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Document 01996R1107-20081120
Commission Regulation (EC) No 1107/96 of 12 June 1996 on the registration of geographical indications and designations of origin under the procedure laid down in Article 17 of Council Regulation (EEC) No 2081/92
Consolidated text: Règlement (CE) n o 1107/96 de la Commission du 12 juin 1996 relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) n o 2081/92 du Conseil
Règlement (CE) n o 1107/96 de la Commission du 12 juin 1996 relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) n o 2081/92 du Conseil
- Date of document:
- 20/11/2008
- Date of effect:
- 20/11/2008
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- Texte consolidé
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- LASTMODIN 32008R1069
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- 31996R1107
1996R1107 — FR — 20.11.2008 — 008.001
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RÈGLEMENT (CE) No 1107/96 DE LA COMMISSION du 12 juin 1996 (JO L 148 du 21.6.1996, p. 1) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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Règlement (CE) no 1263/96 de la Commission du 1er juillet 1996 |
L 163 |
19 |
2.7.1996 |
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Règlement (CE) no 123/97 de la Commission du 23 janvier 1997 |
L 22 |
19 |
24.1.1997 |
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L 156 |
5 |
13.6.1997 |
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Règlement (CE) no 2325/97 de la Commission du 24 novembre 1997 |
L 322 |
33 |
25.11.1997 |
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Règlement (CE) no 134/98 de la Commission du 20 janvier 1998 |
L 15 |
6 |
21.1.1998 |
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L 87 |
8 |
21.3.1998 |
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Règlement (CE) no 1549/98 de la Commission du 17 juillet 1998 |
L 202 |
25 |
18.7.1998 |
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Règlement (CE) no 83/1999 de la Commission du 13 janvier 1999 |
L 8 |
17 |
14.1.1999 |
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L 74 |
8 |
19.3.1999 |
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L 130 |
18 |
26.5.1999 |
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L 100 |
5 |
20.4.2000 |
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L 129 |
8 |
11.5.2001 |
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L 182 |
3 |
5.7.2001 |
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RÈGLEMENT (CE) No 1778/2001 DE LA COMMISSION du 7 septembre 2001 |
L 240 |
6 |
8.9.2001 |
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RÈGLEMENT (CE) No 1829/2002 DE LA COMMISSION du 14 octobre 2002 |
L 277 |
10 |
15.10.2002 |
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RÈGLEMENT (CE) No 1069/2008 DE LA COMMISSION du 30 octobre 2008 |
L 290 |
12 |
31.10.2008 |
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Modifié par:
|
L 236 |
33 |
23.9.2003 |
Rectifié par:
RÈGLEMENT (CE) No 1107/96 DE LA COMMISSION
du 12 juin 1996
relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires ( 1 ), et notamment son article 17,
considérant que, en vertu de l'article 17 du règlement (CEE) no 2081/92, dans les six mois suivant la date d'entrée en vigueur du règlement, les États membres ont communiqué à la Commission quelles sont, parmi leurs dénominations légalement protégées ou consacrées par l'usage, celles qu'ils désirent faire enregistrer;
considérant que, comme suite à l'examen de la conformité de ces dénominations avec le règlement (CEE) no 2081/92, certaines d'entre elles sont conformes aux dispositions dudit règlement et méritent d'être enregistrées et donc protégées sur le plan communautaire en tant qu'indications géographiques ou appellations d'origine;
considérant que les dénominations génériques ne sont pas enregistrées;
considérant que l'article 7 du règlement (CEE) no 2081/92 ne s'applique pas à la procédure prévue à l'article 17 dudit règlement;
considérant que, en vertu de l'article 14 paragraphe 3 du règlement (CEE) no 2081/92, une appellation d'origine ou une indication géographique n'est pas enregistrée lorsque, compte tenu de la renommée d'une marque, de sa notoriété et de la durée de son usage, l'enregistrement est de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit;
considérant que, dans le cas où une appellation d'origine ou une indication géographique dont le nom est déjà enregistré en tant que marque est protégée à l'initiative d'un seul producteur conformément aux critères de l'article 1er du règlement (CEE) no 2037/93 de la Commission ( 2 ), ce producteur ne pourra empêcher d'autres producteurs de la zone délimitée, qui produisent conformément au cahier des charges enregistré, d'utiliser l'appellation d'origine protégée ou l'indication géographique protégée;
considérant que, dans les cas où une coexistence entre une marque et une appellation d'origine ou une indication géographique enregistrées pourrait se produire, l'usage de la marque correspondant à l'une des situations visées à l'article 13 du règlement (CEE) no 2081/92 peut se poursuivre lorsque celle-ci remplit les conditions prévues à l'article 14 paragraphe 2 dudit règlement;
considérant que certains États membres ont fait savoir que, pour certaines parties de dénominations, la protection n'était pas demandée et qu'il convient d'en tenir compte;
considérant que l'enregistrement des appellations d'origine et des indications géographiques protégées n'exempte pas de l'obligation de respecter les dispositions en vigueur concernant les produits agricoles et les denrées alimentaires;
considérant que, lors du vote, le comité prévu à l'article 15 du règlement (CEE) no 2081/92 n'a pas pris position dans le délai imparti par son président; que, conformément à cet article et en l'absence d'avis du comité, la Commission a soumis au Conseil une proposition afin qu'il en statue à la majorité qualifiée dans un délai de trois mois; que, compte tenu que le Conseil n'a pas statué dans ce délai, les mesures proposées sont arrêtées par la Commission,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les dénominations figurant en annexe sont enregistrées en tant qu'indications géographiques protégées (IGP) ou appellations d'origine protégée (AOP) au titre de l'article 17 du règlement (CEE) no 2081/92.
Les dénominations ne figurant pas en annexe mais qui ont été communiquées au titre dudit article 17 restent protégées au niveau national jusqu'à ce qu'une décision à leur égard soit prise.
Les dénominations «Budějovické pivo», «Českobudějovické pivo» et «Budějovický měšťanský var» sont enregistrées en tant qu'indications géographiques protégées (IGP) et inscrites sur la liste qui figure à l'annexe conformément aux spécifications fournies à la Commission. Cette disposition ne porte pas atteinte aux marques de bière ou autres droits existants dans l'Union européenne à la date d'adhésion.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
A. PRODUITS DE L'ANNEXE II DU TRAITÉ DESTINÉS À L'ALIMENTATION HUMAINE
Viandes et abats frais
ALLEMAGNE
— Diepholzer Moorschnucke (AOP)
— Lüneburger Heidschnucke (AOP)
— Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch (IGP)
ESPAGNE
— Carne de Ávila (IGP)
— Carne de Morucha de Salamanca (IGP)
— Pollo y Capón del Prat (IGP)
— Ternasco de Aragón (IGP)
FRANCE
— Agneau du Quercy (IGP)
— Bœuf de Chalosse (IGP)
— ►M16 Veau d’Aveyron et du Ségala ◄ (IGP)
— Dinde de Bresse (AOP)
— Volailles de Bresse (AOP)
— Volailles de Houdan (IGP)
— Agneau de l'Aveyron (IGP)
— Agneau du Bourbonnais (IGP)
— Bœuf charolais du Bourbonnais (IGP)
— Bœuf du Maine (IGP)
— Veau du Limousin (IGP)
— Volailles de l'Ain (IGP)
— Volailles du Gers (IGP)
— Volailles du Maine (IGP)
— Volailles de Loué (IGP)
— Volailles de l'Orléanais (IGP)
— Volailles de Bourgogne (IGP)
— Volailles du plateau de Langres (IGP)
— Volailles du Charolais (IGP)
— Volailles de Normandie (IGP)
— Volailles de Bretagne (IGP)
— Volailles de Challans (IGP)
— Volailles de Vendée (IGP)
— Volailles d'Alsace (IGP)
— Volailles du Forez (IGP)
— Volailles du Béarn (IGP)
— Volailles de Cholet (IGP)
— Volailles des Landes (IGP)
— Volailles de Licques (IGP)
— Volailles d'Auvergne (IGP)
— Volailles du Velay (IGP)
— Volailles du Val de Sèvres (IGP)
— Volailles d'Ancenis (IGP)
— Volailles de Janzé (IGP)
— Volailles du Gatinais (IGP)
— Volailles du Berry (IGP)
— Volailles de la Champagne (IGP)
— Volailles du Languedoc (IGP)
— Volailles du Lauragais (IGP)
— Volailles de Gascogne (IGP)
— Volailles de la Drôme (IGP)
— Porc de la Sarthe (IGP)
— Porc de Normandie (IGP)
— Porc de Vendée (IGP)
— Porc du Limousin (IGP)
ITALIE
— Vitellone bianco dell'Appennino Centrale (IGP)
LUXEMBOURG
— Viande de porc, marque nationale grand-duché de Luxembourg (IGP)
PORTUGAL
— Borrego de Montemor-o-Novo (IGP)
— ►C1 Borrego Serra da Estrela (AOP) ◄
— Cabrito das Terras Altas do Minho (IGP)
— Cabrito da Gralheira (IGP)
— Cabrito da Beira (IGP)
— Vitela de Lafões (IGP)
— Borrego da Beira (IGP)
— ►C1 Cabrito de Barroso (AGP) ◄
— Borrego Terrincho (AOP)
— ►C1 Carnalentejana (AOP) ◄
— Carne Arouquesa (AOP)
— Carne Marinhoa (AOP)
— Carne Mertolenga (AOP)
— Cordeiro Bragançano (AOP)
— ►C2 Cabrito Transmontano (AOP) ◄
— ►C2 Carne Barrosã (AOP) ◄
— ►C2 Carne Maronesa (AOP) ◄
— ►C2 Carne Mirandesa (AOP) ◄
ROYAUME-UNI
— Orkney beef (AOP)
— Orkney lamb (AOP)
— ►C3 Scotch beef (IGP) ◄
— ►C3 Scotch lamb (IGP) ◄
— Shetland lamb (AOP)
Produits à base de viande
BELGIQUE
— Jambon d'Ardenne (IGP)
ALLEMAGNE
— Ammerländer Dielenrauchschinken/Ammerländer Katenschinken (IGP)
— Ammerländer Schinken/Ammerländer Knochenschinken (IGP)
— Schwarzwälder Schinken (IGP)
— ►C4 Greußener Salami (IGP) ◄
ESPAGNE
— Cecina de León (IGP)
— Dehesa de Extremadura (AOP)
— Guijuelo (AOP)
— Jamón de Teruel (AOP)
— Sobrasada de Mallorca (IGP)
ITALIE
— Prosciutto di Parma (AOP)
— Prosciutto di San Daniele (AOP)
— Prosciutto di Modena (AOP)
— Prosciutto Veneto Berico-Euganeo (AOP)
— Salame di Varzi (AOP)
— Salame Brianza (AOP)
— Speck dell'Alto Adige, ►M3 Südtiroler Markenspeck, Südtiroler Speck ◄ (IGP)
— Bresaola della Valtellina (IGP)
— Culatello di Zibello (AOP)
— Valle d'Aosta Jambon de Bosses (AOP)
— Valle d'Aosta Lard d'Arnad (AOP)
— Prosciutto di Carpegna (AOP)
— Prosciutto Toscano (AOP)
— Coppa Piacentina (AOP)
— Pancetta Piacentina (AOP)
— Salame Piacentino (AOP)
— Prosciutto di Norcia (IGP)
— Soppressata di Calabria (AOP)
— Capocollo di Calabria (AOP)
— Salsiccia di Calabria (AOP)
— Pancetta di Calabria (AOP)
— Mortadella Bologna (IGP)
— Cotechino Modena (IGP)
— Zampone Modena (IGP)
— Salamini italiani alla cacciatora (AOP)
LUXEMBOURG
— Salaisons fumées, marque nationale grand-duché de Luxembourg (IGP)
AUTRICHE
— Tiroler Speck (IGP)
PORTUGAL
— ►C1 Presunto de Barroso (IGP) ◄
Fromages
BELGIQUE
— Fromage de Herve (AOP)
DANEMARK
— Danablu (IGP)
— Esrom (IGP)
ALLEMAGNE
— Allgäuer Bergkäse (AOP)
— Allgäuer Emmentaler (AOP) ( 3 )
— Altenburger Ziegenkäse (AOP)
— Odenwälder Frühstückskäse (AOP)
GRÈCE
— Ανεβατό (Anevato) (AOP)
— Γαλοτύρι (Galotyri) (AOP)
— Γραβιέρα Αγράφων (Graviera Agrafon) (AOP) ( 4 )
— Γραβιέρα Κρήτης (Graviera Kritis) (AOP) (4)
— Γραβιέρα Νάξου (Graviera Naxou) (AOP) (4)
— Καλαθάκι Λήμνου (Kalathaki Limnou) (AOP)
— Κασέρι (Kasseri) (AOP)
— Κατίκι Δομοκού (Katiki Domokou) (AOP)
— Κεφαλογραβιέρα (Kefalograviera) (AOP)
— Κοπανιστή (Kopanisti) (AOP)
— Λαδοτύρι Μυτιλήνης (Ladotyri Mytilinis) (AOP)
— Μανούρι (Manouri) (AOP)
— Μετσοβόνε (Metsovone) (AOP)
— Μπάτζος (Batzos) (AOP)
— Ξυνομυζήθρα (Xynomyzithra Kritis) (AOP)
— ►C1 Πηχτόγαλο Χανίων (Pichtogalo Chanion) (AOP) ◄
— Σαν Μιχάλη (San Michali) (AOP)
— Σφέλα (Sfela) (AOP)
▼M10 —————
— Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού (Formaella Arachovas Parmassou) (AOP)
— Φέτα (Feta)
ESPAGNE
— Cabrales (AOP)
— Idiazábal (AOP)
— ►M12 Mahón-Menorca ◄ (AOP)
— Picón Bejes-Tresviso (AOP)
— Queso de Cantabria (AOP)
— Queso de La Serena (AOP)
— Queso Manchego (AOP)
— Queso Tetilla (AOP)
— Queso Zamorano (AOP)
— Quesucos de Liébana (AOP)
— Roncal (AOP)
FRANCE
— Beaufort (AOP)
— Bleu des Causses (AOP)
— Bleu du Haut-Jura, de Gex, de Septmoncel (AOP)
— Brocciu Corse ou brocciu (AOP)
— Chabichou du Poitou (AOP) ( 5 )
— Époisses de Bourgogne (AOP)
— Laguiole (AOP)
— ►M8 Ossau-Iraty ◄ (AOP)
— ►C1 Pouligny-Saint-Pierre (AOP) ◄
— Picodon de l'Ardèche ou picodon de la Drôme (AOP) ( 7 )
— Salers (AOP)
— Selles-sur-Cher (AOP)
— Tomme de Savoie (IGP) ( 9 )
— Langres (AOP)
— Neufchâtel (AOP)
— Abondance (AOP)
— Camembert de Normandie (AOP) ( 10 )
— Cantal ou fourme de Cantal ou cantalet (AOP)
— Chaource (AOP)
— Comté (AOP)
— Emmental de Savoie (IGP) ( 11 )
— Emmental français est-central (IGP) (11)
— Livarot (AOP)
— ►C1 Maroilles ou Marolles (AOP) ◄
— ►C1 Munster ou Munster-Géromé (AOP) ◄
— Pont-l'Évêque (AOP)
— Reblochon ou reblochon de Savoie (AOP)
— Roquefort (AOP)
— Saint-Nectaire (AOP)
— Tomme des Pyrénées (IGP) ( 12 )
— Bleu d'Auvergne (AOP)
— Brie de Meaux (AOP) ( 13 )
— Brie de Melun (AOP) (13)
— Mont d'or ou vacherin du Haut-Doubs (AOP)
— Fourme d'Ambert ou fourme de Montbrison (AOP)
ITALIE
— Canestrato Pugliese (AOP) ( 14 )
— Fontina (AOP)
— Gorgonzola (AOP)
— Grana Padano (AOP)
— Parmigiano Reggiano (AOP)
— Pecorino Siciliano (AOP) ( 15 )
— Provolone Valpadana (AOP) ( 16 )
— Pecorino Romano (AOP) (17)
— Quartirolo Lombardo (AOP)
— Taleggio (AOP)
— Asiago (AOP)
— Formai de Mut Dell'alta Valle Brembana (AOP) ( 18 )
— Montasio (AOP)
— Mozzarella di Bufala Campana (AOP) ( 19 )
— Murazzano (AOP)
— Bitto (AOP)
— Bra (AOP)
— Caciocavallo Silano (AOP) ( 20 )
— Castelmagno (AOP)
— Fiore Sardo (AOP)
— Monte Veronese (AOP)
— Pecorino Sardo (AOP) ( 21 )
— Pecorino Toscano (AOP) (21)
— Ragusano (AOP)
— Raschera (AOP)
— Robiola di Roccaverano (AOP)
— Toma Piemontese (AOP) ( 22 )
— Valle d'Aosta Fromadzo (AOP)
— Valtellina Casera (AOP)
PAYS-BAS
— Boeren-Leidse met sleutels (AOP) ( 26 )
AUTRICHE
— Tiroler Graukäse (AOP)
— Gailtaler Almkäse (AOP)
— Tiroler Bergkäse (AOP)
— Vorarlberger Alpkäse (AOP)
— Vorarlberger Bergkäse (AOP)
— Tiroler Almkäse/Tiroler Alpkäse (AOP)
PORTUGAL
— Queijo de Nisa (AOP)
— Queijo de Azeitão (AOP)
— Queijo de Évora (AOP)
— ►C1 Queijo S. Jorge (AOP) ◄
— Queijo Rabaçal (AOP)
— Queijo Serpa (AOP)
— Queijo Serra da Estrela (AOP)
— Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa) (AOP)
— Queijo Terrincho (AOP)
— ►C2 Queijo de cabra Transmontano (AOP) ◄
SUÈDE
— Svecia (IGP)
ROYAUME-UNI
— White Stilton cheese (AOP)/Blue Stilton cheese (AOP)
— Beacon Fell traditional Lancashire cheese (AOP) ( 29 )
— Swaledale cheese (AOP)/Swaledale ewes' cheese (AOP)
— Bonchester cheese (AOP)
— Buxton blue (AOP)
— Dovedale cheese (AOP)
— Single Gloucester (AOP)
— Teviotdale Cheese (IGP)
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers divers sauf beurre)
GRÈCE
— Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια (Miel de Sapin Menalou Vanilia) (AOP)
ESPAGNE
— Miel de La Alcarria (AOP)
FRANCE
— Crème d'Isigny (AOP)
— Crème fraîche fluide d'Alsace (IGP)
— Miel de sapin des Vosges (AOP)
LUXEMBOURG
— Miel luxembourgeois de marque nationale (AOP)
PORTUGAL
— Mel da Serra da Lousã (AOP)
— Mel das Terras Altas do Minho (AOP)
— Mel da Terra Quente (AOP)
— Mel da Serra de Monchique (AOP)
— Mel do Parque de Montezinho (AOP)
— Mel do Alentejo (AOP)
— Mel dos Açores (AOP)
— ►C1 Mel de Barroso (AOP) ◄
— ►C3 Mel do Ribatejo Norte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelo de Bode, Bairro, Alto Nabão) (AOP) ◄
Matières grasses
►C1 BELGIQUE ◄
— ►C1 Beurre d'Ardenne (AOP) ◄
ALLEMAGNE
— Lausitzer Leinöl (IGP)
►C1 GRÈCE ◄
►C1 Huile d'olive ◄
— Λυγουριό Ασκληπιείου (Lygourio Asklipiou) (AOP)
— Κροκεές Λακωνίας (Krokees Lakonias) (AOP) ( 33 )
— Πέτρινα Λακωνίας (Petrina Lakonias) (AOP) (33)
— Κρανίδι Αργολίδας (Kranidi Argolidas) (AOP) ( 34 )
— Λακωνία (Lakonia) (IGP)
— Χανιά Κρήτης (Hania Crète) (IGP) (34)
— Κεφαλονιά (Céphalonie) (IGP)
— Ολυμπία (Olympe) (IGP)
— Λέσβος (Lesbos) (IGP)
— Πρέβεζα (Preveza) (IGP)
— Ρόδος (Rhodes) (IGP)
— Θάσος (Thassos) (IGP)
— Καλαμάτα (Kalamata) (AOP)
— Σητεία Λασιθίου Κρήτης (Sitia-Lasithi-Crète) (AOP) ( 37 )
— Αποκορώνας Χανίων Κρήτης (Apokoronas-Chania-Crète) (AOP) ( 38 )
— Ζάκυνθος (Zakynthos) (IGP)
— Σάμος (Samos) (IGP)
►C1 ESPAGNE ◄
►C1 Huile d'olive ◄
— Baena (AOP)
— Les Garrigues (AOP)
— Sierra de Segura (AOP)
— Siurana (AOP)
FRANCE
— Huile d'olive de Nyons (AOP)
— Beurre d'Isigny (AOP)
— Beurre Charentes-Poitou — Beurre des Charentes — Beurre des Deux-Sèvres (AOP)
►C2 ITALIE ◄
►C2 Huile d'olive ◄
— Aprutino Pescarese (AOP)
— Brisighella (AOP)
— ►C2 Collina di Brindisi (AOP) ◄
— Canino (AOP)
— Sabina (AOP)
— Riviera Ligure (AOP)
— Bruzio (AOP)
— Cilento (AOP)
— Colline Salernitane (AOP)
— Penisola Sorrentina (AOP)
— Garda (AOP)
— Dauno (AOP)
— Colline Teatine (AOP)
— Monti Iblei (AOP)
— Laghi Lombardi (AOP)
— Valli Trapanesi (AOP)
— Terra di Bari (AOP)
— Umbria (AOP)
— Toscano (IGP)
— Terra d'Otranto (AOP)
LUXEMBOURG
— Beurre rose de marque nationale grand-duché de Luxembourg (AOP)
AUTRICHE
— Steirisches Kürbiskernöl (IGP)
►C1 PORTUGAL ◄
►C1 Huile d'olive ◄
— Azeite de Moura (AOP)
— Azeite de Trás-os-Montes (AOP)
— ►C1 Azeites do Ribatejo (AOP) ◄
— Azeites do Norte Alentejano (AOP)
— ►C1 Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da Beira Baixa) (AOP) ◄
Fruits, légumes et céréales
GRÈCE
— Ακτινίδιο Σπερχειού (kiwi Sperchioυ) (AOP)
— Ελιά Καλαμάτας (olive de Kalamata) (AOP)
— Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας (pistache de Phtiotida) (AOP)
— ►C1 Κουμ Κουάτ Κέρκυρας (kumquat de Corfou) (IGP) ◄
— Ξερά σύκα Κύμης (figues sèches de Kimi) (AOP)
— Μήλα Ζαγοράς Πηλίου (pommes Zagoras Piliou) (AOP) ( 39 )
— Τσακώνικη Μελιτζάνα Λεωνιδίου (aubergine tsakonique de Léonidio) (AOP)
— ►C2 Φυστίκι Μεγάρων (Pistache à coque Megaron) (AOP) ◄
— ►C2 Φυστίκι Αίγινας (Pistache d'Égine) (AOP) ◄
— Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων (Figues Vravronas, Markopoulou Mesogion) (IGP)
— Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης (Oranges Maleme Chania Crète) (AOP)
— Cerises
— Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου (Kerasia Tragana Rodochoriou) (AOP)
— Pommes
— Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως (Mila Delicious Pilafa de Tripoli) (AOP)
— Ροδάκινα Νάουσας (Rodakina de Naoussa) (AOP)
— Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου (Fassolia Gigantes Elefantes de Kato Nevrokopi) (IGP)
— Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίου (Fassolia koina Mesosperma de Kato Nevrokopi) (IGP)
— Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα (Korinthiaki Stafida Vostitsa) (AOP)
— Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας (Fasolia Gigantes Elefantes Prespon Florinas) (IGP)
— Φασόλια (Πλακέ Μεγαλόσπερμα) Πρεσπών Φλώρινας [(Fasolia Plake-Megalosperma) Prespon Florinas] (IGP)
Olives de table
— Κονσερβολιά Αμφίσσης (Konservolia Amfissis) (AOP)
— Κονσερβολιά Άρτας (Konservolia Artas) (IGP)
— Κονσερβολιά Αταλάντης (Konservolia Atalantis) (AOP)
— Κονσερβολιά Ροβίων (Konservolia Rovion) (AOP)
— Κονσερβολιά Στυλίδας (Konservolia Stylidas) (AOP)
— Θρούμπα Θάσου (Throumba Thassou) (AOP)
— Θρούμπα Χίου (Throumba Chiou) (AOP)
— Θρούμπα Αμπαδιάς Ρεθύμνης Κρήτης (Throumba Abadias Rethymnis Crète) (AOP)
— Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου (Konservolia Piliou Volou) (AOP) ( 40 )
ESPAGNE
— Arroz del Delta del Ebro (IGP)
— Calasparra (AOP)
— Cerezas de la Montaña de Alicante (IGP)
— Espárrago de Navarra (IGP)
— Faba Asturiana (IGP)
— Judías de El Barco de Ávila (IGP)
— Lenteja de La Armuña (IGP)
— Nísperos Callosa d'En Sarriá (AOP)
— Pimientos del Piquillo de Lodosa (AOP)
— Uva de mesa embolsada «Vinalopó» (AOP)
FRANCE
— Ail rose de Lautrec (IGP)
— Noix de Grenoble (AOP)
— Pommes et poires de Savoie (IGP)
— Poireaux de Créances (IGP)
— Chasselas de Moissac (AOP)
— Mirabelles de Lorraine (IGP)
— Olives noires de Nyons (AOP)
— Pommes de terre de Merville (IGP)
— Lentille verte du Puy (AOP)
ITALIE
— Arancia Rossa di Sicilia (IGP)
— Cappero di Pantelleria (IGP)
— Castagna di Montella (IGP)
— Fungo di Borgotaro (IGP)
— Nocciola del Piemonte (IGP)
— Fagiolo di Lamon della Vallata Bellunese (IGP)
— Fagiolo di Sarconi (IGP)
— Farro della Garfagnana (IGP)
— Peperone di Senise (IGP)
— Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino (AOP)
— Marrone del Mugello (IGP)
— Marrone di Castel del Rio (IGP)
— Riso Nano Vialone Veronese (IGP)
— Radicchio Rosso di Treviso (IGP)
— Radicchio Variegato di Castelfranco (IGP)
— Lenticchia di Castelluccio di Norcia (IGP)
— Clementine di Calabria (IGP)
— Nocciola di Giffoni (IGP)
— Scalogno di Romagna (IGP)
— Uva da tavola di Canicattì (IGP)
— Pera mantovana (IGP)
— Pera dell'Emilia Romagna (IGP)
— Pesca e Nettarina di Romagna (IGP)
Olives de table
— Nocellara del Belice (AOP)
PAYS-BAS
— Opperdoezer Ronde (AOP)
AUTRICHE
— Wachauer Marille (AOP)
— Marchfeldspargel (IGP)
— Waldviertler Graumohn (AOP)
PORTUGAL
— ►C1 Amêndoa Douro (AOP) ◄
— Ameixa d'Elvas (AOP)
— Ananás dos Açores/São Miguel (AOP)
— Azeitona de conserva Negrinha de Freixo (AOP)
— Castanha dos Soutos da Lapa (AOP)
— Castanha Marvão-Portalegre (AOP)
— ►C1 Castanha da Pradrela (AOP) ◄
— Castanha da Terra Fria (AOP)
— Citrinos do Algarve (IGP)
— Cereja de São Julião-Portalegre (AOP)
— Cereja da Cova da Beira (IGP)
— Maçã de Portalegre (IGP)
— Maçã da Beira Alta (IGP)
— Maçã Bravo de Esmolfe (AOP)
— Maçã da Cova da Beira (IGP)
— Maçã de Alcobaça (IGP)
— ►C1 Maracujá dos Açores/S. Miguel (AOP) ◄
— Pêssego da Cova da Beira (IGP)
FINLANDE
— Pommes de terre
— Lapin Puikula (AOP)
ROYAUME-UNI
— Jersey Royal potatoes (AOP)
ALLEMAGNE
— Spreewälder Gurken (IGP)
— Spreewälder Meerrettich (IGP)
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits à base de …
ALLEMAGNE
— Schwarzwaldforelle (IGP)
GRÈCE
— Αυγοτάραχο Μεσολογγίου (Poutargue de Messonlongui) (AOP)
ROYAUME-UNI
— Whitstable Oysters (IGP)
AUTRES PRODUITS DE L'ANNEXE II
Cidres
ROYAUME-UNI
— Herefordshire cider/perry (IGP)
— Worcestershire cider/perry (IGP)
— Gloucestershire cider/perry (IGP)
B. DENRÉES ALIMENTAIRES VISÉES À L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CEE) No 2081/92
Bières
ALLEMAGNE
— Kölsch (IGP)
— Rieser Weizenbier (IGP)
— Gögginger Bier (IGP)
— Reuther Bier (IGP)
— Wernesgrüner Bier (IGP)
— ►C5 Münchener Bier (IGP) ◄
— Kulmbacher Bier (IGP)
— Hofer Bier (IGP)
— Dortmunder Bier (IGP)
— Mainfranken Bier (IGP)
— Bremer Bier (IGP)
— Bayerisches Bier (IGP)
ROYAUME-UNI
— Newcastle brown ale (IGP)
— Kentish ale and Kentish strong ale (IGP)
— Rutland bitter (IGP)
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
— Budějovické pivo (IGP)
— Českobudějovické pivo (IGP)
— Budějovický měšťanský (PGI)
Eaux minérales naturelles et eaux de source
ALLEMAGNE
— ►C1 Bad Hersfelder Naturquell (AOP) ◄
— Bad Pyrmonter (AOP)
— Birresborner (AOP)
— Bissinger Auerquelle (AOP)
— Caldener Mineralbrunnen (AOP)
— ►C1 Ensinger Mineralquelle (AOP) ◄
— Felsenquelle Beiseförth (AOP)
— Gemminger Mineralquelle (AOP)
— ►C1 Graf Meinhard Quelle Gießen (AOP) ◄
— Haaner Felsenquelle (AOP)
— ►C1 Haltern-Quelle (AOP) ◄
— Katlenburger Burgbergquelle (AOP)
— ►C1 Kißlegger Mineralquellen (AOP) ◄
— Leisslinger Mineralbrunnen (AOP)
— ►C1 Löwensteiner Mineral Quelle (AOP) ◄
— Rhenser Mineralbrunnen (AOP)
— ►C1 Rilchinger Amandus-Quelle (AOP) ◄
— Rilchinger Gräfin Mariannen-Quelle (AOP)
— Siegsdorfer Petrusquelle (AOP)
— Teinacher Mineralquellen (AOP)
— ►C1 Überkinger Mineralquellen (AOP) ◄
— ►C1 Vesalia-Quelle (AOP) ◄
— Bad Niedernauer Quelle (AOP)
— Göppinger Quelle (AOP)
— ►C1 Höllen-Sprudel (AOP) ◄
— Lieler Quelle (AOP)
— Schwollener Sprudel (AOP)
— Steinsieker Mineralwasser (AOP)
— ►C1 Blankenburger Wiesenquell (AOP) ◄
— Wernigeröder Mineralbrunnen (AOP)
— ►C1 Wildenrath-Quelle (AOP) ◄
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ALLEMAGNE
— Nürnberger Lebkuchen (IGP)
— Lübecker Marzipan(IGP)
— Aachener Printen (IGP)
GRÈCE
— Κρητικό παξιμάδι (biscotte crétoise) (IGP)
ESPAGNE
— ►C1 Jijona (IGP) ◄
— Turrón de Alicante (IGP)
FRANCE
— Bergamote(s) de Nancy (IGP)
ITALIE
— Pane casareccio di Genzano (IGP)
Gommes et résines naturelles
GRÈCE
— Τσίκλα Χίου (Tsikla Chiou) (AOP)
— Μαστίχα Χίου (Masticha Chiou) (AOP)
AUTRES PRODUITS DE L'ANNEXE I DU TRAITÉ
Vinaigres (autres que les vinaigres de vin)
ITALIE
— Aceto balsamico tradizionale di Modena (AOP)
— Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia (AOP)
C. PRODUITS AGRICOLES VISÉS À L'ANNEXE II DU RÈGLEMENT (CEE) No 2081/92
Huiles essentielles
GRÈCE
— Huile de mastic
— Μαστιχέλαιο Χίου (Mastichelaio Chiou) (AOP)
FRANCE
— Huile essentielle de lavande de Haute-Provence (AOP)
— Foin de Crau (AOP)
( 1 ) JO no L 208 du 24. 7. 1992, p.1.
( 2 ) JO no L 185 du 28. 7. 1993, p. 5.
( 3 ) La protection du nom «Emmentaler» n'est pas demandée.
( 4 ) La protection du nom «Γραβιέρα» (graviera) n'est pas demandée.
( 5 ) La protection du nom «chabichou» n'est pas demandée.
( 6 ) La protection du nom «crottin» n'est pas demandée.
( 7 ) La protection du nom «picodon» n'est pas demandée.
( 8 ) La protection du nom «Sainte-Maure» n'est pas demandée.
( 9 ) La protection du nom «tomme» n'est pas demandée.
( 10 ) La protection du nom «camembert» n'est pas demandée.
( 11 ) La protection du nom «emmental» n'est pas demandée.
( 12 ) La protection du nom «tomme» n'est pas demandée.
( 13 ) La protection du nom «brie» n'est pas demandée.
( 14 ) La protection du nom «canestrato» n'est pas demandée.
( 15 ) La protection du nom «pecorino» n'est pas demandée.
( 16 ) La protection du nom «provolone» n'est pas demandée.
( 17 ) La protection du nom «casciotta» n'est pas demandée.
( 18 ) La protection du nom «formai de Mut» n'est pas demandée.
( 19 ) La protection du nom «mozzarella» n'est pas demandée.
( 20 ) La protection du nom «Caciocavallo» n'est pas demandée.
( 21 ) La protection du nom «Pecorino» n'est pas demandée.
( 22 ) La protection du nom «Toma» n'est pas demandée.
( 23 ) La protection du nom «noord-hollandse» n'est pas demandée.
( 24 ) La protection du nom «edammer» n'est pas demandée.
( 25 ) La protection du nom «gouda» n'est pas demandée.
( 26 ) La protection du nom «Leidse» n'est pas demandée.
( 27 ) La protection du nom «cheddar» n'est pas demandée.
( 28 ) La protection du nom «west country» n'est pas demandée.
( 29 ) La protection du nom «lancashire» n'est pas demandée.
( 30 ) La protection du nom «Ηρακλείου» (Iraklio) n'est pas demandée.
( 31 ) La protection du nom «Κρήτης» (Crète) n'est pas demandée.
( 32 ) La protection du nom «Ρεθύμνης» (Rethymnis) n'est pas demandée.
( 33 ) La protection du nom «Λακωνίας» (Lakonias) n'est pas demandée.
( 34 ) La protection du nom «Αργολίδας» (Argolidas) n'est pas demandée.
( 35 ) La protection du nom «Χανίων» (Hanion) n'est pas demandée.
( 36 ) La protection du nom «Κρήτης» (Kritis) n'est pas demandée.
( 37 ) La protection du nom «Λασιθίου Κρήτης» (Lasithi Crète) n'est pas demandée.
( 38 ) La protection du nom «Χανίων Κρήτης» (Chania-Crète) n'est pas demandée.
( 39 ) La protection du nom «Πηλίου» (Piliou) n'est pas demandée.
( 40 ) La protection du nom «Πηλίου» (piliou) n'est pas demandée.
