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Document 32011R0812

    Règlement (UE) n ° 812/2011 de la Commission du 10 août 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    JO L 208 du 13.8.2011, p. 1–22 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    ⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2011/812/oj

    Date of document:
    10/08/2011
    Date of effect:
    14/08/2011; entrée en vigueur date de publication +1 voir art. 2
    Date of end of validity:
    No end date
    Author:
    Commission européenne
    Form:
    Règlement
    Additional information:
    intérêt pour l'EEE
    Treaty:
    Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
    Legal basis:
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    Modifies:
    Relation Act Comment Subdivision concerned From To
    Modifies 32005R0396 modification annexe III 14/08/2011
    Instruments cited:
    Link

    13.8.2011   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 208/1

    RÈGLEMENT (UE) No 812/2011 DE LA COMMISSION

    du 10 août 2011

    modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE (1) du Conseil, et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

    (2)

    Dans le cadre d’une procédure engagée, conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2), pour obtenir l’autorisation d’utiliser sur le houblon un produit phytopharmaceutique contenant la substance active mandipropamide, une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

    (3)

    Une demande similaire a été introduite pour l’utilisation du diméthomorphe sur les fraises et la mâche. Une demande similaire a été introduite pour l’utilisation du fluopicolide sur les oignons, les tomates, les cucurbitacées (peau comestible), les choux à inflorescences, les choux pommés, les choux-raves, les laitues et les poireaux.

    (4)

    En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite pour l’utilisation du metrafenone sur les raisins de cuve et de table. L’utilisation du metrafenone sur les raisins de cuve et de table telle qu’elle est autorisée aux États-Unis entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter l’instauration de barrières commerciales à l’importation des raisins de cuve et de table, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée. Éviter l’instauration de barrières commerciales est également une démarche conforme aux objectifs énoncés à l’article 1er de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin (3).

    (5)

    En vertu de l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

    (6)

    La Commission a reçu de la part d’exploitants du secteur alimentaire des informations qui démontraient la présence de nicotine dans du thé, des tisanes, des épices, des cynorhodons et des fines herbes à une concentration plus élevée que la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée dans ledit règlement.

    (7)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation concernant le diméthomorphe, le fluopicolide, le mandipropamide et le metrafenone; elle s’est intéressée en particulier aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (4). L’Autorité a évalué les résultats des contrôles disponibles et émis un avis motivé sur la fixation de LMR provisoires applicables à la nicotine présente dans les produits concernés (5). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

    (8)

    L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute une vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne font apparaître un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR).

    (9)

    En ce qui concerne l’utilisation du fluopicolide sur les oignons, les tomates, les cucurbitacées (peau comestible), les choux à inflorescences, les choux pommés et les choux de Bruxelles, l’Autorité a conclu que les LMR étaient déjà fixées aux niveaux correspondant aux utilisations autorisées actuelles.

    (10)

    Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte dans la décision, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

    (11)

    En ce qui concerne le spirotetramat, la Commission du Codex Alimentarius a adopté des CXL (6). Il convient d’ajouter ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, à l’exception des CXL dont l’innocuité pour un groupe donné de consommateurs européens n’est pas garantie et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC.

    (12)

    Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

    (13)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    L’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 10 août 2011.

    Par la Commission

    Le président

    José Manuel BARROSO

    (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

    (2)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.

    (3)  JO L 87 du 24.3.2006, p. 2.

    (4)  Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet http://www.efsa.europa.eu: Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le diméthomorphe, EFSA Journal 2011;9(1):1978 [29 pp.]. Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le fluopicolide, EFSA Journal 2011;9(1):1977 [39 pp.]. Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le mandipropamide, EFSA Journal 2011;9(2):2013 [22 pp.]. Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le metrafenone, EFSA Journal 2011;9(1):1979 [23 pp.].

    (5)  Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la fixation de LMR provisoires applicables à la nicotine présente dans du thé, des infusions, des épices, des cynorhodons et des fines herbes. EFSA Journal 2011;9(3):2098 [50 pp.].

    (6)  Annexe III du document ALINORM 09/32/24 de la Commission du Codex Alimentarius. http://www.codexalimentarius.net/web/index_fr.jsp

    ANNEXE

    À la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au diméthomorphe, au fluopicolide, au mandipropamide, au metrafenone, à la nicotine et au spirotetramat sont remplacées par les colonnes suivantes:

    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

    Diméthomorphe

    Fluopicolide

    Mandipropamid

    Metrafenone

    Nicotine

    Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)

    (1)

    (2)

    (3)

    (4)

    (5)

    (6)

    (7)

    (8)

    0100000

    1.

    		 FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

     

     

     

     

     

     

    0110000

    (i)

    		 Agrumes

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

    1

    0110010

    Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

     

     

     

     

     

     

    0110020

    Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

     

     

     

     

     

     

    0110030

    Citrons (Cédrat, citron)

     

     

     

     

     

     

    0110040

    Limettes

     

     

     

     

     

     

    0110050

    Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

     

     

     

     

     

     

    0110990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0120000

    (ii)

    		 Noix (écalées ou non)

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

    0,5

    0120010

    Amandes

     

     

     

     

     

     

    0120020

    Noix du Brésil

     

     

     

     

     

     

    0120030

    Noix de cajou

     

     

     

     

     

     

    0120040

    Châtaignes

     

     

     

     

     

     

    0120050

    Noix de coco

     

     

     

     

     

     

    0120060

    Noisettes (Aveline)

     

     

     

     

     

     

    0120070

    Noix de Queensland

     

     

     

     

     

     

    0120080

    Noix de Pécan

     

     

     

     

     

     

    0120090

    Pignons

     

     

     

     

     

     

    0120100

    Pistaches

     

     

     

     

     

     

    0120110

    Noix communes

     

     

     

     

     

     

    0120990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0130000

    (iii)

    		 Fruits à pépins

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

    1

    0130010

    Pommes (Pommette)

     

     

     

     

     

     

    0130020

    Poires (Poire asiatique (nashi))

     

     

     

     

     

     

    0130030

    Coings

     

     

     

     

     

     

    0130040

    Nèfles

     

     

     

     

     

     

    0130050

    Nèfles du Japon

     

     

     

     

     

     

    0130990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0140000

    (iv)

    		 Fruits à noyau

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

    3

    0140010

    Abricots

     

     

     

     

     

     

    0140020

    Cerises (Cerises douces, cerises acides )

     

     

     

     

     

     

    0140030

    Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

     

     

     

     

     

     

    0140040

    Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

     

     

     

     

     

     

    0140990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0150000

    (v)

    		 Baies et petits fruits

     

     

     

     

     

     

    0151000

    (a)

    		 Raisins de table et raisins de cuve

    3

    2

    2

    5

     

    2

    0151010

    Raisins de table

     

     

     

     

     

     

    0151020

    Raisins de cuve

     

     

     

     

     

     

    0152000

    (b)

    		 Fraises

    0,7

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

    0,1 (1)

    0153000

    (c)

    		 Fruits de ronces

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

    0,1 (1)

    0153010

    Mûres

     

     

     

     

     

     

    0153020

    Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

     

     

     

     

     

     

    0153030

    Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )

     

     

     

     

     

     

    0153990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0154000

    (d)

    		 Autres baies et petits fruits

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

    0,1 (1)

    0154010

    Myrtilles (Myrtille européenne )

     

     

     

     

     

     

    0154020

    Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

     

     

     

     

     

     

    0154030

    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

     

     

     

     

     

     

    0154040

    Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

     

     

     

     

     

     

    0154050

    Cynorhodons

     

     

     

     

    0,3 (+)

     

    0154060

    Mûres (Arbouse)

     

     

     

     

     

     

    0154070

    Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

     

     

     

     

     

     

    0154080

    Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

     

     

     

     

     

     

    0154990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0160000

    (vi)

    		 Fruits divers

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

     

    0161000

    (a)

    		 Peau comestible

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0161010

    Dattes

     

     

     

     

     

     

    0161020

    Figues

     

     

     

     

     

     

    0161030

    Olives de table

     

     

     

     

     

     

    0161040

    Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )

     

     

     

     

     

     

    0161050

    Carambole (Bilimbi)

     

     

     

     

     

     

    0161060

    Kaki

     

     

     

     

     

     

    0161070

    Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

     

     

     

     

     

     

    0161990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0162000

    (b)

    		 Peau non comestible, petite taille

     

     

     

     

     

     

    0162010

    Kiwis

     

     

     

     

     

    0,3

    0162020

    Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

     

     

     

     

     

    15

    0162030

    Fruits de la passion

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0162040

    Figue de Barbarie (figue de cactus)

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0162050

    Caïnite

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0162060

    Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0162990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163000

    (c)

    		 Peau non comestible, grande taille

     

     

     

     

     

     

    0163010

    Avocats

     

     

     

     

     

    0,7

    0163020

    Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163030

    Mangues

     

     

     

     

     

    0,2

    0163040

    Papayes

     

     

     

     

     

    0,4

    0163050

    Grenades

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163060

    Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163070

    Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163080

    Ananas

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163090

    Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163100

    Durion

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163110

    Corossol (cachiment hérissé)

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0163990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0200000

    2.

    		 LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

     

     

     

    0,05 (1)

     

     

    0210000

    (i)

    		 Légumes-racines et légumes-tubercules

     

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0211000

    (a)

    		 Pommes de terre

    0,5

    0,02

     

     

     

    0,8

    0212000

    (b)

    		 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

    0,05 (1)

    0,01 (1)

     

     

     

    0,1 (1)

    0212010

    Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

     

     

     

     

     

     

    0212020

    Patates douces

     

     

     

     

     

     

    0212030

    Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

     

     

     

     

     

     

    0212040

    Arrow-root

     

     

     

     

     

     

    0212990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0213000

    (c)

    		 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0,1 (1)

    0213010

    Betterave

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213020

    Carottes

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213030

    Céleris-raves

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213040

    Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213050

    Topinam-bours

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213060

    Panais

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213070

    Persil à grosse racine

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213080

    Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

    1

     

     

     

     

     

    0213090

    Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213100

    Rutabagas

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213110

    Navets

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0213990

    Autres

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0220000

    (ii)

    		 Légumes-bulbes

     

     

     

     

     

     

    0220010

    Ail

    0,15

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0220020

    Oignons (Oignons argentés)

    0,15

    1

    0,1

     

     

    0,3

    0220030

    Échalotes

    0,15

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0220040

    Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

    0,3

    10

    7

     

     

    0,1 (1)

    0220990

    Autres

    0,1

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0230000

    iii)

    		 Légumes-fruits

     

     

     

     

     

     

    0231000

    (a)

    		 Solanacées

     

    1

     

     

     

     

    0231010

    Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

    1

     

    1

     

     

    2

    0231020

    Poivrons (Chilis)

    0,5

     

    1

     

     

    2

    0231030

    Aubergines (Pepino)

    0,3

     

    1

     

     

    2

    0231040

    Okras, camboux

    0,05 (1)

     

    0,01 (1)

     

     

    1

    0231990

    Autres

    0,05 (1)

     

    0,01 (1)

     

     

    1

    0232000

    (b)

    		 Cucurbitacées à peau comestible

    1

    0,5

     

     

     

    0,2

    0232010

    Concombres

     

     

    0,2

     

     

     

    0232020

    Cornichons

     

     

    0,1

     

     

     

    0232030

    Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

     

     

    0,2

     

     

     

    0232990

    Autres

     

     

    0,1

     

     

     

    0233000

    (c)

    		 Cucurbitacées à écorce non comestible

     

    0,5

     

     

     

    0,2

    0233010

    Melons (Kiwano)

    1

     

    0,5

     

     

     

    0233020

    Potirons (Courge potiron)

    0,05 (1)

     

    0,3

     

     

     

    0233030

    Pastèques

    0,05 (1)

     

    0,3

     

     

     

    0233990

    Autres

    0,05 (1)

     

    0,3

     

     

     

    0234000

    (d)

    		 Maïs doux

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0239000

    (e)

    		 Autres légumes-fruits

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0240000

    (iv)

    		 Brassicées

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0241000

    (a)

    		 Choux (développement de l’inflorescence)

     

    2

     

     

     

    1

    0241010

    Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )

     

     

    2

     

     

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0241990

    Autres

     

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0242000

    (b)

    		 Choux pommés

     

     

     

     

     

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

    0,2

    0,01 (1)

     

     

    0,3

    0242020

    Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

     

    0,2

    3

     

     

    2

    0242990

    Autres

     

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0243000

    (c)

    		 Choux feuilles

     

    0,1

    25

     

     

    7

    0243010

    Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

     

     

     

     

     

     

    0243020

    Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

     

     

     

     

     

     

    0243990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0244000

    (d)

    		 Choux-raves

     

    0,03

    0,01 (1)

     

     

    2

    0250000

    (v)

    		 Légumes-feuilles et fines herbes

     

     

     

     

     

     

    0251000

    (a)

    		 Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

     

     

    25

     

     

    7

    0251010

    Mâche (Laitue italienne)

    10

    0,01 (1)

     

     

     

     

    0251020

    Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

    10

    8

     

     

     

     

    0251030

    Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

    1

    0,01 (1)

     

     

     

     

    0251040

    Cresson

    1

    0,01 (1)

     

     

     

     

    0251050

    Cresson de terre

    1

    0,01 (1)

     

     

     

     

    0251060

    Roquette, rucola (Roquette sauvage)

    10

    0,01 (1)

     

     

     

     

    0251070

    Moutarde brune

    1

    0,01 (1)

     

     

     

     

    0251080

    Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

    1

    0,01 (1)

     

     

     

     

    0251990

    Autres

    1

    0,01 (1)

     

     

     

     

    0252000

    (b)

    		 Épinards et similaires (feuilles)

     

    0,01 (1)

    25

     

     

    7

    0252010

    Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

    0,1

     

     

     

     

     

    0252020

    Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

    1

     

     

     

     

     

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0252990

    Autres

    0,05 (1)

     

     

     

     

     

    0253000

    (c)

    		 Feuilles de vigne

    10

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0254000

    (d)

    		 Cresson d’eau

    10

    0,01 (1)

    25

     

     

    7

    0255000

    (e)

    		 Endives, witloof

    10

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0256000

    (f)

    		 Fines herbes

    10

    0,01 (1)

    10

     

    0,4 (+)

    0,1 (1)

    0256010

    Cerfeuil

     

     

     

     

     

     

    0256020

    Ciboulette

     

     

     

     

     

     

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

     

     

     

     

     

     

    0256040

    Persil

     

     

     

     

     

     

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

     

     

     

     

     

     

    0256060

    Romarin

     

     

     

     

     

     

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

     

     

     

     

     

     

    0256080

    Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

     

     

     

     

     

     

    0256090

    Feuilles de laurier

     

     

     

     

     

     

    0256100

    Estragon (Hysope)

     

     

     

     

     

     

    0256990

    Autres (Fleurs comestibles)

     

     

     

     

     

     

    0260000

    (vi)

    		 Légumineuses potagères (fraîches)

     

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

     

    0260010

    Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

    0,05 (1)

     

     

     

     

    1,5

    0260020

    Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

    0,05 (1)

     

     

     

     

    0,7

    0260030

    Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

    0,05 (1)

     

     

     

     

    1,5

    0260040

    Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

    0,1

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0260050

    Lentilles

    0,05 (1)

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0260990

    Autres

    0,05 (1)

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0270000

    (vii)

    		 Légumes-tiges (frais)

     

     

     

     

     

     

    0270010

    Asperges

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0270020

    Cardons

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0270030

    Céleri

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    20

     

     

    4

    0270040

    Fenouil

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0270050

    Artichauts

    2

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0270060

    Poireaux

    1,5

    1,5

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0270070

    Rhubarbe

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0270080

    Pousses de bambou

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0270090

    Cœurs de palmier

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0270990

    Autres

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0280000

    (viii)

    		 Champignons

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0280010

    Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

     

     

     

     

     

     

    0280020

    Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

     

     

     

     

    0,04 (+)

     

    0280990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0290000

    (ix)

    		 Algues

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0300000

    3.

    		 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

     

    0300010

    Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

     

     

     

     

     

    1,5

    0300020

    Lentilles

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0300030

    Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

     

     

     

     

     

    1,5

    0300040

    Lupins

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0300990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0400000

    4.

    		 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

     

    0401000

    (i)

    		 Graines oléagineuses

     

     

     

     

     

     

    0401010

    Graines de lin

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401020

    Arachides

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401030

    Graines de pavot

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401040

    Graines de sésame

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401050

    Graines de tournesol

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401060

    Graines de colza (Navette sauvage, navette)

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401070

    Fèves de soja

     

     

     

     

     

    3

    0401080

    Graines de moutarde

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401090

    Graines de coton

     

     

     

     

     

    0,3

    0401100

    Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401110

    Carthame

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401120

    Bourrache

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401130

    Cameline

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401140

    Chènevis

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401150

    Ricin

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0401990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0402000

    (ii)

    		 Fruits oléagineux

     

     

     

     

     

    0,1 (1)

    0402010

    Olives à huile

     

     

     

     

     

     

    0402020

    Noix de palme (palmistes)

     

     

     

     

     

     

    0402030

    Fruits du palmier à huile

     

     

     

     

     

     

    0402040

    Kapok

     

     

     

     

     

     

    0402990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0500000

    5.

    		 CÉRÉALES

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

     

     

    0,1 (1)

    0500010

    Orge

     

     

     

    0,5

     

     

    0500020

    Sarrasin (Amarante, quinoa)

     

     

     

    0,05 (1)

     

     

    0500030

    Maïs

     

     

     

    0,05 (1)

     

     

    0500040

    Millet (Millet des oiseaux, teff)

     

     

     

    0,05 (1)

     

     

    0500050

    Avoine

     

     

     

    0,5

     

     

    0500060

    Riz

     

     

     

    0,05 (1)

     

     

    0500070

    Seigle

     

     

     

    0,1

     

     

    0500080

    Sorgho

     

     

     

    0,05 (1)

     

     

    0500090

    Froment (blé) (Épeautre, triticale)

     

     

     

    0,5

     

     

    0500990

    Autres

     

     

     

    0,05 (1)

     

     

    0600000

    6.

    		 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

    0,05 (1)

    0,02 (1)

    0,02 (1)

    0,05 (1)

     

    0,1 (1)

    0610000

    (i)

    		 Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

     

     

     

     

    0,6 (+)

     

    0620000

    (ii)

    		 Grains de café

     

     

     

     

     

     

    0630000

    (iii)

    		 Infusions (séchées)

     

     

     

     

    0,5 (+)

     

    0631000

    (a)

    		 Fleurs

     

     

     

     

     

     

    0631010

    Fleurs de camomille

     

     

     

     

     

     

    0631020

    Fleurs d’hybiscus

     

     

     

     

     

     

    0631030

    Pétales de rose

     

     

     

     

     

     

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

     

     

     

     

     

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

     

     

     

     

     

    0631990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0632000

    (b)

    		 Feuilles

     

     

     

     

     

     

    0632010

    Feuilles de fraisier

     

     

     

     

     

     

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

     

     

     

     

     

     

    0632030

    Maté

     

     

     

     

     

     

    0632990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0633000

    (c)

    		 Racines

     

     

     

     

     

     

    0633010

    Racine de valériane

     

     

     

     

     

     

    0633020

    Racine de ginseng

     

     

     

     

     

     

    0633990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0639000

    (d)

    		 Autres infusions

     

     

     

     

     

     

    0640000

    (iv)

    		 Cacao (fèves fermentées)

     

     

     

     

     

     

    0650000

    (v)

    		 Caroube (pain de Saint-Jean)

     

     

     

     

     

     

    0700000

    7.

    		 HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

    50

    0,02 (1)

    50

    0,05 (1)

     

    15

    0800000

    8.

    		 ÉPICES

    0,05 (1)

    0,02 (1)

    0,02 (1)

    0,05 (1)

     

    0,1 (1)

    0810000

    (i)

    		 Graines

     

     

     

     

    0,3 (+)

     

    0810010

    Anis

     

     

     

     

     

     

    0810020

    Carvi noir

     

     

     

     

     

     

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

     

     

     

     

     

     

    0810040

    Graines de coriandre

     

     

     

     

     

     

    0810050

    Graines de cumin

     

     

     

     

     

     

    0810060

    Graines d’aneth

     

     

     

     

     

     

    0810070

    Graines de fenouil

     

     

     

     

     

     

    0810080

    Fenugrec

     

     

     

     

     

     

    0810090

    Noix muscade

     

     

     

     

     

     

    0810990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0820000

    (ii)

    		 Fruits et baies

     

     

     

     

    0,3 (+)

     

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

     

     

     

     

     

     

    0820020

    Poivre anisé (poivre du Sichuan)

     

     

     

     

     

     

    0820030

    Carvi

     

     

     

     

     

     

    0820040

    Cardamome

     

     

     

     

     

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

     

     

     

     

     

    0820060

    Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

     

     

     

     

     

     

    0820070

    Gousses de vanille

     

     

     

     

     

     

    0820080

    Tamarin

     

     

     

     

     

     

    0820990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0830000

    (iii)

    		 Écorces

     

     

     

     

    4 (+)

     

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine)

     

     

     

     

     

     

    0830990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0840000

    (iv)

    		 Racines ou rhizomes

     

     

     

     

    4 (+)

     

    0840010

    Réglisse

     

     

     

     

     

     

    0840020

    Gingembre

     

     

     

     

     

     

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

     

     

     

     

     

     

    0840040

    Raifort

     

     

     

     

     

     

    0840990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0850000

    (v)

    		 Boutons

     

     

     

     

    4 (+)

     

    0850010

    Clous de girofle

     

     

     

     

     

     

    0850020

    Câpres

     

     

     

     

     

     

    0850990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0860000

    (vi)

    		 Stigmates de fleurs

     

     

     

     

    4 (+)

     

    0860010

    Safran

     

     

     

     

     

     

    0860990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0870000

    (vii)

    		 Arille

     

     

     

     

    4 (+)

     

    0870010

    Macis

     

     

     

     

     

     

    0870990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    0900000

    9.

    		 PLANTES SUCRIÈRES

    0,05 (1)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0,05 (1)

     

    0,1 (1)

    0900010

    Betterave sucrière

     

     

     

     

     

     

    0900020

    Canne à sucre

     

     

     

     

     

     

    0900030

    Racines de chicorée

     

     

     

     

     

     

    0900990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    1000000

    10.

    		 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

    0,05 (1)

     

    0,02 (1)

    0,05 (1)

     

     

    1010000

    (i)

    		 Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

     

    0,01 (1)

     

     

     

     

    1011000

    (a)

    		 Porcins

     

     

     

     

     

     

    1011010

    Viande

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1011020

    Viande dégraissée ou maigre

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1011030

    Foie

     

     

     

     

     

    0,03

    1011040

    Reins

     

     

     

     

     

    0,03

    1011050

    Abats comestibles

     

     

     

     

     

    0,03

    1011990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1012000

    (b)

    		 Bovins

     

     

     

     

     

     

    1012010

    Viande

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1012020

    Graisse

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1012030

    Foie

     

     

     

     

     

    0,03

    1012040

    Reins

     

     

     

     

     

    0,03

    1012050

    Abats comestibles

     

     

     

     

     

    0,03

    1012990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1013000

    (c)

    		 Ovins

     

     

     

     

     

     

    1013010

    Viande

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1013020

    Graisse

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1013030

    Foie

     

     

     

     

     

    0,03

    1013040

    Reins

     

     

     

     

     

    0,03

    1013050

    Abats comestibles

     

     

     

     

     

    0,03

    1013990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1014000

    (d)

    		 Caprins

     

     

     

     

     

     

    1014010

    Viande

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1014020

    Graisse

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1014030

    Foie

     

     

     

     

     

    0,03

    1014040

    Reins

     

     

     

     

     

    0,03

    1014050

    Abats comestibles

     

     

     

     

     

    0,03

    1014990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1015000

    (e)

    		 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

     

     

     

     

     

     

    1015010

    Viande

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1015020

    Graisse

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1015030

    Foie

     

     

     

     

     

    0,03

    1015040

    Reins

     

     

     

     

     

    0,03

    1015050

    Abats comestibles

     

     

     

     

     

    0,03

    1015990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1016000

    (f)

    		 Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1016010

    Viande

     

     

     

     

     

     

    1016020

    Graisse

     

     

     

     

     

     

    1016030

    Foie

     

     

     

     

     

     

    1016040

    Reins

     

     

     

     

     

     

    1016050

    Abats comestibles

     

     

     

     

     

     

    1016990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    1017000

    (g)

    		 Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

     

     

     

     

     

     

    1017010

    Viande

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1017020

    Graisse

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1017030

    Foie

     

     

     

     

     

    0,03

    1017040

    Reins

     

     

     

     

     

    0,03

    1017050

    Abats comestibles

     

     

     

     

     

    0,03

    1017990

    Autres

     

     

     

     

     

    0,01 (1)

    1020000

    (ii)

    		 Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

     

    0,02

     

     

     

    0,005 (1)

    1020010

    Bovins

     

     

     

     

     

     

    1020020

    Ovins

     

     

     

     

     

     

    1020030

    Caprins

     

     

     

     

     

     

    1020040

    Chevaux

     

     

     

     

     

     

    1020990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    1030000

    (iii)

    		 Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0,01 (1)

    1030010

    Poulet

     

     

     

     

     

     

    1030020

    Canard

     

     

     

     

     

     

    1030030

    Oie

     

     

     

     

     

     

    1030040

    Caille

     

     

     

     

     

     

    1030990

    Autres

     

     

     

     

     

     

    1040000

    (iv)

    		 Miel (Gelée royale, pollen)

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0,01 (1)

    1050000

    (v)

    		 Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0,01 (1)

    1060000

    (vi)

    		 Escargots

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0,01 (1)

    1070000

    (vii)

    		 Autres produits dérivés d’animaux terrestres

     

    0,01 (1)

     

     

     

    0,01 (1)

    (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

    Spirotetramat - code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat

    Nicotine

    (+)

    Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.

    0280020

    Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

    (+)

    Cette LMR doit être revue dans deux ans en vue d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles, notamment tout élément scientifique concernant la présence naturelle ou la formation de nicotine dans la culture concernée.

    0154050

    Cynorhodons

    0256000

    (f)

    Fines herbes

    0256010

    Cerfeuil

    0256020

    Ciboulette

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

    0256040

    Persil

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

    0256060

    Romarin

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

    0256080

    Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

    0256090

    Feuilles de laurier

    0256100

    Estragon (Hysope)

    0256990

    Autres (Fleurs comestibles )

    0610000

    (i)

    Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

    0630000

    (iii)

    Infusions (séchées)

    0631000

    (a)

    Fleurs

    0631010

    Fleurs de camomille

    0631020

    Fleurs d’hybiscus

    0631030

    Pétales de rose

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

    0631990

    Autres

    0632000

    (b)

    Feuilles

    0632010

    Feuilles de fraisier

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

    0632030

    Maté

    0632990

    Autres

    0633000

    (c)

    Racines

    0633010

    Racine de valériane

    0633020

    Racine de ginseng

    0633990

    Autres

    0639000

    (d)

    Autres infusions

    0810000

    (i)

    Graines

    0810010

    Anis

    0810020

    Carvi noir

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

    0810040

    Graines de coriandre

    0810050

    Graines de cumin

    0810060

    Graines d’aneth

    0810070

    Graines de fenouil

    0810080

    Fenugrec

    0810090

    Noix muscade

    0810990

    Autres

    0820000

    (ii)

    Fruits et baies

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

    0820020

    Poivre anisé (poivre du Sichuan)

    0820030

    Carvi

    0820040

    Cardamome

    0820050

    Baies de genièvre

    0820060

    Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

    0820070

    Gousses de vanille

    0820080

    Tamarin

    0820990

    Autres

    0830000

    (iii)

    Écorces

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine )

    0830990

    Autres

    0840000

    (iv)

    Racines ou rhizomes

    0840010

    Réglisse

    0840020

    Gingembre

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

    0840040

    Raifort

    0840990

    Autres

    0850000

    (v)

    Boutons

    0850010

    Clous de girofle

    0850020

    Câpres

    0850990

    Autres

    0860000

    (vi)

    Stigmates de fleurs

    0860010

    Safran

    0860990

    Autres

    0870000

    (vii)

    Arille

    0870010

    Macis

    0870990

    Autres»

    (1)  Indique le seuil de détection.

    (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

    Spirotetramat - code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat

    Nicotine

    (+)

    Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.

    0280020

    Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

    (+)

    Cette LMR doit être revue dans deux ans en vue d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles, notamment tout élément scientifique concernant la présence naturelle ou la formation de nicotine dans la culture concernée.

    0154050

    Cynorhodons

    0256000

    (f)

    Fines herbes

    0256010

    Cerfeuil

    0256020

    Ciboulette

    0256030

    Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

    0256040

    Persil

    0256050

    Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

    0256060

    Romarin

    0256070

    Thym (Marjolaine, origan)

    0256080

    Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

    0256090

    Feuilles de laurier

    0256100

    Estragon (Hysope)

    0256990

    Autres (Fleurs comestibles )

    0610000

    (i)

    Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

    0630000

    (iii)

    Infusions (séchées)

    0631000

    (a)

    Fleurs

    0631010

    Fleurs de camomille

    0631020

    Fleurs d’hybiscus

    0631030

    Pétales de rose

    0631040

    Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

    0631990

    Autres

    0632000

    (b)

    Feuilles

    0632010

    Feuilles de fraisier

    0632020

    Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

    0632030

    Maté

    0632990

    Autres

    0633000

    (c)

    Racines

    0633010

    Racine de valériane

    0633020

    Racine de ginseng

    0633990

    Autres

    0639000

    (d)

    Autres infusions

    0810000

    (i)

    Graines

    0810010

    Anis

    0810020

    Carvi noir

    0810030

    Graines de céleri (Graines de livèche)

    0810040

    Graines de coriandre

    0810050

    Graines de cumin

    0810060

    Graines d’aneth

    0810070

    Graines de fenouil

    0810080

    Fenugrec

    0810090

    Noix muscade

    0810990

    Autres

    0820000

    (ii)

    Fruits et baies

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

    0820020

    Poivre anisé (poivre du Sichuan)

    0820030

    Carvi

    0820040

    Cardamome

    0820050

    Baies de genièvre

    0820060

    Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

    0820070

    Gousses de vanille

    0820080

    Tamarin

    0820990

    Autres

    0830000

    (iii)

    Écorces

    0830010

    Cannelle (Cannelle de Chine )

    0830990

    Autres

    0840000

    (iv)

    Racines ou rhizomes

    0840010

    Réglisse

    0840020

    Gingembre

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

    0840040

    Raifort

    0840990

    Autres

    0850000

    (v)

    Boutons

    0850010

    Clous de girofle

    0850020

    Câpres

    0850990

    Autres

    0860000

    (vi)

    Stigmates de fleurs

    0860010

    Safran

    0860990

    Autres

    0870000

    (vii)

    Arille

    0870010

    Macis

    0870990

    Autres»
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