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Document 02008R1290-20160629
Commission Regulation (EC) No 1290/2008 of 18 December 2008 concerning the authorisation of a preparation of Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) and Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) (Sorbiflore) as a feed additive (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Règlement (CE) n o 1290/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) (Sorbiflore) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Règlement (CE) n o 1290/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) (Sorbiflore) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
- Date of document:
- 29/06/2016
- Date of effect:
- 29/06/2016
- Author:
- Not available
- Form:
- Texte consolidé
- Additional information:
- LASTMODIN 32016R0895
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- Consolidation: basic act:
- 32008R1290
2008R1290 — FR — 29.06.2016 — 003.001
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RÈGLEMENT (CE) No 1290/2008 DE LA COMMISSION du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) ►M2 ————— ◄ en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 340 du 19.12.2008, p. 20) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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RÈGLEMENT (CE) No 899/2009 DE LA COMMISSION du 25 septembre 2009 |
L 256 |
11 |
29.9.2009 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1334/2013 DE LA COMMISSION du 13 décembre 2013 |
L 335 |
12 |
14.12.2013 |
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/895 DE LA COMMISSION du 8 juin 2016 |
L 152 |
1 |
9.6.2016 |
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RÈGLEMENT (CE) No 1290/2008 DE LA COMMISSION
du 18 décembre 2008
concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) ►M2 ————— ◄ en tant qu’additif pour l’alimentation animale
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs dits «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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UF/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration du poids). |
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«4d2 |
►M3 STI Biotechnologie ◄ |
Lactobacillus rhamnosus CNCM-I-3698 et Lactobacillus farciminis CNCM-I-3699 ►M2 (Sorbiflore) ◄ |
Composition de l’additif: préparation de Lactobacillus rhamnosus CNCM-I-3698 et de Lactobacillus farciminis CNCM-I-3699 avec une concentration minimale de 1 × 108 UF (1)/g (rapport 1:1) Caractérisation de la substance active: biomasse microbienne et milieu lacté fermenté avec Lactobacillus rhamnosus CNCM-I-3698 et Lactobacillus farciminis CNCM-I-3699. Méthode d’analyse (2): technique d’épifluorescence directe après filtration (DEFT) consistant à utiliser un colorant approprié sous l’effet duquel les cellules métaboliquement actives deviennent des unités fluorescentes (UF). |
Porcelets |
— |
5 × 108 |
9 × 108 |
1. Dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. ►M2 2. Dose recommandée par kg d’aliment complet: 5 × 108 UF. ◄ 3. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation. |
8.1.2019 |
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(1) UF: unités fluorescentes. (2) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives.» |
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( 1 ) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
( 2 ) Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) relatif à une demande de la Commission européenne concernant la sécurité et l’efficacité du produit Sorbiflore, une préparation de Lactobacillus rhamnosus et de Lactobacillus farciminis, en tant qu’additif alimentaire pour les porcelets. The EFSA Journal (2008) 771, p. 1-13.
