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Document 31990R1763
Commission Regulation (EEC) No 1763/90 of 27 June 1990 amending Regulation (EEC) No 920/89 laying down quality standards for carrots, citrus fruit and dessert apples and pears as regards the list of large fruit varieties
Règlement (CEE) n° 1763/90 de la Commission du 27 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à gros fruits
Règlement (CEE) n° 1763/90 de la Commission du 27 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à gros fruits
JO L 162 du 28.6.1990, p. 29–29
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)
No longer in force, Date of end of validity: 31/12/2001
- Date of document:
- 27/06/1990
- Date of effect:
- 28/06/1990; entrée en vigueur date de publication voir art. 2
- Date of end of validity:
- 31/12/2001; voir 389R0920
- Author:
- Commission européenne
- Form:
- Règlement
- Treaty:
- Traité instituant la Communauté économique européenne
- Legal basis:
-
- 31972R1035 - A02P2
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- Modifies:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Modifies 31989R0920 modification annexe 3 28/06/1990 - Link
- EUROVOC descriptor:
- Subject matter:
- Directory code:
31990R1763
Règlement (CEE) n° 1763/90 de la Commission du 27 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à gros fruits
Journal officiel n° L 162 du 28/06/1990 p. 0029 - 0029
***** RÈGLEMENT (CEE) No 1763/90 DE LA COMMISSION du 27 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) no 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à gros fruits LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu le règlement (CEE) no 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1193/90 (2), et notamment son article 2 paragraphe 2, considérant que le règlement (CEE) no 920/89 de la Commission (3) a fixé les normes de qualité pour les pommes et poires de table en son annexe III; que des informations recueillies sur les caractéristiques agronomiques de la variété Red Dougherty permettent de conclure qu'il ne s'agit pas d'une variété à gros fruits; qu'il y a lieu donc de corriger la liste qui figure au tableau 3 de l'annexe III dudit règlement; considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier Au tableau 3 de l'annexe III du règlement (CEE) no 920/89, la mention « Red Dougherty » est supprimée. Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 27 juin 1990. Par la Commission Ray MAC SHARRY Membre de la Commission (1) JO no L 118 du 20. 5. 1972, p. 1. (2) JO no L 119 du 11. 5. 1990, p. 43. (3) JO no L 97 du 11. 4. 1989, p. 19.
