Beta vulgaris L.

Camellia sp.

Humulus lupulus L.

Prunus L., à l’exception de Prunus laurocerasus L. et de Prunus lusitanica L.

Rhododendron spp., à l’exception de Rhododendron simsii Planch.

Viburnum spp.

Amelanchier Med.

Chaenomeles Lindl.

Crataegus L.

Cydonia Mill.

Eriobotrya Lindl.

Malus Mill.

Mespilus L.

Pyracantha Roem.

Pyrus L.

Sorbus L.

a)

lorsqu’il a été obtenu en totalité ou en partie à partir de Platanus L., y compris le bois qui n’a pas gardé sa surface ronde naturelle

ainsi que

b)

lorsqu’il correspond à l’une des désignations ci-dessous telle qu’elle figure à l’annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1).

Abies Mill.

Apium graveolens L.

Argyranthemum spp.

Aster spp.

Brassica spp.

Castanea Mill.

Cucumis spp.

Dendranthema (DC) Des Moul.

Dianthus L. et leurs hybrides

Exacum spp.

Fragaria L.

Gerbera Cass.

Gypsophila L.

Impatiens L.: toutes les variétés d’hybrides de Nouvelle-Guinée

Lactuca spp.

Larix Mill.

Leucanthemum L.

Lupinus L.

Pelargonium L’Hérit. ex Ait.

Picea A. Dietr.

Pinus L.

Platanus L.

Populus L.

Prunus laurocerasus L. et Prunus lusitanica L.

Pseudotsuga Carr.

Quercus L.

Rubus L.

Spinacia L.

Tanacetum L.

Tsuga Carr.

Verbena L.

et autres végétaux d’espèces herbacées, à l’exception de ceux de la famille des Gramineae, des bulbes, cormes, rhizomes et des tubercules.

Araceae

Marantaceae

Musaceae

Persea spp.

Strelitziaceae

Allium ascalonicum L.

Allium cepa L.

Allium schoenoprasum L.

Helianthus annuus L.

Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex Farw.

Medicago sativa L.

Phaseolus L.

Areca catechu L.

Arenga pinnata (Wurmb) Merr.

Borassus flabellifer L.

Brahea Mart.

Butia Becc.

Calamus merrillii Becc.

Caryota maxima Blume ex Mart.

Caryota cumingii Lodd. ex Mart.

Chamaerops L.

Cocos nucifera L.

Corypha elata Roxb.

Corypha gebang Mart.

Elaeis guineensis Jacq.

Jubaea Kunth.

Livistona R. Br.

Metroxylon sagu Rottb.

Oreodoxa regia Kunth.

Phoenix L.

Sabal Adans.

Syagrus Mart.

Trachycarpus H. Wendl.

Trithrinax Mart.

Washingtonia Raf.

Camassia Lindl.

Chionodoxa Boiss.

Crocus flavus Weston cv. Golden Yellow

Galanthus L.

Galtonia candicans (Baker) Decne

Gladiolus Tourn. ex L.: variétés miniaturisées et leurs hybrides tels que G. callianthus Marais, G. colvillei Sweet, G. nanus hort., G. ramosus hort. et G. tubergenii hort.

Hyacinthus L.

Iris L.

Ismene Herbert (= Hymenocallis Salisb.)

Muscari Mill.

Narcissus L.

Ornithogalum L.

Puschkinia Adams

Scilla L.

Tigridia Juss.

Tulipa L.

Cruciferae

Gramineae autres que celles d’Oryza spp.

Trifolium spp.

Allium ascalonicum L.

Allium cepa L.

Allium porrum L.

Allium schoenoprasum L.

Capsicum spp.

Helianthus annuus L.

Lycopersicon lycopersicum (L.) Karst. ex Farw.

Medicago sativa L.

Phaseolus L.

Prunus L.

Rubus L.

Zea mays L.

Triticum

Secale

X Triticosecale

Acer saccharum Marsh. originaire des États-Unis d’Amérique et du Canada

Apium graveolens L. (légumes-feuilles)

Aster spp., originaires de pays non européens (fleurs coupées)

Camellia sp.

Conifères (Coniferales)

Dendranthema (DC) Des Moul.

Dianthus L.

Eryngium L., originaire de pays non européens (fleurs coupées)

Gypsophila L.

Hypericum L., originaire de pays non européens (fleurs coupées)

Lisianthus L., originaire de pays non européens (fleurs coupées)

Ocimum L. (légumes-feuilles)

Orchidaceae (fleurs coupées)

Pelargonium L’Hérit. ex Ait.

Populus L.

Prunus L., originaire de pays non européens

Rhododendron spp., à l’exception de Rhododendron simsii Planch.

Rosa L., originaire de pays non européens (fleurs coupées)

Quercus L.

Solidago L.

Trachelium L., originaire de pays non européens (fleurs coupées)

Viburnum spp.

Annona L., originaire de pays non européens

Cydonia L., originaire de pays non européens

Diospyros L., originaire de pays non européens

Malus Mill., originaire de pays non européens

Mangifera L., originaire de pays non européens

Momordica L.

Passiflora L., originaire de pays non européens

Prunus L., originaire de pays non européens

Psidium L., originaire de pays non européens

Pyrus L., originaire de pays non européens

Ribes L., originaire de pays non européens

Solanum melongena L.

Syzygium Gaertn., originaire de pays non européens

Vaccinium L., originaire de pays non européens

a)

lorsqu’il a été obtenu en totalité ou en partie de l’un des ordres, genres ou espèces désignés ci-après, à l’exception du matériel d’emballage en bois sous forme de caisses, boîtes, cageots, cylindres et autres emballages similaires, palettes, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, rehausses pour palettes, utilisé pour le transport d’objets de tous types, à l’exception du bois brut d’une épaisseur maximale de 6 mm et du bois transformé fabriqué au moyen de colle, de chaleur et de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments, originaire de territoires autres que ceux de l’une ou l’autre Partie:

ainsi que

b)

lorsqu’il correspond à l’une des désignations ci-dessous telle qu’elle figure à l’annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) no 2658/87:

c)

a)

terre et milieu de culture en tant que tel, constitués en tout ou en partie de terre ou de matières organiques solides telles que des parties de végétaux, humus comprenant de la tourbe ou des écorces, autres que celui constitué en totalité de tourbe;

b)

terre et milieu de culture adhérant ou associé à des végétaux, constitués en tout ou en partie de matières visées au point a) ou constitués en partie de toute matière inorganique solide, destinés à maintenir la vitalité des végétaux originaires:

—

conifères (Coniferales), originaires de pays non européens

—

Acer saccharum Marsh., Populus L., et Quercus L., autres que Quercus suber L.

—

Fraxinus L., Juglans mandshurica Maxim., Ulmus davidiana Planch., Ulmus parvifolia Jacq. et Pterocarya rhoifolia Siebold & Zucc., originaire du Canada, de Chine, du Japon, de Mongolie, de la République de Corée, de Russie, de Taïwan et des États-Unis d’Amérique

Triticum

Secale

X Triticosecale

Clausena Burm. f.

Murraya Koenig ex L.

Citrus L. et leurs hybrides

Fortunella Swingle et leurs hybrides

Poncirus Raf. et leurs hybrides

Citrus L. et leurs hybrides

Fortunella Swingle et leurs hybrides

Poncirus Raf. et leurs hybrides

Cotoneaster Ehrh.

Photinia davidiana (Dcne.) Cardot

—

Directive 69/464/CEE du Conseil du 8 décembre 1969 concernant la lutte contre la galle verruqueuse

—

Directive 74/647/CEE du Conseil du 9 décembre 1974 concernant la lutte contre les tordeuses de l’œillet

—

Décision 91/261/CEE de la Commission du 2 mai 1991 reconnaissant l’Australie comme indemne d’Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.

—

Directive 92/70/CEE de la Commission du 30 juillet 1992 établissant les modalités des enquêtes à effectuer dans le cadre de la reconnaissance de zones protégées dans la Communauté

—

Directive 92/90/CEE de la Commission du 3 novembre 1992 établissant certaines obligations auxquelles sont soumis les producteurs et importateurs de végétaux, produits végétaux ou autres objets ainsi que les modalités de leur immatriculation

—

Directive 92/105/CEE de la Commission du 3 décembre 1992 établissant une certaine normalisation des passeports phytosanitaires à utiliser pour les mouvements de certains végétaux, produits végétaux ou autres objets à l’intérieur de la Communauté et fixant les modalités relatives à la délivrance de tels passeports phytosanitaires, ainsi que les conditions et modalités de leur remplacement

—

Décision 93/359/CEE de la Commission du 28 mai 1993 autorisant les États membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de Thuja L., originaire des États-Unis d’Amérique

—

Décision 93/360/CEE de la Commission du 28 mai 1993 autorisant les États membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de Thuja L., originaire du Canada

—

Décision 93/365/CEE de la Commission du 2 juin 1993 autorisant les États membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de conifères traité thermiquement, originaire du Canada, et arrêtant des mesures spécifiques concernant le système de marquage applicable aux bois traités thermiquement

—

Décision 93/422/CEE de la Commission du 22 juin 1993 autorisant les États membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de conifères séché au four, originaire du Canada, et arrêtant les détails du système de marquage applicable aux bois séchés au four

—

Décision 93/423/CEE de la Commission du 22 juin 1993 autorisant les États membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de conifères séché au four, originaire des États-Unis d’Amérique, et arrêtant les détails du système de marquage applicable aux bois séchés au four

—

Directive 93/50/CEE de la Commission du 24 juin 1993 déterminant certains végétaux non énumérés à l’annexe V, partie A, de la directive 77/93/CEE du Conseil, dont les producteurs, les magasins ou les centres d’expédition, situés dans les zones de production de ces végétaux, doivent être inscrits sur un registre officiel

—

Directive 93/51/CEE de la Commission du 24 juin 1993 établissant des règles pour la circulation de certains végétaux, produits végétaux ou autres objets traversant une zone protégée et pour la circulation de tels végétaux, produits végétaux ou autres objets originaires de et circulant à l’intérieur d’une telle zone protégée

—

Directive 93/85/CEE du Conseil du 4 octobre 1993 concernant la lutte contre le flétrissement bactérien de la pomme de terre

—

Directive 94/3/CE de la Commission du 21 janvier 1994 établissant une procédure de notification d’interception d’un envoi ou d’un organisme nuisible en provenance de pays tiers et présentant un danger phytosanitaire imminent

—

Directive 98/22/CE de la Commission du 15 avril 1998 fixant les conditions minimales pour la réalisation des contrôles phytosanitaires dans la Communauté, à des postes d’inspection autres que ceux situés au lieu de destination, de végétaux, produits végétaux ou autres objets en provenance de pays tiers

—

Directive 98/57/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.

—

Décision 98/109/CE de la Commission du 2 février 1998 autorisant les États membres à prendre provisoirement des mesures d’urgence contre la propagation de Thrips palmi Karny à l’égard de la Thaïlande

—

Directive 2000/29/CE du Conseil du 8 mai 2000 concernant les mesures de protection contre l’introduction dans la Communauté d’organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l’intérieur de la Communauté

—

Décision 2002/757/CE de la Commission du 19 septembre 2002 relative à des mesures provisoires d’urgence en matière phytosanitaire visant à empêcher l’introduction et la propagation dans la Communauté de Phytophtora ramorum Werres, De Cock & Man in ‘t Veld sp. novembre

—

Décision 2002/499/CE de la Commission du 26 juin 2002 autorisant des dérogations à certaines dispositions de la directive 2000/29/CE du Conseil pour les végétaux de Chamaecyparis Spach, Juniperus L. et Pinus L. originaires de la République de Corée et dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement

—

Décision 2002/887/CE de la Commission du 8 novembre 2002 autorisant des dérogations à certaines dispositions de la directive 2000/29/CE du Conseil pour les végétaux de Chamaecyparis Spach, Juniperus L. et Pinus L. originaires du Japon et dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement

—

Décision 2003/766/CE de la Commission du 24 octobre 2003 relative à des mesures d’urgence visant à prévenir la propagation dans la Communauté de Diabrotica virgifera Le Conte

—

Décision 2004/4/CE de la Commission du 22 décembre 2003 autorisant les États membres à prendre provisoirement des mesures d’urgence en vue de se protéger contre la propagation de Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith en provenance d’Égypte

—

Décision 2004/200/CE de la Commission du 27 février 2004 relative à des mesures visant à éviter l’introduction et la propagation dans la Communauté du virus de la mosaïque du pépino

—

Directive 2004/105/CE de la Commission du 15 octobre 2004 établissant les modèles de certificats phytosanitaires ou de certificats phytosanitaires de réexportation officiels, accompagnant des végétaux, des produits végétaux ou autres objets réglementés par la directive 2000/29/CE du Conseil, en provenance de pays tiers

—

Décision 2005/51/CE de la Commission du 21 janvier 2005 autorisant les États membres à prévoir à titre temporaire des dérogations à certaines dispositions de la directive 2000/29/CE du Conseil concernant l’importation de terre contaminée par des pesticides ou des polluants organiques persistants à des fins de décontamination

—

Décision 2005/359/CE de la Commission du 29 avril 2005 prévoyant une dérogation à certaines dispositions de la directive 2000/29/CE du Conseil en ce qui concerne les grumes de chêne (Quercus L.) avec écorce, originaires des États-Unis d’Amérique

—

Décision 2006/133/CE de la Commission du 13 février 2006 exigeant des États membres qu’ils prennent provisoirement des mesures supplémentaires contre la propagation de Bursaphelenchus xylophilus (Steiner et Buhrer) Nickle et al. (nématode du pin) à partir des zones du Portugal autres que celles où son absence est attestée

—

Décision 2006/464/CE de la Commission du 27 juin 2006 relative à des mesures provisoires d’urgence destinées à éviter l’introduction et la propagation dans la Communauté de l’organisme Dryocosmus kuriphilus Yasumatsu

—

Décision 2006/473/CE de la Commission du 5 juillet 2006 reconnaissant certains pays tiers et certaines régions de pays tiers comme indemnes de Xanthomonas campestris (toutes les souches pathogènes aux Citrus), Cercospora angolensis Carv. et Mendes ou Guignardia citricarpa Kiely (toutes les souches pathogènes aux Citrus)

—

Directive 2006/91/CE du Conseil du 7 novembre 2006 concernant la lutte contre le pou de San José (version codifiée)

—

Décision 2007/365/CE de la Commission du 25 mai 2007 relative à des mesures d’urgence destinées à éviter l’introduction et la propagation dans la Communauté de Rhynchophorus ferrugineus (Olivier)

—

Décision 2007/410/CE de la Commission du 12 juin 2007 relative à des mesures destinées à éviter l’introduction et la propagation dans la Communauté du viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre

—

Décision 2007/433/CE de la Commission du 18 juin 2007 relative à des mesures provisoires d’urgence destinées à éviter l’introduction et la propagation dans la Communauté de Gibberella circinata Nirenberg & O’Donnell

—

Décision 2007/847/CE de la Commission du 6 décembre 2007 prévoyant une dérogation à certaines dispositions de la directive 2000/29/CE du Conseil pour les végétaux de Vitis L., à l’exception des fruits, originaires de Croatie ou de l’ancienne République yougoslave de Macédoine

—

Directive 2008/61/CE de la Commission du 17 juin 2008 fixant les conditions dans lesquelles certains organismes nuisibles, végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés aux annexes I à V de la directive 2000/29/CE du Conseil peuvent être introduits ou circuler dans la Communauté ou dans certaines zones protégées de la Communauté pour des travaux à des fins d’essai ou à des fins scientifiques ou pour des travaux sur les sélections variétales

—

Décision 2008/840/CE de la Commission du 7 novembre 2008 relative à des mesures d’urgence destinées à éviter l’introduction et la propagation dans la Communauté d’Anoplophora chinensis (Forster)

—

Ordonnance du 28 février 2001 sur la protection des végétaux (RS 916.20)

—

Ordonnance du DFE du 15 avril 2002 sur les végétaux interdits (RS 916205.1)

—

Ordonnance de l’OFAG du 25 février 2004 sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (RS 916202.1)

—

Directive 2000/29/CE du Conseil du 8 mai 2000 concernant les mesures de protection contre l’introduction dans la Communauté d’organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l’intérieur de la Communauté

—

Règlement (CE) no 690/2008 de la Commission du 4 juillet 2008 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté

—

Ordonnance du 28 février 2001 sur la protection des végétaux, annexe 4, partie B (RS 916.20).