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Document 02002D0308-20080618
Commission Decision of 22 April 2002 establishing lists of approved zones and approved farms with regard to one or more of the fish diseases viral haemorrhagic septicaemia (VHS) and infectious haematopoietic necrosis (IHN) (notified under document number C(2002) 1500) (Text with EEA relevance) (2002/308/EC)
Consolidated text: Décision de la Commission du 22 avril 2002 établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2002) 1500] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2002/308/CE)
Décision de la Commission du 22 avril 2002 établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2002) 1500] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2002/308/CE)
2002D0308 — FR — 18.06.2008 — 014.001
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DÉCISION DE LA COMMISSION du 22 avril 2002 établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2002) 1500] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 106, 23.4.2002, p.28) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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No |
page |
date |
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L 173 |
17 |
3.7.2002 |
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L 349 |
109 |
24.12.2002 |
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L 46 |
29 |
20.2.2003 |
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L 154 |
93 |
21.6.2003 |
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L 319 |
21 |
4.12.2003 |
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L 118 |
49 |
23.4.2004 |
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L 368 |
28 |
15.12.2004 |
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L 34 |
21 |
8.2.2005 |
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L 176 |
30 |
8.7.2005 |
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L 304 |
19 |
23.11.2005 |
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L 80 |
46 |
17.3.2006 |
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L 276 |
80 |
7.10.2006 |
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L 130 |
16 |
22.5.2007 |
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L 159 |
91 |
18.6.2008 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 22 avril 2002
établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies
[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2002/308/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture ( 1 ), modifiée en dernier lieu par la directive 98/45/CE ( 2 ), et notamment son article 6,
considérant ce qui suit:
(1) |
Afin d'obtenir l'agrément au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies, pour une zone ou pour une exploitation située dans une zone non agréée, les États membres soumettent les pièces justificatives requises et les dispositions nationales garantissant le respect des conditions établies par la directive 91/67/CEE. |
(2) |
La décision 95/470/CE de la Commission ( 3 ) dresse la liste des exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de la SHV et de la NHI. |
(3) |
La décision 93/74/CEE de la Commission ( 4 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/139/CE ( 5 ) a attribué au Danemark le statut de zone agréée au regard de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) pour l'ensemble de son territoire et de la SHV pour certaines zones de celui-ci. En outre, la décision 96/233/CE de la Commission ( 6 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/185/CE ( 7 ), a dressé la liste des exploitations piscicoles du Danemark agréées au regard de la SHV. |
(4) |
Les listes des zones et des exploitations piscicoles d'Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI ont été établies respectivement par la décision 1999/496/CE de la Commission ( 8 ) et par la décision 95/124/CE de la Commission ( 9 ), celle-ci ayant été modifiée en dernier lieu par la décision 2001/541/CE ( 10 ). |
(5) |
La liste des exploitations piscicoles et de certaines zones d'Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI a été établie par la décision 98/361/CE de la Commission ( 11 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/294/CE ( 12 ). La décision 94/862/CE de la Commission ( 13 ) a approuvé le programme relatif à la SHV et à la NHI appliqué par l'Espagne dans les Asturies avant que cette zone n'obtienne l'agrément. |
(6) |
La décision 95/125/CE de la Commission ( 14 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/553/CE ( 15 ), a accordé à la France le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI. La décision 95/473/CE de la Commission ( 16 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/159/CE ( 17 ), dresse la liste des exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV. |
(7) |
La décision 93/73/CE de la Commission ( 18 ), modifiée en dernier lieu par la décision 97/804/CE ( 19 ), a conféré à l'Irlande le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI. |
(8) |
La décision 98/395/CE de la Commission ( 20 ) dresse la liste des zones en Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. La décision 98/357/CE de la Commission ( 21 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/552/CE ( 22 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. |
(9) |
La décision 2000/171/CE de la Commission ( 23 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Autriche agréées au regard de la SHV et de la NHI. |
(10) |
La décision de l'autorité de surveillance de l'AELE no 70/94/COL ( 24 ) accorde à la Suède le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI. |
(11) |
Depuis son adhésion à la Communauté européenne, la Suède a fourni les informations relatives à sa situation zoosanitaire en ce qui concerne la SHV et la NHI. Il y donc lieu de lui accorder le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI pour l'ensemble de son territoire, à l'exception d'une zone du littoral en ce qui concerne la SHV. |
(12) |
Le règlement (CEE) no 706/73 du Conseil du 12 mars 1973 relatif à la réglementation communautaire applicable aux îles Anglo-Normandes et à l'île de Man en ce qui concerne les échanges de produits agricoles ( 25 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1174/86 ( 26 ), dispose que la législation vétérinaire est applicable dans les mêmes conditions qu'au Royaume-Uni pour les produits importés dans les îles ou exportés des îles vers la Communauté. |
(13) |
Le statut du Royaume-Uni, celui des îles Anglo-Normandes et celui de l'île de Man au regard de la SHV et de la NHI ont été fixés respectivement par les décisions 2000/188/CE ( 27 ), 93/39/CEE ( 28 ) et 93/40/CEE ( 29 ) de la Commission. |
(14) |
La France a notifié l'apparition d'un foyer de SHV dans la zone agréée correspondant à «la partie amont du bassin de la Vienne jusqu'au barrage de Nouâtre, dans le département de l'Indre», située dans la zone Loire-Bretagne. Il en résulte que le bassin versant dans son ensemble ne satisfait plus aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE en ce qui concerne la SHV. En revanche, selon les données géographiques et épidémiologiques transmises par la France, certains bassins versants de la zone considérée continuent de remplir les conditions requises. Il n'y a donc pas lieu de leur retirer l'agrément. |
(15) |
L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention de l'agrément pour deux zones — respectivement la Lombardie et l'Ombrie — au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut de l'agrément. |
(16) |
Il ressort des documents fournis par l'Italie en ce qui concerne les zones considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zone agréée et il convient donc de les ajouter à la liste des zones déjà agréées. |
(17) |
L'Allemagne a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut d'exploitation agréée, pour une exploitation agricole située dans le Bade-Wurtemberg. |
(18) |
La France a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien de l'agrément, pour trois exploitations piscicoles. Une de ces exploitations se trouve dans la région Aquitaine, une autre en Haute-Normandie et la troisième dans la Drôme. Un programme en faveur de l'exploitation située dans la Drôme a été approuvé par la décision 2000/174/CE de la Commission ( 30 ). |
(19) |
L'Italie a transmis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV pour trois exploitations piscicoles — une dans le Frioul-Vénétie Julienne, une autre en Vénétie et la troisième en Ombrie –, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien du statut. |
(20) |
Il ressort des documents fournis par l'Allemagne, la France et l'Italie en ce qui concerne les exploitations considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées. |
(21) |
Par souci de clarté et de simplification, il y a lieu, d'une part, de dresser la liste complète des zones agréées et la liste complète des exploitations piscicoles agréées situées dans des zones non agréées au regard de la SHV et/ou de la NHI et, d'autre part, d'abroger les décisions approuvant les programmes appliqués auparavant aux zones et aux exploitations ayant été agréées par la suite. |
(22) |
Par conséquent, il y a lieu d'abroger les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE et de les remplacer par la présente décision. |
(23) |
L'article 172, paragraphe 7, de l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède prévoit, sans préjudice des paragraphes 4 et 5 dudit article, que les décisions prises par l'Autorité de surveillance AELE restent valables après l'adhésion, sauf si la Commission prend une décision contraire dûment motivée conformément aux principes de base du droit communautaire. |
(24) |
Les dispositions prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
1. La liste des zones agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, figure à l'annexe I.
2. La liste des exploitations piscicoles agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, et situées dans des zones non agréées figure à l'annexe II.
Article 2
Les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE sont abrogées.
Les références aux décisions abrogées s'entendent comme références à la présente décision.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
ANNEXE I
ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1.A. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
Les bassins versants et les zones littorales qui sont rattachés aux zones suivantes:
— Hansted Å
— Hovmølle Å
— Grenå
— Treå
— Alling Å
— Kastbjerg
— Villestrup Å
— Korup Å
— Sæby Å
— Elling Å
— Uggerby Å
— Lindenborg Å
— Øster Å
— Hasseris Å
— Binderup Å
— VidkærÅ
— Dybvad Å
— Bjørnsholm Å
— Trend Å
— Lerkenfeld Å
— Vester Å
— Lønnerup met zijrivieren
— Fiskbæk Å
— Slette Å
— Bredkær Bæk
— Waterlopen naar Kilen
— Resenkær Å
— Klostermølle Å
— Hvidbjerg Å
— Knidals Å
— Spang Å
— Simested Å
— Skals Å
— Jordbro Å
— Fåremølle Å
— Flynder Å
— Damhus Å
— Karup Å
— Gudenåen
— Halkær Å
— Storåen
— Århus Å
— Bygholm Å
— Grejs Å
— Ørum Å
1.B. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire danois
2.A. ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
2.A.1. BADE-WURTEMBERG
— Le bassin versant de l'Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation «Falkenstein»,
— le bassin versant de l'Eyach et de ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch,
— le bassin versant du Lauchert et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf,
— le bassin versant de la Grosse Lauter et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute, près de Lauterach,
— le bassin versant du Wolfegger Ach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute située près de Baienfurth,
— le bassin versant de l'Enz, constitué de l'Eyach, depuis sa source jusqu'à la structure d'entrée d'eau de l'exploitation piscicole «Eyachtal»,
— le bassin versant de l'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg,
— le bassin versant de l'Obere Nagold, depuis sa source jusqu'au barrage près de Neumühle.
2.A.2. BAVIÈRE
— Zone Saußbach: les bassins versants du Schauerbach, du Riecher Muhlbach et du Ziegelstadelbach, de leurs sources jusqu'à la centrale électrique de «Fischerhäusl».
2.B. ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
2B.1. BADE-WURTEMBERG
— Le bassin versant de l'Andelsbach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies,
— le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, depuis leurs sources, et de l'Eyach, depuis la structure d'entrée d'eau de l'exploitation piscicole «Eyachtal», au centre de Neuenbürg.
3. ZONES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES
Zones continentales
— Tous les bassins versants des Asturies.
Zones littorales
— Toute la côte des Asturies.
3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE
Zones continentales
— Les bassins versants de Galice:
—— y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source, dans la province de León), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),
— à l'exception du bassin versant de la Tamega.
Zones littorales
— La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu'à Punta Picos (embouchure du Miño).
3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,
— l'Isuela, de sa source au barrage d'Arguis,
— le Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsué,
— la Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello,
— la Cinca, de sa source au barrage de Grado,
— l'Esera, de sa source jusqu'au barrage de Barasona,
— la Noguera Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana,
— la Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena,
— la Pena, de sa source au barrage de Pena,
— la Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,
— la Mijares, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.
Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.
3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,
— la Bidasoa, de sa source à son embouchure,
— le Leizarán, depuis sa source jusqu'au barrage de Leizarán (Muga).
Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.
3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LEÓN
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,
— le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila,
— le Sil,
— le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito,
— l'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo.
Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-León sont considérés comme une zone tampon.
3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,
— les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:
—— Deva,
— Nansa,
— Saja-Besaya,
— Pas-Pisueña,
— Asón,
— Agüera.
Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera et Campiazo sont considérés comme une zone tampon.
Zones littorales
— Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.
3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA
Zones continentales
Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.
3.8. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE
Zones continentales
— Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera,
— le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera,
— le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba,
— le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso.
4.A. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.A.1. ADOUR-GARONNE
Bassins versants
— Le bassin de la Charente,
— le bassin de la Seudre,
— les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,
— les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),
— le bassin des Forges (Landes),
— le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne),
— le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne),
— le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne),
— le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde),
— le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),
— le bassin de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine, à Argelouse (Landes),
— le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes),
— le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes),
— le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38, à Saint-Martin-d'Oney (Landes),
— le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes),
— le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie, à Roquefort (Landes),
— le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne),
— le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes),
— le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques),
— le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques),
— le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques),
— le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées),
— le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au «barrage de la Forge»,
— le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières,
— le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue,
— le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque,
— le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul,
— le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre,
— le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez,
— le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon,
— le bassin de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis,
— le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon,
— le bassin du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage de Vabres-l'Abbaye,
— le bassin du Dadou, depuis sa source jusqu'au barrage de La Prade, situé dans la commune de Lacaze (Tarn),
— le bassin du Gijou, depuis sa source jusqu'au barrage du Moulin de Courrech dans la commune de Vabre (Tarn),
— le bassin du Haut Agout, depuis sa source jusqu'au barrage d'Anselme, situé dans la commune des Salvages (Tarn),
— le bassin du ruisseau des Agres, depuis sa source jusqu'au barrage de Sagne de Secun (Tarn),
— le bassin de la Durenque, depuis sa source jusqu'au barrage du Pont du Grel, situé dans la commune de Noailhac (Tarn),
— le bassin de l'Arn — la partie amont — depuis sa source jusqu'au barrage de St-Peyres (Tarn),
— le bassin du Dadounet, depuis sa source jusqu'au barrage de Peyrolles (Tarn),
— la zone amont de la Diège, des sources de la Diège et de la Liège jusqu'au barrage du Moulin de Bauvy,
— la zone amont de la Vézère, depuis sa source jusqu'au barrage de Peyrissac,
— la zone amont de la Dordogne, depuis sa source jusqu'au barrage de Bort-les-Orgues,
— la zone du ruisseau de La Taillade, depuis sa source jusqu'à la ferme piscicole de Saint-Girons et jusqu'au Moulin de Veil.
Zones littorales
— L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du littoral du département de la Vendée et la limite méridionale du littoral du département de la Charente-Maritime.
4.A.2. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception des bassins suivants:
—— Vilaine,
— l'aval du bassin de l'Élorn,
— le bassin de la Sèvre-Niortaise,
— le bassin du Lay,
— le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:
—— le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (département de la Vienne),
— le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),
— le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre),
— le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre),
— le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),
— le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu'au barrage des Trois-Moulins (département de la Vienne),
— les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée),
— la zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu'au barrage de Besse-en-Chandesse,
— la zone de l'Elorn et la rade de Brest,
— la zone de la Dive du Nord, depuis sa source jusqu'au barrage de Jay dans la commune de Saint-Chartres,
— la zone amont du Couzon, depuis sa source jusqu'à la chute des Chabanettes.
Zones littorales
— L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:
—— anse de Camaret,
— la zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,
— la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon et la limite départementale.
4.A.3. SEINE-NORMANDIE
Zones continentales
— Le bassin de la Sélune,
— le bassin de la Somme d'Or, depuis sa source jusqu'au barrage situé juste en aval de l'exploitation piscicole de l'INRA.
4.A.4. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
— La zone continentale des étangs de la Dombes (Ain).
4.A.5. ARTOIS-PICARDIE
— La zone continentale du bassin versant de la Selle, depuis sa source dans la rivière la Poix jusqu'au confluent de celle-ci avec la rivière des Evoissons,
— le bassin versant de la Ternoise, depuis sa source jusqu'au barrage d'Auchy-lès-Hesdin (Pas-de-Calais),
— le bassin du Scardon, depuis sa source jusqu'au barrage situé juste en aval de l'exploitation piscicole du Scardon (Somme).
4.B. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
4.B.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eau jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard,
— la zone de l'Anglin, depuis sa source jusqu'au barrage de Nouâtre.
4.C. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
4.C.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:
—— le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:
—— Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,
— Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,
— Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre,
— Douadic, sur le Suin, dans le département de l'Indre,
— Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.
5.A. ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais, à l'exception de l'île de Cape Clear.
5.B. ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais.
6.A. ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— Zona Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo,
— Zona Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis la source jusqu'au barrage constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige,
— Zona Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'au barrage situé à 200 mètres en aval de l'élevage «Troticoltura Giovanelli», dans la commune de «La Zinquantina»,
— Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à «Centrale», dans la commune de Molina di Ledro,
— Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,
— Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu'au barrage de Ponte Alto,
— Zona Valle del Cismon e del Vanoi: bassins versants du Cismon et du Vanoi, depuis leurs sources jusqu'au barrage de Ponte Serra, à Moline, dans la municipalité de Lamon-Sovramonte (BL),
— Zona Torrente Adanà: depuis la source du torrent Adana jusqu'au barrage artificiel situé dans la région de Fontanella, dans la commune de Lardaro,
— Zone Val Banale: depuis la source de l'Ambies jusqu'au barrage constitué par la centrale hydroélectrique de Nembia, située dans la commune de San Lorenzo di Banale,
— Zona Val di Sole e Val di Non: bassin versant de la Noce, depuis ses sources jusqu'au barrage de Rocchetta, situé sur le territoire des communes de Ton et Spormaggiore,
— Zona Torrente Leno: bassin versant de la Leno, depuis sa source jusqu'à la chute de Santa Maria, dans la commune de Rovereto,
— Zona Lago di Molveno, depuis les sources des rivières Lambii, Masso et Rio Ceda jusqu'au point d'évacuation du lac Molveno,
— Zona Valle dei Laghi, y compris les bassins des lacs Santa Masenza, Toblino et Cavedine.
6.A.2. RÉGION LOMBARDIE
Zones continentales
— Zona Ogliolo: bassin versant, depuis la source de l'Ogliolo jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Adamello», au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio (province de Brescia),
— Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage situé à 1 km en aval de l'exploitation (province de Brescia),
— Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu'au barrage situé dans la commune de Ponte San Pietro (province de Brescia),
— Zona Valle del torrente Venina: bassin versant de la Venina, depuis ses sources jusqu'aux limites suivantes: à l'ouest, la vallée de Livrio, au sud, les Alpes Orobie, du col de Publino jusqu'au mont Redorta, et, à l'est, les vallées d'Armisa et d'Armisola (Province de Sondrio),
— Zona Valle del Torrente Bondo-Brescia, de la source du Bondo jusqu'au barrage de Vesio.
6.A.3. RÉGION OMBRIE
Zones continentales
— Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Ditta Mountain Fish», au confluent de la Terrìa et de la Nera.
6.A.4. RÉGION VÉNÉTIE
Zones continentales
— Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno, qui s'étend de la source du cours d'eau Ardo jusqu'au barrage situé en aval (avant que l'Ardo ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno,
— Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri,
— Sottozona Bellunese du torrent Cismon: depuis le barrage de Val di Schener jusqu'au barrage de Corlo,
— Sottozona Vicentina del bacino del Fiume Brenta e del bacino del torrente Cismon.
6.A.5. RÉGION TOSCANE
Zones continentales
— Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione,
— Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli,
— Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Il Giardino»,
— Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu'au barrage de Calcinaia,
— Valle di Tosi: des sources du cours d'eau «Vicano di Sant'Ellerio» et de ses affluents jusqu'au barrage situé à «Il Greto», en aval du village nommé Raggioli,
— Bacino del torrente Taverone-Massa Carrara: depuis les sources du Taverone jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Il Giardino».
6.A.6. RÉGION PIÉMONT
Zones continentales
— Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de «Cavo C» et «Canale del Molino della Gerbala» jusqu'au barrage en aval de l'exploitation «Azienda Agricola Canali Cavour S.S.»,
— Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation «Pastorino Giovanni»,
— Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno enjambe la rivière,
— Zona del Rio Vardigoja: le ruisseau Vardigoja, depuis ses sources jusqu'à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée «Valle di Duggia»,
— Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Azienda dei Paschi»,
— Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Troticoltura delle Sorgenti»,
— Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu'au barrage de «Tintoria Europa», dans la commune d'Occhieppo Inferiore,
— Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources dans la municipalité de Camandona jusqu'au barrage situé près de Vallemosso, dans la localité de Rovella,
— Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, dans la municipalité de Sagliano Micca, jusqu'au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142, dans la municipalité de Biella,
— Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l'exploitation Mittage Feerico, jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation Moretti Renzo.
6.A.7. RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE
Zones continentales
— Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé à 100 m en aval de l'exploitation «S.V.A. s.r.l. fish farm».
6.A.8. RÉGION LIGURIE
Zones continentales
— Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone.
6.A.9. RÉGION MARCHES
Zones continentales
— Bacino dei Torrenti Burano e Bevano-Pesaro/Urbino: des sources de la rivière Bevano jusqu'au barrage de la rivière Burano à Ponte Alto.
6.B. ZONES DE L'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.1. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— Zona Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole.
6.C. ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
6.C.1. RÉGION OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE
— Zone Lac Trasimeno: le lac Trasimeno.
6.C.2. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
— Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca, dans la commune de Villa Rendena.
6.C.3. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
— Zona Torrente Adanà: le bassin versant de l'Adanà, depuis la source jusqu'aux barrages situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro.
7. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois.
8.A. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne, à l'exclusion:
—— des bassins versants de la rivière Ouse, depuis ses sources jusqu'à la hauteur limite normale de la marée, à Naburn Lock et Weir,
— d'une zone tampon constituée des eaux de l'estuaire Humber, depuis les hauteurs limites normales de la marée au barrage de Barmby, à Naburn Lock et Weir, au pont de chemin de fer à Ulleskelf, à Chapel Haddlesey Weir et à Long Sandall Lock, jusqu'à une ligne partant directement du nord de la jetée de Whitgift,
— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'Irlande du Nord,
— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,
— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'île de Man.
— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Jersey.
8.B. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne,
— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'Irlande du Nord,
— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,
— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'île de Man,
— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Jersey.
9.A. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire:
— à l'exclusion de la province d'Åland,
— et des municipalités de Uusikaupunki, Pyhäranta et Rauma.
9.B. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire
10. ZONES DE CHYPRE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
— Toutes les zones continentales situées sur son territoire.
ANNEXE II
EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET/OU DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
La Fontaine aux truites |
B-6769 Gérouville |
2. EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Egebæk Dambrug |
DK-6880 Tarm |
2. |
Bækkelund Dambrug |
DK-6950 Ringkøbing |
3. |
Bornholms Lakseklækkeri |
DK-3730 Nexø |
4. |
Langes Dambrug |
DK-6940 Lem St. |
5. |
Brænderigårdens Dambrug |
DK-6971 Spjald |
6. |
Siglund Fiskeopdræt |
DK-4780 Stege |
7. |
Ravning Fiskeri |
DK-7182 Bredsten |
8. |
Ravningkær Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
9. |
Hulsig Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
10. |
Ligård Fiskeri |
DK-7183 Randbøl |
11. |
Grønbjerglund Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
12. |
Aqua-Pri Innovation |
DK-6040 Egtved |
13. |
Tvilho Dambrug |
DK-6752 Glejbjerg |
3.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.A.1. BASSE-SAXE
1. |
Jochen Moeller |
Fischzucht Harkenbleck |
D-30966 Hemmingen-Harkenbleck |
||
2. |
Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen |
(seulement l’écloserie) |
D-37586 Dassel |
||
3. |
Dr. R. Rosengarten |
Forellenzucht Sieben Quellen |
D-49124 Georgsmarienhütte |
||
4. |
Klaus Kröger |
Fischzucht Klaus Kröger |
D-21256 Handeloh Wörme |
||
5. |
Volker Buchtmann |
Fischzucht Nordbach |
D-21441 Garstedt |
||
6. |
Sven Kramer |
Forellenzucht Kaierde |
D-31073 Delligsen |
||
7. |
Hans-Peter Klusak |
Fischzucht Grönegau |
D-49328 Melle |
||
8. |
F. Feuerhake |
Forellenzuch Rheden |
D-31039 Rheden |
||
9. |
Horst Pöpke |
Fischzucht Pöpke |
Hauptstraße 14 |
||
D-21745 Hemmoor |
3.A.2. THURINGE
1. |
Firma Tautenhahn |
D-98646 Trostadt |
2. |
Fischzucht Salza GmbH |
D-99734 Nordhausen-Salza |
3. |
Fischzucht Kindelbrück GmbH |
D-99638 Kindelbrück |
4. |
Reinhardt Strecker |
Forellenzucht Orgelmühle |
D-37351 Dingelstadt |
||
5. |
Fischzuchtbetrieb Hannelore Gebhardt |
Gebhardt, Hannelore, Schafgasse 9 |
D-99848 Horselberg/OT Sattelstadt |
||
Reg-nr 160630950620 |
||
6. |
Fischzuchtbetrieb Hofmann |
Walter Hofmann, Orsstr. 6, D-07330 Döhlen |
DE 160730760740 |
3.A.3. BADE-WURTEMBERG
1. |
Walter Dietmayer |
Forellenzucht Walter Dietmayer |
Hettingen |
||
D-72501 Gammertingen |
||
2. |
Heiner Feldmann |
Bergatreute |
D-88630 Pfullendorf |
||
3. |
Oliver Fricke |
Anlage Wuchzenhofen |
Boschenmühle |
||
D-87764 Mariasteinbach-Legau 13 1/2 |
||
4. |
Peter Schmaus |
Fischzucht Schmaus, Steinental |
D-88410 Steinental/Hauerz |
||
5. |
Josef Schnetz |
Fenkenmühle |
D-88263 Horgenzell |
||
6. |
Falko Steinhart |
Quellwasseranlage Steinhart |
Hettingen |
||
D-72513 Hettingen |
||
7. |
Hugo Strobel |
Quellwasseranlage Otterswang |
Sägmühle |
||
D-72505 Hausen am Andelsbach |
||
8. |
Reinhard Lenz |
Forsthaus |
Gaimühle |
||
D-64759 Sensbachtal |
||
9. |
Stephan Hofer |
Sulzbach |
D-78727 Aisteig/Oberndorf |
||
10. |
Stephan Hofer |
Oberer Lautenbach |
D-78727 Aisteig/Oberndorf |
||
11. |
Stephan Hofer |
Unterer Lautenbach |
D-78727 Aisteig/Oberndorf |
||
12. |
Stephan Hofer |
Schelklingen |
D-78727 Aistaig/Oberndorf |
||
13. |
Stephan Schuppert |
Brutanlage: Obere Fischzucht |
Mastanlage: Untere Fischzucht |
||
D-88454 Unteressendorf |
||
14. |
Anton Jung |
Brunnentobel |
D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen |
||
15. |
Peter Störk |
Wagenhausen |
D-88348 Saulgau |
||
16. |
Erwin Steinhart |
Geislingen/St. |
D-73312 Geislingen/St. |
||
17. |
Joachim Schindler |
Forellenzucht Lohmühle |
D-72275 Alpirsbach |
||
18. |
Georg Sohnius |
Forellenzucht Sohnius |
D-72160 Horb-Diessen |
||
19. |
Claus Lehr |
Forellenzucht Reinerzau |
D-72275 Alpirsbach-Reinerzau |
||
20. |
Hugo Hager |
Bruthausanlage |
D-88639 Walbertsweiler |
||
21. |
Hugo Hager |
Waldanlage |
D-88639 Walbertsweiler |
||
22. |
Gumpper und Stoll GmbH |
Forellenhof Rössle |
Honau |
||
D-72805 Lichtenstein |
||
23. |
Hans Schmutz |
Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage) |
D-89155 Erbach |
||
24. |
Wilhelm Drafehn |
Obersimonswald |
D-77960 Seelbach |
||
25. |
Wilhelm Drafehn |
Brutanlage Seelbach |
D-77960 Seelbach |
||
26. |
Franz Schwarz |
Oberharmersbach |
D-77784 Oberharmersbach |
||
27. |
Meinrad Nuber |
Langenenslingen |
D-88515 Langenenslingen |
||
28. |
Walter Dietmayer |
Höhmühle |
D-88353 Kißleg |
||
29. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
Argenweg 50 |
D-88085 Langenargen Anlage Osterhofen |
||
30. |
Kreissportfischereiverein Biberach |
Warthausen |
D-88400 Biberach |
||
31. |
Hans Schmutz |
Gossenzugen |
D-89155 Erbach |
||
32. |
Reinhard Rösch |
Haigerach |
D-77723 Gengenbach |
||
33. |
Rainer Tress |
Unterlauchringen |
D-79787 Unterlauchringen |
||
34. |
Andreas Tröndle |
Tiefenstein |
D-79774 Albbruck |
||
35. |
Andreas Tröndle |
Unteralpfen |
D-79774 Unteralpfen |
||
36. |
Stephan Hofer |
Schenkenbach |
D-78727 Aisteig/Oberndorf |
||
37. |
Heiner Feldmann |
Bainders |
D-88630 Pfullendorf |
||
38. |
Andreas Zordel |
Fischzucht Im Gänsebrunnen |
D-75305 Neuenbürg |
||
39. |
Thomas Fischböck |
Forellenzucht am Kocherursprung |
D-73447 Oberkochen |
||
40. |
Reinhold Bihler |
Dorfstrasse 22 |
D-88430 Rot a.d. Rot Haslach |
||
Anlage: Einöde |
||
41. |
Josef Dürr |
Forellenzucht Igersheim |
D-97980 Bad Mergentheim |
||
42. |
Andreas Zordel |
Anlage Berneck |
Eyachtalstr 1 |
||
D-75305 Neuenbürg |
||
43. |
Fischzucht Anton Jung |
Anlage Rohrsee |
D-88353 Kisslegg |
||
44. |
Staatliches Forstamt Ravensburg |
Anlage Karsee |
D-88239 Wangen i.A. |
||
45. |
Simon Phillipson |
Anlage Weissenbronnen |
D-88364 Wolfegg |
||
46. |
Hans Klaiber |
Anlage Bad Wildbad |
D-75337 Enzklösterle |
||
47. |
Josef Hönig |
Forellenzucht Hönig |
D-76646 Bruchsal-Heidelsheim |
||
48. |
Werner Baur |
Blitzenreute |
D-88273 Fronreute-Blitzenreute |
||
49. |
Gerhard Weihmann |
Mägerkingen |
D-72574 Bad Urach-Seeburg |
||
50. |
Hubert Belser GBR |
Anlage Dettingen |
D-72401 Haigerloch-Gruol |
||
51. |
Staatliche Forstämter Ravensburg and Wangen |
Altdorfer Wald |
D-88214 Ravensburg |
||
52. |
Anton Jung |
Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher and Häcklerweiher |
D-88353 Kisslegg |
||
53. |
Hildegart Litke |
Holzweiher |
D-88480 Achstetten |
||
54. |
Werner Wägele |
Ellerazhofer Weiher |
D-88319 Aitrach |
||
55. |
Ernst Graf |
Hatzenweiler |
Osterbergstr. 8 |
||
D-88239 Wangen-Hatzenweiler |
||
56. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
Argenweg 50 |
D-88085 Langenargen |
||
Anlage Obereisenbach |
||
57. |
Forellenzucht Kunzmann |
Heinz Kunzmann |
Unterer Steinweg 64 |
||
D-75438 Knittlingen |
||
58. |
Meinrad Nuber |
Ochsenhausen |
Obere Wiesen 1 |
||
D-88416 Ochsenhausen |
||
59. |
Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V. |
Anlage Kentheim |
Jürgen Gaul, Schlossstr. 6 |
||
D-72218 Wildberg |
||
60. |
Bernd und Volker Fähnrich |
Neumühle |
D-88260 Ratzenried-Argenbühl |
||
61. |
Klaiber «An der Tierwiese» |
Hans Klaiber |
Rathausweg 7 |
||
D-75377 Enzklösterle |
||
62. |
Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach |
Klaus Parey, Mörikeweg 17 |
D-75331 Engelsbran 2 |
||
63. |
Farm Sauter |
Gerhard Sauter |
Anlage Pflegelberg |
D-88239 Wangen-Pflegelberg 6 |
|
64. |
Krattenmacher |
Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus |
Anlage Osterhofen |
||
D-88339 Bad Waldsee |
||
65. |
Fähnrich |
Bernd und Volker Fähnrich |
Anlage Argenmühle |
Von Rütistrasse |
|
D-88260 Ratzenried-Argenmühle |
D-88339 Bad Waldsee |
|
66. |
Gumpper und Stoll |
Gumpper und Stoll GmbH und Co.KG |
Anlage Unterhausen |
Heerstr. 20 |
|
D-72805 Lichtenstein-Honau |
||
67. |
Durach |
Antonie Durach |
Anlage Altann |
Panoramastr. 23 |
|
D-88346 Wolfegg-Altann |
||
68. |
Städler |
Paul Städler |
Anlage Raunsmühle |
Raunsmühle |
|
D-88499 Riedlingen-Pfummern |
||
69. |
König |
Sigfried König |
Anlage Erisdorf |
Helfenstr. 2/1 |
|
D-88499 Riedlingen-Neufra |
||
70. |
Forellenzucht Drafehn |
Wilhelm Drafehn |
Anlage Wittelbach |
Schuttertalsstraße 1 |
|
D-77960 Seelbach-Wittelbach |
||
71. |
Wirth |
Günther Wirth |
Anlage Dengelshofen |
D-88316 Isny-Dengelshofen 219 |
|
72. |
Muffler |
Emil Muffler |
Anlage Eigeltingen |
Brielholzer Hof |
|
D-78253 Eigeltingen |
||
73. |
Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth |
Karl Uhl Fischzucht |
D-91614 Mönchsroth |
||
74. |
Krattenmacher |
Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus |
Anlage Dietmans |
||
D-88339 Bad Waldsee |
||
75. |
Bruthaus Fischzucht |
Dagmar Anselm-Schneider |
Anselm-Schneider |
Grabenköpfel 1 |
|
D-77743 Neuried |
||
76. |
Matthias Grassmann |
Fischzucht Grassmann |
Königsbach-Stein |
||
77. |
Forellenzucht Hurrle |
Karl Hurrle |
Russelstr. 45 |
||
D-76571 Gaggenau-Hörden |
||
78. |
Fischzucht Christophstal, |
Dipl. Ing. Joachim Schindler |
D-72250 Freudenstadt-Christophstal |
Am Lohmühlenbach 88 |
|
D-72275 Alpirsbach-Ehlenbogen |
||
79. |
Scholz, Anlage Datthausen, |
Matthias Scholz |
D-89611 Obermarchtal |
Datthausen 40 |
|
D-89611 Obermarchtal |
||
80. |
Leicher und Haibel |
Tobias Leicher und Winfred Haibel, |
Anlage Mauchenmühle, |
Goethestr. 6 |
|
D-88339 Bad Waldsee-Osterhofen |
D-88339 Bad Waldsee |
|
81. |
Fischzucht Ralf Längle |
Fischzucht Ralf Längle |
D-72505 Hausen am Andelsbach |
Sonnenhalde 14 |
|
D-72505 Hausen am Andelsbach |
||
82. |
Fischzucht Rutha und Fritz |
Fritz, Bernd, und Rutha, Willy |
Reichenbacherstr. 1 |
Obernheimerstr. 16 |
|
D-78564 Wehingen |
D-78564 Wehingen |
3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD - WESTPHALIE
1. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
Hirschquelle |
D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock |
||
2. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
Am Oelbach |
D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock |
||
3. |
Hugo Rameil und Söhne |
Sauerländer Forellenzucht |
D-57368 Lennestadt-Gleierbrück |
||
4. |
Peter Horres |
Ovenhausen, Jätzer Mühle |
D-37671 Höxter |
||
5. |
Wolfgang Middendorf |
Fischzuchtbetrieb Middendorf |
D-46348 Raesfeld |
||
6. |
Michael und Guido Kamp |
Lambacher Forellenzucht und Räucherei |
Lambachtalstr 58 |
||
D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen |
||
7. |
Thomas Rameil |
Broodhouse Am Gensenberg |
Saalhauser Str 8 |
||
D-57368 Lennestadt |
||
8. |
Ignaz Brands |
Forellenzucht Brands |
Völmeder Str 110 |
||
D-59590 Geseke |
3.A.5. BAVIÈRE
1. |
Werner Ruf |
Fischzucht Wildbad |
D-86925 Fuchstal-Leeder |
||
2. |
Rogg |
Fisch Rogg |
D-87751 Heimertingen |
||
3. |
Fischzucht Graf |
Fischzucht Graf GbR |
Anlage |
Engishausen 64 |
|
D-87737 Reichau |
D-87743 Egg an der Günz |
|
4. |
Fischzucht Graf |
Fischzucht Graf GbR |
Anlage |
Engishausen 64 |
|
D-87727 Klosterbeuren |
D-87743 Egg an der Günz |
|
5. |
Fischzucht Graf |
Fischzucht Graf GbR |
Anlage |
Engishausen 64 |
|
D-87743 Egg an der Günz |
D-87743 Egg an der Günz |
|
6. |
Anlage Am Großen Dürrmaul |
Andreas Rösch |
D-95671 Bärnau |
Am Großen Dürrmaul 2 |
|
D-95671 Bärnau |
||
7. |
Andreas Hofer |
Andreas Hofer |
Anlage |
Vils 6 |
|
D-84524 Mitterhausen |
D-84149 Velden |
|
8. |
Fischzucht Graf |
Fischzucht Graf GbR |
Anlage |
Engishausen 64 |
|
D-87743 Engihausen I |
D-87743 Egg an der Günz |
|
9. |
Fischzucht Graf |
Fischzucht Graf GbR |
Anlage |
Engishausen 64 |
|
D-87743 Engihausen II |
D-87743 Egg an der Günz |
|
10. |
Fischzucht Grünmühl |
Thomas Flohr |
Anlage |
Grünmühl 3 |
|
D-94379 |
D-94379 Sankt Englmar |
3.A.6. SAXE
1. |
Anglerverband Südsachsen «Mulde/Elster» e.V. |
Forellenanlage Schlettau |
D-09487 Schlettau |
||
2. |
H. und G. Ermisch GbR |
Forellen- und Lachszucht |
D-01844 Langburkersdorf |
||
3. |
Teichwirtschaft Weissig |
Helga Bräuer |
Am Teichhaus 1 |
||
D-01920 Ossling OT Weissig |
||
4. |
Teichwirtschaft Zeisholz |
Hagen Haedicke |
Grüner Weg 39 |
||
D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen |
||
5. |
Forellenschenke |
Hans und Gunther Ermisch, |
Mannsgrabenweg 14 |
Forellen- und Lachszucht GbR Ermisch |
|
D-01855 Sebnitz |
Anbau 3 |
|
D-01844 Hohwald OT Langburkersdorf |
||
6. |
Forellenzucht Handrick, |
Lea Handrick |
D-01796 Pirna OT Copitz |
Grundstrastr. 8 |
|
D-01796 Pirna OT Copitz |
3.A.7. HESSE
1. |
Hermann Rameil |
Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil |
D-34311 Naumburg OT Altendorf |
||
2. |
Kai Uwe Bernhard |
Forellenzucht Kai Uwe Bernhard |
D-36118 |
||
Schwalmtal-Storndorf |
3.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
3.B.1. THURINGE
1. |
Thüringer Forstamt Leinefelde |
Fischzucht Worbis |
D-37327 Leinefelde |
3.B.2. BASSE-SAXE
1. |
Ingeborg Riggert-Schlumbohm |
Forellenzucht W. Riggert |
D-29465 Schnega |
3.C. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
3.C.1. BADE-WURTEMBERG
1. |
Heiner Feldmann |
Riedlingen/Neufra |
D-88630 Pfullendorf |
||
2. |
Heiner Feldmann |
Bad Waldsee |
D-88630 Pfullendorf |
||
3. |
Sascha Krämer |
Bad Teinach |
D-75385 Bad Teinach-Zavelstein |
4. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
1. |
Truchas del Prado |
Alcalá de Ebro, Province de Saragosse (Aragón) |
4.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ANDALOUSIE
1. |
Piscifactoría de Riodulce |
D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada SL» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja (Granada) E-18313 |
2. |
Piscifactoría Manzanil |
D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada SL» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja (Granada) E-18313 |
4.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE
1. |
Piscifactoría Rincón de Uña |
Junta de Comunidades de Castilla-La Mancha |
S191100ID, Delegación de Medio Ambiente, Colón, 2, Cuenca |
||
E-16071 V-16-219-094 |
5.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
5.A.1. ADOUR-GARONNE
1. |
Pisciculture de Sarrance |
F-64490 Sarrence (Pyrénées-Atlantiques) |
2. |
Pisciculture des Sources |
F-12540 Cornus (Aveyron) |
3. |
Pisciculture de Pissos |
F-40410 Pissos (Landes) |
4. |
Pisciculture de Tambareau |
F-40000 Mont-de-Marsan (Landes) |
5. |
Pisciculture «Les Fontaines d'Escot» |
F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques) |
6. |
Pisciculture de la Forge |
F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne) |
7. |
SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d'Alevinage du Ruisseau Blanc |
Le Meysout F-40120 Aure |
8. |
L'EPST-INRA Pisciculture à Lees Athas |
Saillet et Esquit |
F-64490 Lees Athas |
||
INRA — BP-3 |
||
F-64310 Saint-Pee-sur-Nivelle |
||
9. |
Truites de haut Baretous |
Mme Estournes Françoise |
Route de la Pierre Saint Martin |
Maison Ménin |
|
F-64570 Arette |
F-64570 Aramits |
|
reg 64040154 |
||
10. |
Pisciculture de Pêcher F-48400 Florac |
Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique |
F-48400 Florac |
||
11. |
Pisciculture de la source du Durzon |
SCEA Pisciculture du mas de pommiers |
F-12230 Nant |
||
12. |
Ferme aquacole de la source de Frézal Site aquacole chemin de Fraissinet |
Lycée d'enseignement général et technologique agricole — Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation |
F-48500 La Canourgue |
||
13. |
Pisciculture de Sassis |
Ministère de l'environnement |
F-65120-Sassis |
20, avenue Segur |
|
F-75007 Paris |
||
14. |
Pisciculture Moulin de Porteil |
M. Daniel Beaufils Les Cros Noir |
Moulin de Porteil F-24620 Campagne |
Sireuil F-24620 Les Eyzies de Tayac Sireuil |
|
24076601 |
5.A.2. ARTOIS-PICARDIE
1. |
Pisciculture du Moulin du Roy |
F-62156 Rémy (Pas-de-Calais) |
2. |
Pisciculture du Bléquin |
F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais) |
3. |
Pisciculture de Earls Feldmann F-76340 Hodeng-Au-Bosc |
F-80580 Bray-Les-Mareuil |
4. |
Pisciculture Bonnelle à Ponthoile |
Bonnelle F-80133 Ponthoile |
M. Sohier |
||
26, rue George-Deray |
||
F-80100 Abeville |
||
5. |
Pisciculture Bretel à Gezaincourt |
Bretel F-80600 Gezaincourt-Doulens |
M. Sohier |
||
26, rue George-Deray |
||
F-80100 Abeville |
||
6. |
Pisciculture de Moulin Est |
Earl Pisciculture Gobert |
18, rue Pierre à l'huile |
||
F-80150 Machiel |
||
7. |
Pisciculture d'Etrun |
SARL Pisciculture d'Etrun |
62320015 |
12, rue du Parvis |
|
F-62161 Etrun |
5.A.3. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
1. |
Pisciculture «Sources de la Fabrique» |
40, Chemin de Robinson |
F-26000 Valence |
||
2. |
Pisciculture Font Rome |
Pisciculture Font Rome |
F-26400 Beaufort-sur-Gervanne |
Chemin des Îles — BP 25 |
|
F-07200 Aubenas |
||
3. |
Pisciculture Charles Murgat |
Les Fontaines |
F-38270 Beaufort (Isère) |
||
4. |
Centre Piscicole de Roquebilière F-06450 Roquebilière |
Fédération des Alpes-Maritimes pour la pêche et la protection du milieu aquatique |
F-06450 Roquebilière |
||
5. |
Pisciculture fédérale de la Roche-de-Rame |
Pisciculture fédérale |
F-05310 La Roche-de-Rame |
||
6. |
Pisciculture Petit Ronjon |
M. Dannancier Pascal |
F-01270 Cormoz |
||
7. |
Gaec Piscicole de Teppe |
Gaec Piscicole de Teppe |
731, Chemin de Jouffray |
||
F-01310 Polliat |
||
8. |
Pisciculture Font Rome |
Pisciculture Font Rome |
Chemin des Îles — BP 25 |
Chemin des Îles — BP 25 |
|
F-07200 Aubenas |
F-07200 Aubenas |
|
9. |
Pisciculture de la Sone F-38160 La Sone |
M. Paul Margerit Pisciculture des Sources de la Fabrique |
40, chemin de Robinson |
||
F-26000 Valence |
5.A.4. SEINE-NORMANDIE
1. |
Pisciculture des Godeliers |
F-27210 Le Torpt |
2. |
Pisciculture fédérale de Sainte Gertrude |
Fédération des associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime |
F-76490 Maulevrier |
F-76490 Maulevrier |
|
3. |
Pisciculture du Vaucheron |
F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse) |
4. |
Pisciculture Chateau du Gravier |
Eurl du moulin de Voulpaix |
F-02140 Voulpaix (Aisne) |
F-02140 Voulpaix |
5.A.5. LOIRE-BRETAGNE
1. |
SCEA «Truites du lac de Cartravers» |
Bois-Boscher |
F-22460 Merleac (Côtes d'Armor) |
||
2. |
Pisciculture du Thélohier |
F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine) |
3. |
Pisciculture de Plainville |
F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir) |
4. |
Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc |
SARL Remon |
21, rue de la Véquerie |
||
F-53260 Parné-sur-Roc (Mayenne) |
||
5. |
Esosiculture de Feins |
AAPPMA |
Étang aux Moines |
9, rue Kerautret-Botmel |
|
F-35440 FEINS |
F-35200 Rennes |
5.A.6. RHIN-MEUSE
1. |
Pisciculture du ruisseau de Dompierre |
F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse) |
2. |
Pisciculture de la source de la Deüe |
F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse) |
5.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
5.B.1. ARTOIS-PICARDIE
1. |
Pisciculture de Sangheen |
F-62102 Calais (Pas-de-Calais) |
6.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE
1. |
Azienda ittica agricola Collavini Mario |
Via Tiepolo 12 I-33032 Bertiolo (UD) |
N. I096UD005 |
||
2. |
Impianto ittiogenico di Flambro di Talmassons |
Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia |
Via Colugna 3 |
||
I-33100 Udine |
||
3. |
Impianto ittiogenico di Forni di Sotto |
Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia |
Via Colugna 3 |
||
I-33100 Udine |
||
4. |
Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese |
Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia |
Via Colugna 3 |
||
I-33100 Udine |
||
5. |
Impianto ittiogenico di Amaro |
Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia |
Via Colugna 3 |
||
I-33100 Udine |
||
6. |
Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico |
Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia Via Colugna 3 |
I-33100 Udine |
||
7. |
S.A.I.S. srl |
Mirella Fossaluzza |
Loc Blasis Codropio (UD) |
Via Rot 6/2 |
|
Cod I027UD001 |
I-33080 Zoppola (PN) |
|
8. |
S.A.I.S. srl |
Mirella Fossaluzza |
Poffabro-Frisanco (PN) |
Via Rot 6/2 |
|
I-33080 Zoppola (PN) |
||
9. |
Avanotteria Valbruna |
Az. Agr. Salvador Pier Antonio 1 Claudio s.s. Sacile |
loc. Valbruna |
Via San Giovanni del Tempio 92 |
|
I022PN002 |
I-Sacile (PN) |
|
10. |
Impianto ittiogenico Roste Via Pieve, 58 |
Az. Agr. Caio di Savador Pier Antonio Sacile (PN) via San Giovanni del Tempio |
Loc. Roste-Fontanafredda (PN) reg. nr. IT022PN143 |
I-Sacile (PN) |
|
11. |
Impianto ittiogenico di Maniago Via Battiferri |
Ente tutela pesca del Friuli Venezia Giulia |
Loc Maniaco |
Via Colugna 3 |
|
I-33085 (PN) |
I-33100 Udine |
|
12. |
Incubatorio di San Vito al Tagliamento. |
Ente Tutela Pesca del Friuli Venezia Giulia |
Via Sacconi |
Via Colugna 3 |
|
Loc. Savorgnano di San Vito al Tagliamento |
I-33100 Udine |
|
I-33078 (PN). |
||
13. |
Impianto Ittiogenico-San Giovanni di Polcenigo (PN) Loc. Pecol |
Azienda Agricola Caio di Salvador Pier Antonio s.s. |
IT 031PN114 |
||
14. |
Troticoltura Rio Rigolo |
Sig. Sigalotti Mauro |
Via Roversecco 12-Bagnarola di Sesto al Reghena (PN) |
Via Roversecco 12-Bagnarola di Sesto al Reghena (PN) |
|
IT 043PN092 |
6.A.2. PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
1. |
Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine) |
Cavizzana |
2. |
Troticoltura di Grossi Roberto |
Grossi Roberto |
No 121TN010 |
Via Molini 11 |
|
Monoclassico (TN) |
||
3. |
Campestrin Giovanni |
Telve Valsugana (Fontane) |
4. |
Ittica Resenzola Serafini |
Grigno |
5. |
Ittica Resenzola Selva |
Grigno |
6. |
Leonardi F.lli |
Levico Terme (S. Giuliana) |
7. |
Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana |
Grigno (Fontana Secca, Maso Puele) |
8. |
Cappello Paolo |
Via Zacconi 21 |
Loc. Maso Fontane, Roncegno |
||
9. |
Celva Remo |
Pomarolo |
10. |
Margonar Domenico |
Ala (Pilcante) |
11. |
Degiuli Pasquale |
Mattarello (Regole) |
12. |
Tamanini Livio |
Vigolo Vattaro |
13. |
Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A. |
S. Michele all'Adige |
14. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Ragoli (Pez) |
15. |
Stab. Giudicariese La Mola |
Tione (Delizia d'Ombra) |
16. |
Azienda Agricola La Sorgente s.s. |
Tione (Saone) |
17. |
Fonti del Dal s.s. |
Lomaso (Dasindo) |
18. |
Comfish S.r.l. (ex. Paletti) |
Preore (Molina) |
19. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Tenno (Pranzo) |
20. |
Troticultura «La Fiana» |
Di Valenti Claudio (Bondo) |
21. |
Troticultura «Acquazzurra» |
Leopardi Marcello-Via Cesena n. 14 |
Loc. Moliine di Reggia-San Lorenzo in Banale |
Preore-(TN). |
|
IT 066 TN 027 |
||
22. |
Associazione pescatori dilettanti Alto Chiese Condino (TN) |
Associazione pescatori dilettanti Alto Chiese. |
IT 066 TN 027 |
Condino (TN) |
|
23. |
Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno |
Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno |
Molveno (TN) IT 066 TN 027 |
Molveno (TN) |
|
24. |
Azienda Agricola Armani Cornelio |
Azienda Agricola Armani Cornelio |
Lardaro (TN) |
||
Lardaro (TN) IT 140TN028 |
||
25. |
Ittica Acquasagra di Fossaluzza Mirella e C.S.A.S. |
Ittica Acquasagra di Fossaluzza Mirella e C.S.A.S. |
IT 001 TN 033 |
ALA (TN) |
6.A.3. RÉGION OMBRIE
1. |
Impianto Ittogenico provinciale |
Loc. Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Impianto pubblico (Provincia di Perugia) |
2. |
Ittica Tranquilli S.r.l. |
Ittica Tranquilli S.r.l. Resort |
Cod. IT 035 PG 175 |
Corone di Perci (PG) |
6.A.4. RÉGION VÉNÉTIE
1. |
Centro Ittico Valdastico |
Valdastico (Veneto, Province Vicenza) |
2. |
Azienda Agricola Lietta srl |
Via Rai 3 |
N. 052TV074 |
I-31010 Ormelle (TV) |
|
3. |
Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo N. 091VI831 |
Massimo Grosselle |
Via Palmirona 18 |
||
Sandrigo (VI) |
||
4. |
Polo Guerrino |
Polo Guerrino |
Via S. Martino 51 |
Via Tre Case 4 |
|
Loc. Campese |
I-36056 Tezze sul Brenta |
|
I-36061 Bassano del Grappa |
||
5. |
Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S. |
Davide Menozzi Via Mazzini 32 Bonferraro de Sorga |
6. |
Stanzial Eneide |
Stanzial Eneide |
Loc. Casotto |
I-37063 Isola Della Scala VR |
|
7. |
Vincheto di Celarda 021 BL 282 |
M.I.P.A via Gregorio XVI 8 |
I-32100 Belluno |
||
8. |
Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini |
Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini |
Via Molini 6 |
||
I-37020 Brentino Belluno |
||
9. |
Azienda agricola Bassan Antonio |
Azienda agricola Bassan Antonio |
Via Roi 118, |
||
I-36031 Dueville (VI) |
6.A.5. RÉGION VAL D'AOSTE
1. |
Stabilimento ittiogenico regionale |
Rue Mont Blanc 14 Morgex (AO) |
6.A.6. RÉGION LOMBARDIE
1. |
Azienda Troticoltura Foglio A. s.s. |
Troticoltura Foglio Angelo. S.S. |
Piazza Marconi 3 |
||
I-25072 Bagolino |
||
2. |
Azienda Agricola Pisani Dossi |
Giorgio Peterlongo |
Cascina Oldani |
Via Veneto 20 |
|
Cisliano (MI) |
Milano |
|
3. |
Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio |
Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio |
Via Fiume 85 |
||
Sondrio |
||
4. |
Ittica Acquasarga |
Mirella Fossaluzza |
Allevamento Piscicoltura |
Via Rot 6/2 |
|
Valsassinese |
Zoppola (PN) |
|
IT070LC087 |
||
5. |
Incubatoio Ittico U.P.S.L.I |
Giorgio Pezzarossi |
010BS070/l |
Via Cadutin 71 |
|
I-25070 Bagulino (BS) |
||
6. |
Azienda agricola allevamento e commercio pesci |
Luigi Montagna |
Via Manfredi 1 |
||
113PV03 |
I-27058 Voghera (PV) |
|
7. |
Troticoltora Scaglia s.s. |
Sacaglia Gianfranco |
088BS267 |
Via Ermoaldo, 45 I-25024 Leno (BS) |
6.A.7. RÉGION TOSCANE
1. |
Allevamento trote di Petrolini Marcello |
Petrolini Marcello |
Via Mulino Vecchio 229 |
||
Maresca — S. Marcello P.se (PT) |
||
2. |
Azienda agricola Fratelli Mascalchi |
Fratelli Mascalchi |
Loc Carda, |
||
Loc. Carda, Castel Focognano (AR) Cod. IT008AR003 |
Castel Focognano (AR) |
6.A.8. RÉGION LIGURIE
1. |
Incubatoio Ittico provinciale — Masone. Loc. Rio Freddo |
Provincia di Genova Piazzale Mazzini 2 I-16100 Genova |
6.A.9. RÉGION PIÉMONT
1. |
Incubatioio Ittico de valle de Peleussieres Oulx (TO) |
Associazone Pescatori Valsusa Via Martiri della Libertà 1 |
Cod. 175 TO 802 |
I-10040 Caprie (TO) |
|
2. |
Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano |
Lucio Fariano |
Via Marino 8 |
||
I-12044 Centallo (CN) |
||
3. |
Troticoltura Marco Borroni |
Marco Borroni |
Loc. Gerb |
Via Piave 39 |
|
Veldieri (CN) |
I-12044 Centallo (CN) |
|
Cod. 233 CN 800 |
||
4. |
Incubatoio ittico di valle Loc. Cascina Prelle Traversella (TO) |
|
278 TO 802 |
||
5. |
Azienda Agricola «San Biagio» |
Revelli Delia |
Fraz. S. Biagio |
Via Roma 36 |
|
I-12084 Mondovì |
I-12040 Margarita |
|
Cod. 130 CN 801 |
Cuneo |
|
6. |
Azienda Agricola Ossolana Aque |
Paolo Buzzoni |
IT-051-VB-801 |
Via dei castani 3 |
|
I-28921 |
||
Verbania Pallanza (VB) |
||
7. |
A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia via S. Stefano IT144CN802 |
A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia Fraz. S. Biagio |
Mondovì (CN) |
||
8. |
Associazione Pescatori Sportivi delle Quarne |
Associazione Pescatori Sportivi delle Quarne |
IT 059 VB 801 |
Piazza Municipio 3 I-28896 Quarna Sotto (VB) |
6.A.10. RÉGION ABRUZZES
1. |
Impianti ittiogenici di POPOLI (PE) Loc. S. Callisto |
Nouva Azzurro Spa Viale del Lavoro 45 S. Martino BA (VR) |
2. |
Centro Ittiogenico Sperimentale Idrobiologia (C.I.S.I) Cod. IT 049 AQ I01 |
Provincia dell'Aquila S.S. 17-bis Vetoio I-67100 L'Aquilla |
3. |
Impianto ittiogenico di Bussi sul Tirino (PE) 005PE021 |
Itticoltora Di Carlo Mariano |
Via L'Aquila 1 |
||
Bussi sul Tirino (PE) |
6.A.11. RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE
1. |
Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE) |
Nicoletta Bestini |
Via Porali 1/A |
||
Via Porali 1/A — Collagna (RE) |
Collagna (RE) |
|
Cod. 019RE050 |
6.A.12. RÉGION BASILICATE
1. |
Assunta Brancati |
Assunta Brancati |
Contrada Piano del Greco 1 |
Via Tirreno 19 |
|
IT-85050 Tito (PZ) |
I-85100 Potenza |
|
Cod. IT089PZ185/I |
6.A.13. RÉGION CAMPANIE
1. |
Ittica Fasanella |
Società cooperative |
Sant'Angelo a Fasanella |
Ittica Fasanella |
|
Loc. Fiume (SA) |
Sant'Angelo a Fasanella |
|
Cod. 128SA077 |
Loc. Fiume (SA) |
|
2. |
Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella |
Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella |
ISTAT 044BN001 |
Contrada Piana 63 |
|
Morcone (BN) |
6.A.14. RÉGION MARCHES
1. |
Troticoltura Cherubini snc |
Troticoltura Cherubini snc |
IT010MC019 |
Valle de Castel Sant'Angelo sul Nera (MC) |
6.A.15. RÉGION CALABRE
1. |
Pietro Forestieri-Tortora (CS) Loc. S. Sago |
Pietro Forestieri-Tortora (CS) Loc. S. Sago |
6.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE
1. |
SGM srl |
SGM srl |
Via Mulino del Cucco 38 |
||
Rivoli di Osoppo (UD) |
6.B.2. RÉGION VÉNÉTIE
1. |
Azienda Troticoltura S. Cristina |
Azienda Troticoltura S. Cristina, |
Via Chiesa Vecchia 14 |
Via Chiesa Vecchia 14 |
|
Loc. S. Cristina di Quinto Cod. 064TV015 |
||
2. |
Biasia Luigi |
Biasia Luigi |
N. 013VI831 |
Via Cà D'Oro 25 |
|
Bolzano Vicentino (VI) |
7. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Alois Köttl |
Forellenzucht Alois Köttl |
A-4872 Neukirchen a.d. Vöckla |
||
2. |
Herbert Böck |
Forellenhof Kaumberg |
Höfnergraben 1 |
||
A-2572 Kaumberg |
||
3. |
Forellenzucht Glück |
Erick und Sylvia Glück |
Hammerweg 13 |
||
A-5270 Mauerkirchen |
||
4. |
Forellenzuchtbetrieb St. Florian |
Martin Ebner St. Florian 20 A-5261 Uttendorf |
5. |
Forellenzucht Jobst |
Alois Jobst |
Bruggen 25 |
||
A-9761 Greifenburg |
||
6. |
Fischzuchtbetrieb Kölbl |
Erwin Kölbl |
A-8812 Maria Hof |
||
Standort Gemeinde St. Blasen |
||
7. |
Forellenzucht Hartl |
Peter Hartl |
Teichanlage Nöfing |
Hagenau 12 |
|
A-4963 St. Peter a. Hart |
||
8. |
Forellenzucht Herbert Piringer A-2640 Gloggnitz Sonnleiten 11 LFBIS-Nr. 1422367 |
Herbert Piringer A-2640 Gloggnitz Sonnleiten 11 |
8. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE SLOVÉNIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Pšata Pšata 31, SI-4207 Cerklje na Gorenjskem |
Vodomec d.o.o., Ul. bratov Učakar 76, SI-1000 Ljubljana |
( 1 ) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1.
( 2 ) JO L 189 du 3.7.1998, p. 12.
( 3 ) JO L 269 du 11.11.1995, p. 28.
( 4 ) JO L 27 du 4.2.1993, p. 35.
( 5 ) JO L 50 du 21.2.2001, p. 20.
( 6 ) JO L 77 du 27.3.1996, p. 33.
( 7 ) JO L 67 du 9.3.2001, p. 78.
( 8 ) JO L 192 du 24.7.1999, p. 57.
( 9 ) JO L 84 du 14.4.1995, p. 6.
( 10 ) JO L 194 du 18.7.2001, p. 51.
( 11 ) JO L 163 du 6.6.1998, p. 46.
( 12 ) JO L 100 du 11.4.2001, p. 32.
( 13 ) JO L 352 du 31.12.1994, p. 72.
( 14 ) JO L 84 du 14.4.1995, p. 8.
( 15 ) JO L 199 du 24.7.2001, p. 26.
( 16 ) JO L 269 du 11.11.1995, p. 31.
( 17 ) JO L 57 du 27.2.2001, p. 54.
( 18 ) JO L 27 du 4.2.1993, p. 34.
( 19 ) JO L 329 du 29.11.1997, p. 70.
( 20 ) JO L 176 du 20.6.1998, p. 30.
( 21 ) JO L 162 du 5.6.1998, p. 42.
( 22 ) JO L 199 du 24.7.2001, p. 23.
( 23 ) JO L 55 du 29.2.2000, p. 70.
( 24 ) JO L 247 du 22.9.1994, p. 44.
( 25 ) JO L 68 du 15.3.1973, p. 1.
( 26 ) JO L 107 du 24.4.1986, p. 1.
( 27 ) JO L 59 du 4.3.2000, p. 17.
( 28 ) JO L 16 du 25.1.1993, p. 46.
( 29 ) JO L 16 du 25.1.1993, p. 47.
( 30 ) JO L 55 du 29.2.2000, p. 77.