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Document 32015D0348
Commission Implementing Decision (EU) 2015/348 of 2 March 2015 concerning the consistency of certain targets included in the national or functional airspace block plans submitted pursuant to Regulation (EC) No 549/2004 of the European Parliament and of the Council with the Union-wide performance targets for the second reference period (notified under document C(2015) 1293) Text with EEA relevance
Décision d'exécution (UE) 2015/348 de la Commission du 2 mars 2015 concernant la compatibilité de certains objectifs figurant dans les plans nationaux ou les plans au niveau des blocs d'espace aérien fonctionnels présentés conformément au règlement (CE) n ° 549/2004 du Parlement européen et du Conseil avec les objectifs de performance de l'Union pour la deuxième période de référence [notifiée sous le numéro C(2015) 1293] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d'exécution (UE) 2015/348 de la Commission du 2 mars 2015 concernant la compatibilité de certains objectifs figurant dans les plans nationaux ou les plans au niveau des blocs d'espace aérien fonctionnels présentés conformément au règlement (CE) n ° 549/2004 du Parlement européen et du Conseil avec les objectifs de performance de l'Union pour la deuxième période de référence [notifiée sous le numéro C(2015) 1293] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 60 du 4.3.2015, p. 55–67
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force: This act has been changed. Current consolidated version: 19/12/2018
- Date of document:
- 02/03/2015
- Date of effect:
- 03/03/2015; prise d'effet date de notification
- Date of notification:
- 03/03/2015
- Date of end of validity:
- No end date
- Author:
- Commission européenne
- Form:
- Décision d’exécution
- Addressee:
- Les vingt-sept États membres: Belgique, Bulgarie, République tchèque, Danemark, Allemagne, Estonie, Irlande, Grèce, Espagne, France, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède, Royaume-Uni
- Additional information:
- intérêt pour l'EEE
- Treaty:
- Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
- Legal basis:
-
- 32004R0549 - A11P3PTC)
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- Modified by:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Modified by 32017D2376 remplacement annexe 18/12/2017 Modified by 32018D2021 remplacement annexe 18/12/2018 - Instruments cited:
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- EUROVOC descriptor:
- Subject matter:
- Directory code:
-
- 07.40.20.00 Politique des transports / Transport aérien / Fonctionnement du marché
|
4.3.2015 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 60/55 |
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2015/348 DE LA COMMISSION
du 2 mars 2015
concernant la compatibilité de certains objectifs figurant dans les plans nationaux ou les plans au niveau des blocs d'espace aérien fonctionnels présentés conformément au règlement (CE) no 549/2004 du Parlement européen et du Conseil avec les objectifs de performance de l'Union pour la deuxième période de référence
[notifiée sous le numéro C(2015) 1293]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 549/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen («règlement-cadre») (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, point c),
considérant ce qui suit:
|
(1) |
En vertu du règlement (CE) no 549/2004, les États membres sont tenus d'adopter des plans nationaux ou au niveau des blocs d'espace aérien fonctionnels, comportant des objectifs contraignants nationaux ou au niveau des blocs d'espace aérien fonctionnels, compatibles avec les objectifs de performance de l'Union. Ce règlement prévoit également que la Commission doit évaluer la compatibilité de ces objectifs en se fondant sur les critères d'évaluation visés à son article 11, paragraphe 6, point d), et qu'elle peut décider d'émettre des recommandations si elle constate que ces critères ne sont pas remplis. Des règles détaillées en la matière ont été fixées par le règlement d'exécution (UE) no 390/2013 de la Commission (2). |
|
(2) |
Les objectifs de performance à l'échelle de l'Union dans les domaines de performance clés que sont la sécurité, l'environnement, la capacité et l'efficacité économique pour la deuxième période de référence (2015-2019) ont été adoptés par la décision d'exécution 2014/132/UE de la Commission (3). |
|
(3) |
Au 1er juillet 2014, les États membres avaient soumis à la Commission leurs plans de performance, qui étaient tous des plans au niveau des blocs d'espace aérien fonctionnels. Dans un certain nombre de cas, les plans soumis initialement n'étaient qu'à l'état de projet. En outre, un certain nombre de plans ont été ultérieurement modifiés par addenda ou rectificatifs, dont le dernier en date du 9 janvier 2015. Pour son appréciation, la Commission s'est fondée sur les informations les plus récentes qui lui ont été communiquées. |
|
(4) |
L'organe d'évaluation des performances, qui, en vertu de l'article 3 du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, est chargé d'assister la Commission dans la mise en œuvre du système de performance, a présenté à la Commission un rapport d'évaluation initial le 7 octobre 2014 et une version mise à jour de ce rapport le 15 décembre 2014. Il a en outre soumis à la Commission, conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, des comptes-rendus sur le suivi des plans et objectifs de performance, fondés sur les informations que lui ont communiquées les autorités nationales de surveillance. |
|
(5) |
S'agissant du domaine de performance clé relatif à la sécurité, la compatibilité des objectifs présentés par les États membres en matière d'efficacité de la gestion de la sécurité et d'application de la classification par degré de gravité sur la base de la méthode utilisant l'outil d'analyse des risques (RAT) a été évaluée, conformément aux principes énoncés à l'annexe IV, point 2, du règlement d'exécution (UE) no 390/2013. Cette évaluation a démontré que les objectifs présentés par tous les États membres, en ce qui concerne les blocs d'espace aérien fonctionnels FABCE, UK-IR FAB, FABEC, Baltic FAB, Blue Med FAB, Danube FAB, DK-SE FAB, NEFAB et SW FAB, sont compatibles avec l'objectif de performance de l'Union pertinent. |
|
(6) |
S'agissant du domaine de performance clé relatif à l'environnement, la compatibilité des objectifs présentés par les États membres a été évaluée, conformément aux principes énoncés à l'annexe IV, point 3, du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, en utilisant les valeurs de référence respectives des blocs d'espace aérien fonctionnels pour l'efficacité horizontale moyenne des vols en route de la trajectoire réelle qui, lorsqu'elles sont appliquées, garantissent à l'échelle de l'Union la réalisation de l'objectif de performance de l'Union, calculé par le gestionnaire de réseau et fixé dans le plan de réseau opérationnel (2014-2018/2019) dans sa version la plus récente de juin 2014 (ci-après le «plan de réseau opérationnel»). Cette évaluation a démontré que les objectifs présentés par tous les États membres, en ce qui concerne les blocs d'espace aérien fonctionnels FABCE, UK-IR FAB, FABEC, Baltic FAB, Blue Med FAB, Danube FAB, DK-SE FAB, NEFAB et SW FAB, sont compatibles avec l'objectif de performance de l'Union pertinent. |
|
(7) |
S'agissant du domaine de performance clé relatif à la capacité, la compatibilité des objectifs présentés par les États membres pour les retards ATFM (gestion des courants de trafic aérien) en route a été évaluée, conformément aux principes énoncés à l'annexe IV, point 4, du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, en utilisant les valeurs de référence respectives des blocs d'espace aérien fonctionnels pour la capacité qui, lorsqu'elles sont appliquées, garantissent à l'échelle de l'Union la réalisation de l'objectif de performance de l'Union, calculé par le gestionnaire de réseau et fixé dans le plan de réseau opérationnel. Cette évaluation a démontré que les objectifs présentés par l'Irlande et le Royaume-Uni en ce qui concerne le bloc UK-IR FAB, par la Pologne et la Lituanie en ce qui concerne le bloc Baltic FAB, par le Danemark et la Suède en ce qui concerne le bloc DK-SE FAB et par l'Estonie, la Finlande et la Lettonie en ce qui concerne le bloc NEFAB sont compatibles avec l'objectif de performance de l'Union pertinent. |
|
(8) |
S'agissant du domaine de performance clé relatif à l'efficacité économique, les objectifs exprimés en coûts unitaires fixés pour les services de route présentés par les États membres ont été évalués, conformément aux principes énoncés au point 5, en liaison avec le point 1, de l'annexe IV du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, en tenant compte de l'évolution des coûts unitaires fixés pour les services de route au cours de la deuxième période de référence et au cours de l'ensemble des première et deuxième périodes de référence (2012-2019), du nombre d'unités de services (prévision de trafic) et du niveau des coûts unitaires fixés pour les services de route par rapport aux États membres présentant des caractéristiques d'exploitation et économiques similaires. Cette évaluation a démontré que les objectifs présentés par l'Irlande et le Royaume-Uni en ce qui concerne le bloc UK-IR FAB, par la Pologne et la Lituanie en ce qui concerne le bloc Baltic FAB, par Chypre, la Grèce et Malte en ce qui concerne le bloc Blue Med FAB, par la Bulgarie et la Roumanie en ce qui concerne le bloc Danube FAB, par la Croatie, la République tchèque, la Hongrie et la Slovénie en ce qui concerne le bloc FABCE, par le Portugal et l'Espagne pour les zones tarifaires Espagne continentale et Espagne Canaries en ce qui concerne le bloc FAB SW, par le Danemark et la Suède en ce qui concerne le bloc DK-SE FAB et par l'Estonie, la Finlande et la Lettonie en ce qui concerne le bloc NEFAB sont compatibles avec l'objectif de performance pour l'ensemble de l'Union. |
|
(9) |
Par conséquent, la Commission estime que les objectifs figurant dans les plans de performance établis par l'Irlande et le Royaume-Uni en ce qui concerne le bloc UK-IR FAB, par le Danemark et la Suède en ce qui concerne le bloc DK-SE FAB, par la Pologne et la Lituanie en ce qui concerne le bloc Baltic FAB et par l'Estonie, la Finlande et la Lettonie en ce qui concerne le bloc NEFAB sont compatibles avec les objectifs de performance de l'Union dans les quatre domaines de performance clés. La Commission estime en outre que les objectifs présentés par la Belgique, le Luxembourg, la France, l'Allemagne et les Pays-Bas en ce qui concerne le bloc FABEC, par l'Autriche, la Croatie, la République tchèque, la Hongrie, la Slovaquie et la Slovénie en ce qui concerne le bloc FABCE, par Chypre, la Grèce, l'Italie et Malte en ce qui concerne le bloc Blue Med FAB, par la Bulgarie et la Roumanie en ce qui concerne le bloc Danube FAB et par le Portugal et l'Espagne en ce qui concerne le bloc SW FAB sont compatibles avec les objectifs de performance de l'Union dans les domaines de performance clés relatifs à la sécurité et à l'environnement. La Commission considère également que les objectifs présentés par Chypre, la Grèce et Malte en ce qui concerne le bloc Blue Med FAB, par la Bulgarie et la Roumanie en ce qui concerne le bloc Danube FAB, par la Croatie, la République tchèque, la Hongrie et la Slovénie en ce qui concerne le bloc FABCE et par le Portugal et l'Espagne en ce qui concerne le bloc SW FAB sont compatibles avec les objectifs de performance de l'Union dans le domaine de performance clé relatif à l'efficacité économique. Par conséquent, s'agissant de tous ces objectifs, il n'est pas nécessaire de publier des recommandations invitant les autorités nationales de surveillance concernées à proposer des objectifs révisés. En ce qui concerne les objectifs présentés par les États membres qui ne sont pas compatibles avec les objectifs de performance de l'Union pertinents, la Commission a publié de telles recommandations, figurant dans la décision d'exécution C(2015) 1263 de la Commission relative à l'incompatibilité des objectifs. |
|
(10) |
Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité du ciel unique, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les objectifs figurant dans les plans de performance soumis en vertu du règlement (CE) no 549/2004, repris à l'annexe, sont compatibles avec les objectifs de performance de l'Union pour la deuxième période de référence fixés par la décision d'exécution 2014/132/UE.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 2 mars 2015.
Par la Commission
Violeta BULC
Membre de la Commission
(1) JO L 96 du 31.3.2004, p. 1.
(2) Règlement d'exécution (UE) no 390/2013 de la Commission du 3 mai 2013 établissant un système de performance pour les services de navigation aérienne et les fonctions de réseau (JO L 128 du 9.5.2013, p. 1).
(3) Décision d'exécution 2014/132/UE de la Commission du 11 mars 2014 fixant les objectifs de performance de l'Union pour le réseau de gestion du trafic aérien et les seuils d'alerte pour la deuxième période de référence 2015-2019 (JO L 71 du 12.3.2014, p. 20).
ANNEXE
Objectifs de performance dans les domaines de performance clés relatifs à la sécurité, à l'environnement, à la capacité et à l'efficacité économique, qui figurent dans les plans nationaux ou dans les plans au niveau des blocs d'espace aérien fonctionnels présentés en vertu du règlement (CE) no 549/2004 et qui ont été jugés compatibles avec les objectifs de performance de l'Union pour la deuxième période de référence
DOMAINE DE PERFORMANCE CLÉ RELATIF À LA SÉCURITÉ
Efficacité de la gestion de la sécurité (EOSM) et application de la classification par degré de gravité basée sur la méthode utilisant l'outil d'analyse des risques (RAT)
|
ÉTAT MEMBRE |
FAB |
EOSM |
ATM niveau du sol % (RAT) |
ATM niveau global % (RAT) |
||||||||||||
|
|
Niveau État |
Niveau ANSP |
2017 |
2019 |
2017 |
2019 |
||||||||||
|
|
SC |
Autres MO |
SMI |
RI |
ATM-S |
SMI |
RI |
ATM-S |
SMI |
RI |
ATM-S |
SMI |
RI |
ATM-S |
||
|
Autriche |
FABCE |
C |
D |
D |
94,17 |
93,33 |
80 |
100 |
100 |
100 |
80 |
80 |
80 |
80 |
80 |
100 |
|
Croatie |
||||||||||||||||
|
République tchèque |
||||||||||||||||
|
Hongrie |
||||||||||||||||
|
Slovaquie |
||||||||||||||||
|
Slovénie |
||||||||||||||||
|
Irlande |
UK-IR |
C |
C |
D |
80 |
80 |
80 |
100 |
100 |
100 |
80 |
80 |
80 |
80 |
80 |
100 |
|
Royaume-Uni |
||||||||||||||||
|
Belgique/Luxembourg |
FABEC |
C |
C |
D |
≥ 80 |
≥ 80 |
≥ 80 |
100 |
100 |
100 |
≥ 80 |
≥ 80 |
≥ 80 |
≥ 80 |
≥ 80 |
100 |
|
France |
||||||||||||||||
|
Allemagne |
||||||||||||||||
|
Pays-Bas |
||||||||||||||||
|
[Suisse] |
||||||||||||||||
|
Pologne |
Baltic |
C |
C |
D |
≥ 80 |
≥ 80 |
≥ 80 |
100 |
100 |
100 |
≥ 80 |
≥ 80 |
≥ 80 |
90 |
90 |
100 |
|
Lituanie |
||||||||||||||||
|
Chypre |
Blue Med |
C |
C |
D |
80 |
80 |
80 |
100 |
100 |
100 |
80 |
80 |
80 |
95 |
95 |
100 |
|
Grèce |
||||||||||||||||
|
Italie |
||||||||||||||||
|
Malte |
||||||||||||||||
|
Bulgarie |
Danube |
C |
C |
D |
90 |
90 |
80 |
100 |
100 |
100 |
80 |
85 |
80 |
90 |
90 |
100 |
|
Roumanie |
||||||||||||||||
|
Danemark |
DK-SE |
C |
C |
D |
80 |
80 |
80 |
100 |
100 |
100 |
80 |
80 |
80 |
80 |
80 |
100 |
|
Suède |
||||||||||||||||
|
Estonie |
NEFAB |
C |
C |
D |
95 |
95 |
85 |
100 |
100 |
100 |
90 |
90 |
85 |
100 |
100 |
100 |
|
Finlande |
||||||||||||||||
|
Lettonie |
||||||||||||||||
|
[Norvège] |
||||||||||||||||
|
Portugal |
SW |
C |
D |
D |
90 |
90 |
90 |
100 |
100 |
100 |
80 |
80 |
90 |
80 |
80 |
100 |
|
Espagne |
||||||||||||||||
Abréviations:
|
«SC» |
: |
objectif de gestion «culture de la sécurité» (Safety culture: SC) tel que visé à l'annexe I, partie 2, point 1.1 a), du règlement (UE) no 390/2013. |
|
«Autres MO» |
: |
objectifs de gestion (Management objectives: MO) autres que «culture de la sécurité» énumérés à l'annexe I, partie 2, point 1.1 a), du règlement (UE) no 390/2013. |
|
«RI» |
: |
incursions sur piste (Runway incursions: RI). |
|
«SMI» |
: |
non-respect des minimums de séparation (Separation minima infringements: SMI). |
|
«ATM-S» |
: |
événements spécifiques de l'ATM (ATM-specific occurrences: ATM-S). |
DOMAINE DE PERFORMANCE CLÉ RELATIF À L'ENVIRONNEMENT
Efficacité horizontale des vols en route de la trajectoire réelle
|
ÉTAT MEMBRE |
FAB |
OBJECTIF FAB ENVIRONNEMENT (%) |
|
2019 |
||
|
Autriche |
FABCE |
1,81 |
|
Croatie |
||
|
République tchèque |
||
|
Hongrie |
||
|
Slovaquie |
||
|
Slovénie |
||
|
Irlande |
UK-IR |
2,99 |
|
Royaume-Uni |
||
|
Belgique/Luxembourg |
FABEC |
2,96 |
|
France |
||
|
Allemagne |
||
|
Pays-Bas |
||
|
[Suisse] |
||
|
Pologne |
Baltic |
1,36 |
|
Lituanie |
||
|
Chypre |
Blue Med |
2,45 |
|
Grèce |
||
|
Italie |
||
|
Malte |
||
|
Bulgarie |
Danube |
1,37 |
|
Roumanie |
||
|
Danemark |
DK-SE |
1,19 |
|
Suède |
||
|
Estonie |
NEFAB |
1,22 |
|
Finlande |
||
|
Lettonie |
||
|
[Norvège] |
||
|
Portugal |
SW |
3,28 |
|
Espagne |
DOMAINE DE PERFORMANCE CLÉ RELATIF À LA CAPACITÉ
Retard ATFM (gestion des courants de trafic aérien) en route en min/vol
|
ÉTAT MEMBRE |
FAB |
Objectif FAB capacité en route |
||||
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
||
|
Irlande |
UK-IR |
0,25 |
0,26 |
0,26 |
0,26 |
0,26 |
|
Royaume-Uni |
||||||
|
Pologne |
Baltic |
0,21 |
0,21 |
0,21 |
0,22 |
0,22 |
|
Lituanie |
||||||
|
Danemark |
DK-SE |
0,10 |
0,10 |
0,10 |
0,09 |
0,09 |
|
Suède |
||||||
|
Estonie |
NEFAB |
0,12 |
0,12 |
0,13 |
0,13 |
0,13 |
|
Finlande |
||||||
|
Lettonie |
||||||
|
[Norvège] |
||||||
DOMAINE DE PERFORMANCE CLÉ RELATIF À L'EFFICACITÉ ÉCONOMIQUE
Légende:
|
Clé |
Information |
Unités |
|
(A) |
Total des coûts fixés pour les services de route |
(en termes nominaux et en monnaie nationale) |
|
(B) |
Taux d'inflation |
(%) |
|
(C) |
Indice d'inflation |
(100 = 2009) |
|
(D) |
Total des coûts fixés pour les services de route |
(en prix réels de 2009 et en monnaie nationale) |
|
(E) |
Total des unités de services de route |
(TSU) |
|
(F) |
Coût unitaire fixé (DUC) pour les services de route |
(en prix réels de 2009 et en monnaie nationale) |
BALTIC FAB
Zone tarifaire: Lituanie — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
23 316 993 |
23 342 321 |
24 186 978 |
25 093 574 |
25 748 766 |
|
(B) |
1,7 % |
2,2 % |
2,5 % |
2,2 % |
2,2 % |
|
(C) |
112,9 |
115,4 |
118,4 |
121,0 |
123,7 |
|
(D) |
20 652 919 |
20 223 855 |
20 434 886 |
20 737 566 |
20 814 037 |
|
(E) |
490 928 |
508 601 |
524 877 |
541 672 |
559 548 |
|
(F) |
42,07 |
39,76 |
38,93 |
38,28 |
37,20 |
Zone tarifaire: Pologne — monnaie: PLN
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
658 592 342 |
687 375 337 |
713 570 963 |
730 747 925 |
749 146 920 |
|
(B) |
2,4 % |
2,5 % |
2,5 % |
2,5 % |
2,5 % |
|
(C) |
115,9 |
118,7 |
121,7 |
124,8 |
127,9 |
|
(D) |
568 474 758 |
578 848 069 |
586 251 473 |
585 720 606 |
585 822 496 |
|
(E) |
4 362 840 |
4 544 000 |
4 699 000 |
4 861 000 |
5 039 000 |
|
(F) |
130,30 |
127,39 |
124,76 |
120,49 |
116,26 |
BLUE MED FAB
Zone tarifaire: Chypre — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
52 708 045 |
53 598 493 |
55 916 691 |
57 610 277 |
59 360 816 |
|
(B) |
1,6 % |
1,7 % |
1,7 % |
1,8 % |
2,0 % |
|
(C) |
112,9 |
114,8 |
116,8 |
118,9 |
121,3 |
|
(D) |
46 681 639 |
46 676 772 |
47 881 610 |
48 459 560 |
48 952 987 |
|
(E) |
1 395 081 |
1 425 773 |
1 457 140 |
1 489 197 |
1 521 959 |
|
(F) |
33,46 |
32,74 |
32,86 |
32,54 |
32,16 |
Zone tarifaire: Grèce — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
147 841 464 |
151 226 557 |
155 317 991 |
156 939 780 |
164 629 376 |
|
(B) |
0,3 % |
1,1 % |
1,2 % |
1,3 % |
1,6 % |
|
(C) |
107,9 |
109,1 |
110,4 |
111,8 |
113,6 |
|
(D) |
136 958 572 |
138 630 543 |
140 635 901 |
140 350 008 |
144 936 752 |
|
(E) |
4 231 888 |
4 318 281 |
4 404 929 |
4 492 622 |
4 599 834 |
|
(F) |
32,36 |
32,10 |
31,93 |
31,24 |
31,51 |
Zone tarifaire: Malte — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
17 736 060 |
19 082 057 |
20 694 940 |
21 720 523 |
22 752 314 |
|
(B) |
1,7 % |
1,8 % |
1,7 % |
1,7 % |
1,7 % |
|
(C) |
111,9 |
114,0 |
115,9 |
117,9 |
119,9 |
|
(D) |
15 844 908 |
16 745 957 |
17 857 802 |
18 429 483 |
18 982 242 |
|
(E) |
609 000 |
621 000 |
634 000 |
653 000 |
672 000 |
|
(F) |
26,02 |
26,97 |
28,17 |
28,22 |
28,25 |
DANUBE FAB
Zone tarifaire: Bulgarie — monnaie: BGN
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
166 771 377 |
172 805 739 |
178 045 986 |
181 582 049 |
184 412 180 |
|
(B) |
0,9 % |
1,8 % |
2,2 % |
2,2 % |
2,2 % |
|
(C) |
110,1 |
112,1 |
114,5 |
117,0 |
119,6 |
|
(D) |
151 495 007 |
154 219 178 |
155 475 340 |
155 149 844 |
154 176 130 |
|
(E) |
2 627 000 |
2 667 000 |
2 903 000 |
2 984 837 |
3 090 000 |
|
(F) |
57,67 |
57,82 |
53,56 |
51,98 |
49,90 |
Zone tarifaire: Roumanie — monnaie: RON
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
690 507 397 |
704 650 329 |
718 659 958 |
735 119 853 |
753 216 461 |
|
(B) |
3,1 % |
3,0 % |
2,8 % |
2,8 % |
2,7 % |
|
(C) |
126,9 |
130,7 |
134,4 |
138,2 |
141,9 |
|
(D) |
543 963 841 |
538 937 162 |
534 681 066 |
532 030 334 |
530 795 951 |
|
(E) |
4 012 887 |
4 117 019 |
4 219 063 |
4 317 155 |
4 441 542 |
|
(F) |
135,55 |
130,90 |
126,73 |
123,24 |
119,51 |
FAB DANEMARK-SUEDE
Zone tarifaire: Danemark — monnaie: DKK
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
726 872 134 |
724 495 393 |
735 983 926 |
749 032 040 |
750 157 741 |
|
(B) |
1,8 % |
2,2 % |
2,2 % |
2,2 % |
2,2 % |
|
(C) |
111,6 |
114,1 |
116,6 |
119,1 |
121,8 |
|
(D) |
651 263 654 |
635 160 606 |
631 342 985 |
628 704 443 |
616 095 213 |
|
(E) |
1 553 000 |
1 571 000 |
1 589 000 |
1 608 000 |
1 628 000 |
|
(F) |
419,36 |
404,30 |
397,32 |
390,99 |
378,44 |
Zone tarifaire: Suède — monnaie: SEK
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
1 951 544 485 |
1 974 263 091 |
1 970 314 688 |
1 964 628 986 |
1 958 887 595 |
|
(B) |
1,6 % |
2,4 % |
2,1 % |
2,0 % |
2,0 % |
|
(C) |
106,1 |
108,6 |
110,9 |
113,1 |
115,4 |
|
(D) |
1 840 204 091 |
1 817 994 673 |
1 777 040 937 |
1 737 169 570 |
1 698 130 296 |
|
(E) |
3 257 000 |
3 303 000 |
3 341 000 |
3 383 000 |
3 425 000 |
|
(F) |
565,00 |
550,41 |
531,89 |
513,50 |
495,80 |
FABCE
Zone tarifaire: Croatie — monnaie: HRK
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
670 066 531 |
687 516 987 |
691 440 691 |
687 394 177 |
674 346 800 |
|
(B) |
0,2 % |
1,0 % |
1,5 % |
2,5 % |
2,5 % |
|
(C) |
109,2 |
110,4 |
112,0 |
114,8 |
117,7 |
|
(D) |
613 414 184 |
622 991 131 |
617 287 272 |
598 707 050 |
573 017 597 |
|
(E) |
1 763 000 |
1 783 000 |
1 808 000 |
1 863 185 |
1 926 787 |
|
(F) |
347,94 |
349,41 |
341,42 |
321,34 |
297,40 |
Zone tarifaire: République tchèque — monnaie: CZK
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
3 022 287 900 |
3 087 882 700 |
3 126 037 100 |
3 149 817 800 |
3 102 014 900 |
|
(B) |
1,9 % |
2,0 % |
2,0 % |
2,0 % |
2,0 % |
|
(C) |
111,5 |
113,7 |
116,0 |
118,3 |
120,7 |
|
(D) |
2 710 775 667 |
2 715 303 433 |
2 694 955 079 |
2 662 212 166 |
2 570 401 338 |
|
(E) |
2 548 000 |
2 637 000 |
2 717 000 |
2 795 000 |
2 881 000 |
|
(F) |
1 063,88 |
1 029,69 |
991,89 |
952,49 |
892,19 |
Zone tarifaire: Hongrie — monnaie: HUF
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
28 133 097 383 |
29 114 984 951 |
29 632 945 277 |
30 406 204 408 |
31 345 254 629 |
|
(B) |
1,8 % |
3,0 % |
3,0 % |
3,0 % |
3,0 % |
|
(C) |
119,3 |
122,8 |
126,5 |
130,3 |
134,2 |
|
(D) |
23 587 547 923 |
23 699 795 100 |
23 418 852 735 |
23 330 056 076 |
23 350 067 982 |
|
(E) |
2 457 201 |
2 364 165 |
2 413 812 |
2 453 639 |
2 512 526 |
|
(F) |
9 599,36 |
10 024,60 |
9 702,02 |
9 508,35 |
9 293,46 |
Zone tarifaire: Slovénie — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
32 094 283 |
33 168 798 |
33 870 218 |
34 392 801 |
35 029 005 |
|
(B) |
1,6 % |
2,1 % |
1,9 % |
2,0 % |
2,0 % |
|
(C) |
111,9 |
114,3 |
116,5 |
118,8 |
121,2 |
|
(D) |
28 675 840 |
29 018 678 |
29 079 819 |
28 949 500 |
28 906 876 |
|
(E) |
481 500 |
499 637 |
514 217 |
529 770 |
546 470 |
|
(F) |
59,56 |
58,08 |
56,55 |
54,65 |
52,90 |
NEFAB
Zone tarifaire: Estonie — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
23 098 175 |
24 757 151 |
25 985 553 |
27 073 003 |
28 182 980 |
|
(B) |
3,0 % |
3,1 % |
3,0 % |
3,0 % |
3,0 % |
|
(C) |
123,3 |
127,1 |
130,9 |
134,8 |
138,9 |
|
(D) |
18 739 585 |
19 481 586 |
19 852 645 |
20 081 013 |
20 295 459 |
|
(E) |
774 641 |
801 575 |
827 117 |
855 350 |
885 643 |
|
(F) |
24,19 |
24,30 |
24,00 |
23,48 |
22,92 |
Zone tarifaire: Finlande — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
45 050 000 |
45 596 000 |
46 064 000 |
46 321 000 |
46 468 000 |
|
(B) |
1,5 % |
1,7 % |
1,9 % |
2,0 % |
2,0 % |
|
(C) |
114,4 |
116,4 |
118,6 |
121,0 |
123,4 |
|
(D) |
39 368 663 |
39 179 750 |
38 843 860 |
38 294 684 |
37 662 953 |
|
(E) |
792 600 |
812 000 |
827 000 |
843 000 |
861 000 |
|
(F) |
49,67 |
48,25 |
46,97 |
45,43 |
43,74 |
Zone tarifaire: Lettonie — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
22 680 662 |
23 118 000 |
23 902 000 |
24 692 818 |
25 534 000 |
|
(B) |
2,5 % |
2,3 % |
2,3 % |
2,3 % |
2,3 % |
|
(C) |
109,7 |
112,2 |
114,8 |
117,4 |
120,1 |
|
(D) |
20 683 885 |
20 603 685 |
20 823 477 |
21 028 777 |
21 256 247 |
|
(E) |
802 000 |
824 000 |
844 000 |
867 000 |
890 000 |
|
(F) |
25,79 |
25,00 |
24,67 |
24,25 |
23,88 |
SW FAB
Zone tarifaire: Portugal — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
111 331 252 |
117 112 878 |
121 117 127 |
124 427 807 |
127 871 286 |
|
(B) |
1,2 % |
1,5 % |
1,5 % |
1,5 % |
1,5 % |
|
(C) |
110,5 |
112,2 |
113,8 |
115,5 |
117,3 |
|
(D) |
100 758 704 |
104 424 905 |
106 399 345 |
107 692 336 |
109 037 112 |
|
(E) |
3 095 250 |
3 104 536 |
3 122 232 |
3 147 209 |
3 171 128 |
|
(F) |
32,55 |
33,64 |
34,08 |
34,22 |
34,38 |
ESPAGNE
Zone tarifaire: Espagne continentale — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
620 443 569 |
622 072 583 |
622 240 962 |
625 580 952 |
627 777 294 |
|
(B) |
0,8 % |
0,9 % |
1,0 % |
1,0 % |
1,1 % |
|
(C) |
110,6 |
111,6 |
112,7 |
113,9 |
115,1 |
|
(D) |
561 172 369 |
557 638 172 |
552 025 959 |
549 379 889 |
545 563 910 |
|
(E) |
8 880 000 |
8 936 000 |
9 018 000 |
9 128 000 |
9 238 000 |
|
(F) |
63,20 |
62,40 |
61,21 |
60,19 |
59,06 |
Zone tarifaire: Espagne Canaries — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
98 528 223 |
98 750 683 |
99 003 882 |
98 495 359 |
98 326 935 |
|
(B) |
0,8 % |
0,9 % |
1,0 % |
1,0 % |
1,1 % |
|
(C) |
110,6 |
111,6 |
112,7 |
113,9 |
115,1 |
|
(D) |
89 115 786 |
88 522 066 |
87 832 072 |
86 497 790 |
85 450 091 |
|
(E) |
1 531 000 |
1 528 000 |
1 531 000 |
1 537 000 |
1 543 000 |
|
(F) |
58,21 |
57,93 |
57,37 |
56,28 |
55,38 |
UK-IR FAB
Zone tarifaire: Irlande — monnaie: EUR
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
118 046 200 |
121 386 700 |
125 595 100 |
129 364 400 |
130 778 800 |
|
(B) |
1,1 % |
1,2 % |
1,4 % |
1,7 % |
1,7 % |
|
(C) |
103,7 |
105,0 |
106,4 |
108,2 |
110,1 |
|
(D) |
113 811 728 |
115 644 664 |
118 001 964 |
119 511 684 |
118 798 780 |
|
(E) |
4 000 000 |
4 049 624 |
4 113 288 |
4 184 878 |
4 262 135 |
|
(F) |
28,45 |
28,56 |
28,69 |
28,56 |
27,87 |
Zone tarifaire: Royaume-Uni — monnaie: GBP
|
|
2015 |
2016 |
2017 |
2018 |
2019 |
|
(A) |
686 348 218 |
687 119 724 |
690 004 230 |
682 569 359 |
673 089 111 |
|
(B) |
1,9 % |
1,9 % |
2,0 % |
2,0 % |
2,0 % |
|
(C) |
118,2 |
120,5 |
122,9 |
125,3 |
127,8 |
|
(D) |
580 582 809 |
570 397 867 |
561 561 156 |
544 617 914 |
526 523 219 |
|
(E) |
10 244 000 |
10 435 000 |
10 583 000 |
10 758 000 |
10 940 000 |
|
(F) |
56,68 |
54,66 |
53,06 |
50,62 |
48,13 |
