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Document 02010R0823-20141124
Commission Regulation (EU) No 823/2010 of 17 September 2010 implementing Regulation (EC) No 452/2008 of the European Parliament and of the Council concerning the production and development of statistics on education and lifelong learning, as regards statistics on the participation of adults in lifelong learning (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Règlement (UE) n o 823/2010 de la Commission du 17 septembre 2010 exécutant le règlement (CE) n o 452/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la production et au développement de statistiques sur l’éducation et la formation tout au long de la vie, en ce qui concerne les statistiques sur la participation des adultes à la formation tout au long de la vie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Règlement (UE) n o 823/2010 de la Commission du 17 septembre 2010 exécutant le règlement (CE) n o 452/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la production et au développement de statistiques sur l’éducation et la formation tout au long de la vie, en ce qui concerne les statistiques sur la participation des adultes à la formation tout au long de la vie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2010R0823 — FR — 24.11.2014 — 002.001
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RÈGLEMENT (UE) No 823/2010 DE LA COMMISSION (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 246, 18.9.2010, p.33) |
abrogé par:
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Journal officiel |
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n° |
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date |
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Règlement (UE) no 1175/2014 de la Commission du 30 octobre 2014 |
L 316 |
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4.11.2014 |