02002D0308-20080618

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Document 02002D0308-20080618

Consolidated text: Décision de la Commission du 22 avril 2002 établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2002) 1500] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2002/308/CE)

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Access latest version (22/05/2007) 22/05/2007

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2002/308/2008-06-18

Date of document:: 18/06/2008
Date of effect:: 18/06/2008

Author:: Commission européenne
Form:: Texte consolidé
Additional information:: LASTMODIN 32008D0427

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2002D0308 — FR — 18.06.2008 — 014.001

Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 22 avril 2002

établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2002/308/CE)

(JO L 106, 23.4.2002, p.28)

Modifié par:

		Journal officiel
		No	page	date
M1	DÉCISION DE LA COMMISSION du 28 juin 2002	L 173	17	3.7.2002
M2	DÉCISION DE LA COMMISSION du 23 décembre 2002	L 349	109	24.12.2002
M3	DÉCISION DE LA COMMISSION du 19 février 2003	L 46	29	20.2.2003
M4	DÉCISION DE LA COMMISSION du12 juin 2003	L 154	93	21.6.2003
M5	DÉCISION DE LA COMMISSION du 21 novembre 2003	L 319	21	4.12.2003
M6	DÉCISION DE LA COMMISSION du 13 avril 2004	L 118	49	23.4.2004
M7	DÉCISION DE LA COMMISSION du 3 décembre 2004	L 368	28	15.12.2004
M8	DÉCISION DE LA COMMISSION du 2 février 2005	L 34	21	8.2.2005
M9	DÉCISION DE LA COMMISSION du 15 juin 2005	L 176	30	8.7.2005
M10	DÉCISION DE LA COMMISSION du 15 novembre 2005	L 304	19	23.11.2005
M11	DÉCISION DE LA COMMISSION du 7 mars 2006	L 80	46	17.3.2006
M12	DÉCISION DE LA COMMISSION du 6 octobre 2006	L 276	80	7.10.2006
M13	DÉCISION DE LA COMMISSION du 10 mai 2007	L 130	16	22.5.2007
►M14	DÉCISION DE LA COMMISSION du 8 mai 2008	L 159	91	18.6.2008

▼B

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 22 avril 2002

[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2002/308/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture ( 1 ), modifiée en dernier lieu par la directive 98/45/CE ( 2 ), et notamment son article 6,

considérant ce qui suit:

(1)

Afin d'obtenir l'agrément au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies, pour une zone ou pour une exploitation située dans une zone non agréée, les États membres soumettent les pièces justificatives requises et les dispositions nationales garantissant le respect des conditions établies par la directive 91/67/CEE.

(2)	La décision 95/470/CE de la Commission ( 3 ) dresse la liste des exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(3)

La décision 93/74/CEE de la Commission ( 4 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/139/CE ( 5 ) a attribué au Danemark le statut de zone agréée au regard de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) pour l'ensemble de son territoire et de la SHV pour certaines zones de celui-ci. En outre, la décision 96/233/CE de la Commission ( 6 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/185/CE ( 7 ), a dressé la liste des exploitations piscicoles du Danemark agréées au regard de la SHV.

(4)

Les listes des zones et des exploitations piscicoles d'Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI ont été établies respectivement par la décision 1999/496/CE de la Commission ( 8 ) et par la décision 95/124/CE de la Commission ( 9 ), celle-ci ayant été modifiée en dernier lieu par la décision 2001/541/CE ( 10 ).

(5)

La liste des exploitations piscicoles et de certaines zones d'Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI a été établie par la décision 98/361/CE de la Commission ( 11 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/294/CE ( 12 ). La décision 94/862/CE de la Commission ( 13 ) a approuvé le programme relatif à la SHV et à la NHI appliqué par l'Espagne dans les Asturies avant que cette zone n'obtienne l'agrément.

(6)

La décision 95/125/CE de la Commission ( 14 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/553/CE ( 15 ), a accordé à la France le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI. La décision 95/473/CE de la Commission ( 16 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/159/CE ( 17 ), dresse la liste des exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV.

(7)	La décision 93/73/CE de la Commission ( 18 ), modifiée en dernier lieu par la décision 97/804/CE ( 19 ), a conféré à l'Irlande le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI.

(8)

La décision 98/395/CE de la Commission ( 20 ) dresse la liste des zones en Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. La décision 98/357/CE de la Commission ( 21 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/552/CE ( 22 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(9)	La décision 2000/171/CE de la Commission ( 23 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Autriche agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(10)	La décision de l'autorité de surveillance de l'AELE no 70/94/COL ( 24 ) accorde à la Suède le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI.

(11)

Depuis son adhésion à la Communauté européenne, la Suède a fourni les informations relatives à sa situation zoosanitaire en ce qui concerne la SHV et la NHI. Il y donc lieu de lui accorder le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI pour l'ensemble de son territoire, à l'exception d'une zone du littoral en ce qui concerne la SHV.

(12)

Le règlement (CEE) no 706/73 du Conseil du 12 mars 1973 relatif à la réglementation communautaire applicable aux îles Anglo-Normandes et à l'île de Man en ce qui concerne les échanges de produits agricoles ( 25 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1174/86 ( 26 ), dispose que la législation vétérinaire est applicable dans les mêmes conditions qu'au Royaume-Uni pour les produits importés dans les îles ou exportés des îles vers la Communauté.

(13)	Le statut du Royaume-Uni, celui des îles Anglo-Normandes et celui de l'île de Man au regard de la SHV et de la NHI ont été fixés respectivement par les décisions 2000/188/CE ( 27 ), 93/39/CEE ( 28 ) et 93/40/CEE ( 29 ) de la Commission.

(14)

La France a notifié l'apparition d'un foyer de SHV dans la zone agréée correspondant à «la partie amont du bassin de la Vienne jusqu'au barrage de Nouâtre, dans le département de l'Indre», située dans la zone Loire-Bretagne. Il en résulte que le bassin versant dans son ensemble ne satisfait plus aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE en ce qui concerne la SHV. En revanche, selon les données géographiques et épidémiologiques transmises par la France, certains bassins versants de la zone considérée continuent de remplir les conditions requises. Il n'y a donc pas lieu de leur retirer l'agrément.

(15)

L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention de l'agrément pour deux zones — respectivement la Lombardie et l'Ombrie — au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut de l'agrément.

(16)

Il ressort des documents fournis par l'Italie en ce qui concerne les zones considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zone agréée et il convient donc de les ajouter à la liste des zones déjà agréées.

(17)

L'Allemagne a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut d'exploitation agréée, pour une exploitation agricole située dans le Bade-Wurtemberg.

(18)

La France a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien de l'agrément, pour trois exploitations piscicoles. Une de ces exploitations se trouve dans la région Aquitaine, une autre en Haute-Normandie et la troisième dans la Drôme. Un programme en faveur de l'exploitation située dans la Drôme a été approuvé par la décision 2000/174/CE de la Commission ( 30 ).

(19)

L'Italie a transmis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV pour trois exploitations piscicoles — une dans le Frioul-Vénétie Julienne, une autre en Vénétie et la troisième en Ombrie –, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien du statut.

(20)

Il ressort des documents fournis par l'Allemagne, la France et l'Italie en ce qui concerne les exploitations considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées.

(21)

Par souci de clarté et de simplification, il y a lieu, d'une part, de dresser la liste complète des zones agréées et la liste complète des exploitations piscicoles agréées situées dans des zones non agréées au regard de la SHV et/ou de la NHI et, d'autre part, d'abroger les décisions approuvant les programmes appliqués auparavant aux zones et aux exploitations ayant été agréées par la suite.

(22)	Par conséquent, il y a lieu d'abroger les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE et de les remplacer par la présente décision.

(23)

L'article 172, paragraphe 7, de l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède prévoit, sans préjudice des paragraphes 4 et 5 dudit article, que les décisions prises par l'Autorité de surveillance AELE restent valables après l'adhésion, sauf si la Commission prend une décision contraire dûment motivée conformément aux principes de base du droit communautaire.

(24)	Les dispositions prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

1. La liste des zones agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, figure à l'annexe I.

2. La liste des exploitations piscicoles agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, et situées dans des zones non agréées figure à l'annexe II.

Article 2

Les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE sont abrogées.

Les références aux décisions abrogées s'entendent comme références à la présente décision.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

▼M14

ANNEXE I

ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.A. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

Les bassins versants et les zones littorales qui sont rattachés aux zones suivantes:

— Hansted Å

— Hovmølle Å

— Grenå

— Treå

— Alling Å

— Kastbjerg

— Villestrup Å

— Korup Å

— Sæby Å

— Elling Å

— Uggerby Å

— Lindenborg Å

— Øster Å

— Hasseris Å

— Binderup Å

— VidkærÅ

— Dybvad Å

— Bjørnsholm Å

— Trend Å

— Lerkenfeld Å

— Vester Å

— Lønnerup met zijrivieren

— Fiskbæk Å

— Slette Å

— Bredkær Bæk

— Waterlopen naar Kilen

— Resenkær Å

— Klostermølle Å

— Hvidbjerg Å

— Knidals Å

— Spang Å

— Simested Å

— Skals Å

— Jordbro Å

— Fåremølle Å

— Flynder Å

— Damhus Å

— Karup Å

— Gudenåen

— Halkær Å

— Storåen

— Århus Å

— Bygholm Å

— Grejs Å

— Ørum Å

1.B. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire danois

2.A. ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

2.A.1. BADE-WURTEMBERG

— Le bassin versant de l'Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation «Falkenstein»,

— le bassin versant de l'Eyach et de ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch,

— le bassin versant du Lauchert et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf,

— le bassin versant de la Grosse Lauter et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute, près de Lauterach,

— le bassin versant du Wolfegger Ach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute située près de Baienfurth,

— le bassin versant de l'Enz, constitué de l'Eyach, depuis sa source jusqu'à la structure d'entrée d'eau de l'exploitation piscicole «Eyachtal»,

— le bassin versant de l'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg,

— le bassin versant de l'Obere Nagold, depuis sa source jusqu'au barrage près de Neumühle.

2.A.2. BAVIÈRE

— Zone Saußbach: les bassins versants du Schauerbach, du Riecher Muhlbach et du Ziegelstadelbach, de leurs sources jusqu'à la centrale électrique de «Fischerhäusl».

2.B. ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

2B.1. BADE-WURTEMBERG

— Le bassin versant de l'Andelsbach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies,

— le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, depuis leurs sources, et de l'Eyach, depuis la structure d'entrée d'eau de l'exploitation piscicole «Eyachtal», au centre de Neuenbürg.

3. ZONES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES

Zones continentales

— Tous les bassins versants des Asturies.

Zones littorales

— Toute la côte des Asturies.

3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE

Zones continentales

— Les bassins versants de Galice:

—

— y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source, dans la province de León), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),

— à l'exception du bassin versant de la Tamega.

Zones littorales

— La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu'à Punta Picos (embouchure du Miño).

3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

— l'Isuela, de sa source au barrage d'Arguis,

— le Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsué,

— la Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello,

— la Cinca, de sa source au barrage de Grado,

— l'Esera, de sa source jusqu'au barrage de Barasona,

— la Noguera Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana,

— la Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena,

— la Pena, de sa source au barrage de Pena,

— la Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,

— la Mijares, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.

Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.

3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

— la Bidasoa, de sa source à son embouchure,

— le Leizarán, depuis sa source jusqu'au barrage de Leizarán (Muga).

Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.

3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LEÓN

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

— le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila,

— le Sil,

— le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito,

— l'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo.

Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-León sont considérés comme une zone tampon.

3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

— les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:

—

— Deva,

— Nansa,

— Saja-Besaya,

— Pas-Pisueña,

— Asón,

— Agüera.

Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera et Campiazo sont considérés comme une zone tampon.

Zones littorales

— Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.

3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

3.8. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

Zones continentales

— Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera,

— le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera,

— le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba,

— le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso.

4.A. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.A.1. ADOUR-GARONNE

Bassins versants

— Le bassin de la Charente,

— le bassin de la Seudre,

— les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,

— les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),

— le bassin des Forges (Landes),

— le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne),

— le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne),

— le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne),

— le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde),

— le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),

— le bassin de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine, à Argelouse (Landes),

— le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes),

— le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes),

— le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38, à Saint-Martin-d'Oney (Landes),

— le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes),

— le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie, à Roquefort (Landes),

— le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne),

— le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes),

— le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques),

— le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques),

— le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques),

— le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées),

— le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au «barrage de la Forge»,

— le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières,

— le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue,

— le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque,

— le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul,

— le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre,

— le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez,

— le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon,

— le bassin de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis,

— le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon,

— le bassin du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage de Vabres-l'Abbaye,

— le bassin du Dadou, depuis sa source jusqu'au barrage de La Prade, situé dans la commune de Lacaze (Tarn),

— le bassin du Gijou, depuis sa source jusqu'au barrage du Moulin de Courrech dans la commune de Vabre (Tarn),

— le bassin du Haut Agout, depuis sa source jusqu'au barrage d'Anselme, situé dans la commune des Salvages (Tarn),

— le bassin du ruisseau des Agres, depuis sa source jusqu'au barrage de Sagne de Secun (Tarn),

— le bassin de la Durenque, depuis sa source jusqu'au barrage du Pont du Grel, situé dans la commune de Noailhac (Tarn),

— le bassin de l'Arn — la partie amont — depuis sa source jusqu'au barrage de St-Peyres (Tarn),

— le bassin du Dadounet, depuis sa source jusqu'au barrage de Peyrolles (Tarn),

— la zone amont de la Diège, des sources de la Diège et de la Liège jusqu'au barrage du Moulin de Bauvy,

— la zone amont de la Vézère, depuis sa source jusqu'au barrage de Peyrissac,

— la zone amont de la Dordogne, depuis sa source jusqu'au barrage de Bort-les-Orgues,

— la zone du ruisseau de La Taillade, depuis sa source jusqu'à la ferme piscicole de Saint-Girons et jusqu'au Moulin de Veil.

Zones littorales

— L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du littoral du département de la Vendée et la limite méridionale du littoral du département de la Charente-Maritime.

4.A.2. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception des bassins suivants:

—

— Vilaine,

— l'aval du bassin de l'Élorn,

— le bassin de la Sèvre-Niortaise,

— le bassin du Lay,

— le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:

—

— le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (département de la Vienne),

— le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),

— le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre),

— le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre),

— le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),

— le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu'au barrage des Trois-Moulins (département de la Vienne),

— les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée),

— la zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu'au barrage de Besse-en-Chandesse,

— la zone de l'Elorn et la rade de Brest,

— la zone de la Dive du Nord, depuis sa source jusqu'au barrage de Jay dans la commune de Saint-Chartres,

— la zone amont du Couzon, depuis sa source jusqu'à la chute des Chabanettes.

Zones littorales

— L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:

—

— anse de Camaret,

— la zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,

— la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon et la limite départementale.

4.A.3. SEINE-NORMANDIE

Zones continentales

— Le bassin de la Sélune,

— le bassin de la Somme d'Or, depuis sa source jusqu'au barrage situé juste en aval de l'exploitation piscicole de l'INRA.

4.A.4. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE

— La zone continentale des étangs de la Dombes (Ain).

4.A.5. ARTOIS-PICARDIE

— La zone continentale du bassin versant de la Selle, depuis sa source dans la rivière la Poix jusqu'au confluent de celle-ci avec la rivière des Evoissons,

— le bassin versant de la Ternoise, depuis sa source jusqu'au barrage d'Auchy-lès-Hesdin (Pas-de-Calais),

— le bassin du Scardon, depuis sa source jusqu'au barrage situé juste en aval de l'exploitation piscicole du Scardon (Somme).

4.B. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

4.B.1. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eau jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard,

— la zone de l'Anglin, depuis sa source jusqu'au barrage de Nouâtre.

4.C. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

4.C.1. LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:

—

— le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:

—

— Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,

— Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,

— Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre,

— Douadic, sur le Suin, dans le département de l'Indre,

— Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.

5.A. ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais, à l'exception de l'île de Cape Clear.

5.B. ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais.

6.A. ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

— Zona Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo,

— Zona Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis la source jusqu'au barrage constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige,

— Zona Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'au barrage situé à 200 mètres en aval de l'élevage «Troticoltura Giovanelli», dans la commune de «La Zinquantina»,

— Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à «Centrale», dans la commune de Molina di Ledro,

— Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,

— Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu'au barrage de Ponte Alto,

— Zona Valle del Cismon e del Vanoi: bassins versants du Cismon et du Vanoi, depuis leurs sources jusqu'au barrage de Ponte Serra, à Moline, dans la municipalité de Lamon-Sovramonte (BL),

— Zona Torrente Adanà: depuis la source du torrent Adana jusqu'au barrage artificiel situé dans la région de Fontanella, dans la commune de Lardaro,

— Zone Val Banale: depuis la source de l'Ambies jusqu'au barrage constitué par la centrale hydroélectrique de Nembia, située dans la commune de San Lorenzo di Banale,

— Zona Val di Sole e Val di Non: bassin versant de la Noce, depuis ses sources jusqu'au barrage de Rocchetta, situé sur le territoire des communes de Ton et Spormaggiore,

— Zona Torrente Leno: bassin versant de la Leno, depuis sa source jusqu'à la chute de Santa Maria, dans la commune de Rovereto,

— Zona Lago di Molveno, depuis les sources des rivières Lambii, Masso et Rio Ceda jusqu'au point d'évacuation du lac Molveno,

— Zona Valle dei Laghi, y compris les bassins des lacs Santa Masenza, Toblino et Cavedine.

6.A.2. RÉGION LOMBARDIE

Zones continentales

— Zona Ogliolo: bassin versant, depuis la source de l'Ogliolo jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Adamello», au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio (province de Brescia),

— Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage situé à 1 km en aval de l'exploitation (province de Brescia),

— Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu'au barrage situé dans la commune de Ponte San Pietro (province de Brescia),

— Zona Valle del torrente Venina: bassin versant de la Venina, depuis ses sources jusqu'aux limites suivantes: à l'ouest, la vallée de Livrio, au sud, les Alpes Orobie, du col de Publino jusqu'au mont Redorta, et, à l'est, les vallées d'Armisa et d'Armisola (Province de Sondrio),

— Zona Valle del Torrente Bondo-Brescia, de la source du Bondo jusqu'au barrage de Vesio.

6.A.3. RÉGION OMBRIE

Zones continentales

— Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Ditta Mountain Fish», au confluent de la Terrìa et de la Nera.

6.A.4. RÉGION VÉNÉTIE

Zones continentales

— Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno, qui s'étend de la source du cours d'eau Ardo jusqu'au barrage situé en aval (avant que l'Ardo ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno,

— Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri,

— Sottozona Bellunese du torrent Cismon: depuis le barrage de Val di Schener jusqu'au barrage de Corlo,

— Sottozona Vicentina del bacino del Fiume Brenta e del bacino del torrente Cismon.

6.A.5. RÉGION TOSCANE

Zones continentales

— Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione,

— Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli,

— Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Il Giardino»,

— Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu'au barrage de Calcinaia,

— Valle di Tosi: des sources du cours d'eau «Vicano di Sant'Ellerio» et de ses affluents jusqu'au barrage situé à «Il Greto», en aval du village nommé Raggioli,

— Bacino del torrente Taverone-Massa Carrara: depuis les sources du Taverone jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Il Giardino».

6.A.6. RÉGION PIÉMONT

Zones continentales

— Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de «Cavo C» et «Canale del Molino della Gerbala» jusqu'au barrage en aval de l'exploitation «Azienda Agricola Canali Cavour S.S.»,

— Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation «Pastorino Giovanni»,

— Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno enjambe la rivière,

— Zona del Rio Vardigoja: le ruisseau Vardigoja, depuis ses sources jusqu'à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée «Valle di Duggia»,

— Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Azienda dei Paschi»,

— Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Troticoltura delle Sorgenti»,

— Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu'au barrage de «Tintoria Europa», dans la commune d'Occhieppo Inferiore,

— Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources dans la municipalité de Camandona jusqu'au barrage situé près de Vallemosso, dans la localité de Rovella,

— Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, dans la municipalité de Sagliano Micca, jusqu'au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142, dans la municipalité de Biella,

— Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l'exploitation Mittage Feerico, jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation Moretti Renzo.

6.A.7. RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE

Zones continentales

— Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé à 100 m en aval de l'exploitation «S.V.A. s.r.l. fish farm».

6.A.8. RÉGION LIGURIE

Zones continentales

— Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone.

6.A.9. RÉGION MARCHES

Zones continentales

— Bacino dei Torrenti Burano e Bevano-Pesaro/Urbino: des sources de la rivière Bevano jusqu'au barrage de la rivière Burano à Ponte Alto.

6.B. ZONES DE L'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

— Zona Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole.

6.C. ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

6.C.1. RÉGION OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE

— Zone Lac Trasimeno: le lac Trasimeno.

6.C.2. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

— Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca, dans la commune de Villa Rendena.

6.C.3. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

— Zona Torrente Adanà: le bassin versant de l'Adanà, depuis la source jusqu'aux barrages situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro.

7. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois.

8.A. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne, à l'exclusion:

—

— des bassins versants de la rivière Ouse, depuis ses sources jusqu'à la hauteur limite normale de la marée, à Naburn Lock et Weir,

— d'une zone tampon constituée des eaux de l'estuaire Humber, depuis les hauteurs limites normales de la marée au barrage de Barmby, à Naburn Lock et Weir, au pont de chemin de fer à Ulleskelf, à Chapel Haddlesey Weir et à Long Sandall Lock, jusqu'à une ligne partant directement du nord de la jetée de Whitgift,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'Irlande du Nord,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'île de Man.

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Jersey.

8.B. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'Irlande du Nord,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'île de Man,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Jersey.

9.A. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire:

— à l'exclusion de la province d'Åland,

— et des municipalités de Uusikaupunki, Pyhäranta et Rauma.

9.B. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire

10. ZONES DE CHYPRE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

— Toutes les zones continentales situées sur son territoire.

ANNEXE II

EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET/OU DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

La Fontaine aux truites

B-6769 Gérouville

2. EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

1.	Egebæk Dambrug	DK-6880 Tarm
2.	Bækkelund Dambrug	DK-6950 Ringkøbing
3.	Bornholms Lakseklækkeri	DK-3730 Nexø
4.	Langes Dambrug	DK-6940 Lem St.
5.	Brænderigårdens Dambrug	DK-6971 Spjald
6.	Siglund Fiskeopdræt	DK-4780 Stege
7.	Ravning Fiskeri	DK-7182 Bredsten
8.	Ravningkær Dambrug	DK-7183 Randbøl
9.	Hulsig Dambrug	DK-7183 Randbøl
10.	Ligård Fiskeri	DK-7183 Randbøl
11.	Grønbjerglund Dambrug	DK-7183 Randbøl
12.	Aqua-Pri Innovation	DK-6040 Egtved
13.	Tvilho Dambrug	DK-6752 Glejbjerg

3.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.A.1. BASSE-SAXE

1.	Jochen Moeller	Fischzucht Harkenbleck
1.		D-30966 Hemmingen-Harkenbleck
2.	Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen	(seulement l’écloserie)
2.		D-37586 Dassel
3.	Dr. R. Rosengarten	Forellenzucht Sieben Quellen
3.		D-49124 Georgsmarienhütte
4.	Klaus Kröger	Fischzucht Klaus Kröger
4.		D-21256 Handeloh Wörme
5.	Volker Buchtmann	Fischzucht Nordbach
5.		D-21441 Garstedt
6.	Sven Kramer	Forellenzucht Kaierde
6.		D-31073 Delligsen
7.	Hans-Peter Klusak	Fischzucht Grönegau
7.		D-49328 Melle
8.	F. Feuerhake	Forellenzuch Rheden
8.		D-31039 Rheden
9.	Horst Pöpke	Fischzucht Pöpke
		Hauptstraße 14
		D-21745 Hemmoor

3.A.2. THURINGE

1.	Firma Tautenhahn	D-98646 Trostadt
2.	Fischzucht Salza GmbH	D-99734 Nordhausen-Salza
3.	Fischzucht Kindelbrück GmbH	D-99638 Kindelbrück
4.	Reinhardt Strecker	Forellenzucht Orgelmühle
4.		D-37351 Dingelstadt
5.	Fischzuchtbetrieb Hannelore Gebhardt	Gebhardt, Hannelore, Schafgasse 9
		D-99848 Horselberg/OT Sattelstadt
	Reg-nr 160630950620
6.	Fischzuchtbetrieb Hofmann	Walter Hofmann, Orsstr. 6, D-07330 Döhlen
6.	DE 160730760740

3.A.3. BADE-WURTEMBERG

1.	Walter Dietmayer	Forellenzucht Walter Dietmayer
		Hettingen
		D-72501 Gammertingen
2.	Heiner Feldmann	Bergatreute
2.		D-88630 Pfullendorf
3.	Oliver Fricke	Anlage Wuchzenhofen
		Boschenmühle
		D-87764 Mariasteinbach-Legau 13 1/2
4.	Peter Schmaus	Fischzucht Schmaus, Steinental
4.		D-88410 Steinental/Hauerz
5.	Josef Schnetz	Fenkenmühle
5.		D-88263 Horgenzell
6.	Falko Steinhart	Quellwasseranlage Steinhart
		Hettingen
		D-72513 Hettingen
7.	Hugo Strobel	Quellwasseranlage Otterswang
		Sägmühle
		D-72505 Hausen am Andelsbach
8.	Reinhard Lenz	Forsthaus
		Gaimühle
		D-64759 Sensbachtal
9.	Stephan Hofer	Sulzbach
9.		D-78727 Aisteig/Oberndorf
10.	Stephan Hofer	Oberer Lautenbach
10.		D-78727 Aisteig/Oberndorf
11.	Stephan Hofer	Unterer Lautenbach
11.		D-78727 Aisteig/Oberndorf
12.	Stephan Hofer	Schelklingen
12.		D-78727 Aistaig/Oberndorf
13.	Stephan Schuppert	Brutanlage: Obere Fischzucht
		Mastanlage: Untere Fischzucht
		D-88454 Unteressendorf
14.	Anton Jung	Brunnentobel
14.		D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen
15.	Peter Störk	Wagenhausen
15.		D-88348 Saulgau
16.	Erwin Steinhart	Geislingen/St.
16.		D-73312 Geislingen/St.
17.	Joachim Schindler	Forellenzucht Lohmühle
17.		D-72275 Alpirsbach
18.	Georg Sohnius	Forellenzucht Sohnius
18.		D-72160 Horb-Diessen
19.	Claus Lehr	Forellenzucht Reinerzau
19.		D-72275 Alpirsbach-Reinerzau
20.	Hugo Hager	Bruthausanlage
20.		D-88639 Walbertsweiler
21.	Hugo Hager	Waldanlage
21.		D-88639 Walbertsweiler
22.	Gumpper und Stoll GmbH	Forellenhof Rössle
		Honau
		D-72805 Lichtenstein
23.	Hans Schmutz	Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage)
23.		D-89155 Erbach
24.	Wilhelm Drafehn	Obersimonswald
24.		D-77960 Seelbach
25.	Wilhelm Drafehn	Brutanlage Seelbach
25.		D-77960 Seelbach
26.	Franz Schwarz	Oberharmersbach
26.		D-77784 Oberharmersbach
27.	Meinrad Nuber	Langenenslingen
27.		D-88515 Langenenslingen
28.	Walter Dietmayer	Höhmühle
28.		D-88353 Kißleg
29.	Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg	Argenweg 50
29.		D-88085 Langenargen Anlage Osterhofen
30.	Kreissportfischereiverein Biberach	Warthausen
30.		D-88400 Biberach
31.	Hans Schmutz	Gossenzugen
31.		D-89155 Erbach
32.	Reinhard Rösch	Haigerach
32.		D-77723 Gengenbach
33.	Rainer Tress	Unterlauchringen
33.		D-79787 Unterlauchringen
34.	Andreas Tröndle	Tiefenstein
34.		D-79774 Albbruck
35.	Andreas Tröndle	Unteralpfen
35.		D-79774 Unteralpfen
36.	Stephan Hofer	Schenkenbach
36.		D-78727 Aisteig/Oberndorf
37.	Heiner Feldmann	Bainders
37.		D-88630 Pfullendorf
38.	Andreas Zordel	Fischzucht Im Gänsebrunnen
38.		D-75305 Neuenbürg
39.	Thomas Fischböck	Forellenzucht am Kocherursprung
39.		D-73447 Oberkochen
40.	Reinhold Bihler	Dorfstrasse 22
		D-88430 Rot a.d. Rot Haslach
		Anlage: Einöde
41.	Josef Dürr	Forellenzucht Igersheim
41.		D-97980 Bad Mergentheim
42.	Andreas Zordel	Anlage Berneck
		Eyachtalstr 1
		D-75305 Neuenbürg
43.	Fischzucht Anton Jung	Anlage Rohrsee
43.		D-88353 Kisslegg
44.	Staatliches Forstamt Ravensburg	Anlage Karsee
44.		D-88239 Wangen i.A.
45.	Simon Phillipson	Anlage Weissenbronnen
45.		D-88364 Wolfegg
46.	Hans Klaiber	Anlage Bad Wildbad
46.		D-75337 Enzklösterle
47.	Josef Hönig	Forellenzucht Hönig
47.		D-76646 Bruchsal-Heidelsheim
48.	Werner Baur	Blitzenreute
48.		D-88273 Fronreute-Blitzenreute
49.	Gerhard Weihmann	Mägerkingen
49.		D-72574 Bad Urach-Seeburg
50.	Hubert Belser GBR	Anlage Dettingen
50.		D-72401 Haigerloch-Gruol
51.	Staatliche Forstämter Ravensburg and Wangen	Altdorfer Wald
51.		D-88214 Ravensburg
52.	Anton Jung	Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher and Häcklerweiher
52.		D-88353 Kisslegg
53.	Hildegart Litke	Holzweiher
53.		D-88480 Achstetten
54.	Werner Wägele	Ellerazhofer Weiher
54.		D-88319 Aitrach
55.	Ernst Graf	Hatzenweiler
		Osterbergstr. 8
		D-88239 Wangen-Hatzenweiler
56.	Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg	Argenweg 50
		D-88085 Langenargen
		Anlage Obereisenbach
57.	Forellenzucht Kunzmann	Heinz Kunzmann
		Unterer Steinweg 64
		D-75438 Knittlingen
58.	Meinrad Nuber	Ochsenhausen
		Obere Wiesen 1
		D-88416 Ochsenhausen
59.	Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V.	Anlage Kentheim
		Jürgen Gaul, Schlossstr. 6
		D-72218 Wildberg
60.	Bernd und Volker Fähnrich	Neumühle
60.		D-88260 Ratzenried-Argenbühl
61.	Klaiber «An der Tierwiese»	Hans Klaiber
		Rathausweg 7
		D-75377 Enzklösterle
62.	Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach	Klaus Parey, Mörikeweg 17
62.		D-75331 Engelsbran 2
63.	Farm Sauter	Gerhard Sauter
63.	Anlage Pflegelberg	D-88239 Wangen-Pflegelberg 6
64.	Krattenmacher	Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus
	Anlage Osterhofen
		D-88339 Bad Waldsee
65.	Fähnrich	Bernd und Volker Fähnrich
	Anlage Argenmühle	Von Rütistrasse
	D-88260 Ratzenried-Argenmühle	D-88339 Bad Waldsee
66.	Gumpper und Stoll	Gumpper und Stoll GmbH und Co.KG
	Anlage Unterhausen	Heerstr. 20
		D-72805 Lichtenstein-Honau
67.	Durach	Antonie Durach
	Anlage Altann	Panoramastr. 23
		D-88346 Wolfegg-Altann
68.	Städler	Paul Städler
	Anlage Raunsmühle	Raunsmühle
		D-88499 Riedlingen-Pfummern
69.	König	Sigfried König
	Anlage Erisdorf	Helfenstr. 2/1
		D-88499 Riedlingen-Neufra
70.	Forellenzucht Drafehn	Wilhelm Drafehn
	Anlage Wittelbach	Schuttertalsstraße 1
		D-77960 Seelbach-Wittelbach
71.	Wirth	Günther Wirth
71.	Anlage Dengelshofen	D-88316 Isny-Dengelshofen 219
72.	Muffler	Emil Muffler
	Anlage Eigeltingen	Brielholzer Hof
		D-78253 Eigeltingen
73.	Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth	Karl Uhl Fischzucht
73.		D-91614 Mönchsroth
74.	Krattenmacher	Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus
	Anlage Dietmans
		D-88339 Bad Waldsee
75.	Bruthaus Fischzucht	Dagmar Anselm-Schneider
	Anselm-Schneider	Grabenköpfel 1
		D-77743 Neuried
76.	Matthias Grassmann	Fischzucht Grassmann
76.		Königsbach-Stein
77.	Forellenzucht Hurrle	Karl Hurrle
		Russelstr. 45
		D-76571 Gaggenau-Hörden
78.	Fischzucht Christophstal,	Dipl. Ing. Joachim Schindler
	D-72250 Freudenstadt-Christophstal	Am Lohmühlenbach 88
		D-72275 Alpirsbach-Ehlenbogen
79.	Scholz, Anlage Datthausen,	Matthias Scholz
	D-89611 Obermarchtal	Datthausen 40
		D-89611 Obermarchtal
80.	Leicher und Haibel	Tobias Leicher und Winfred Haibel,
	Anlage Mauchenmühle,	Goethestr. 6
	D-88339 Bad Waldsee-Osterhofen	D-88339 Bad Waldsee
81.	Fischzucht Ralf Längle	Fischzucht Ralf Längle
	D-72505 Hausen am Andelsbach	Sonnenhalde 14
		D-72505 Hausen am Andelsbach
82.	Fischzucht Rutha und Fritz	Fritz, Bernd, und Rutha, Willy
	Reichenbacherstr. 1	Obernheimerstr. 16
	D-78564 Wehingen	D-78564 Wehingen

3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD - WESTPHALIE

1.	Wolfgang Lindhorst-Emme	Hirschquelle
1.		D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock
2.	Wolfgang Lindhorst-Emme	Am Oelbach
2.		D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock
3.	Hugo Rameil und Söhne	Sauerländer Forellenzucht
3.		D-57368 Lennestadt-Gleierbrück
4.	Peter Horres	Ovenhausen, Jätzer Mühle
4.		D-37671 Höxter
5.	Wolfgang Middendorf	Fischzuchtbetrieb Middendorf
5.		D-46348 Raesfeld
6.	Michael und Guido Kamp	Lambacher Forellenzucht und Räucherei
	Lambachtalstr 58
	D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen
7.	Thomas Rameil	Broodhouse Am Gensenberg
	Saalhauser Str 8
	D-57368 Lennestadt
8.	Ignaz Brands	Forellenzucht Brands
	Völmeder Str 110
	D-59590 Geseke

3.A.5. BAVIÈRE

1.	Werner Ruf	Fischzucht Wildbad
1.		D-86925 Fuchstal-Leeder
2.	Rogg	Fisch Rogg
2.		D-87751 Heimertingen
3.	Fischzucht Graf	Fischzucht Graf GbR
	Anlage	Engishausen 64
	D-87737 Reichau	D-87743 Egg an der Günz
4.	Fischzucht Graf	Fischzucht Graf GbR
	Anlage	Engishausen 64
	D-87727 Klosterbeuren	D-87743 Egg an der Günz
5.	Fischzucht Graf	Fischzucht Graf GbR
	Anlage	Engishausen 64
	D-87743 Egg an der Günz	D-87743 Egg an der Günz
6.	Anlage Am Großen Dürrmaul	Andreas Rösch
	D-95671 Bärnau	Am Großen Dürrmaul 2
		D-95671 Bärnau
7.	Andreas Hofer	Andreas Hofer
	Anlage	Vils 6
	D-84524 Mitterhausen	D-84149 Velden
8.	Fischzucht Graf	Fischzucht Graf GbR
	Anlage	Engishausen 64
	D-87743 Engihausen I	D-87743 Egg an der Günz
9.	Fischzucht Graf	Fischzucht Graf GbR
	Anlage	Engishausen 64
	D-87743 Engihausen II	D-87743 Egg an der Günz
10.	Fischzucht Grünmühl	Thomas Flohr
	Anlage	Grünmühl 3
	D-94379	D-94379 Sankt Englmar

3.A.6. SAXE

1.	Anglerverband Südsachsen «Mulde/Elster» e.V.	Forellenanlage Schlettau
1.		D-09487 Schlettau
2.	H. und G. Ermisch GbR	Forellen- und Lachszucht
2.		D-01844 Langburkersdorf
3.	Teichwirtschaft Weissig	Helga Bräuer
		Am Teichhaus 1
		D-01920 Ossling OT Weissig
4.	Teichwirtschaft Zeisholz	Hagen Haedicke
		Grüner Weg 39
		D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen
5.	Forellenschenke	Hans und Gunther Ermisch,
	Mannsgrabenweg 14	Forellen- und Lachszucht GbR Ermisch
	D-01855 Sebnitz	Anbau 3
		D-01844 Hohwald OT Langburkersdorf
6.	Forellenzucht Handrick,	Lea Handrick
	D-01796 Pirna OT Copitz	Grundstrastr. 8
		D-01796 Pirna OT Copitz

3.A.7. HESSE

1.	Hermann Rameil	Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil
1.		D-34311 Naumburg OT Altendorf
2.	Kai Uwe Bernhard	Forellenzucht Kai Uwe Bernhard
		D-36118
		Schwalmtal-Storndorf

3.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

3.B.1. THURINGE

1.	Thüringer Forstamt Leinefelde	Fischzucht Worbis
1.		D-37327 Leinefelde

3.B.2. BASSE-SAXE

1.	Ingeborg Riggert-Schlumbohm	Forellenzucht W. Riggert
1.		D-29465 Schnega

3.C. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

3.C.1. BADE-WURTEMBERG

1.	Heiner Feldmann	Riedlingen/Neufra
1.		D-88630 Pfullendorf
2.	Heiner Feldmann	Bad Waldsee
2.		D-88630 Pfullendorf
3.	Sascha Krämer	Bad Teinach
3.		D-75385 Bad Teinach-Zavelstein

4. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

Truchas del Prado

Alcalá de Ebro, Province de Saragosse (Aragón)

4.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ANDALOUSIE

1.	Piscifactoría de Riodulce	D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada SL» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja (Granada) E-18313
2.	Piscifactoría Manzanil	D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada SL» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja (Granada) E-18313

4.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

1.	Piscifactoría Rincón de Uña	Junta de Comunidades de Castilla-La Mancha
		S191100ID, Delegación de Medio Ambiente, Colón, 2, Cuenca
		E-16071 V-16-219-094

5.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

5.A.1. ADOUR-GARONNE

1.	Pisciculture de Sarrance	F-64490 Sarrence (Pyrénées-Atlantiques)
2.	Pisciculture des Sources	F-12540 Cornus (Aveyron)
3.	Pisciculture de Pissos	F-40410 Pissos (Landes)
4.	Pisciculture de Tambareau	F-40000 Mont-de-Marsan (Landes)
5.	Pisciculture «Les Fontaines d'Escot»	F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques)
6.	Pisciculture de la Forge	F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne)
7.	SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d'Alevinage du Ruisseau Blanc	Le Meysout F-40120 Aure
8.	L'EPST-INRA Pisciculture à Lees Athas	Saillet et Esquit
		F-64490 Lees Athas
		INRA — BP-3
		F-64310 Saint-Pee-sur-Nivelle
9.	Truites de haut Baretous	Mme Estournes Françoise
	Route de la Pierre Saint Martin	Maison Ménin
	F-64570 Arette	F-64570 Aramits
	reg 64040154
10.	Pisciculture de Pêcher F-48400 Florac	Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique
10.		F-48400 Florac
11.	Pisciculture de la source du Durzon	SCEA Pisciculture du mas de pommiers
11.		F-12230 Nant
12.	Ferme aquacole de la source de Frézal Site aquacole chemin de Fraissinet	Lycée d'enseignement général et technologique agricole — Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
12.	F-48500 La Canourgue
13.	Pisciculture de Sassis	Ministère de l'environnement
	F-65120-Sassis	20, avenue Segur
		F-75007 Paris
14.	Pisciculture Moulin de Porteil	M. Daniel Beaufils Les Cros Noir
	Moulin de Porteil F-24620 Campagne	Sireuil F-24620 Les Eyzies de Tayac Sireuil
	24076601

5.A.2. ARTOIS-PICARDIE

1.	Pisciculture du Moulin du Roy	F-62156 Rémy (Pas-de-Calais)
2.	Pisciculture du Bléquin	F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais)
3.	Pisciculture de Earls Feldmann F-76340 Hodeng-Au-Bosc	F-80580 Bray-Les-Mareuil
4.	Pisciculture Bonnelle à Ponthoile	Bonnelle F-80133 Ponthoile
		M. Sohier
		26, rue George-Deray
		F-80100 Abeville
5.	Pisciculture Bretel à Gezaincourt	Bretel F-80600 Gezaincourt-Doulens
		M. Sohier
		26, rue George-Deray
		F-80100 Abeville
6.	Pisciculture de Moulin Est	Earl Pisciculture Gobert
		18, rue Pierre à l'huile
		F-80150 Machiel
7.	Pisciculture d'Etrun	SARL Pisciculture d'Etrun
	62320015	12, rue du Parvis
		F-62161 Etrun

5.A.3. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE

1.	Pisciculture «Sources de la Fabrique»	40, Chemin de Robinson
1.		F-26000 Valence
2.	Pisciculture Font Rome	Pisciculture Font Rome
	F-26400 Beaufort-sur-Gervanne	Chemin des Îles — BP 25
		F-07200 Aubenas
3.	Pisciculture Charles Murgat	Les Fontaines
3.		F-38270 Beaufort (Isère)
4.	Centre Piscicole de Roquebilière F-06450 Roquebilière	Fédération des Alpes-Maritimes pour la pêche et la protection du milieu aquatique
4.		F-06450 Roquebilière
5.	Pisciculture fédérale de la Roche-de-Rame	Pisciculture fédérale
5.		F-05310 La Roche-de-Rame
6.	Pisciculture Petit Ronjon	M. Dannancier Pascal
6.		F-01270 Cormoz
7.	Gaec Piscicole de Teppe	Gaec Piscicole de Teppe
		731, Chemin de Jouffray
		F-01310 Polliat
8.	Pisciculture Font Rome	Pisciculture Font Rome
	Chemin des Îles — BP 25	Chemin des Îles — BP 25
	F-07200 Aubenas	F-07200 Aubenas
9.	Pisciculture de la Sone F-38160 La Sone	M. Paul Margerit Pisciculture des Sources de la Fabrique
		40, chemin de Robinson
		F-26000 Valence

5.A.4. SEINE-NORMANDIE

1.	Pisciculture des Godeliers	F-27210 Le Torpt
2.	Pisciculture fédérale de Sainte Gertrude	Fédération des associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime
2.	F-76490 Maulevrier	F-76490 Maulevrier
3.	Pisciculture du Vaucheron	F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse)
4.	Pisciculture Chateau du Gravier	Eurl du moulin de Voulpaix
4.	F-02140 Voulpaix (Aisne)	F-02140 Voulpaix

5.A.5. LOIRE-BRETAGNE

1.	SCEA «Truites du lac de Cartravers»	Bois-Boscher
1.		F-22460 Merleac (Côtes d'Armor)
2.	Pisciculture du Thélohier	F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine)
3.	Pisciculture de Plainville	F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir)
4.	Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc	SARL Remon
		21, rue de la Véquerie
		F-53260 Parné-sur-Roc (Mayenne)
5.	Esosiculture de Feins	AAPPMA
	Étang aux Moines	9, rue Kerautret-Botmel
	F-35440 FEINS	F-35200 Rennes

5.A.6. RHIN-MEUSE

1.	Pisciculture du ruisseau de Dompierre	F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse)
2.	Pisciculture de la source de la Deüe	F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse)

5.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

5.B.1. ARTOIS-PICARDIE

Pisciculture de Sangheen

F-62102 Calais (Pas-de-Calais)

6.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

1.	Azienda ittica agricola Collavini Mario	Via Tiepolo 12 I-33032 Bertiolo (UD)
1.	N. I096UD005
2.	Impianto ittiogenico di Flambro di Talmassons	Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia
		Via Colugna 3
		I-33100 Udine
3.	Impianto ittiogenico di Forni di Sotto	Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia
		Via Colugna 3
		I-33100 Udine
4.	Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese	Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia
		Via Colugna 3
		I-33100 Udine
5.	Impianto ittiogenico di Amaro	Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia
		Via Colugna 3
		I-33100 Udine
6.	Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico	Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia Via Colugna 3
6.		I-33100 Udine
7.	S.A.I.S. srl	Mirella Fossaluzza
	Loc Blasis Codropio (UD)	Via Rot 6/2
	Cod I027UD001	I-33080 Zoppola (PN)
8.	S.A.I.S. srl	Mirella Fossaluzza
	Poffabro-Frisanco (PN)	Via Rot 6/2
		I-33080 Zoppola (PN)
9.	Avanotteria Valbruna	Az. Agr. Salvador Pier Antonio 1 Claudio s.s. Sacile
	loc. Valbruna	Via San Giovanni del Tempio 92
	I022PN002	I-Sacile (PN)
10.	Impianto ittiogenico Roste Via Pieve, 58	Az. Agr. Caio di Savador Pier Antonio Sacile (PN) via San Giovanni del Tempio
10.	Loc. Roste-Fontanafredda (PN) reg. nr. IT022PN143	I-Sacile (PN)
11.	Impianto ittiogenico di Maniago Via Battiferri	Ente tutela pesca del Friuli Venezia Giulia
	Loc Maniaco	Via Colugna 3
	I-33085 (PN)	I-33100 Udine
12.	Incubatorio di San Vito al Tagliamento.	Ente Tutela Pesca del Friuli Venezia Giulia
	Via Sacconi	Via Colugna 3
	Loc. Savorgnano di San Vito al Tagliamento	I-33100 Udine
	I-33078 (PN).
13.	Impianto Ittiogenico-San Giovanni di Polcenigo (PN) Loc. Pecol	Azienda Agricola Caio di Salvador Pier Antonio s.s.
13.	IT 031PN114
14.	Troticoltura Rio Rigolo	Sig. Sigalotti Mauro
	Via Roversecco 12-Bagnarola di Sesto al Reghena (PN)	Via Roversecco 12-Bagnarola di Sesto al Reghena (PN)
	IT 043PN092

6.A.2. PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

1.	Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine)	Cavizzana
2.	Troticoltura di Grossi Roberto	Grossi Roberto
	No 121TN010	Via Molini 11
		Monoclassico (TN)
3.	Campestrin Giovanni	Telve Valsugana (Fontane)
4.	Ittica Resenzola Serafini	Grigno
5.	Ittica Resenzola Selva	Grigno
6.	Leonardi F.lli	Levico Terme (S. Giuliana)
7.	Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana	Grigno (Fontana Secca, Maso Puele)
8.	Cappello Paolo	Via Zacconi 21
8.		Loc. Maso Fontane, Roncegno
9.	Celva Remo	Pomarolo
10.	Margonar Domenico	Ala (Pilcante)
11.	Degiuli Pasquale	Mattarello (Regole)
12.	Tamanini Livio	Vigolo Vattaro
13.	Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A.	S. Michele all'Adige
14.	Ass. Pescatori Basso Sarca	Ragoli (Pez)
15.	Stab. Giudicariese La Mola	Tione (Delizia d'Ombra)
16.	Azienda Agricola La Sorgente s.s.	Tione (Saone)
17.	Fonti del Dal s.s.	Lomaso (Dasindo)
18.	Comfish S.r.l. (ex. Paletti)	Preore (Molina)
19.	Ass. Pescatori Basso Sarca	Tenno (Pranzo)
20.	Troticultura «La Fiana»	Di Valenti Claudio (Bondo)
21.	Troticultura «Acquazzurra»	Leopardi Marcello-Via Cesena n. 14
	Loc. Moliine di Reggia-San Lorenzo in Banale	Preore-(TN).
	IT 066 TN 027
22.	Associazione pescatori dilettanti Alto Chiese Condino (TN)	Associazione pescatori dilettanti Alto Chiese.
22.	IT 066 TN 027	Condino (TN)
23.	Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno	Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno
23.	Molveno (TN) IT 066 TN 027	Molveno (TN)
24.	Azienda Agricola Armani Cornelio	Azienda Agricola Armani Cornelio
		Lardaro (TN)
	Lardaro (TN) IT 140TN028
25.	Ittica Acquasagra di Fossaluzza Mirella e C.S.A.S.	Ittica Acquasagra di Fossaluzza Mirella e C.S.A.S.
25.	IT 001 TN 033	ALA (TN)

6.A.3. RÉGION OMBRIE

1.	Impianto Ittogenico provinciale	Loc. Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Impianto pubblico (Provincia di Perugia)
2.	Ittica Tranquilli S.r.l.	Ittica Tranquilli S.r.l. Resort
2.	Cod. IT 035 PG 175	Corone di Perci (PG)

6.A.4. RÉGION VÉNÉTIE

1.	Centro Ittico Valdastico	Valdastico (Veneto, Province Vicenza)
2.	Azienda Agricola Lietta srl	Via Rai 3
2.	N. 052TV074	I-31010 Ormelle (TV)
3.	Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo N. 091VI831	Massimo Grosselle
		Via Palmirona 18
		Sandrigo (VI)
4.	Polo Guerrino	Polo Guerrino
	Via S. Martino 51	Via Tre Case 4
	Loc. Campese	I-36056 Tezze sul Brenta
	I-36061 Bassano del Grappa
5.	Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S.	Davide Menozzi Via Mazzini 32 Bonferraro de Sorga
6.	Stanzial Eneide	Stanzial Eneide
6.	Loc. Casotto	I-37063 Isola Della Scala VR
7.	Vincheto di Celarda 021 BL 282	M.I.P.A via Gregorio XVI 8
7.	Vincheto di Celarda 021 BL 282	I-32100 Belluno
8.	Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini	Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini
		Via Molini 6
		I-37020 Brentino Belluno
9.	Azienda agricola Bassan Antonio	Azienda agricola Bassan Antonio
		Via Roi 118,
		I-36031 Dueville (VI)

6.A.5. RÉGION VAL D'AOSTE

Stabilimento ittiogenico regionale

Rue Mont Blanc 14

Morgex (AO)

6.A.6. RÉGION LOMBARDIE

1.	Azienda Troticoltura Foglio A. s.s.	Troticoltura Foglio Angelo. S.S.
		Piazza Marconi 3
		I-25072 Bagolino
2.	Azienda Agricola Pisani Dossi	Giorgio Peterlongo
	Cascina Oldani	Via Veneto 20
	Cisliano (MI)	Milano
3.	Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio	Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio
		Via Fiume 85
		Sondrio
4.	Ittica Acquasarga	Mirella Fossaluzza
	Allevamento Piscicoltura	Via Rot 6/2
	Valsassinese	Zoppola (PN)
	IT070LC087
5.	Incubatoio Ittico U.P.S.L.I	Giorgio Pezzarossi
	010BS070/l	Via Cadutin 71
		I-25070 Bagulino (BS)
6.	Azienda agricola allevamento e commercio pesci	Luigi Montagna
		Via Manfredi 1
	113PV03	I-27058 Voghera (PV)
7.	Troticoltora Scaglia s.s.	Sacaglia Gianfranco
7.	088BS267	Via Ermoaldo, 45 I-25024 Leno (BS)

6.A.7. RÉGION TOSCANE

1.	Allevamento trote di Petrolini Marcello	Petrolini Marcello
		Via Mulino Vecchio 229
		Maresca — S. Marcello P.se (PT)
2.	Azienda agricola Fratelli Mascalchi	Fratelli Mascalchi
		Loc Carda,
	Loc. Carda, Castel Focognano (AR) Cod. IT008AR003	Castel Focognano (AR)

6.A.8. RÉGION LIGURIE

Incubatoio Ittico provinciale — Masone. Loc. Rio Freddo

Provincia di Genova

Piazzale Mazzini 2

I-16100 Genova

6.A.9. RÉGION PIÉMONT

1.	Incubatioio Ittico de valle de Peleussieres Oulx (TO)	Associazone Pescatori Valsusa Via Martiri della Libertà 1
1.	Cod. 175 TO 802	I-10040 Caprie (TO)
2.	Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano	Lucio Fariano
		Via Marino 8
		I-12044 Centallo (CN)
3.	Troticoltura Marco Borroni	Marco Borroni
	Loc. Gerb	Via Piave 39
	Veldieri (CN)	I-12044 Centallo (CN)
	Cod. 233 CN 800
4.	Incubatoio ittico di valle Loc. Cascina Prelle Traversella (TO)
4.	278 TO 802
5.	Azienda Agricola «San Biagio»	Revelli Delia
	Fraz. S. Biagio	Via Roma 36
	I-12084 Mondovì	I-12040 Margarita
	Cod. 130 CN 801	Cuneo
6.	Azienda Agricola Ossolana Aque	Paolo Buzzoni
	IT-051-VB-801	Via dei castani 3
		I-28921
		Verbania Pallanza (VB)
7.	A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia via S. Stefano IT144CN802	A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia Fraz. S. Biagio
7.		Mondovì (CN)
8.	Associazione Pescatori Sportivi delle Quarne	Associazione Pescatori Sportivi delle Quarne
8.	IT 059 VB 801	Piazza Municipio 3 I-28896 Quarna Sotto (VB)

6.A.10. RÉGION ABRUZZES

1.	Impianti ittiogenici di POPOLI (PE) Loc. S. Callisto	Nouva Azzurro Spa Viale del Lavoro 45 S. Martino BA (VR)
2.	Centro Ittiogenico Sperimentale Idrobiologia (C.I.S.I) Cod. IT 049 AQ I01	Provincia dell'Aquila S.S. 17-bis Vetoio I-67100 L'Aquilla
3.	Impianto ittiogenico di Bussi sul Tirino (PE) 005PE021	Itticoltora Di Carlo Mariano
		Via L'Aquila 1
		Bussi sul Tirino (PE)

6.A.11. RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE

1.	Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE)	Nicoletta Bestini
		Via Porali 1/A
	Via Porali 1/A — Collagna (RE)	Collagna (RE)
	Cod. 019RE050

6.A.12. RÉGION BASILICATE

1.	Assunta Brancati	Assunta Brancati
	Contrada Piano del Greco 1	Via Tirreno 19
	IT-85050 Tito (PZ)	I-85100 Potenza
	Cod. IT089PZ185/I

6.A.13. RÉGION CAMPANIE

1.	Ittica Fasanella	Società cooperative
	Sant'Angelo a Fasanella	Ittica Fasanella
	Loc. Fiume (SA)	Sant'Angelo a Fasanella
	Cod. 128SA077	Loc. Fiume (SA)
2.	Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella	Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella
	ISTAT 044BN001	Contrada Piana 63
		Morcone (BN)

6.A.14. RÉGION MARCHES

1.	Troticoltura Cherubini snc	Troticoltura Cherubini snc
1.	IT010MC019	Valle de Castel Sant'Angelo sul Nera (MC)

6.A.15. RÉGION CALABRE

Pietro Forestieri-Tortora (CS) Loc. S. Sago

6.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

1.	SGM srl	SGM srl
		Via Mulino del Cucco 38
		Rivoli di Osoppo (UD)

6.B.2. RÉGION VÉNÉTIE

1.	Azienda Troticoltura S. Cristina	Azienda Troticoltura S. Cristina,
	Via Chiesa Vecchia 14	Via Chiesa Vecchia 14
	Loc. S. Cristina di Quinto Cod. 064TV015
2.	Biasia Luigi	Biasia Luigi
	N. 013VI831	Via Cà D'Oro 25
		Bolzano Vicentino (VI)

7. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

1.	Alois Köttl	Forellenzucht Alois Köttl
1.		A-4872 Neukirchen a.d. Vöckla
2.	Herbert Böck	Forellenhof Kaumberg
		Höfnergraben 1
		A-2572 Kaumberg
3.	Forellenzucht Glück	Erick und Sylvia Glück
		Hammerweg 13
		A-5270 Mauerkirchen
4.	Forellenzuchtbetrieb St. Florian	Martin Ebner St. Florian 20 A-5261 Uttendorf
5.	Forellenzucht Jobst	Alois Jobst
		Bruggen 25
		A-9761 Greifenburg
6.	Fischzuchtbetrieb Kölbl	Erwin Kölbl
		A-8812 Maria Hof
		Standort Gemeinde St. Blasen
7.	Forellenzucht Hartl	Peter Hartl
	Teichanlage Nöfing	Hagenau 12
		A-4963 St. Peter a. Hart
8.	Forellenzucht Herbert Piringer A-2640 Gloggnitz Sonnleiten 11 LFBIS-Nr. 1422367	Herbert Piringer A-2640 Gloggnitz Sonnleiten 11