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Document 32013R1004

    Règlement (UE) n ° 1004/2013 de la Commission du 15 octobre 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 8-hydroxyquinoline, de cyproconazole, de cyprodinil, de fluopyram, de nicotine, de pendiméthaline, de penthiopyrade et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    JO L 279 du 19.10.2013, p. 10–56 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/1004/oj

    Date of document:
    15/10/2013
    Date of effect:
    15/08/2013; Mise en application Mise en application partielle voir art. 2
    Date of effect:
    20/10/2013; entrée en vigueur date de publication +1 voir art. 2
    Date of end of validity:
    No end date
    Author:
    Commission européenne
    Form:
    Règlement
    Additional information:
    intérêt pour l'EEE
    Treaty:
    Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
    Legal basis:
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    Modifies:
    Relation Act Comment Subdivision concerned From To
    Modifies 32005R0396 modification annexe III 20/10/2013
    Modifies 32005R0396 modification annexe II 20/10/2013
    Instruments cited:
    Link

    19.10.2013   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 279/10

    RÈGLEMENT (UE) No 1004/2013 DE LA COMMISSION

    du 15 octobre 2013

    modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 8-hydroxyquinoline, de cyproconazole, de cyprodinil, de fluopyram, de nicotine, de pendiméthaline, de penthiopyrade et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale, et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de pendiméthaline et de trifloxystrobine ont été établies à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le cyproconazole, le cyprodinil, le fluopyram, la nicotine et le penthiopyrade, des LMR ont été établies à l’annexe III, partie A, du même règlement. Aucune limite maximale spécifique n’a été fixée dans les annexes II et III dudit règlement pour les résidus de 8-hydroxyquinoline, substance qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV de celui-ci; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg lui est donc appliquée.

    (2)

    Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation sur les tomates d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active 8-hydroxyquinoline, une demande de modification de la LMR actuelle de cette substance a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

    (3)

    Une demande similaire a été introduite, s’agissant du cyproconazole, pour les graines de moutarde et pour la cameline, s’agissant du cyprodinil, pour les radis et les cucurbitacées à peau non comestible, s’agissant de la pendiméthaline, pour les salsifis, les céleris raves, les rutabagas, les navets, le céleri et les infusions (racines) et s’agissant de la trifloxystrobine, pour les haricots non écossés.

    (4)

    Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été examinées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

    (5)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

    (6)

    Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation de cyproconazole sur les graines de moutarde et sur la cameline, les données soumises étaient suffisantes pour établir de nouvelles LMR uniquement pour les utilisations dans le Nord de l’Union. Pour ce qui est de l’utilisation de pendiméthaline sur les céleris raves, les rutabagas, les navets et le céleri, elle a conclu que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre l’établissement de nouvelles LMR.

    (7)

    Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que l’ensemble des exigences en matière de données étaient remplies et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni l’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés ne supposent un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.

    (8)

    En ce qui concerne le penthiopyrade, le demandeur a soumis des données complémentaires confirmant que le métabolisme de cette substance dans les cultures génétiquement modifiées est comparable à celui qu’on observe dans leurs équivalents non transgéniques. Pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de graines de tournesol, de graines de colza, de fèves de soja et de graines de coton, des LMR plus élevées doivent être établies. Dès lors, il convient de fixer les nouvelles LMR applicables à ces produits à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

    (9)

    S’agissant du fluopyram, des LMR provisoires ont été établies jusqu’au 31 décembre 2013 pour plusieurs produits par le règlement (UE) no 270/2012 (3), dans l’attente de données complémentaires sur les résidus de cette substance. Ces données ont été soumises à l’Allemagne, l’État membre chargé d’évaluer la demande, le 17 décembre 2012. Afin de laisser suffisamment de temps à l’Allemagne pour examiner ces données et élaborer un rapport d’évaluation, à l’Autorité pour examiner ledit rapport et à la Commission pour arrêter une décision, il convient de prolonger la validité de ces LMR de deux ans à compter de la publication du présent règlement.

    (10)

    S’agissant de la nicotine, des LMR provisoires ont été établies jusqu’au 14 août 2013 par le règlement (UE) no 812/2011 (4) pour le thé, les infusions, les épices, les cynorhodons et les fines herbes, dans l’attente de la soumission et de l’examen de données complémentaires sur la présence ou la formation naturelles de nicotine sur les produits susmentionnés. La Commission a pris connaissance d’un projet de recherche visant à identifier l’origine de la nicotine trouvée sur les cultures concernées. Compte tenu de la durée prévue de ce projet, et afin de laisser suffisamment de temps à la Commission pour arrêter une décision, il convient de prolonger la validité de ces LMR de trois ans à compter de la publication du présent règlement.

    (11)

    Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences pertinentes de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

    (12)

    Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

    (13)

    Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que les dispositions relatives à la nicotine s’appliquent à partir du 15 août 2013.

    (14)

    Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Il s’applique toutefois à partir du 15 août 2013 pour la nicotine dans les cynorhodons (numéro de code 0154050), dans les fines herbes (numéro de code 0256000), dans le thé (numéro de code 0610000), dans les infusions (numéro de code 0630000) et dans les épices (numéro de code 0800000).

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 15 octobre 2013.

    Par la Commission

    Le président

    José Manuel BARROSO

    (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

    (2)  Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu:

    «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for 8-hydroxyquinoline in tomatoes», EFSA Journal 2013;11(5):3224 [20 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3224.

    «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for cyproconazole in mustard seed and gold of pleasure», EFSA Journal 2013;11(4):3194 [26 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3194.

    «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for cyprodinil in radishes and cucurbits inedible peel», EFSA Journal 2013;11(4):3184 [24 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3184.

    «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pendimethalin in various crops», EFSA Journal 2013;11(5):3217 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3217.

    «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for trifloxystrobin in beans with pods», EFSA Journal 2013;11(4):3199 [24 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3199.

    (3)  JO L 89 du 27.3.2012, p. 5.

    (4)  JO L 208 du 13.8.2011, p. 1.

    ANNEXE

    Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

    1)

    À l’annexe II, les colonnes correspondant à la pendiméthaline et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

    Pendiméthaline (L)

    Trifloxystrobine (L) (R)

    (1)

    (2)

    (3)

    (4)

    0100000

    1.

    		 FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX

    0,05 (2)

     

    0110000

    i)

    		 Agrumes

     

    0,3

    0110010

    Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

     

     

    0110020

    Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

     

     

    0110030

    Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

     

     

    0110040

    Limettes

     

     

    0110050

    Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis))

     

     

    0110990

    Autres

     

     

    0120000

    ii)

    		 Noix

     

    0,02 (2)

    0120010

    Amandes

     

     

    0120020

    Noix du Brésil

     

     

    0120030

    Noix de cajou

     

     

    0120040

    Châtaignes

     

     

    0120050

    Noix de coco

     

     

    0120060

    Noisettes (Avelines)

     

     

    0120070

    Noix de Queensland

     

     

    0120080

    Noix de pécan

     

     

    0120090

    Pignons

     

     

    0120100

    Pistaches

     

     

    0120110

    Noix communes

     

     

    0120990

    Autres

     

     

    0130000

    iii)

    		 Fruits à pépins

     

    0,5

    0130010

    Pommes (Pommettes)

     

     

    0130020

    Poires (Poires asiatiques (nashis))

     

     

    0130030

    Coings

     

     

    0130040

    Nèfles

     (3)

     (3)

    0130050

    Nèfles du Japon

     (3)

     (3)

    0130990

    Autres

     

     

    0140000

    iv)

    		 Fruits à noyau

     

     

    0140010

    Abricots

     

    1

    0140020

    Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

     

    1

    0140030

    Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

     

    1

    0140040

    Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

     

    0,2

    0140990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0150000

    v)

    		 Baies et petits fruits

     

     

    0151000

    a)

    		 Raisins de table et raisins de cuve

     

    5

    0151010

    Raisins de table

     

     

    0151020

    Raisins de cuve

     

     

    0152000

    b)

    		 Fraises

     

    0,5

    0153000

    c)

    		 Fruits de ronces

     

    0,02 (2)

    0153010

    Mûres

     

     

    0153020

    Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

     

     

    0153030

    Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus))

     

     

    0153990

    Autres

     

     

    0154000

    d)

    		 Autres baies et petits fruits

     

     

    0154010

    Myrtilles (Myrtilles européennes)

     

    2

    0154020

    Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

     

    0,02 (2)

    0154030

    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

     

    1

    0154040

    Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

     

    1

    0154050

    Cynorrhodons

     (3)

     (3)

    0154060

    Mûres (Arbouses)

     (3)

     (3)

    0154070

    Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

     (3)

     (3)

    0154080

    Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

     (3)

     (3)

    0154990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0160000

    vi)

    		 Fruits divers

     

     

    0161000

    a)

    		 Peau comestible

     

     

    0161010

    Dattes

     

    0,02 (2)

    0161020

    Figues

     

    0,02 (2)

    0161030

    Olives de table

     

    0,3

    0161040

    Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.))

     

    0,02 (2)

    0161050

    Caramboles (Bilimbis)

     (3)

     (3)

    0161060

    Kakis

     (3)

     (3)

    0161070

    Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

     (3)

     (3)

    0161990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0162000

    b)

    		 Peau non comestible, petite taille

     

     

    0162010

    Kiwis

     

    0,02 (2)

    0162020

    Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

     

    0,02 (2)

    0162030

    Fruits de la passion

     

    4

    0162040

    Figues de Barbarie (figues de cactus)

     (3)

     (3)

    0162050

    Caïmites

     (3)

     (3)

    0162060

    Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

     (3)

     (3)

    0162990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0163000

    c)

    		 Peau non comestible, grande taille

     

     

    0163010

    Avocats

     

    0,02 (2)

    0163020

    Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

     

    0,05

    0163030

    Mangues

     

    0,5

    0163040

    Papayes

     

    1

    0163050

    Grenades

     

    0,02 (2)

    0163060

    Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

     (3)

     (3)

    0163070

    Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

     (3)

     (3)

    0163080

    Ananas

     

    0,02 (2)

    0163090

    Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

     (3)

     (3)

    0163100

    Durions

     (3)

     (3)

    0163110

    Corossols (cachiment hérissé)

     (3)

     (3)

    0163990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0200000

    2.

    		 LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

     

    0210000

    i)

    		 Légumes-racines et légumes-tubercules

     

     

    0211000

    a)

    		 Pommes de terre

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0212000

    b)

    		 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0212010

    Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

     

     

    0212020

    Patates douces

     

     

    0212030

    Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

     

     

    0212040

    Arrowroots

     (3)

     (3)

    0212990

    Autres

     

     

    0213000

    c)

    		 Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

     

     

    0213010

    Betteraves

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0213020

    Carottes

    0,2

    0,05

    0213030

    Céleris-raves

    0,1

    0,02 (2)

    0213040

    Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

    0,2

    0,02 (2)

    0213050

    Topinambours (Crosnes du Japon)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0213060

    Panais

    0,2

    0,04

    0213070

    Persil à grosse racine

    0,2

    0,04

    0213080

    Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0213090

    Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

    0,2

    0,04

    0213100

    Rutabagas

    0,05 (2)

    0,04

    0213110

    Navets

    0,05 (2)

    0,04

    0213990

    Autres

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0220000

    ii)

    		 Légumes-bulbes

    0,05 (2)

     

    0220010

    Aulx

     

    0,02 (2)

    0220020

    Oignons (Autres oignons oignons argentés)

     

    0,02 (2)

    0220030

    Échalotes

     

    0,02 (2)

    0220040

    Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

     

    0,1

    0220990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0230000

    iii)

    		 Légumes-fruits

    0,05 (2)

     

    0231000

    a)

    		 Solanacées

     

     

    0231010

    Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

     

    0,5

    0231020

    Piments et poivrons (Chilis)

     

    0,3

    0231030

    Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

     

    0,3

    0231040

    Gombos (camboux)

     

    0,02 (2)

    0231990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0232000

    b)

    		 Cucurbitacées à peau comestible

     

    0,2

    0232010

    Concombres

     

     

    0232020

    Cornichons

     

     

    0232030

    Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

     

     

    0232990

    Autres

     

     

    0233000

    c)

    		 Cucurbitacées à peau non comestible

     

     

    0233010

    Melons (Kiwanos)

     

    0,3

    0233020

    Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

     

    0,2

    0233030

    Pastèques

     

    0,2

    0233990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0234000

    d)

    		 Maïs doux (Maïs nain)

     

    0,02 (2)

    0239000

    e)

    		 Autres légumes-fruits

     

    0,02 (2)

    0240000

    iv)

    		 Brassicées

     

     

    0241000

    a)

    		 Choux (développement de l’inflorescence)

    0,05 (2)

     

    0241010

    Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

     

    0,05

    0241020

    Choux-fleurs

     

    0,05

    0241990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0242000

    b)

    		 Choux pommés

    0,05 (2)

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

    0,5

    0242020

    Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

     

    0,3

    0242990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0243000

    c)

    		 Choux feuilles

    0,5

    3

    0243010

    Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

     

     

    0243020

    Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

     

     

    0243990

    Autres

     

     

    0244000

    d)

    		 Choux-raves

    0,3

    0,5

    0250000

    v)

    		 Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

     

     

    0251000

    a)

    		 Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

    0,05 (2)

     

    0251010

    Mâche (Laitues italiennes)

     

    0,02 (2)

    0251020

    Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

     

    10

    0251030

    Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

     

    10

    0251040

    Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

     

    0,02 (2)

    0251050

    Cresson de terre

     (3)

     (3)

    0251060

    Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

     

    0,02 (2)

    0251070

    Moutarde brune

     (3)

     (3)

    0251080

    Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

     

    0,02 (2)

    0251990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0252000

    b)

    		 Épinards et similaires (feuilles)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0252010

    Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

     

     

    0252020

    Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

     (3)

     (3)

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

     

     

    0252990

    Autres

     

     

    0253000

    c)

    		 Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

     (3)

     (3)

    0254000

    d)

    		 Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0255000

    e)

    		 Endives/Chicons

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0256000

    f)

    		 Fines herbes

     

    10

    0256010

    Cerfeuil

    0,6

     

    0256020

    Ciboulette

    0,6

     

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

    0,6

     

    0256040

    Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

    2

     

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

     (3)

     (3)

    0256060

    Romarin

     (3)

     (3)

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

     (3)

     (3)

    0256080

    Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

     (3)

     (3)

    0256090

    Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

     (3)

     (3)

    0256100

    Estragon (Hysope)

     (3)

     (3)

    0256990

    Autres

    0,6

     

    0260000

    vi)

    		 Légumineuses potagères (à l’état frais)

    0,2

     

    0260010

    Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

     

    1

    0260020

    Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

     

    0,02 (2)

    0260030

    Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

     

    0,02 (2)

    0260040

    Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

     

    0,02 (2)

    0260050

    Lentilles

     

    0,02 (2)

    0260990

    Autres

     

    0,02 (2)

    0270000

    vii)

    		 Légumes-tiges (à l’état frais)

     

     

    0270010

    Asperges

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0270020

    Cardons (Tiges de Borago officinalis)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0270030

    Céleris

    0,1

    1

    0270040

    Fenouil

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0270050

    Artichauts (Fleurs de bananier)

    0,05 (2)

    0,2

    0270060

    Poireaux

    0,05 (2)

    0,2

    0270070

    Rhubarbe

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0270080

    Pousses de bambou

     (3)

     (3)

    0270090

    Cœurs de palmier

     (3)

     (3)

    0270990

    Autres

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0280000

    viii)

    		 Champignons

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0280010

    Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

     

     

    0280020

    Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

     

     

    0280990

    Autres

     

     

    0290000

    ix)

    		 Algues

     (3)

     (3)

    0300000

    3.

    		 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,2

    0,02 (2)

    0300010

    Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

     

     

    0300020

    Lentilles

     

     

    0300030

    Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

     

     

    0300040

    Lupins

     

     

    0300990

    Autres

     

     

    0400000

    4.

    		 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

     

    0401000

    i)

    		 Graines oléagineuses

    0,1 (2)

    0,05 (2)

    0401010

    Graines de lin

     

     

    0401020

    Arachides

     

     

    0401030

    Graines de pavot

     

     

    0401040

    Graines de sésame

     

     

    0401050

    Graines de tournesol

     

     

    0401060

    Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

     

     

    0401070

    Fèves de soja

     

     

    0401080

    Graines de moutarde

     

     

    0401090

    Graines de coton

     

     

    0401100

    Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

     

     

    0401110

    Carthame

     (3)

     (3)

    0401120

    Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

     (3)

     (3)

    0401130

    Cameline

     (3)

     (3)

    0401140

    Chènevis

     

     

    0401150

    Ricin

     (3)

     (3)

    0401990

    Autres

     

     

    0402000

    ii)

    		 Fruits oléagineux

     

     

    0402010

    Olives à huile

    0,05 (2)

    0,3

    0402020

    Noix de palme (palmistes)

     (3)

     (3)

    0402030

    Fruits du palmier à huile

     (3)

     (3)

    0402040

    Kapoks

     (3)

     (3)

    0402990

    Autres

    0,1 (2)

    0,05 (2)

    0500000

    5.

    		 CÉRÉALES

    0,05 (2)

     

    0500010

    Orge

     

    0,3

    0500020

    Sarrasin (Amarante, quinoa)

     

    0,02 (2)

    0500030

    Maïs

     

    0,02 (2)

    0500040

    Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

     

    0,02 (2)

    0500050

    Avoine

     

    0,02 (2)

    0500060

    Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

     

    0,02 (2)

    0500070

    Seigle

     

    0,05

    0500080

    Sorgho

     

    0,02 (2)

    0500090

    Froments (blé) (Épeautre, triticale)

     

    0,05

    0500990

    Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

     

    0,02 (2)

    0600000

    6.

    		 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

     

    0,05 (2)

    0610000

    i)

    		 Thé

    0,1 (2)

     

    0620000

    ii)

    		 Grains de café

     (3)

     (3)

    0630000

    iii)

    		 Infusions (séchées)

     (3)

     (3)

    0631000

    a)

    		 Fleurs

     (3)

     (3)

    0631010

    Fleurs de camomille

     (3)

     (3)

    0631020

    Fleurs d’hibiscus

     (3)

     (3)

    0631030

    Pétales de rose

     (3)

     (3)

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

     (3)

     (3)

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     (3)

     (3)

    0631990

    Autres

     (3)

     (3)

    0632000

    b)

    		 Feuilles

     (3)

     (3)

    0632010

    Feuilles de fraisier

     (3)

     (3)

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

     (3)

     (3)

    0632030

    Maté

     (3)

     (3)

    0632990

    Autres

     (3)

     (3)

    0633000

    c)

    		 Racines

     (3)

     (3)

    0633010

    Racines de valériane

     (3)

     (3)

    0633020

    Racines de ginseng

     (3)

     (3)

    0633990

    Autres

     (3)

     (3)

    0639000

    d)

    		 Autres infusions

     (3)

     (3)

    0640000

    iv)

    		 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

     (3)

     (3)

    0650000

    v)

    		 Caroube (pain de Saint-Jean)

     (3)

     (3)

    0700000

    7.

    		 HOUBLON (séché)

    0,1 (2)

    30

    0800000

    8.

    		 ÉPICES

     (3)

     (3)

    0810000

    i)

    		 Graines

     (3)

     (3)

    0810010

    Anis

     (3)

     (3)

    0810020

    Carvi noir

     (3)

     (3)

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

     (3)

     (3)

    0810040

    Graines de coriandre

     (3)

     (3)

    0810050

    Graines de cumin

     (3)

     (3)

    0810060

    Graines d’aneth

     (3)

     (3)

    0810070

    Graines de fenouil

     (3)

     (3)

    0810080

    Fenugrec

     (3)

     (3)

    0810090

    Noix muscade

     (3)

     (3)

    0810990

    Autres

     (3)

     (3)

    0820000

    ii)

    		 Fruits et baies

     (3)

     (3)

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

     (3)

     (3)

    0820020

    Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

     (3)

     (3)

    0820030

    Carvi

     (3)

     (3)

    0820040

    Cardamome

     (3)

     (3)

    0820050

    Baies de genièvre

     (3)

     (3)

    0820060

    Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

     (3)

     (3)

    0820070

    Gousses de vanille

     (3)

     (3)

    0820080

    Tamarin

     (3)

     (3)

    0820990

    Autres

     (3)

     (3)

    0830000

    iii)

    		 Écorces

     (3)

     (3)

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine)

     (3)

     (3)

    0830990

    Autres

     (3)

     (3)

    0840000

    iv)

    		 Racines ou rhizomes

     (3)

     (3)

    0840010

    Réglisse

     (3)

     (3)

    0840020

    Gingembre

     (3)

     (3)

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

     (3)

     (3)

    0840040

    Raifort

     (3)

     (3)

    0840990

    Autres

     (3)

     (3)

    0850000

    v)

    		 Boutons

     (3)

     (3)

    0850010

    Clous de girofle

     (3)

     (3)

    0850020

    Câpres

     (3)

     (3)

    0850990

    Autres

     (3)

     (3)

    0860000

    vi)

    		 Stigmates de fleurs

     (3)

     (3)

    0860010

    Safran

     (3)

     (3)

    0860990

    Autres

     (3)

     (3)

    0870000

    vii)

    		 Arille

     (3)

     (3)

    0870010

    Macis

     (3)

     (3)

    0870990

    Autres

     (3)

     (3)

    0900000

    9.

    		 PLANTES SUCRIÈRES

     (3)

     (3)

    0900010

    Betteraves sucrières

     (3)

     (3)

    0900020

    Cannes à sucre

     (3)

     (3)

    0900030

    Racines de chicorée

     (3)

     (3)

    0900990

    Autres

     (3)

     (3)

    1000000

    10.

    		 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

    0,05 (2)

     

    1010000

    i)

    		 Tissus

     

    0,04 (2)

    1011000

    a)

    		 Porcins

     

     

    1011010

    Muscles

     

     

    1011020

    Graisse

     

     

    1011030

    Foie

     

     

    1011040

    Reins

     

     

    1011050

    Abats comestibles

     

     

    1011990

    Autres

     

     

    1012000

    b)

    		 Bovins

     

     

    1012010

    Muscles

     

     

    1012020

    Graisse

     

     

    1012030

    Foie

     

     

    1012040

    Reins

     

     

    1012050

    Abats comestibles

     

     

    1012990

    Autres

     

     

    1013000

    c)

    		 Ovins

     

     

    1013010

    Muscles

     

     

    1013020

    Graisse

     

     

    1013030

    Foie

     

     

    1013040

    Reins

     

     

    1013050

    Abats comestibles

     

     

    1013990

    Autres

     

     

    1014000

    d)

    		 Caprins

     

     

    1014010

    Muscles

     

     

    1014020

    Graisse

     

     

    1014030

    Foie

     

     

    1014040

    Reins

     

     

    1014050

    Abats comestibles

     

     

    1014990

    Autres

     

     

    1015000

    e)

    		 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

     (3)

     (3)

    1015010

    Muscles

     (3)

     (3)

    1015020

    Graisse

     (3)

     (3)

    1015030

    Foie

     (3)

     (3)

    1015040

    Reins

     (3)

     (3)

    1015050

    Abats comestibles

     (3)

     (3)

    1015990

    Autres

     (3)

     (3)

    1016000

    f)

    		 Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

     

     

    1016010

    Muscles

     

     

    1016020

    Graisse

     

     

    1016030

    Foie

     

     

    1016040

    Reins

     

     

    1016050

    Abats comestibles

     

     

    1016990

    Autres

     

     

    1017000

    g)

    		 Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

     (3)

     (3)

    1017010

    Muscles

     (3)

     (3)

    1017020

    Graisse

     (3)

     (3)

    1017030

    Foie

     (3)

     (3)

    1017040

    Reins

     (3)

     (3)

    1017050

    Abats comestibles

     (3)

     (3)

    1017990

    Autres

     (3)

     (3)

    1020000

    ii)

    		 Lait

     

    0,02 (2)

    1020010

    Bovins

     

     

    1020020

    Ovins

     

     

    1020030

    Caprins

     

     

    1020040

    Chevaux

     

     

    1020990

    Autres

     

     

    1030000

    iii)

    		 Œufs d’oiseaux

     

    0,04 (2)

    1030010

    Poules

     

     

    1030020

    Canes

     (3)

     (3)

    1030030

    Oies

     (3)

     (3)

    1030040

    Cailles

     (3)

     (3)

    1030990

    Autres

     (3)

     (3)

    1040000

    iv)

    		 Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

     (3)

     (3)

    1050000

    v)

    		 Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

     (3)

     (3)

    1060000

    vi)

    		 Escargots

     (3)

     (3)

    1070000

    vii)

    		 Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

     (3)

     (3)

    (F)= liposoluble

    (R)

    =

    la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

    Trifloxystrobine- code 1000000: La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]»

    2)

    L’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:

    a)

    les colonnes correspondant au cyproconazole, au cyprodinil, au fluopyram, à la nicotine et au penthiopyrade sont remplacées par le texte suivant:

    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

    Cyproconazole (L)

    Cyprodinil (L) (R)

    Fluopyram (R)

    Nicotine

    Penthiopyrade

    (1)

    (2)

    (3)

    (4)

    (5)

    (6)

    (7)

    0100000

    1.

    		 FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX

     

     

     

     

     

    0110000

    i)

    		 Agrumes

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0110010

    Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

     

     

     

     

     

    0110020

    Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

     

     

     

     

     

    0110030

    Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

     

     

     

     

     

    0110040

    Limettes

     

     

     

     

     

    0110050

    Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis))

     

     

     

     

     

    0110990

    Autres

     

     

     

     

     

    0120000

    ii)

    		 Noix

    0,05 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0120010

    Amandes

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120020

    Noix du Brésil

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120030

    Noix de cajou

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120040

    Châtaignes

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120050

    Noix de coco

     

     

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0120060

    Noisettes (Avelines)

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120070

    Noix de Queensland

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120080

    Noix de pécan

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120090

    Pignons

     

     

    0,05

     

    0,01 (5)

    0120100

    Pistaches

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120110

    Noix communes

     

     

    0,05

     

    0,05

    0120990

    Autres

     

     

    0,05

     

    0,05

    0130000

    iii)

    		 Fruits à pépins

    0,1

    1

     

     

    0,5

    0130010

    Pommes (Pommettes)

     

     

    0,6

     

     

    0130020

    Poires (Poires asiatiques (nashis))

     

     

    0,5

     

     

    0130030

    Coings

     

     

    0,5

     

     

    0130040

    Nèfles

     

     

    0,5

     

     

    0130050

    Nèfles du Japon

     

     

    0,5

     

     

    0130990

    Autres

     

     

    0,5

     

     

    0140000

    iv)

    		 Fruits à noyau

     

     

     

     

     

    0140010

    Abricots

    0,1

    2

    0,7

     

    0,01 (5)

    0140020

    Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

    0,1

    1

    1,5

     

    4

    0140030

    Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

    0,1

    2

    0,7

     

    2

    0140040

    Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

    0,05 (5)

    2

    0,01 (5)

     

    1,5

    0140990

    Autres

    0,05 (5)

    0,5

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0150000

    v)

    		 Baies et petits fruits

     

     

     

     

     

    0151000

    a)

    		 Raisins de table et raisins de cuve

    0,2

    5

    1,5

     

    0,01 (5)

    0151010

    Raisins de table

     

     

     

     

     

    0151020

    Raisins de cuve

     

     

     

     

     

    0152000

    b)

    		 Fraises

    0,05 (5)

    5

    2

     

    3

    0153000

    c)

    		 Fruits de ronces

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0153010

    Mûres

     

    10

     

     

     

    0153020

    Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0153030

    Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus))

     

    10

     

     

     

    0153990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0154000

    d)

    		 Autres baies et petits fruits

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0154010

    Myrtilles (Myrtilles européennes)

     

    5

     

     

     

    0154020

    Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

     

    2

     

     

     

    0154030

    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

     

    5

     

     

     

    0154040

    Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

     

    5

     

     

     

    0154050

    Cynorrhodons

     

    2

     

    0,3 (+)

     

    0154060

    Mûres (Arbouses)

     

    2

     

     

     

    0154070

    Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

     

    2

     

     

     

    0154080

    Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

     

    2

     

     

     

    0154990

    Autres

     

    2

     

     

     

    0160000

    vi)

    		 Fruits divers

    0,05 (5)

    0,05 (5)

     

     

    0,01 (5)

    0161000

    a)

    		 Peau comestible

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0161010

    Dattes

     

     

     

     

     

    0161020

    Figues

     

     

     

     

     

    0161030

    Olives de table

     

     

     

     

     

    0161040

    Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.))

     

     

     

     

     

    0161050

    Caramboles (Bilimbis)

     

     

     

     

     

    0161060

    Kakis

     

     

     

     

     

    0161070

    Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

     

     

     

     

     

    0161990

    Autres

     

     

     

     

     

    0162000

    b)

    		 Peau non comestible, petite taille

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0162010

    Kiwis

     

     

     

     

     

    0162020

    Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

     

     

     

     

     

    0162030

    Fruits de la passion

     

     

     

     

     

    0162040

    Figues de Barbarie (figues de cactus)

     

     

     

     

     

    0162050

    Caïmites

     

     

     

     

     

    0162060

    Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

     

     

     

     

     

    0162990

    Autres

     

     

     

     

     

    0163000

    c)

    		 Peau non comestible, grande taille

     

     

     

     

     

    0163010

    Avocats

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163020

    Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

     

     

    0,6

     

     

    0163030

    Mangues

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163040

    Papayes

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163050

    Grenades

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163060

    Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163070

    Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163080

    Ananas

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163090

    Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163100

    Durions

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163110

    Corossols (cachiment hérissé)

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0163990

    Autres

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0200000

    2.

    		 LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

     

     

     

     

    0210000

    i)

    		 Légumes-racines et légumes-tubercules

    0,05 (5)

     

     

     

     

    0211000

    a)

    		 Pommes de terre

     

    0,05 (5)

    0,1

     

    0,04

    0212000

    b)

    		 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

     

    0,05 (5)

    0,1

     

    0,04

    0212010

    Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

     

     

     

     

     

    0212020

    Patates douces

     

     

     

     

     

    0212030

    Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

     

     

     

     

     

    0212040

    Arrowroots

     

     

     

     

     

    0212990

    Autres

     

     

     

     

     

    0213000

    c)

    		 Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

     

     

     

     

     

    0213010

    Betteraves

     

    1

    0,1

     

    0,6

    0213020

    Carottes

     

    2

    0,3

     

    0,6

    0213030

    Céleris-raves

     

    0,3

    0,1

     

    0,6

    0213040

    Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

     

    2

    0,1

     

    0,6

    0213050

    Topinambours (Crosnes du Japon)

     

    0,05 (5)

    0,1

     

    0,6

    0213060

    Panais

     

    2

    0,1

     

    0,6

    0213070

    Persil à grosse racine

     

    2

    0,1

     

    0,6

    0213080

    Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

     

    0,08

    0,1

     

    3

    0213090

    Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

     

    2

    0,1

     

    0,6

    0213100

    Rutabagas

     

    0,05 (5)

    0,1

     

    0,6

    0213110

    Navets

     

    0,05 (5)

    0,1

     

    0,6

    0213990

    Autres

     

    0,05 (5)

    0,1

     

    0,6

    0220000

    ii)

    		 Légumes-bulbes

    0,05 (5)

     

     

     

     

    0220010

    Aulx

     

    0,3

    0,1 (+)

     

    0,8

    0220020

    Oignons (Autres oignons oignons argentés)

     

    0,3

    0,1 (+)

     

    0,8

    0220030

    Échalotes

     

    0,3

    0,1 (+)

     

    0,8

    0220040

    Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

     

    1

    2

     

    3

    0220990

    Autres

     

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,8

    0230000

    iii)

    		 Légumes-fruits

    0,05 (5)

     

     

     

     

    0231000

    a)

    		 Solanacées

     

     

     

     

     

    0231010

    Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

     

    1

    0,9

     

    2

    0231020

    Piments et poivrons (Chilis)

     

    1

    0,8

     

    2

    0231030

    Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

     

    1

    0,1 (+)

     

    2

    0231040

    Gombos (camboux)

     

    0,5

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0231990

    Autres

     

    0,5

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0232000

    b)

    		 Cucurbitacées à peau comestible

     

    0,5

    0,5

     

    0,7

    0232010

    Concombres

     

     

     

     

     

    0232020

    Cornichons

     

     

     

     

     

    0232030

    Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

     

     

     

     

     

    0232990

    Autres

     

     

     

     

     

    0233000

    c)

    		 Cucurbitacées à peau non comestible

     

    0,6

    0,4

     

    0,6

    0233010

    Melons (Kiwanos)

     

     

     

     

     

    0233020

    Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

     

     

     

     

     

    0233030

    Pastèques

     

     

     

     

     

    0233990

    Autres

     

     

     

     

     

    0234000

    d)

    		 Maïs doux (Maïs nain)

     

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0239000

    e)

    		 Autres légumes-fruits

     

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0240000

    iv)

    		 Brassicées

    0,05 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0241000

    a)

    		 Choux (développement de l’inflorescence)

     

     

    0,2

     

    4

    0241010

    Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

     

     

     

     

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

     

     

     

     

    0241990

    Autres

     

     

     

     

     

    0242000

    b)

    		 Choux pommés

     

     

     

     

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

     

    0,2

     

    0,01 (5)

    0242020

    Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

     

     

    0,3

     

    4

    0242990

    Autres

     

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0243000

    c)

    		 Choux feuilles

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0243010

    Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

     

     

    0,7

     

     

    0243020

    Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

     

     

    0,1 (+)

     

     

    0243990

    Autres

     

     

    0,1 (+)

     

     

    0244000

    d)

    		 Choux-raves

     

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0250000

    v)

    		 Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

     

     

     

     

     

    0251000

    a)

    		 Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

     

    15

     

     

     

    0251010

    Mâche (Laitues italiennes)

    5

     

    15

     

    15

    0251020

    Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

    0,05 (5)

     

    15

     

    15

    0251030

    Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0251040

    Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

    0,05 (5)

     

    15

     

    15

    0251050

    Cresson de terre

    0,05 (5)

     

    15

     

    15

    0251060

    Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

    0,05 (5)

     

    15

     

    15

    0251070

    Moutarde brune

    0,05 (5)

     

    15

     

    15

    0251080

    Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

    0,05 (5)

     

    15

     

    15

    0251990

    Autres

    0,05 (5)

     

    15

     

    15

    0252000

    b)

    		 Épinards et similaires (feuilles)

    0,05 (5)

    15

    0,1 (+)

     

    30

    0252010

    Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

     

     

     

     

     

    0252020

    Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

     

     

     

     

     

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

     

     

     

     

     

    0252990

    Autres

     

     

     

     

     

    0253000

    c)

    		 Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0254000

    d)

    		 Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0255000

    e)

    		 Endives/Chicons

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0256000

    f)

    		 Fines herbes

    0,05 (5)

    15

    0,1 (+)

    0,4 (+)

     

    0256010

    Cerfeuil

     

     

     

     

    20

    0256020

    Ciboulette

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0256040

    Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

     

     

     

     

    20

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0256060

    Romarin

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0256080

    Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0256090

    Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0256100

    Estragon (Hysope)

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0256990

    Autres

     

     

     

     

    0,01 (5)

    0260000

    vi)

    		 Légumineuses potagères (à l’état frais)

    0,05 (5)

     

     

     

     

    0260010

    Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

     

    2

    0,9

     

    3

    0260020

    Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

     

    0,5

    0,1 (+)

     

    0,4

    0260030

    Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

     

    2

    0,1 (+)

     

    4

    0260040

    Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

     

    0,1

    0,15

     

    0,3

    0260050

    Lentilles

     

    0,2

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0260990

    Autres

     

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0270000

    vii)

    		 Légumes-tiges (à l’état frais)

     

     

     

     

     

    0270010

    Asperges

    0,1

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0270020

    Cardons (Tiges de Borago officinalis)

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    15

    0270030

    Céleris

    0,2

    5

    0,1 (+)

     

    15

    0270040

    Fenouil

    0,05 (5)

    0,2

    0,1 (+)

     

    15

    0270050

    Artichauts (Fleurs de bananier)

    0,1

    0,05 (5)

    0,5

     

    0,01 (5)

    0270060

    Poireaux

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,7

     

    3

    0270070

    Rhubarbe

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    15

    0270080

    Pousses de bambou

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0270090

    Cœurs de palmier

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0270990

    Autres

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0280000

    viii)

    		 Champignons

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0280010

    Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

     

     

     

     

     

    0280020

    Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

     

     

     

    0,04 (+)

     

    0280990

    Autres

     

     

     

     

     

    0290000

    ix)

    		 Algues

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0300000

    3.

    		 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,05 (5)

    0,2

    0,4

     

    0,2

    0300010

    Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

     

     

     

     

     

    0300020

    Lentilles

     

     

     

     

     

    0300030

    Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

     

     

     

     

     

    0300040

    Lupins

     

     

     

     

     

    0300990

    Autres

     

     

     

     

     

    0400000

    4.

    		 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0401000

    i)

    		 Graines oléagineuses

     

     

     

     

     

    0401010

    Graines de lin

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401020

    Arachides

    0,05 (5)

     

    0,02

     

    0,04

    0401030

    Graines de pavot

    0,4

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401040

    Graines de sésame

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401050

    Graines de tournesol

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    1,5

    0401060

    Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

    0,4

     

    0,6

     

    0,5

    0401070

    Fèves de soja

    0,07

     

    0,2

     

    0,3

    0401080

    Graines de moutarde

    0,4

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401090

    Graines de coton

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,5

    0401100

    Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401110

    Carthame

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401120

    Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401130

    Cameline

    0,4

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401140

    Chènevis

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401150

    Ricin

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0401990

    Autres

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0402000

    ii)

    		 Fruits oléagineux

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0402010

    Olives à huile

     

     

     

     

     

    0402020

    Noix de palme (palmistes)

     

     

     

     

     

    0402030

    Fruits du palmier à huile

     

     

     

     

     

    0402040

    Kapoks

     

     

     

     

     

    0402990

    Autres

     

     

     

     

     

    0500000

    5.

    		 CÉRÉALES

    0,1

     

     

     

     

    0500010

    Orge

     

    3

    0,1 (+)

     

    0,2

    0500020

    Sarrasin (Amarante, quinoa)

     

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0500030

    Maïs

     

    0,05 (5)

    0,02

     

    0,01 (5)

    0500040

    Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

     

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,8

    0500050

    Avoine

     

    2

    0,1 (+)

     

    0,2

    0500060

    Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

     

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0500070

    Seigle

     

    0,5

    0,8

     

    0,1

    0500080

    Sorgho

     

    0,05 (5)

    1,5

     

    0,8

    0500090

    Froments (blé) (Épeautre, triticale)

     

    0,5

    0,8

     

    0,1

    0500990

    Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

     

    0,05 (5)

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0600000

    6.

    		 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

     

     

     

     

    0,02 (5)

    0610000

    i)

    		 Thé

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    0,6 (+)

     

    0620000

    ii)

    		 Grains de café

    0,1

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

     

    0630000

    iii)

    		 Infusions (séchées)

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

    0,5 (+)

     

    0631000

    a)

    		 Fleurs

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0631010

    Fleurs de camomille

     

     

     

     

     

    0631020

    Fleurs d’hibiscus

     

     

     

     

     

    0631030

    Pétales de rose

     

     

     

     

     

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

     

     

     

     

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

     

     

     

     

    0631990

    Autres

     

     

     

     

     

    0632000

    b)

    		 Feuilles

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0632010

    Feuilles de fraisier

     

     

     

     

     

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

     

     

     

     

     

    0632030

    Maté

     

     

     

     

     

    0632990

    Autres

     

     

     

     

     

    0633000

    c)

    		 Racines

     

    1

     

     

     

    0633010

    Racines de valériane

     

     

     

     

     

    0633020

    Racines de ginseng

     

     

     

     

     

    0633990

    Autres

     

     

     

     

     

    0639000

    d)

    		 Autres infusions

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0640000

    iv)

    		 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

     

    0650000

    v)

    		 Caroube (pain de Saint-Jean)

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

     

    0700000

    7.

    		 HOUBLON (séché)

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,02 (5)

    0800000

    8.

    		 ÉPICES

    0,05 (5)

     

     

    (+)

    0,02 (5)

    0810000

    i)

    		 Graines

     

    0,05 (5)

    0,1 (+)

    0,3

     

    0810010

    Anis

     

     

     

     

     

    0810020

    Carvi noir

     

     

     

     

     

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

     

     

     

     

     

    0810040

    Graines de coriandre

     

     

     

     

     

    0810050

    Graines de cumin

     

     

     

     

     

    0810060

    Graines d’aneth

     

     

     

     

     

    0810070

    Graines de fenouil

     

     

     

     

     

    0810080

    Fenugrec

     

     

     

     

     

    0810090

    Noix muscade

     

     

     

     

     

    0810990

    Autres

     

     

     

     

     

    0820000

    ii)

    		 Fruits et baies

     

    0,05 (5)

     

    0,3

     

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0820020

    Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0820030

    Carvi

     

     

    0,1 (+)

     

     

    0820040

    Cardamome

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0820060

    Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0820070

    Gousses de vanille

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0820080

    Tamarin

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0820990

    Autres

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0830000

    iii)

    		 Écorces

     

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    4

     

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine)

     

     

     

     

     

    0830990

    Autres

     

     

     

     

     

    0840000

    iv)

    		 Racines ou rhizomes

     

    1

     

    4

     

    0840010

    Réglisse

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0840020

    Gingembre

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

     

     

    0,1 (+)

     

     

    0840040

    Raifort

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0840990

    Autres

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0850000

    v)

    		 Boutons

     

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    4

     

    0850010

    Clous de girofle

     

     

     

     

     

    0850020

    Câpres

     

     

     

     

     

    0850990

    Autres

     

     

     

     

     

    0860000

    vi)

    		 Stigmates de fleurs

     

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    4

     

    0860010

    Safran

     

     

     

     

     

    0860990

    Autres

     

     

     

     

     

    0870000

    vii)

    		 Arille

     

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    4

     

    0870010

    Macis

     

     

     

     

     

    0870990

    Autres

     

     

     

     

     

    0900000

    9.

    		 PLANTES SUCRIÈRES

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0900010

    Betteraves sucrières

    0,1

     

    0,1 (+)

     

    0,5

    0900020

    Cannes à sucre

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

     

    0,01 (5)

    0900030

    Racines de chicorée

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    0900990

    Autres

    0,05 (5)

     

    0,1 (+)

     

    0,01 (5)

    1000000

    10.

    		 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

     

    0,05 (5)

     

     

     

    1010000

    i)

    		 Tissus

     

     

     

     

    0,01 (5)

    1011000

    a)

    		 Porcins

     

     

     

     

     

    1011010

    Muscles

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1011020

    Graisse

    0,05 (5)

     

    0,05

     

     

    1011030

    Foie

    0,5

     

    0,7

     

     

    1011040

    Reins

    0,5

     

    0,7

     

     

    1011050

    Abats comestibles

    0,5

     

    0,7

     

     

    1011990

    Autres

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

     

    1012000

    b)

    		 Bovins

     

     

     

     

     

    1012010

    Muscles

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1012020

    Graisse

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1012030

    Foie

    0,5

     

    0,7

     

     

    1012040

    Reins

    0,5

     

    0,7

     

     

    1012050

    Abats comestibles

    0,5

     

    0,7

     

     

    1012990

    Autres

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

     

    1013000

    c)

    		 Ovins

     

     

     

     

     

    1013010

    Muscles

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1013020

    Graisse

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1013030

    Foie

    0,5

     

    0,7

     

     

    1013040

    Reins

    0,5

     

    0,7

     

     

    1013050

    Abats comestibles

    0,5

     

    0,7

     

     

    1013990

    Autres

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

     

    1014000

    d)

    		 Caprins

     

     

     

     

     

    1014010

    Muscles

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1014020

    Graisse

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1014030

    Foie

    0,5

     

    0,7

     

     

    1014040

    Reins

    0,5

     

    0,7

     

     

    1014050

    Abats comestibles

    0,5

     

    0,7

     

     

    1014990

    Autres

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

     

    1015000

    e)

    		 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

     

     

     

     

     

    1015010

    Muscles

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1015020

    Graisse

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

     

    1015030

    Foie

    0,5

     

    0,7

     

     

    1015040

    Reins

    0,5

     

    0,7

     

     

    1015050

    Abats comestibles

    0,5

     

    0,7

     

     

    1015990

    Autres

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

     

    1016000

    f)

    		 Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

    0,05 (5)

     

     

     

     

    1016010

    Muscles

     

     

    0,1

     

     

    1016020

    Graisse

     

     

    0,1

     

     

    1016030

    Foie

     

     

    0,2

     

     

    1016040

    Reins

     

     

    0,02 (5)

     

     

    1016050

    Abats comestibles

     

     

    0,02 (5)

     

     

    1016990

    Autres

     

     

    0,02 (5)

     

     

    1017000

    g)

    		 Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

     

     

     

     

     

    1017010

    Muscles

    0,05 (5)

     

    0,1

     

     

    1017020

    Graisse

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

     

    1017030

    Foie

    0,5

     

    0,7

     

     

    1017040

    Reins

    0,5

     

    0,7

     

     

    1017050

    Abats comestibles

    0,5

     

    0,7

     

     

    1017990

    Autres

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

     

    1020000

    ii)

    		 Lait

    0,05 (5)

     

    0,1

     

    0,01 (5)

    1020010

    Bovins

     

     

     

     

     

    1020020

    Ovins

     

     

     

     

     

    1020030

    Caprins

     

     

     

     

     

    1020040

    Chevaux

     

     

     

     

     

    1020990

    Autres

     

     

     

     

     

    1030000

    iii)

    		 Œufs d’oiseaux

    0,05 (5)

     

    0,15

     

    0,01 (5)

    1030010

    Poules

     

     

     

     

     

    1030020

    Canes

     

     

     

     

     

    1030030

    Oies

     

     

     

     

     

    1030040

    Cailles

     

     

     

     

     

    1030990

    Autres

     

     

     

     

     

    1040000

    iv)

    		 Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

    0,05 (5)

    1050000

    v)

    		 Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

    1060000

    vi)

    		 Escargots

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

    1070000

    vii)

    		 Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

    (F)= liposoluble

    (R)

    =

    la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

    Cyprodinil - code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075

    Fluopyram - code 1000000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram

    (+)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

    0220010

    Aulx

    0220020

    Oignons (Autres oignons oignons argentés)

    0220030

    Échalotes

    0220990

    Autres

    0231030

    Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

    0231990

    Autres

    0234000

    d)

    		Maïs doux (Maïs nain)

    0239000

    e)

    		Autres légumes-fruits

    0242990

    Autres

    0243020

    Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

    0243990

    Autres

    0244000

    d)

    		Choux-raves

    0251030

    Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

    0252000

    b)

    		Épinards et similaires (feuilles)

    0252010

    Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

    0252020

    Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

    0252990

    Autres

    0254000

    d)

    		Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

    0255000

    e)

    		Endives/Chicons

    0256000

    f)

    		Fines herbes

    0256010

    Cerfeuil

    0256020

    Ciboulette

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

    0256040

    Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

    0256060

    Romarin

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

    0256080

    Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

    0256090

    Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

    0256100

    Estragon (Hysope)

    0256990

    Autres

    0260020

    Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

    0260030

    Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

    0260050

    Lentilles

    0260990

    Autres

    0270020

    Cardons (Tiges de Borago officinalis)

    0270030

    Céleris

    0270040

    Fenouil

    0270990

    Autres

    0401010

    Graines de lin

    0401030

    Graines de pavot

    0401040

    Graines de sésame

    0401050

    Graines de tournesol

    0401080

    Graines de moutarde

    0401090

    Graines de coton

    0401100

    Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

    0401110

    Carthame

    0401120

    Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

    0401130

    Cameline

    0401140

    Chènevis

    0401150

    Ricin

    0401990

    Autres

    0500010

    Orge

    0500020

    Sarrasin (Amarante, quinoa)

    0500040

    Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

    0500050

    Avoine

    0500990

    Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

    0630000

    iii)

    		Infusions (séchées)

    0631000

    a)

    		Fleurs

    0631010

    Fleurs de camomille

    0631020

    Fleurs d’hibiscus

    0631030

    Pétales de rose

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

    0631990

    Autres

    0632000

    b)

    		Feuilles

    0632010

    Feuilles de fraisier

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

    0632030

    Maté

    0632990

    Autres

    0633000

    c)

    		Racines

    0633010

    Racines de valériane

    0633020

    Racines de ginseng

    0633990

    Autres

    0639000

    d)

    		Autres infusions

    0810000

    i)

    		Graines

    0810010

    Anis

    0810020

    Carvi noir

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

    0810040

    Graines de coriandre

    0810050

    Graines de cumin

    0810060

    Graines d’aneth

    0810070

    Graines de fenouil

    0810080

    Fenugrec

    0810090

    Noix muscade

    0810990

    Autres

    0820030

    Carvi

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

    0900010

    Betteraves sucrières

    0900030

    Racines de chicorée

    0900990

    Autres

    (+)

    Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0154050

    Cynorrhodons

    0256000

    f)

    		Fines herbes

    0256010

    Cerfeuil

    0256020

    Ciboulette

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

    0256040

    Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

    0256060

    Romarin

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

    0256080

    Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

    0256090

    Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

    0256100

    Estragon (Hysope)

    0256990

    Autres

    (+)

    Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR doivent être réexaminées pour le 30 novembre 2014. Les données de confirmation, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans la culture concernée, seront évaluées. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

    0280020

    Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

    (+)

    Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0610000

    i)

    		Thé

    0630000

    iii)

    		Infusions (séchées)

    0631000

    a)

    		Fleurs

    0631010

    Fleurs de camomille

    0631020

    Fleurs d’hibiscus

    0631030

    Pétales de rose

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

    0631990

    Autres

    0632000

    b)

    		Feuilles

    0632010

    Feuilles de fraisier

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

    0632030

    Maté

    0632990

    Autres

    0633000

    c)

    		Racines

    0633010

    Racines de valériane

    0633020

    Racines de ginseng

    0633990

    Autres

    0639000

    d)

    		Autres infusions

    0800000

    8.

    		ÉPICES

    0810000

    i)

    		Graines

    0810010

    Anis

    0810020

    Carvi noir

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

    0810040

    Graines de coriandre

    0810050

    Graines de cumin

    0810060

    Graines d’aneth

    0810070

    Graines de fenouil

    0810080

    Fenugrec

    0810090

    Noix muscade

    0810990

    Autres

    0820000

    ii)

    		Fruits et baies

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

    0820020

    Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

    0820030

    Carvi

    0820040

    Cardamome

    0820050

    Baies de genièvre

    0820060

    Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

    0820070

    Gousses de vanille

    0820080

    Tamarin

    0820990

    Autres

    0830000

    iii)

    		Écorces

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine)

    0830990

    Autres

    0840000

    iv)

    		Racines ou rhizomes

    0840010

    Réglisse

    0840020

    Gingembre

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

    0840040

    Raifort

    0840990

    Autres

    0850000

    v)

    		Boutons

    0850010

    Clous de girofle

    0850020

    Câpres

    0850990

    Autres

    0860000

    vi)

    		Stigmates de fleurs

    0860010

    Safran

    0860990

    Autres

    0870000

    vii)

    		Arille

    0870010

    Macis

    0870990

    Autres»

    b)

    la colonne suivante est insérée pour la 8-hydroxyquinoline:

    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)

    8-hydroxyquinoline (somme de 8-hydroxyquinoline et de ses sels, exprimée en tant que 8-hydroxyquinoline)

    (1)

    (2)

    (3)

    0100000

    1.

    		 FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX

    0,01  (7)

    0110000

    i)

    		 Agrumes

     

    0110010

    Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

     

    0110020

    Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

     

    0110030

    Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

     

    0110040

    Limettes

     

    0110050

    Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis))

     

    0110990

    Autres

     

    0120000

    ii)

    		 Noix

     

    0120010

    Amandes

     

    0120020

    Noix du Brésil

     

    0120030

    Noix de cajou

     

    0120040

    Châtaignes

     

    0120050

    Noix de coco

     

    0120060

    Noisettes (Avelines)

     

    0120070

    Noix de Queensland

     

    0120080

    Noix de pécan

     

    0120090

    Pignons

     

    0120100

    Pistaches

     

    0120110

    Noix communes

     

    0120990

    Autres

     

    0130000

    iii)

    		 Fruits à pépins

     

    0130010

    Pommes (Pommettes)

     

    0130020

    Poires (Poires asiatiques (nashis))

     

    0130030

    Coings

     

    0130040

    Nèfles

     

    0130050

    Nèfles du Japon

     

    0130990

    Autres

     

    0140000

    iv)

    		 Fruits à noyau

     

    0140010

    Abricots

     

    0140020

    Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

     

    0140030

    Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

     

    0140040

    Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

     

    0140990

    Autres

     

    0150000

    v)

    		 Baies et petits fruits

     

    0151000

    a)

    		 Raisins de table et raisins de cuve

     

    0151010

    Raisins de table

     

    0151020

    Raisins de cuve

     

    0152000

    b)

    		 Fraises

     

    0153000

    c)

    		 Fruits de ronces

     

    0153010

    Mûres

     

    0153020

    Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

     

    0153030

    Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus))

     

    0153990

    Autres

     

    0154000

    d)

    		 Autres baies et petits fruits

     

    0154010

    Myrtilles (Myrtilles européennes)

     

    0154020

    Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

     

    0154030

    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

     

    0154040

    Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

     

    0154050

    Cynorrhodons

     

    0154060

    Mûres (Arbouses)

     

    0154070

    Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

     

    0154080

    Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

     

    0154990

    Autres

     

    0160000

    vi)

    		 Fruits divers

     

    0161000

    a)

    		 Peau comestible

     

    0161010

    Dattes

     

    0161020

    Figues

     

    0161030

    Olives de table

     

    0161040

    Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.))

     

    0161050

    Caramboles (Bilimbis)

     

    0161060

    Kakis

     

    0161070

    Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

     

    0161990

    Autres

     

    0162000

    b)

    		 Peau non comestible, petite taille

     

    0162010

    Kiwis

     

    0162020

    Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

     

    0162030

    Fruits de la passion

     

    0162040

    Figues de Barbarie (figues de cactus)

     

    0162050

    Caïmites

     

    0162060

    Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

     

    0162990

    Autres

     

    0163000

    c)

    		 Peau non comestible, grande taille

     

    0163010

    Avocats

     

    0163020

    Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

     

    0163030

    Mangues

     

    0163040

    Papayes

     

    0163050

    Grenades

     

    0163060

    Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

     

    0163070

    Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

     

    0163080

    Ananas

     

    0163090

    Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

     

    0163100

    Durions

     

    0163110

    Corossols (cachiment hérissé)

     

    0163990

    Autres

     

    0200000

    2.

    		 LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

    0210000

    i)

    		 Légumes-racines et légumes-tubercules

    0,01 (7)

    0211000

    a)

    		 Pommes de terre

     

    0212000

    b)

    		 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

     

    0212010

    Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

     

    0212020

    Patates douces

     

    0212030

    Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

     

    0212040

    Arrowroots

     

    0212990

    Autres

     

    0213000

    c)

    		 Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

     

    0213010

    Betteraves

     

    0213020

    Carottes

     

    0213030

    Céleris-raves

     

    0213040

    Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

     

    0213050

    Topinambours (Crosnes du Japon)

     

    0213060

    Panais

     

    0213070

    Persil à grosse racine

     

    0213080

    Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

     

    0213090

    Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

     

    0213100

    Rutabagas

     

    0213110

    Navets

     

    0213990

    Autres

     

    0220000

    ii)

    		 Légumes-bulbes

    0,01 (7)

    0220010

    Aulx

     

    0220020

    Oignons (Autres oignons oignons argentés)

     

    0220030

    Échalotes

     

    0220040

    Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

     

    0220990

    Autres

     

    0230000

    iii)

    		 Légumes-fruits

     

    0231000

    a)

    		 Solanacées

     

    0231010

    Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

    0,1

    0231020

    Piments et poivrons (Chilis)

    0,01 (7)

    0231030

    Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

    0,01 (7)

    0231040

    Gombos (camboux)

    0,01 (7)

    0231990

    Autres

    0,01 (7)

    0232000

    b)

    		 Cucurbitacées à peau comestible

    0,01 (7)

    0232010

    Concombres

     

    0232020

    Cornichons

     

    0232030

    Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

     

    0232990

    Autres

     

    0233000

    c)

    		 Cucurbitacées à peau non comestible

    0,01 (7)

    0233010

    Melons (Kiwanos)

     

    0233020

    Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

     

    0233030

    Pastèques

     

    0233990

    Autres

     

    0234000

    d)

    		 Maïs doux (Maïs nain)

    0,01 (7)

    0239000

    e)

    		 Autres légumes-fruits

    0,01 (7)

    0240000

    iv)

    		 Brassicées

    0,01 (7)

    0241000

    a)

    		 Choux (développement de l’inflorescence)

     

    0241010

    Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

    0241990

    Autres

     

    0242000

    b)

    		 Choux pommés

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

    0242020

    Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

     

    0242990

    Autres

     

    0243000

    c)

    		 Choux feuilles

     

    0243010

    Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

     

    0243020

    Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

     

    0243990

    Autres

     

    0244000

    d)

    		 Choux-raves

     

    0250000

    v)

    		 Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

    0,01 (7)

    0251000

    a)

    		 Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

     

    0251010

    Mâche (Laitues italiennes)

     

    0251020

    Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

     

    0251030

    Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

     

    0251040

    Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

     

    0251050

    Cresson de terre

     

    0251060

    Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

     

    0251070

    Moutarde brune

     

    0251080

    Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

     

    0251990

    Autres

     

    0252000

    b)

    		 Épinards et similaires (feuilles)

     

    0252010

    Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

     

    0252020

    Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

     

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

     

    0252990

    Autres

     

    0253000

    c)

    		 Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

     

    0254000

    d)

    		 Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

     

    0255000

    e)

    		 Endives/Chicons

     

    0256000

    f)

    		 Fines herbes

     

    0256010

    Cerfeuil

     

    0256020

    Ciboulette

     

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

     

    0256040

    Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

     

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

     

    0256060

    Romarin

     

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

     

    0256080

    Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

     

    0256090

    Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

     

    0256100

    Estragon (Hysope)

     

    0256990

    Autres

     

    0260000

    vi)

    		 Légumineuses potagères (à l’état frais)

    0,01 (7)

    0260010

    Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

     

    0260020

    Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

     

    0260030

    Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

     

    0260040

    Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

     

    0260050

    Lentilles

     

    0260990

    Autres

     

    0270000

    vii)

    		 Légumes-tiges (à l’état frais)

    0,01 (7)

    0270010

    Asperges

     

    0270020

    Cardons (Tiges de Borago officinalis)

     

    0270030

    Céleris

     

    0270040

    Fenouil

     

    0270050

    Artichauts (Fleurs de bananier)

     

    0270060

    Poireaux

     

    0270070

    Rhubarbe

     

    0270080

    Pousses de bambou

     

    0270090

    Cœurs de palmier

     

    0270990

    Autres

     

    0280000

    viii)

    		 Champignons

    0,01 (7)

    0280010

    Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

     

    0280020

    Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

     

    0280990

    Autres

     

    0290000

    ix)

    		 Algues

    0,01 (7)

    0300000

    3.

    		 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,01 (7)

    0300010

    Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

     

    0300020

    Lentilles

     

    0300030

    Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

     

    0300040

    Lupins

     

    0300990

    Autres

     

    0400000

    4.

    		 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

    0,01 (7)

    0401000

    i)

    		 Graines oléagineuses

     

    0401010

    Graines de lin

     

    0401020

    Arachides

     

    0401030

    Graines de pavot

     

    0401040

    Graines de sésame

     

    0401050

    Graines de tournesol

     

    0401060

    Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

     

    0401070

    Fèves de soja

     

    0401080

    Graines de moutarde

     

    0401090

    Graines de coton

     

    0401100

    Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

     

    0401110

    Carthame

     

    0401120

    Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

     

    0401130

    Cameline

     

    0401140

    Chènevis

     

    0401150

    Ricin

     

    0401990

    Autres

     

    0402000

    ii)

    		 Fruits oléagineux

     

    0402010

    Olives à huile

     

    0402020

    Noix de palme (palmistes)

     

    0402030

    Fruits du palmier à huile

     

    0402040

    Kapoks

     

    0402990

    Autres

     

    0500000

    5.

    		 CÉRÉALES

    0,01 (7)

    0500010

    Orge

     

    0500020

    Sarrasin (Amarante, quinoa)

     

    0500030

    Maïs

     

    0500040

    Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

     

    0500050

    Avoine

     

    0500060

    Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

     

    0500070

    Seigle

     

    0500080

    Sorgho

     

    0500090

    Froments (blé) (Épeautre, triticale)

     

    0500990

    Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

     

    0600000

    6.

    		 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

    0,01 (7)

    0610000

    i)

    		 Thé

     

    0620000

    ii)

    		 Grains de café

     

    0630000

    iii)

    		 Infusions (séchées)

     

    0631000

    a)

    		 Fleurs

     

    0631010

    Fleurs de camomille

     

    0631020

    Fleurs d’hibiscus

     

    0631030

    Pétales de rose

     

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

    0631990

    Autres

     

    0632000

    b)

    		 Feuilles

     

    0632010

    Feuilles de fraisier

     

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

     

    0632030

    Maté

     

    0632990

    Autres

     

    0633000

    c)

    		 Racines

     

    0633010

    Racines de valériane

     

    0633020

    Racines de ginseng

     

    0633990

    Autres

     

    0639000

    d)

    		 Autres infusions

     

    0640000

    iv)

    		 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

     

    0650000

    v)

    		 Caroube (pain de Saint-Jean)

     

    0700000

    7.

    		 HOUBLON (séché)

    0,01 (7)

    0800000

    8.

    		 ÉPICES

    0,01 (7)

    0810000

    i)

    		 Graines

     

    0810010

    Anis

     

    0810020

    Carvi noir

     

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

     

    0810040

    Graines de coriandre

     

    0810050

    Graines de cumin

     

    0810060

    Graines d’aneth

     

    0810070

    Graines de fenouil

     

    0810080

    Fenugrec

     

    0810090

    Noix muscade

     

    0810990

    Autres

     

    0820000

    ii)

    		 Fruits et baies

     

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

     

    0820020

    Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

     

    0820030

    Carvi

     

    0820040

    Cardamome

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

    0820060

    Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

     

    0820070

    Gousses de vanille

     

    0820080

    Tamarin

     

    0820990

    Autres

     

    0830000

    iii)

    		 Écorces

     

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine)

     

    0830990

    Autres

     

    0840000

    iv)

    		 Racines ou rhizomes

     

    0840010

    Réglisse

     

    0840020

    Gingembre

     

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

     

    0840040

    Raifort

     

    0840990

    Autres

     

    0850000

    v)

    		 Boutons

     

    0850010

    Clous de girofle

     

    0850020

    Câpres

     

    0850990

    Autres

     

    0860000

    vi)

    		 Stigmates de fleurs

     

    0860010

    Safran

     

    0860990

    Autres

     

    0870000

    vii)

    		 Arille

     

    0870010

    Macis

     

    0870990

    Autres

     

    0900000

    9.

    		 PLANTES SUCRIÈRES

    0,01 (7)

    0900010

    Betteraves sucrières

     

    0900020

    Cannes à sucre

     

    0900030

    Racines de chicorée

     

    0900990

    Autres

     

    1000000

    10.

    		 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

    0,01 (7)

    1010000

    i)

    		 Tissus

     

    1011000

    a)

    		 Porcins

     

    1011010

    Muscles

     

    1011020

    Graisse

     

    1011030

    Foie

     

    1011040

    Reins

     

    1011050

    Abats comestibles

     

    1011990

    Autres

     

    1012000

    b)

    		 Bovins

     

    1012010

    Muscles

     

    1012020

    Graisse

     

    1012030

    Foie

     

    1012040

    Reins

     

    1012050

    Abats comestibles

     

    1012990

    Autres

     

    1013000

    c)

    		 Ovins

     

    1013010

    Muscles

     

    1013020

    Graisse

     

    1013030

    Foie

     

    1013040

    Reins

     

    1013050

    Abats comestibles

     

    1013990

    Autres

     

    1014000

    d)

    		 Caprins

     

    1014010

    Muscles

     

    1014020

    Graisse

     

    1014030

    Foie

     

    1014040

    Reins

     

    1014050

    Abats comestibles

     

    1014990

    Autres

     

    1015000

    e)

    		 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

     

    1015010

    Muscles

     

    1015020

    Graisse

     

    1015030

    Foie

     

    1015040

    Reins

     

    1015050

    Abats comestibles

     

    1015990

    Autres

     

    1016000

    f)

    		 Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

     

    1016010

    Muscles

     

    1016020

    Graisse

     

    1016030

    Foie

     

    1016040

    Reins

     

    1016050

    Abats comestibles

     

    1016990

    Autres

     

    1017000

    g)

    		 Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

     

    1017010

    Muscles

     

    1017020

    Graisse

     

    1017030

    Foie

     

    1017040

    Reins

     

    1017050

    Abats comestibles

     

    1017990

    Autres

     

    1020000

    ii)

    		 Lait

     

    1020010

    Bovins

     

    1020020

    Ovins

     

    1020030

    Caprins

     

    1020040

    Chevaux

     

    1020990

    Autres

     

    1030000

    iii)

    		 Œufs d’oiseaux

     

    1030010

    Poules

     

    1030020

    Canes

     

    1030030

    Oies

     

    1030040

    Cailles

     

    1030990

    Autres

     

    1040000

    iv)

    		 Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

     

    1050000

    v)

    		 Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

     

    1060000

    vi)

    		 Escargots

     

    1070000

    vii)

    		 Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

     

    3)

    Dans la partie B de l’annexe III, la colonne correspondant à la pendiméthaline est remplacée par le texte suivant:

    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (8)

    Pendiméthaline (L)

    (1)

    (2)

    (3)

    0130040

    Nèfles

    0,05 (9)

    0130050

    Nèfles du Japon

    0,05 (9)

    0154050

    Cynorrhodons

    0,05 (9)

    0154060

    Mûres (Arbouses)

    0,05 (9)

    0154070

    Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

    0,05 (9)

    0154080

    Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

    0,05 (9)

    0161050

    Caramboles (Bilimbis)

    0,05 (9)

    0161060

    Kakis

    0,05 (9)

    0161070

    Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

    0,05 (9)

    0162040

    Figues de Barbarie (figues de cactus)

    0,05 (9)

    0162050

    Caïmites

    0,05 (9)

    0162060

    Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

    0,05 (9)

    0163060

    Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

    0,05 (9)

    0163070

    Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

    0,05 (9)

    0163090

    Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

    0,05 (9)

    0163100

    Durions

    0,05 (9)

    0163110

    Corossols (cachiment hérissé)

    0,05 (9)

    0212040

    Arrowroots

    0,05 (9)

    0251050

    Cresson de terre

    0,05 (9)

    0251070

    Moutarde brune

    0,05 (9)

    0252020

    Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

    0,05 (9)

    0253000

    c)

    		 Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

    0,05 (9)

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

    2

    0256060

    Romarin

    0,6

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

    0,6

    0256080

    Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

    0,6

    0256090

    Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

    0,6

    0256100

    Estragon (Hysope)

    0,6

    0270080

    Pousses de bambou

    0,05 (9)

    0270090

    Cœurs de palmier

    0,05 (9)

    0290000

    ix)

    		 Algues

     

    0401110

    Carthame

    0,1 (9)

    0401120

    Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

    0,1 (9)

    0401130

    Cameline

    0,1 (9)

    0401150

    Ricin

    0,1 (9)

    0402020

    Noix de palme (palmistes)

    0,1 (9)

    0402030

    Fruits du palmier à huile

    0,1 (9)

    0402040

    Kapoks

    0,1 (9)

    0620000

    ii)

    		 Grains de café

    0,1 (9)

    0630000

    iii)

    		 Infusions (séchées)

     

    0631000

    a)

    		 Fleurs

    0,1 (9)

    0631010

    Fleurs de camomille

    0,1 (9)

    0631020

    Fleurs d’hibiscus

    0,1 (9)

    0631030

    Pétales de rose

    0,1 (9)

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

    0,1 (9)

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

    0,1 (9)

    0631990

    Autres

    0,1 (9)

    0632000

    b)

    		 Feuilles

    0,1 (9)

    0632010

    Feuilles de fraisier

    0,1 (9)

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

    0,1 (9)

    0632030

    Maté

    0,1 (9)

    0632990

    Autres

    0,1 (9)

    0633000

    c)

    		 Racines

    0,5

    0633010

    Racines de valériane

    0,5

    0633020

    Racines de ginseng

    0,5

    0633990

    Autres

    0,5

    0639000

    d)

    		 Autres infusions

    0,1 (9)

    0640000

    iv)

    		 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

    0,1 (9)

    0650000

    v)

    		 Caroube (pain de Saint-Jean)

    0,1 (9)

    0800000

    8.

    		 ÉPICES

    0,1 (9)

    0810000

    i)

    		 Graines

    0,1 (9)

    0810010

    Anis

    0,1 (9)

    0810020

    Carvi noir

    0,1 (9)

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

    0,1 (9)

    0810040

    Graines de coriandre

    0,1 (9)

    0810050

    Graines de cumin

    0,1 (9)

    0810060

    Graines d’aneth

    0,1 (9)

    0810070

    Graines de fenouil

    0,1 (9)

    0810080

    Fenugrec

    0,1 (9)

    0810090

    Noix muscade

    0,1 (9)

    0810990

    Autres

    0,1 (9)

    0820000

    ii)

    		 Fruits et baies

    0,1 (9)

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

    0,1 (9)

    0820020

    Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

    0,1 (9)

    0820030

    Carvi

    0,1 (9)

    0820040

    Cardamome

    0,1 (9)

    0820050

    Baies de genièvre

    0,1 (9)

    0820060

    Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

    0,1 (9)

    0820070

    Gousses de vanille

    0,1 (9)

    0820080

    Tamarin

    0,1 (9)

    0820990

    Autres

    0,1 (9)

    0830000

    iii)

    		 Écorces

    0,1 (9)

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine)

    0,1 (9)

    0830990

    Autres

    0,1 (9)

    0840000

    iv)

    		 Racines ou rhizomes

    0,1 (9)

    0840010

    Réglisse

    0,1 (9)

    0840020

    Gingembre

    0,1 (9)

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

    0,1 (9)

    0840040

    Raifort

    0,1 (9)

    0840990

    Autres

    0,1 (9)

    0850000

    v)

    		 Boutons

    0,1 (9)

    0850010

    Clous de girofle

    0,1 (9)

    0850020

    Câpres

    0,1 (9)

    0850990

    Autres

    0,1 (9)

    0860000

    vi)

    		 Stigmates de fleurs

    0,1 (9)

    0860010

    Safran

    0,1 (9)

    0860990

    Autres

    0,1 (9)

    0870000

    vii)

    		 Arille

    0,1 (9)

    0870010

    Macis

    0,1 (9)

    0870990

    Autres

    0,1 (9)

    0900000

    9.

    		 PLANTES SUCRIÈRES

    0,05 (9)

    0900010

    Betteraves sucrières

    0,05 (9)

    0900020

    Cannes à sucre

    0,05 (9)

    0900030

    Racines de chicorée

    0,05 (9)

    0900990

    Autres

    0,05 (9)

    1015000

    e)

    		 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

    0,05 (9)

    1015010

    Muscles

    0,05 (9)

    1015020

    Graisse

    0,05 (9)

    1015030

    Foie

    0,05 (9)

    1015040

    Reins

    0,05 (9)

    1015050

    Abats comestibles

    0,05 (9)

    1015990

    Autres

    0,05 (9)

    1017000

    g)

    		 Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

    0,05 (9)

    1017010

    Muscles

    0,05 (9)

    1017020

    Graisse

    0,05 (9)

    1017030

    Foie

    0,05 (9)

    1017040

    Reins

    0,05 (9)

    1017050

    Abats comestibles

    0,05 (9)

    1017990

    Autres

    0,05 (9)

    1030020

    Canes

    0,05 (9)

    1030030

    Oies

    0,05 (9)

    1030040

    Cailles

    0,05 (9)

    1030990

    Autres

    0,05 (9)

    1040000

    iv)

    		 Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

    0,05  (9)

    1050000

    v)

    		 Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

    0,05  (9)

    1060000

    vi)

    		 Escargots

    0,05  (9)

    1070000

    vii)

    		 Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

    0,05  (9)

    (F)= liposoluble»

    (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (2)  Indique le seuil de détection.

    (3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

    (F)= liposoluble

    Trifloxystrobine (L) (R)

    (R)

    =

    la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

    Trifloxystrobine- code 1000000: La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]»

    (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (5)  Indique le seuil de détection.

    (F)= liposoluble

    Cyprodinil (L) (R)

    (R)

    =

    la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

    Cyprodinil - code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075

    Fluopyram (R)

    Fluopyram - code 1000000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram

    (+)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

    0220010

    Aulx

    0220020

    Oignons (Autres oignons oignons argentés)

    0220030

    Échalotes

    0220990

    Autres

    0231030

    Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

    0231990

    Autres

    0234000

    d)

    		Maïs doux (Maïs nain)

    0239000

    e)

    		Autres légumes-fruits

    0242990

    Autres

    0243020

    Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

    0243990

    Autres

    0244000

    d)

    		Choux-raves

    0251030

    Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

    0252000

    b)

    		Épinards et similaires (feuilles)

    0252010

    Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

    0252020

    Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

    0252990

    Autres

    0254000

    d)

    		Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

    0255000

    e)

    		Endives/Chicons

    0256000

    f)

    		Fines herbes

    0256010

    Cerfeuil

    0256020

    Ciboulette

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

    0256040

    Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

    0256060

    Romarin

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

    0256080

    Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

    0256090

    Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

    0256100

    Estragon (Hysope)

    0256990

    Autres

    0260020

    Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

    0260030

    Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

    0260050

    Lentilles

    0260990

    Autres

    0270020

    Cardons (Tiges de Borago officinalis)

    0270030

    Céleris

    0270040

    Fenouil

    0270990

    Autres

    0401010

    Graines de lin

    0401030

    Graines de pavot

    0401040

    Graines de sésame

    0401050

    Graines de tournesol

    0401080

    Graines de moutarde

    0401090

    Graines de coton

    0401100

    Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

    0401110

    Carthame

    0401120

    Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

    0401130

    Cameline

    0401140

    Chènevis

    0401150

    Ricin

    0401990

    Autres

    0500010

    Orge

    0500020

    Sarrasin (Amarante, quinoa)

    0500040

    Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

    0500050

    Avoine

    0500990

    Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

    0630000

    iii)

    		Infusions (séchées)

    0631000

    a)

    		Fleurs

    0631010

    Fleurs de camomille

    0631020

    Fleurs d’hibiscus

    0631030

    Pétales de rose

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

    0631990

    Autres

    0632000

    b)

    		Feuilles

    0632010

    Feuilles de fraisier

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

    0632030

    Maté

    0632990

    Autres

    0633000

    c)

    		Racines

    0633010

    Racines de valériane

    0633020

    Racines de ginseng

    0633990

    Autres

    0639000

    d)

    		Autres infusions

    0810000

    i)

    		Graines

    0810010

    Anis

    0810020

    Carvi noir

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

    0810040

    Graines de coriandre

    0810050

    Graines de cumin

    0810060

    Graines d’aneth

    0810070

    Graines de fenouil

    0810080

    Fenugrec

    0810090

    Noix muscade

    0810990

    Autres

    0820030

    Carvi

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

    0900010

    Betteraves sucrières

    0900030

    Racines de chicorée

    0900990

    Autres

    Nicotine

    (+)

    Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0154050

    Cynorrhodons

    0256000

    f)

    		Fines herbes

    0256010

    Cerfeuil

    0256020

    Ciboulette

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

    0256040

    Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

    0256060

    Romarin

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

    0256080

    Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

    0256090

    Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

    0256100

    Estragon (Hysope)

    0256990

    Autres

    (+)

    Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR doivent être réexaminées pour le 30 novembre 2014. Les données de confirmation, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans la culture concernée, seront évaluées. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

    0280020

    Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

    (+)

    Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0610000

    i)

    		Thé

    0630000

    iii)

    		Infusions (séchées)

    0631000

    a)

    		Fleurs

    0631010

    Fleurs de camomille

    0631020

    Fleurs d’hibiscus

    0631030

    Pétales de rose

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

    0631990

    Autres

    0632000

    b)

    		Feuilles

    0632010

    Feuilles de fraisier

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

    0632030

    Maté

    0632990

    Autres

    0633000

    c)

    		Racines

    0633010

    Racines de valériane

    0633020

    Racines de ginseng

    0633990

    Autres

    0639000

    d)

    		Autres infusions

    0800000

    8.

    		ÉPICES

    0810000

    i)

    		Graines

    0810010

    Anis

    0810020

    Carvi noir

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

    0810040

    Graines de coriandre

    0810050

    Graines de cumin

    0810060

    Graines d’aneth

    0810070

    Graines de fenouil

    0810080

    Fenugrec

    0810090

    Noix muscade

    0810990

    Autres

    0820000

    ii)

    		Fruits et baies

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

    0820020

    Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

    0820030

    Carvi

    0820040

    Cardamome

    0820050

    Baies de genièvre

    0820060

    Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

    0820070

    Gousses de vanille

    0820080

    Tamarin

    0820990

    Autres

    0830000

    iii)

    		Écorces

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine)

    0830990

    Autres

    0840000

    iv)

    		Racines ou rhizomes

    0840010

    Réglisse

    0840020

    Gingembre

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

    0840040

    Raifort

    0840990

    Autres

    0850000

    v)

    		Boutons

    0850010

    Clous de girofle

    0850020

    Câpres

    0850990

    Autres

    0860000

    vi)

    		Stigmates de fleurs

    0860010

    Safran

    0860990

    Autres

    0870000

    vii)

    		Arille

    0870010

    Macis

    0870990

    Autres»

    (6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (7)  Indique le seuil de détection.»

    (8)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (9)  Indique le seuil de détection.

    (F)= liposoluble»

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