Leuconostoc mesenteroides, Streptococcus thermophilus, Lactobacillus spp. ou Bifidobacterium spp., contenant au moins 7 % d’azote

    Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de phosphore, 2 % de potassium, 0,7 % de magnésium, 2 % de sodium, 2 % de sulfates, 0,5 % de chlorures, 5 % de sucres et 0,1 % d’antimoussant à base de silicone.

    Azote

    Cendres brutes

    Potassium, si > 1,5 %

    Magnésium, si > 1,5 %

    Sodium, si > 1,5 %

    11.8.5

    Acétate d’ammonium  (46)

    Acétate d’ammonium (CH3COONH4) en solution aqueuse contenant au moins 55 % d’acétate d’ammonium

    Azote

    11.9.1

    Grit/Gravier (pour gésier)

    Produit obtenu par concassage de minéraux naturels sous la forme de gravier

    Taille des particules

    11.9.2

    Pierre rouge (pour gésier)

    Produit obtenu par concassage et broyage de produits issus de la combustion d’argile

    Taille des particules

    Teneur en eau, si > 2 %

    12.   Produits et coproduits obtenus par fermentation à l’aide de micro-organismes

    Les matières premières pour aliments des animaux dont le numéro commence par “12.1” sont des produits de fermentation obtenus à partir de micro-organismes entiers ou de leurs parties. Ceux dont le numéro commence par “12.2” sont des coproduits de fermentation constitués principalement de biomasse microbienne, et ceux dont le numéro commence par “12.3” sont d’autres coproduits de fermentation.

    Les matières premières pour aliments des animaux dont le numéro commence par “12.1” ou “12.2” peuvent contenir jusqu’à 0,3 % d’antimoussants, jusqu’à 1,5 % d’agents de filtration/clarification et jusqu’à 2,9 % d’acide propionique. Ceux dont le numéro commence par “12.3” peuvent contenir jusqu’à 0,6 % d’antimoussants, 0,5 % d’agents antitartre et 0,2 % de sulfites.

    Tous les micro-organismes (y compris les spores germinables) utilisés pour la fermentation sont inactivés, ce qui entraîne l’absence de micro-organismes viables dans les matières premières pour aliments des animaux.

    Les matières premières pour aliments des animaux énumérées dans le présent chapitre qui sont produites à partir d’organismes génétiquement modifiés doivent être conformes au règlement (CE) no 1829/2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés.

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    12.1.5

    Levures inactivées [levures de bière, inactivées, selon le cas]

    Levures (54) entières et composants de levures (55) obtenus à partir d’une culture de Saccharomyces bayanus, Saccharomyces cerevisiae, Saccharomyces pastorianus, Saccharomyces carlsbergensis, Kluyveromyces lactis, Kluyveromyces marxianus, Metschnikowia pulcherrima, Metschnikowia fructicola, Torulaspora delbrueckii, Cyberlindnera jadinii  (56), Saccharomycodes ludwigii, Wickerhamomyces anomalus, Debaryomyces hansenii, Pichia guilliermondii, Yarrowia lypolitica ou Brettanomyces ssp. sur un substrat ou milieu de culture composé d’une source de carbone d’origine principalement végétale, d’une source d’azote d’origine végétale ou chimique, de vitamines et de minéraux

    Teneur en eau, si < 75 % ou > 97 %

    Si la teneur en eau est < 75 %:

    Protéine brute

    Acide propionique si > 0,5 %

    12.1.9

    Protéines d’origine unicellulaire de champignons/fungi  (57)

    Produit de fermentation obtenu à partir d’une culture d’Aspergillus oryzae, Paecilomyces varioti ou Trichoderma viride sur des substrats principalement d’origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu’ammoniaque ou sels minéraux

    Protéine brute

    Cendres brutes

    Acide propionique si > 0,5 %

    12.1.10

    Produit de Bacillus subtilis riche en protéines

    Produit de fermentation obtenu à partir d’une culture de Bacillus subtilis sur des substrats principalement d’origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu’ammoniaque et sels minéraux

    Protéine brute

    Cendres brutes

    Acide propionique si > 0,5 %

    12.1.12

    Produits de levures

    Levures32 entières et composants de levures (54) obtenus par craquage ou fractionnement des cellules de Saccharomyces bayanus, Saccharomyces cerevisiae, Saccharomyces pastorianus, Saccharomyces carlsbergensis, Kluyveromyces lactis, Kluyveromyces marxianus, Metschnikowia pulcherrima, Metschnikowia fructicola, Torulaspora delbrueckii, Cyberlindnera jadinii  (55), Saccharomycodes ludwigii, Wickerhamomyces anomalus, Debaryomyces hansenii, Pichia guilliermondii, Yarrowia lypolitica ou Brettanomyces ssp. sur un substrat ou milieu de culture composé d’une source de carbone d’origine principalement végétale, d’une source d’azote d’origine végétale ou chimique, de vitamines et de minéraux

    Teneur en eau, si < 75 % ou > 97 %

    12.1.13

    Protéines d’origine unicellulaire de bactéries  (57)

    Produits protéiques obtenus par fermentation avec des bactéries sur un substrat ou milieu de culture composé, pour la source de carbone, de méthanol (fermenté avec Methylophilus methylotrophus) ou de gaz naturel [fermenté avec Methylococcus capsulatus, Alcaligenes acidovorans, Aneurinibacillus danicus (anciennement Bacillus brevis) et/ou Bacillus firmus], ainsi que d’une source d’azote d’origine végétale ou chimique, de vitamines et de minéraux

    Protéine brute

    Cendres brutes

    12.1.14

    Bactéries inactivées et leurs composants  (57)

    Bactéries entières et composants de bactéries (54) obtenus à partir d’une culture de Bifidobacterium spp., Lactobacillus acidophilus, Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus, Lacticaseibacillus casei, Limosilactobacillus fermentum (anciennement Lactobacillus fermentum), Lacticaseibacillus paracasei (anciennement Lactobacillus paracasei), Lactiplantibacillus plantarum (anciennement Lactobacillus plantarum), Limosilactobacillus reuteri (anciennement Lactobacillus reuteri), Lacticaseibacillus rhamnosus (anciennement Lactobacillus rhamnosus), Lactobacillus helveticus ou Streptococcus thermophiles ou d’autres espèces de bactéries autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, par fermentation sur un substrat ou milieu de culture composé d’une source de carbone d’origine principalement végétale, d’une source d’azote d’origine végétale ou chimique, de vitamines et de minéraux

    Cendres brutes

    12.2.8

    Biomasse bactérienne riche en protéines  (57)

    Coproduits, riches en protéines, de la production d’acides aminés, vitamines, acides organiques, enzymes ou leurs sels, obtenus par fermentation avec Bacillus coagulans, Bacillus subtilis, Bacillus velezensis, Bacillus licheniformis, Bacillus smithii, Corynebacterium casei, Corynebacterium glutamicum, Corynebacterium melassecola, Ensifer adhaerens, Enterococcus faecium, Escherichia coli K12 ou Lactobacillaceae sur un substrat ou milieu de culture composé d’une source de carbone d’origine principalement végétale, d’une source d’azote d’origine végétale ou chimique, de vitamines et de minéraux. Le produit peut être hydrolysé.

    Protéine brute

    Cendres brutes

    12.2.9

    Biomasse fongique  (57)

    Coproduits, riches en protéines, de la production d’enzymes, vitamines ou acides organiques, obtenus par fermentation avec Ashbya gossypii, Aspergillus niger, Aspergillus tubingensis, Aspergillus sojae, Neurospora intermedia, Neurospora tetrasperma, Trichoderma viride, Trichoderma longibrachiatum ou Trichoderma reesei sur un substrat ou milieu de culture composé d’une source de carbone d’origine principalement végétale, d’une source d’azote d’origine végétale ou chimique, de vitamines et de minéraux

    Protéine brute

    Cendres brutes

    12.3.1

    Vinasse [CMS (solubles de mélasse condensés)]

    Coproduits dérivés de la transformation industrielle de moûts issus de procédés de fermentation microbienne, comme la fabrication d’alcool, d’acides organiques ou de levure. Ils se composent de la fraction liquide/pâteuse obtenue après la séparation des moûts de fermentation. Ils peuvent aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes (54) provenant des micro-organismes de fermentation utilisés.

    Protéine brute

    Substrat et indication du procédé de fabrication, selon le cas.

    12.3.2

    Coproduits de la production d’acides aminés ou de leurs sels  (57)

    Coproduits de la production d’acides aminés ou de leurs sels par fermentation avec Escherichia coli K12, Corynebacterium casei, Corynebacterium glutamicum ou Corynebacterium melassecola sur un substrat ou milieu de culture composé d’une source de carbone d’origine principalement végétale, d’une source d’azote d’origine végétale ou chimique, de vitamines et de minéraux

    Protéine brute

    Cendres brutes

    12.3.3

    Coproduits de la fabrication d’enzymes  (57)

    Coproduits de la fabrication d’enzymes par fermentation avec Aspergillus niger, Aspergillus tubingensis, Aspergillus oryzae, Aspergillus sojae, Neurospora intermedia, Trichoderma longibrachiatum, Trichoderma viride ou Trichoderma reesei sur un substrat ou milieu de culture composé d’une source de carbone d’origine végétale, d’une source d’azote d’origine végétale ou chimique, de vitamines et de minéraux

    Protéine brute

    Cendres brutes

    12.3.4

    Produit bactérien riche en polyhydroxybutyrate

    Produit contenant du 3-hydroxybutyrate et du 3-hydroxyvalérate, obtenus au moyen d’une fermentation avec Cupriavidus necator, et de la farine protéique de bactéries non viables, résidu des bactéries de production et du milieu de fermentation

    Butyrate

    12.3.5

    Produit bactérien riche en lactate d’ammonium  (57)

    Produit enrichi en lactate d’ammonium (CH3CHOHCOONH4) par fermentation avec Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus et autres Lactobacillaceae, Lactococcus lactis, Leuconostoc mesenteroides, Streptococcus thermophiles ou Bifidobacterium spp., contenant au moins 5,6 % d’azote

    Azote

    Cendres brutes

    Potassium, si > 1,5 %

    Magnésium, si > 1,5 %

    Sodium, si > 1,5 %

    12.3.6

    Coproduit de la production de glucono-δ-lactone, riche en acide gluconique  (57)

    Liquide coproduit par cristallisation de glucono-δ-lactone de qualité alimentaire obtenu par fermentation avec Gluconobacter oxydans ou Aspergillus niger et contenant au moins 50 % d’acide gluconique

    Acide gluconique

    13.   Divers

    Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre qui contiennent des sous-produits animaux doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d’utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.

    Numéro

    Dénomination 1

    Description

    Déclarations obligatoires

    13.1.1

    Produits de boulangerie et de la fabrication de pâtes

    Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de pain, biscuits, gaufres et pâtes

    Amidon

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Matières grasses brutes, si > 5 %

    13.1.2

    Produits de (la fabrication de) pâtisserie

    Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de la pâtisserie et de gâteaux

    Amidon

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Matières grasses brutes, si > 5 %

    13.1.3

    Produits de la fabrication de céréales pour petit-déjeuner

    Substances ou produits destinés à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu’ils puissent être consommés par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées

    Protéine brute, si > 10 %

    Cellulose brute

    Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %

    Amidon, si > 30 %

    Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10 %

    13.1.4

    Produits de confiserie

    Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat

    Amidon

    Matières grasses brutes, si > 5 %

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    13.1.5

    Produits de glacerie

    Produits obtenus lors de la fabrication de crèmes glacées

    Amidon

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Matières grasses brutes

    13.1.6

    Produits et coproduits de la transformation de fruits et légumes frais17

    Produits obtenus lors de la transformation de fruits et légumes frais (y compris peaux, morceaux entiers de fruits/légumes, et mélanges). Ils peuvent être congelés.

    Amidon

    Cellulose brute

    Matières grasses brutes, si > 5 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %

    13.1.7

    Produits de la transformation de végétaux17

    Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage de végétaux entiers15 ou de parties de végétaux

    Cellulose brute

    13.1.8

    Produits de la transformation d’épices et d’aromates17

    Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage d’épices et d’aromates ou de parties d’épices et d’aromates

    Protéine brute, si > 10 %

    Cellulose brute

    Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %

    Amidon, si > 30 %

    Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10 %

    13.1.9

    Produits de la transformation de plantes17

    Produits obtenus lors du concassage, de la mouture, de la congélation ou du séchage de plantes entières ou de parties de plantes

    Cellulose brute

    13.1.10

    Produits de la transformation de pommes de terre

    Produits obtenus lors de la transformation de pommes de terre. Ils peuvent être congelés.

    Amidon

    Cellulose brute

    Matières grasses brutes, si > 5 %

    Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %

    13.1.11

    Produits et coproduits de la fabrication de sauces

    Substances issues de la fabrication de sauces destinées à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu’elles puissent être consommées par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées

    Matières grasses brutes

    13.1.12

    Produits et coproduits de la fabrication d’amuse-gueule salés

    Produits et coproduits de la fabrication d’amuse-gueule — chips de pommes de terre, produits de grignotage à base de pommes de terre et/ou de céréales (extrudés directement, à base de pâte et agglomérés) et de fruits à coque salés

    Matières grasses brutes

    13.1.13

    Produits de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées

    Produits obtenus lors de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées (58)

    Matières grasses brutes, si > 5 %

    13.1.14

    Coproduits végétaux de la fabrication de boissons spiritueuses

    Produits solides issus de végétaux (y compris baies et graines comme l’anis) obtenus après macération desdits végétaux dans une solution alcoolique ou après évaporation/distillation alcoolique, ou les deux, dans la production d’arômes pour la fabrication de boissons spiritueuses. Les produits doivent être distillés pour éliminer les résidus alcooliques.

    Protéine brute, si > 10 %

    Cellulose brute

    Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %

    13.1.15

    Produit de brasserie (de qualité alimentation animale)

    Produit de brasserie qui ne peut être commercialisé comme boisson destinée à la consommation humaine

    Teneur en alcool

    Teneur en eau, si < 75 %

    13.1.16

    Boisson aromatisée sucrée

    Produits de l’industrie des boissons rafraîchissantes issus de la production de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées, ou de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées non commercialisables déballées

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 30 %

    13.1.17

    Sirop de fruits

    Produits de l’industrie du sirop de fruits issus de la fabrication de sirop de fruits destiné à la consommation humaine

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 30 %

    13.1.18

    Sirop aromatisé sucré

    Produits de l’industrie du sirop aromatisé sucré issus de la production de sirop ou de sirop non commercialisable déballé

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Teneur en eau, si > 30 %

    13.1.19

    Huiles végétales usagées d’usine alimentaire

    Huiles végétales ayant été utilisées par des exploitants du secteur alimentaire conformément au règlement (CE) no 852/2004 à des fins de cuisson et n’ayant pas été en contact avec des viandes, des graisses animales, des poissons ou des animaux aquatiques

    Teneur en eau, si > 1 %

    13.2.1

    Sucre caramélisé

    Produit obtenu par chauffage contrôlé de tout type de sucre

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    13.2.2

    Dextrose

    Le dextrose est obtenu après hydrolyse d’amidon et est constitué de glucose cristallisé purifié, avec ou sans eau de cristallisation

     

    13.2.3

    Fructose

    Fructose sous forme de poudre cristalline purifiée, obtenu à partir du glucose présent dans le sirop de glucose, au moyen de glucose-isomérase et à partir de l’inversion du saccharose

     

    13.2.4

    Sirop de glucose

    Solution aqueuse purifiée et concentrée de glucides nutritifs obtenue par hydrolyse à partir d’amidon

    Teneur en eau, si > 30 %

    13.2.5

    Mélasse de glucose

    Produit obtenu lors du raffinage des sirops de glucose

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    13.2.6

    Xylose

    Sucre extrait du bois

     

    13.2.7

    Lactulose

    Disaccharide semi-synthétique (4-O-D-galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de lactose par isomérisation du glucose en fructose. Présent dans le lait et les produits laitiers traités thermiquement

     

    13.2.8

    Glucosamine (Chitosamine)  (59)

    Sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de la structure du chitosane et de la chitine (polysaccharides). Il est produit par hydrolyse d’exosquelettes de crustacés et autres arthropodes ou par fermentation d’une céréale telle que le maïs ou le blé.

    Sodium ou potassium, selon le cas

    13.2.9

    Xylo-oligosaccharide

    Chaînes de molécules de xylose liées par des liaisons β1-4, ayant un degré de polymérisation compris entre 2 et 10, issues de l’hydrolyse enzymatique de différentes matières premières riches en hémicellulose

    Teneur en eau, si > 5 %

    13.2.10

    Gluco-oligosaccharide

    Produit obtenu par la fermentation ou l’hydrolyse et/ou le traitement thermique physique de polymères de glucose, de glucose, de saccharose ou de maltose

    Teneur en eau, si > 28 %

    13.2.11

    Fructo-oligosaccharides

    Produit obtenu à partir de sucre de betterave sucrière ou de canne à sucre par un procédé enzymatique ou par un traitement physique d’herbe de pâturage cultivée fraîche

    Teneur en eau, si > 28 %

    13.2.12

    Tréhalose

    Disaccharide non réducteur constitué de deux molécules de glucose liées par une liaison α-1,1-glycosidique, obtenu à partir d’amidon liquéfié par un processus enzymatique en plusieurs stades.

    Tréhalose, si < 98,0 % (sur une base anhydre),

    Teneur en eau, si > 11,0 %

    13.3.1

    Amidon  (60)

    Amidon

    Amidon

    13.3.2

    Amidon  (60) prégélatinisé

    Produit constitué d’amidon expansé par traitement thermique

    Amidon

    13.3.3

    Mélange  (60) d’amidon

    Produit constitué d’amidon alimentaire natif et/ou modifié provenant de sources botaniques différentes

    Amidon

    13.3.4

    Tourteau d’hydrolysats d’amidon (60)

    Produit de filtration de la liqueur d’hydrolyse de l’amidon, constitué de protéines, d’amidon, de polysaccharides, de matières grasses, d’huile et d’auxiliaires de filtration (par ex. terre de diatomées, fibre ligneuse)

    Teneur en eau, si < 25 % ou > 45 %

    Si la teneur en eau est < 25 %:

    Matières grasses brutes

    Protéine brute

    13.3.5

    Dextrine

    Amidon partiellement hydrolysé à l’acide.

     

    13.3.6

    Maltodextrine

    Amidon partiellement hydrolysé.

     

    13.4.1

    Polydextrose

    Polymère de glucose à liaisons aléatoires produit par polymérisation thermique en masse de D-glucose.

     

    13.5.1

    Polyols  (61)

    Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides ou polysaccharides réduits.

     

    13.5.2

    Isomalt

    Sucre alcool obtenu à partir de saccharose après conversion enzymatique et hydrogénation.

     

    13.5.3

    Mannitol25

    Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de glucose et/ou de fructose réduit(s)

     

    13.5.4

    Xylitol25

    Produit obtenu par hydrogénation et fermentation de xylose

     

    13.5.5

    Sorbitol25

    Produit obtenu par hydrogénation de glucose.

     

    13.6.1

    Huiles acides issues d’un raffinage chimique  (62)

    Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale ou animale au moyen d’un alcalin, suivie d’un traitement à l’acide puis d’une séparation de la phase aqueuse, et contenant des acides gras libres, des huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine brute et de la cellulose

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    13.6.2

    Acides gras estérifiés au glycérol26

    Glycérides obtenus par estérification d’acides gras au glycérol. Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

    Teneur en eau, si > 1 %

    Matières grasses brutes

    Nickel, si > 20 ppm

    13.6.3

    Mono-, di- et triglycérides d’acides gras26

    Produit constitué de la masse de réaction de mono-, di- et triesters de glycérol et d’acides gras.

    Il peut contenir de faibles quantités d’acides gras et de glycérol libres, jusqu’à 7 %.

    Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

    Matières grasses brutes

    Nickel, si > 20 ppm

    13.6.4

    Sels d’acides gras26

    Produit obtenu par réaction d’acides gras comportant au moins quatre atomes de carbone avec des hydroxydes, oxydes ou sels de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium.

    Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

    Matières grasses brutes (après hydrolyse)

    Teneur en eau

    Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)

    Nickel, si > 20 ppm

    13.6.5

    Distillats d’acides gras issus d’un raffinage physique  (60)

    Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale ou animale au moyen d’une distillation et contenant des acides gras, huiles ou matières grasses libres et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, des stérols et des tocophérols

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    13.6.6

    Acides gras bruts  (60) ,  (63)

    Produit obtenu par fermentation de matières organiques, par interestérification enzymatique de l’huile ou par cassage des huiles/matières grasses. Par définition, il est constitué d’acides gras bruts en C4-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, saturés et insaturés. Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel en cas d’hydrogénation.

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    Nickel, si > 20 ppm

    13.6.7

    Acides gras distillés purs  (60) ,  (61)

    Produit obtenu par distillation d’acides gras bruts issus de la fermentation de matières organiques, par interestérification enzymatique de l’huile ou par cassage des huiles/matières grasses, éventuellement suivi(e) d’une hydrogénation. Par définition, il est constitué d’acides gras distillés purs C4-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, saturés et insaturés

    Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel en cas d’hydrogénation.

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    Nickel, si > 20 ppm

    13.6.8

    Pâte de neutralisation (soap-stock)  (60)

    Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses végétales au moyen d’une solution aqueuse d’hydroxyde de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium et contenant des sels d’acides gras, huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine brute et de la cellulose

    Teneur en eau, si < 40 % ou > 50 %

    Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)

    13.6.9

    Monoglycérides et diglycérides d’acides gras estérifiés par des acides organiques26

    Monoglycérides et diglycérides d’acides gras comprenant au moins quatre atomes de carbone, estérifiés par des acides organiques

    Matières grasses brutes

    13.6.10

    Sucroesters d’acides gras26

    Esters de saccharose et d’acides gras

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Matières grasses brutes

    13.6.11

    Sucroglycérides d’acides gras26

    Mélange d’esters de saccharose et de monoglycérides et diglycérides d’acides gras

    Sucres totaux, calculés en saccharose

    Matières grasses brutes

    13.6.12

    Palmitoylglucosamine

    Composé organique lipidique présent dans les racines de nombreux végétaux, particulièrement dans la plupart des légumineuses, le palmitoylglucosamine (C22H43NO6) est produit par acylation de la D-glucosamine avec de l’acide palmitique. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’acétone.

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 2 %

    13.6.13

    Sel de lactylates d’acides gras

    Ester non glycéridique d’acides gras. Le produit peut être un sel de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium d’acides gras estérifiés à l’acide lactique. Il peut contenir les sels d’acides gras et d’acide lactique libres.

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 1 %

    Nickel si > 20 ppm

    Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)

    13.6.14

    Palmitoyléthanolamide

    Composé organique lipidique présent dans la lécithine de soja, les œufs et d’autres sources d’aliments pour animaux, le palmitoyléthanolamide (C18H37NO2) est produit par synthèse de la réaction de l’acide palmitique avec l’éthanolamine.

    Matières grasses brutes

    Teneur en eau, si > 2 %

    13.8.1

    Glycérine brute;

    [Glycérol brut]

    Coproduit:

    du procédé oléochimique de cassage d’huiles/de matières grasses, produisant des acides gras et de l’eau sucrée suivie de la concentration de l’eau sucrée produisant du glycérol brut, ou d’une transestérification (le produit pouvant contenir jusqu’à 0,5 % de méthanol) d’huiles/matières grasses naturelles, produisant des esters méthyliques d’acides gras et de l’eau douce, suivie de la concentration de l’eau douce produisant du glycérol brut;

    de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d’acides gras) par transestérification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale et animale non spécifiée. La glycérine peut encore contenir jusqu’à 7,5 % de sels minéraux et organiques. Elle peut contenir jusqu’à 0,5 % de méthanol et jusqu’à 4 % de matières organiques “non glycérol” (MONG) composée d’esters méthyliques et éthyliques d’acides gras, d’acides gras libres ainsi que de glycérides;

    de la saponification d’huiles/matières grasses d’origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d’obtenir des savons.

    Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

    Glycérol

    Potassium, si > 1,5 %

    Sodium, si > 1,5 %

    Nickel, si > 20 ppm

    13.8.2

    Glycérine;

    [Glycérol]

    Produit dérivé:

    du procédé oléochimique a) de cassage d’huiles/de matières grasses suivie de la concentration des eaux douces et d’un raffinage par distillation (voir partie B, “Glossaire des procédés”, entrée no 20) ou par un procédé à échange d’ions; ou b) d’une transestérification d’huiles/matières grasses naturelles produisant des esters méthyliques d’acides gras et de l’eau douce brute suivie de la concentration de l’eau douce produisant du glycérol brut et d’un raffinage par distillation ou par un procédé à échange d’ions;

    de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d’acides gras) par transestérification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale et animale non spécifiée, suivie du raffinage de la glycérine Teneur minimale en glycérol, si > 99 % en matière sèche;

    de la saponification d’huiles/matières grasses d’origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d’obtenir des savons, suivies du raffinage du glycérol brut et d’une distillation.

    Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

    Glycérol, si < 99 % sur la matière sèche

    Sodium, si > 0,1 %

    Potassium, si > 0,1 %

    Nickel, si > 20 ppm

    13.9.1

    Méthylsulfonylméthane

    Thiocomposé organique [(CH3)2SO2] obtenu par synthèse et identique à la source présente naturellement dans les végétaux

    Soufre

    13.10.1

    Tourbe

    Produit de la décomposition naturelle de végétaux (principalement la sphaigne) en milieu anaérobie et oligotrophe

    Cellulose brute

    13.10.2

    Léonardite

    Le produit est un complexe minéral naturel d’hydrocarbures phénoliques, également désigné “humate”, provenant de la décomposition de matière organique au fil de millions d’années.

    Cellulose brute

    13.11.1

    Propylèneglycol; [1,2-Propanediol]; [Propane-1,2-diol]

    Composé organique (diol ou alcool double) de formule C3H8O2 se présentant sous la forme d’un liquide visqueux à la saveur légèrement sucrée, hygroscopique et miscible à l’eau, à l’acétone et au chloroforme. Le produit peut contenir jusqu’à 0,3 % de dipropylèneglycol.

     

    13.11.2

    Monoesters de propylèneglycol et d’acides gras26

    Monoesters de propylèneglycol et d’acides gras, séparément ou mélangés à des diesters

    Propylèneglycol

    Matières grasses brutes

    13.12.1

    Acide hyaluronique36

    Glycosaminoglycane (polysaccharide) à motif répété composé d’un sucre aminé (N-acétyl-D-glucosamine) et d’acide D-glucuronique, présent dans la peau, le liquide synovial et le cordon ombilical, produit par exemple à partir de tissus animaux ou par fermentation bactérienne.

    Sodium ou potassium, selon le cas

    13.12.2

    Sulfate de chondroïtine36

    Produit obtenu par extraction à partir des tendons, des os et d’autres tissus animaux contenant du cartilage et des tissus conjonctifs mous, ou par sulfatation de chondroïtine isolée d’une fermentation microbienne

    Sodium


    (1)  Règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés (JO L 268 du 18.10.2003, p. 1).

    (2)  Règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 (JO L 300 du 14.11.2009, p. 1).

    (3)  Règlement (UE) no 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1).

    (4)  Règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles (JO L 147 du 31.5.2001, p. 1).

    (5)  Règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux (JO L 35 du 8.2.2005, p. 1).

    (6)  “As Low As Reasonably Achievable”, soit la teneur la plus faible qu’il soit raisonnablement possible d’atteindre.

    (7)  Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux — Déclaration du Conseil (JO L 140 du 30.5.2002, p. 10).

    (8)  Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).

    (9)  Règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29).

    (10)  Les dispositions concernant les impuretés chimiques et les auxiliaires technologiques énoncées dans le présent paragraphe ne s’appliquent pas aux matières premières pour aliments des animaux répertoriées dans le registre des matières premières pour aliments des animaux visées à l’article 24, paragraphe 6, du règlement (CE) no 767/2009.

    (11)  Par dérogation à cette obligation, la mention de l’élément applicable est seulement facultative lorsque le procédé utilisé est le “séchage”.

    (12)  Dans la version allemande, konzentrieren peut, selon le cas, être remplacé par eindicken. Dans ce cas, le qualificatif commun eingedickt devrait être utilisé.

    (13)  La fonction principale des matières premières pour aliments des animaux ainsi traitées est d’apporter des protéines, des hydrates de carbone, des graisses, de l’énergie, des minéraux ou des fibres alimentaires.

    (14)  “Décorticage” peut, selon le cas, être remplacé par “dépelliculage”, “écossage”, “mondage” ou “écalage”. Il convient alors d’utiliser le qualificatif commun “dépelliculé”, “écossé”, “mondé” ou “écalé”.

    (15)  Dans le cas du riz, le terme utilisé pour décrire ce procédé est “décorticage”, et le qualificateur commun est “décortiqué”.

    (16)  L’extrait désigne la phase liquide contenant les solubles (par exemple, matières grasses/huile, sucre ou autres composants solubles). La fonction principale de ces extraits dans l’alimentation animale est d’apporter des protéines, des hydrates de carbone, des graisses, de l’énergie, des minéraux ou des fibres alimentaires. Le fait que l’extraction figure sur la liste des procédés utilisés pour les matières premières pour aliments des animaux ne fait pas obstacle à ce que des extraits soient classés comme additifs pour l’alimentation animale.

    (17)  Le coproduit de l’extraction désigne la fraction issue du procédé d’extraction autre que l’extrait, par exemple des tourteaux. La fonction principale de ces coproduits d’extraction dans l’alimentation animale est d’apporter des protéines, des hydrates de carbone, des graisses, de l’énergie, des minéraux ou des fibres alimentaires.

    (18)  Dans la version française, le nom “issues” peut être utilisé.

    (19)  Dans la version allemande, le qualificatif aufgeschlossen et le nom Quellwasser (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés. Dans la version danoise, le nom kvældning et le qualificatif kvældet (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés.

    (20)  Dans la version française, “pressage” peut, selon le cas, être remplacé par “extraction mécanique”.

    (21)  Dans le respect des instructions pour une utilisation appropriée et sûre.

    (22)  La dénomination peut être remplacée par celle figurant entre crochets s’il y a lieu.

    (23)  L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.

    (24)  Dans les dénominations anglaises, les termes maize et corn peuvent être utilisés.

    (25)  Si ce produit a été broyé plus finement, l’adjectif “fin” peut être ajouté à la dénomination ou celle-ci peut être remplacée par une dénomination correspondante.

    (26)  Le terme “tourteau de pression” peut être remplacé par le terme “tourteau”.

    (27)  Dans le cas d’Arachis hypogaea, “d’arachides” peut être remplacé par “de cacahuètes”.

    (28)  La mention “à faible teneur en glucosinolates” telle que définie dans la législation de l’Union européenne peut être ajoutée à la dénomination, s’il y a lieu.

    (29)  La dénomination “huiles et matières grasses végétales” peut être remplacée par les termes “huile végétale” ou “matières grasses végétales” selon le cas. L’espèce végétale et, le cas échéant, la partie de végétal concernée doit être ajoutée à la dénomination. Il doit être précisé, selon le cas, si la ou les huiles ou matières grasses sont brutes ou raffinées.

    (30)  Règlement délégué (UE) no 639/2014 de la Commission du 11 mars 2014 complétant le règlement (UE) no 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant les règles relatives aux paiements directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la politique agricole commune et modifiant l’annexe X dudit règlement (JO L 181 du 20.6.2014, p. 1).

    (31)  Ces expressions varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l’expression appropriée selon le cas.

    (32)  L’espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.

    (33)  Le terme “d’agrumes” est à remplacer par l’espèce d’agrumes concernée.

    (34)  Le terme “de fruits” est à remplacer par la dénomination du fruit de l’espèce végétale concernée.

    (35)  L’espèce végétale peut être ajoutée à la dénomination.

    (36)  À l’exception de Cannabis sativa L.

    (37)  Le terme “farine” peut être remplacé par le terme “agglomérés”.La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à la dénomination.

    (38)  L’espèce végétale ou l’espèce d’algue ou de champignon concernée doit être ajoutée à la dénomination. Si la matière première pour aliments des animaux obtenue contient plus de 5 % d’autres espèces, ces espèces doivent aussi être mentionnées.

    (39)  Ces expressions ne sont pas synonymes et varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l’expression appropriée selon le cas. Le terme “en poudre” implique une teneur en eau inférieure à 12 % et peut remplacer le terme “séché” ou “concentré et séché”.

    (40)  Sans préjudice des exigences impératives en matière d’étiquetage, de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés fixées dans le règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (annexe VIII, chapitre III); si le catalogue est utilisé à des fins d’étiquetage et afin de fournir les informations appropriées, la dénomination est à remplacer par:

    l’espèce animale et

    la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s’il s’agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou

    le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou

    la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans volaille)

    ou, afin de fournir les informations appropriées, la dénomination est à compléter par:

    l’espèce animale et/ou

    la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s’il s’agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou

    le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou

    la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans volaille).

    (41)  Sans préjudice des exigences impératives en matière d’étiquetage, de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés fixées dans le règlement (UE) no 142/2011 (annexe VIII, chapitre III) et le règlement (CE) no 999/2001 (annexe IV); si le catalogue est utilisé à des fins d’étiquetage et afin de fournir les informations appropriées, la dénomination est à compléter par:

    l’espèce animale transformée (par ex. porcins, ruminants, espèces aviaires, insectes) et/ou

    le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou

    le matériel transformé (os, par exemple) et/ou

    le procédé utilisé (par ex. dégraissé, raffiné) et/ou

    la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans volaille).

    (42)  La dénomination est à remplacer par celle du produit concerné.

    (43)  L’espèce animale doit être ajoutée à la dénomination.

    (44)  L’espèce animale doit être ajoutée à la dénomination lorsque le produit est obtenu à partir de poissons ou crustacés d’élevage, selon le cas.

    (45)  La nature du produit d’origine peut remplacer la dénomination ou s’ajouter à celle-ci.

    (46)  Il peut être mis sur le marché et utilisé jusqu’au 30 mai 2028 conformément à l’article 3 du règlement (UE) 2022/1104.

    (47)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier les acides organiques et gras, selon le cas.

    (48)  Cela ne fait pas obstacle à ce que des sels spécifiques d’acides organiques soient classés comme additifs pour l’alimentation animale.

    (49)  La dénomination doit être complétée par l’acide aminé ou la source des acides aminés utilisés.

    (50)  Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.

    (51)  Le cas échéant, le terme “d’os” doit être ajouté à la dénomination.

    (52)  Les citrates de sodium peuvent être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 30 mai 2028 conformément à l’article 3 du règlement (UE) 2022/1104.

    (53)  Les citrates de potassium peuvent être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 30 mai 2028 conformément à l’article 3 du règlement (UE) 2022/1104.

    (54)  La dénomination utilisée pour les souches de levure peut s’écarter de la taxinomie scientifique. Par conséquent, des synonymes des souches de levure mentionnées peuvent également être utilisés.

    (55)  Par “composants”, on entend toute fraction soluble ou insoluble du micro-organisme, y compris celles qui proviennent de la membrane ou des constituants internes de la cellule.

    (56)  Non cultivés sur n-alcanes [annexe III du règlement (UE) no 767/2009, tel que modifié].

    (57)  La dénomination de la matière première pour aliments des animaux est à compléter avec l’espèce du ou des micro-organismes et, éventuellement, le terme “inactivé” [sur le modèle “dénomination du catalogue” + “nom de l’espèce”; exemples: i) “Protéines d’origine unicellulaire de Methylococcus capsulatus”, ii) “Lactobacillus acidophilus inactivé”].

    (58)  Comme défini à l’article 2, point g), du règlement (CE) no 2073/2005 de la Commission du 15 novembre 2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1).

    (59)  La dénomination doit être complétée par la mention “provenant de tissus d’origine animale” ou “produite par fermentation”, selon le cas.

    (60)  La dénomination doit être complétée par l’indication de l’origine botanique.

    (61)  À l’exception du mannitol, du sorbitol et du xylitol.

    (62)  La dénomination doit être complétée par l’indication de l’origine botanique ou animale, selon le cas.

    (63)  La dénomination des matières premières pour aliments des animaux doit être complétée par la mention “obtenus par cassage”, “produits par fermentation” ou “obtenus par transestérification enzymatique”, selon le cas.


    Top