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Document 02011R0373-20170714
Commission Implementing Regulation (EU) No 373/2011 of 15 April 2011 concerning the authorisation of the preparation of Clostridium butyricum FERM-BP 2789 as a feed additive for minor avian species except laying birds, weaned piglets and minor porcine species (weaned) and amending Regulation (EC) No 903/2009 ( holder of authorisation Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd represented by Huvepharma NV Belgium ) (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Règlement d’exécution (UE) n o 373/2011 de la Commission du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) n o 903/2009 ( titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Règlement d’exécution (UE) n o 373/2011 de la Commission du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) n o 903/2009 ( titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
No longer in force
- Date of document:
- 14/07/2017
- Date of effect:
- 14/07/2017
- Author:
- Not available
- Form:
- Texte consolidé
- Additional information:
- LASTMODIN 32017R1126
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- Consolidation: basic act:
- 32011R0373
02011R0373 — FR — 14.07.2017 — 002.001
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 373/2011 DE LA COMMISSION du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 ( ►M2 titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 102 du 16.4.2011, p. 10) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 357/2013 DE LA COMMISSION du 18 avril 2013 |
L 109 |
22 |
19.4.2013 |
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1126 DE LA COMMISSION du 23 juin 2017 |
L 163 |
13 |
24.6.2017 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 373/2011 DE LA COMMISSION
du 15 avril 2011
concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 ( ►M2 titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ )
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2
Dans le règlement (CE) no 903/2009, «Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467)» et «Mitsui & Co. Deutschland GmbH» sont respectivement remplacés par «Clostridium butyricum FERM-BP 2789» et «Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.».
Au point 2 de la colonne intitulée «Autres dispositions» de l’annexe du règlement (CE) no 903/2009, les termes «monensin-sodium ou lasalocide» sont ajoutés.
Article 3
Les aliments pour animaux contenant Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467) et étiquetés conformément au règlement (CE) no 903/2009 pourront continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale |
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4b1830 |
►M2 Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ |
Clostridium butyricum FERM BP-2789 |
Composition de l’additif Préparation de Clostridium butyricum FERM BP-2789 contenant au moins 5 × 108 UFC/g d’additif à l’état solide Caractéristiques de la substance active Clostridium butyricum FERM BP-2789 Méthode d’analyse (1) Quantification: méthode du milieu coulé selon la norme ISO 15213 Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (PFGE) |
Espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs) |
— |
►M1 2,5 × 108 ◄ |
— |
1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. L’utilisation est autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, diclazuril, maduramicine-ammonium, robenidine, narasin, narasin/nicarbazine, semduramycine, décoquinate, salinomycine-sodium ou lasalocide-sodium. 3. Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire lors des manipulations. |
6 mai 2021 |
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Porcelets (sevrés) et espèces porcines mineures (sevrées) |
►M1 2,5 × 108 ◄ |
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(1) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l’Union européenne chargé des additifs pour l’alimentation animale à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives |
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