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Document 31998L0069R(02)
Corrigendum to Directive 98/69/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 1998 relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles and amending Council Directive 70/220/EEC (Official Journal of the European Communities L 350 of 28 december 1998)
Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» L 350 du 28 décembre 1998)
Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» L 350 du 28 décembre 1998)
JO L 104 du 21.4.1999, p. 32–32
(EN, FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1998/69/corrigendum/1999-04-21/2/oj
- Date of document:
- 21/04/1999
- Author:
- Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
- Form:
- Directive Rectificatif
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- Modifies:
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31998L0069R(02)
Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» L 350 du 28 décembre 1998)
Journal officiel n° L 104 du 21/04/1999 p. 0032 - 0032
Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE ("Journal officiel des Communautés européennes" L 350 du 28 décembre 1998) Page 6, à l'article 2, paragraphe 8, troisième ligne: au lieu de: "peuvent être exécutées", lire: "peuvent être effectuées". Page 7, à l'article 3, paragraphe 1, quatrième tiret: au lieu de: "de son abolition", lire: "de sa suppression". Page 7, à l'article 3, paragraphe 2, premier tiret: au lieu de: "du test de durabilité", lire: "de l'essai de durabilité". Page 7, à l'article 3, paragraphe 2, troisième tiret, troisième ligne: au lieu de: "à long terme", lire: "à plus long terme". Page 7, à l'article 3, paragraphe 3, septième tiret: au lieu de: "tels que catalyseurs et pièges à DeNOx", lire: "tels que les catalyseurs DeNOx et les pièges". Page 7, à l'article 4, paragraphe 1, deuxième ligne: au lieu de: "au plus tard le", lire: "avant le". Page 8, à l'article 4, paragraphe 1, deuxième alinéa: - à la huitième ligne , les termes "que les mesures" sont remplacés par les termes "des mesures", - à la neuvième ligne, après la date du "1er janvier 2005" le terme "qui" est ajouté. Page 8, à l'article 5, premier alinéa, troisième tiret: à la cinquième ligne , les termes "de ce dispositif" sont remplacés par les termes "de ces dispositifs". Page 8, à l'article 5, troisième alinéa, quatrième et cinquième lignes: au lieu de: "ou à des modifications antérieures à la directive 70/220/CEE", lire: "ou par des modifications antérieures de la directive 70/220/CEE". Page 13, à l'annexe I, dans le tableau 1.5.2, dans la case "Extension", dernière colonne: au lieu de: "ne dépassant pas", lire: "ne dépasse pas". Page 22, à l'annexe I, point 6.8, première ligne: au lieu de: "La réparation effectuée, la modification apportée", lire: "La réparation effectuée et/ou la modification apportée". Page 49, à l'annexe XI, point 3.1.1: à la deuxième ligne , les termes "conformes à" sont remplacés par les termes "cohérents avec". Page 54, à l'annexe XI, appendice 1, point 6.4.2.4: à la deuxième ligne, après les termes "dans le système" , le terme "électronique" est ajouté.
